[PDF] RAPPORT DACTIVITÉ ANNUEL Megève. Demi-quartier. Evè

View - Download RAPPORT DACTIVITÉ ANNUEL

Previous PDF

Next PDF

RAPPORT D'ACTIVITÉ ANNUEL

Prix et qualité du service publique

d'élimination des déchets ménagers

Année 2013

3

Rapport d'activités annuel 2013 Service Public d'Élimination des Déchets Ménagers Communauté de Communes Pays du Mont-Blanc

Présentation

Les grandes dates du service " Ordures Ménagères » en 2013page 4 page 5 partie 1

Les moyens

Les moyens humains

Les moyens matériels

page 6 partie 2

L'organisation de la collecte

La collecte des ordures ménagères

page 10 partie 3

Les déchèteriespage 15

partie 4

La dette

page 16

Annexespage 19

45

Rapport d'activités annuel 2013 Service Public d'Élimination des Déchets Ménagers Communauté de Communes Pays du Mont-Blanc Rapport d'activités annuel 2013 Service Public d'Élimination des Déchets Ménagers Communauté de Communes Pays du Mont-Blanc

Présentation

La Communauté de Communes Pays du Mont-Blanc a été créée le 1 er janvier

2013 à l"initiative de 10 communes précédemment structuré

es en Syndicat

Mixte Intercommunal.

La compétence " Collecte et traitement des ordures ménagères / Gestion des déchèteries » a été transférée à cette mê me date à la Communauté de territoire dans la perspective d"améliorer le service de collecte en conciliant nouvelle organisation, maîtrise des coûts de fonctionnement et renforcement de la qualité du service. La Communauté de Communes Pays du Mont-Blanc est composée de 10 co m munes pour une population permanente totale de 46 564 habitants, dont vo ici la répartition :

Répartition des habitants

Recensement 2010- Population en vigueur au 1er janvier 2013 CommunesPopulation PermanenteRésidence Secondaires

Combloux2 1812 200

Les Contamines-Montjoie1 2292 75 5

Cordon1 031714

Demi-Quartier1 0051 178

Domancy1 89856

Megève3 8897 836

Passy11 917483

Praz-sur-Arly1 3932 015

Saint-Gervais-les-Bains5 8375 161

Sallanches16 184934

CCPMB46 56423 332

Présentation de l'ensemble des activités de la Communauté de Co m munes Pays du Mont-Blanc. (cf rapport d'activités 2013)

PassySallanches

Cordon

Domancy

Combloux

St Gervais-les-bains

Les Contamines-Montjoie

Praz-sur-Arly

MegèveDemi-quartier

Evènements

1 er janvier 2013 : transfert de la compétence " Ordures Ménagères » des

10 communes à la Communauté de Communes.

- 3 réunions de la Commission " Ordures Ménagères », présidées par Jean

Bertoluzzi.

- Un repas avec l"ensemble du personnel pour présenter les véhicules et vêtements du service " Ordures Ménagères » marqués aux couleurs de la

CCPMB le

21 juin 2013

20 décembre 2013

Incidents

Au cours de l"année 2013, plusieurs installations ont fait l"ob jet d"incendie ou de dégradations diverses :

Incendies de mazots ou de conteneurs :

Incidents dans les déchetteries :

cium). 2 fûts de 50 L le 18 octobre 2013 et 1 kg le 12 novembre 2013. agents. Heuresement il s'agit le plus souvent d'accrochages sans gravité.

Arrêts de travail :

cours de l'année 2013 mais aucun accident de travail n'est à dé plorer.

Les grandes dates du service

ordures ménagères 2013 67

Rapport d'activités annuel 2013 Service Public d'Élimination des Déchets Ménagers Communauté de Communes Pays du Mont-Blanc Rapport d'activités annuel 2013 Service Public d'Élimination des Déchets Ménagers Communauté de Communes Pays du Mont-Blanc

Les moyens

Les moyens humains

Agents transférés au 1

er janvier 2013

Commune de provenanceNomPrénomPoste

ComblouxCHEVALIERChristianќ

MAZZAROTTOLucianoќ

Les Contamines-Montjoie

BOULLYFabienRipeur

MORARAURobertRipeur

Megève

ALLARDChristopheDéchèterie

ALLARDJean-PierreRipeur

ALLARDLaurentќ

ARVIN-BERODJeanќ

CHAMBETHervéRipeur

DREVETClémentќ

FARINETSébastienDéchèterie

HENRYJean-CharlesDéchèterie

MUFFAT-MERIDOLAlainRipeur

SIMONGaëtanRipeur

Passy

BRUNETJean-NoëlRipeur

CHISTELDavidќ

PAYRAUDMarcelќ

PERONNARDPhilippeRipeur

Saint-Gervais

BRONDEXEricќ

COMPOISLionelRipeur

LEGONDidierRipeur

Sallanches

CHAVANTREMarcќ

CURRALHenriќ

GARDETSébastienRipeur

JONDChristopheќ

SERASSETMichelRipeur

Au total, ce sont 26 personnes transférées

Du personnel supplémentaire a été recruté pour assurer la coordination et la gestion du service, notamment : surcroits d"activité sur l"été et l"hiver. tion générale d"activité liée au transfert, à savoir : En 2013, des agents municipaux étaient également mis à disposit ion de la CCPMB dans le cadre d'une convention pour assurer : etc...) Ces mises à disposition ont fait l"objet d"une refacturation annuelle des com munes à la CCPMB pour un montant total de

115 669,13

Liste des agents au 1

er décembre 2013

NomPrénomPosteObservation

ALLARDChristopheDéchèterie

ALLARDJean-PierreRipeurDisponibilité pour convenances personnelles à compter du 01/04/201 3

ALLARDLaurentќ

ARVIN-BERODJeanќ

BOUHENDAaliќSaisonnier

BOULLYFabienRipeur

BRONDEXEricќ

BRUNETJean-NoëlRipeur

CAUXRichardRipeurSaisonnier

CAZENAVEBenoîtChargé de mission

CHAMBETHervéRipeur

CHARRIERESylvainќRecrutement

CHAVANTREMarcќ

CHEVALIERChristianќ

CHISTELDavidќ

COMPOISLionelRipeur

CURRALHenriќ

DREVETClémentќMutation dans le département de l'Ain

EL AOUDINajibќSaisonnier

FARINETSébastienDéchèterie

GARDETSébastienRipeur

HENRYJean-CharlesDéchèterie

HUSSONThomasRipeurSaisonnier

JONDChristopheќCréation de poste. Est devenu responsable d'exploitation le 9/12/2013

LEDEMAZELPhilippeRipeurSaisonnier

LEGONDidierRipeur

MAUDUITDimitriќSaisonnier

MAZZAROTTOLucianoќ

MORARAURobertRipeur

MUFFAT-MERIDOLAlainRipeur

PAYRAUDMarcelќ

PERINETCatherineAgent administratif

PERONNARDPhilippeRipeur

POIRRIERPascalќRecrutement

SAINT-MICHELAnthonyRipeurSaisonnier

SERASSETMichelRipeur

SIMONGaëtanRipeur

THOMANNOlivierRipeurSaisonnier

89

Rapport d'activités annuel 2013 Service Public d'Élimination des Déchets Ménagers Communauté de Communes Pays du Mont-Blanc Rapport d'activités annuel 2013 Service Public d'Élimination des Déchets Ménagers Communauté de Communes Pays du Mont-Blanc

Les moyens matériels

Inventaire des installations et matériel mis à disposition

Biens transférés /

Communes Containers

semi-enterrésContainers enterrésColonnes aériennesBacs roulantsCabanes

Combloux73XXXX

Cordon17XXXX

Demi-QuartierXX821536

Domancy19416X24

Les Contamines-

MotjoieXXX38150

MegèveXX54800117

Passy102X82460X

Praz-sur-ArlyXX5410028

Saint-Gervais11732113031

Sallanches253XX300X

Total58171932 386286

Inventaire des véhicules mis à disposition

Communes VéhiculeImmatriculationMise en circulationType

ComblouxMercedes658 YG 7421/02/2005Grue

Demi-QuartierM.A.N3415 VH 7421/11/1994BOM

Les Contamines-

MontjoieMercedes5356 XT 7428/07/2003BOM

Megève

M.A.N6393 XY 7401/03/2004BOM

M.A.N6598 WK 7404/06/1999BOM

Passy

IvecoCH-580-YT20/07/2012Grue

Mercedes9660 ZQ 7405/02/2009BOM

Saint-GervaisMercedes9601 ZF 7417/12/2007BOM

Sallanches

Renault8854 ZL 7417/07/2008BOM

Renault7773 YS 7422/06/2006Grue

Véhicule acquis par la CCPMB (en janvier 2013)

Communauté VéhiculeImmatriculationMise en circulationType

CCPMBRenaultCN 313 PH05/12/2012Grue

L'un des camions mis à disposition s'est avéré en très mauvais état général. D'autre part, un camion a été frappé de non-conformité suite au rapport de

Entretien / Stationnement des véhicules

L'entretien des véhicules et leur remisage ont fait l'objet d'un conventionne ment avec les communes de Combloux / Demi-Quartier / Les Contamines / Megève / Passy / Saint-Gervais / Sallanches jusqu'au 01 août 2 013. Ces mêmes communes ont également conventionné pour le stationne ment et en extérieur pour Combloux.

Situation au 1

er décembre 2013 Arrivée à terme de la convention relative à l'entretien et au stationnement de véhicules sur la commune de Combloux. Seul le stationnement est reconduit. Le véhicule est entretenu au garage de Sallanches. Organisation générale du service de collecte des déchets ménagers (K) = Préhension Kinshofer (SC) = Préhension simple crochet Le service s'est organisé pour récupérer, dès début 2014, les collectes faites par des prestataires qui arrivent à terme pour les communes de Cordon, Do mancy et Praz-sur-Arly.

Grue Kinshofer

Grue Simple crochet

Camion benne classique

PassySallanches

Cordon

Domancy

Combloux

St Gervais-les-bains

Les Contamines-Montjoie

Praz-sur-Arly

MegèveDemi-quartier

010km N

Régie

Prestataire

Mixte

Semi-enterrés (K) + bacs roulants

1 BOM : 1ch. + 2 rip. (-1)

2 grues: 2 ch.

OM bac : L Ma J V soir

OM SE : L Ma Me J V

Tri SE : L Ma-mat. Me J-am

Semi-enterrés (SC)

1 grue : 2 ch.

OM HS : L Me V mat.

Tri HS : L Me V am

OM S : L Ma Me J V S matin

Tri S : L Me V am

Bacs roulants

2 BOM : 2 ch. + 4 rip. (1PL)

1 miniBOM conv. : 1 ch.

OM S : L M M J V D soir (2 eq.)

Tri S : L M M J V soir

Verre S : saisonniers L Ma J V D jr.

OM HS : L M M J V D soir (1 eq.)

Tri HS : L M M J V soir

Verre HS : L Ma J V D jr. (1 eq.)Bacs roulants1 BOMOM : L Me VTri + verre: 1x/sem.

Bacs roulants: Excoffier fin 2013

OM S : L Ma Me J V S

Tri S : 2x/sem.

OM HS : 2x/sem.

Tri HS : 1x/sem.

Semi-enterrés (K) : Excoffier fin 2013

OM + tri SE: 1x/sem. HS

OM + tri SE: 2x/sem. S

Semi-enterrés (SC) + bacs roulants

1 BOM : 1ch. + 2 rip.

1 grue: 1 ch. + 1 conv. 50%

OM bac : L Ma J V matin

OM SE : L Ma Me V

Tri SE : L Ma-ap J S-mat.

Semi-enterrés (SC) Trigénium fin 2015

Bacs roulants

1 BOM : 1ch. + 2 rip.

OM bac : L Ma Me J V S

Bacs roulants 1 BOM :

1ch. conv. + 2 rip.

OM bac HS : L Ma Me J V matin

OM bac S : L Ma Me J V S D matin

Tri : Me-am

Verre : L am

Semi-enterrés (K) : Trigénium fin mai 2013

Bacs roulants : Coved fin mai 2013

OM bac : Ma

OM + tri SE: 1x/sem.

1011

Rapport d'activités annuel 2013 Service Public d'Élimination des Déchets Ménagers Communauté de Communes Pays du Mont-Blanc Rapport d'activités annuel 2013 Service Public d'Élimination des Déchets Ménagers Communauté de Communes Pays du Mont-Blanc

L'organisation de la collecte

Ordures ménagères résiduelles :

Il s"agit des déchets ménagers ordinaires provenant des repas et du net toyage normal des habitations et des bureaux tels que les débris de verre ou

Ne sont pas compris dans cette dénomination :

travaux publics et particuliers. cliniques, cabinets médicaux, établissements médicaux-sociaux, ainsi cité, de leur pouvoir corrosif ou de leur caractère explosif ou radioactif ne peuvent pas être éliminés par les mêmes voies que les ordures ménagères sans créer de risque pour les personnes et l"environnement. autres que ceux visés ci-dessus. Déchets occasionnels ménagers et assimilés : des ménages et assimilés, lourds et/ou volumineux, nécessitant ou non un collecte des ordures ménagères. Ces déchets doivent obligatoirement faire l"objet d"apports volontaires en déchèterie.

Exemples :

fours... colage, emballages volumineux, électroménager hors d'usage...

La Collecte des Ordures Ménagères

ménagers dans les abris équipés de bacs roulants ou les bacs roulants en trouvent aux Contamines Montjoie, à Demi-Quartier, à Domancy, à Megève,

à Praz-sur-Arly et à Saint-Gervais.

Les camions grue intervienent sur les conteneurs semi-enterrés, aé riens ou enterrés à Cordon, Domancy, Passy, Praz-sur-Arly, Saint-Gervais et Sal

lanches.Ɉquant à elle par la société Trigénium - Marché SITOM et la collecte en bacs roulants par la CCPMB.

Les installations :

1. 3. 5. 4. 2. 6.

1. Conteneurs semi-enterrés - Préhension kinshofer / 2. Conteneurs

semi-enterrés - Préhension simple crochet /

3. Conteneurs aériens - Préhension simple crochet / 4. Conteneurs enterrés - Préhension kinshofer / 5. Mazots

6. Bacs roulants

1213

Rapport d'activités annuel 2013 Service Public d'Élimination des Déchets Ménagers Communauté de Communes Pays du Mont-Blanc Rapport d'activités annuel 2013 Service Public d'Élimination des Déchets Ménagers Communauté de Communes Pays du Mont-Blanc

Typologie des collectes hors verres

Situation au 01/01/2013

Avant le transfert de compétence, la collecte des Ordures Ménagères était assurée en régie pour 6 communes : Combloux, Demi-Quartier, Les Conta mines Montjoie, Megève, Passy et Sallanches. Pour les 3 autres Communes - Cordon, Domancy et Praz-sur-Arly, des contrats de prestations de service étaient conclus par marchés arrivant à

échéance en 2014.

La commune de Saint-Gervais était quant à elle gérée en syst

ème mixte :

collecte des bacs en régie communale et collecte des semi-enterrés en pres tation de service (échéance du marché au 31/12/2015) Services de collecte des déchets ménagers hors verre

Situation au 01/01/2013

Fréquence des collectes

C =nombre de collecte par semaine

Fréquence OMFréquence recyclables

hors-saisonsaisonhors-saisonsaison

ComblouxC3C6Combloux

C2C3

CordonC2C3Cordon

Demi-QuartierC1C2,5Demi-QuartierC1

DomancyC1DomancyC1

Les Conta

mines-MontjoieC2

C7Les Conta-

mines-MontjoieC1C1

MegèveC5MegèveC5C6

Praz-sur-ArlyC2Praz-sur-ArlyC1C2

Saint-GervaisC5Saint-GervaisC2C6

PassyC4PassyC3

SallanchesC5SallanchesC3

La réorganisation du service prévoit d'uniformiser à terme les moyens de col du territoire. 010km N

Semi-enterrés/enterrés SC

Semi-enterrés/enterrés K

Bacs roulants + mazots

Bacs roulants

PassySallanches

Cordon

Domancy

Combloux

St Gervais-les-bains

Les Contamines-Montjoie

Praz-sur-Arly

MegèveDemi-quartier

010km N

PassySallanches

Cordon

Domancy

Combloux

St Gervais-les-bains

Les Contamines-Montjoie

Praz-sur-Arly

MegèveDemi-quartier

Régie

Prestataire

Mixte

Déchetterie en régie

Déchetterie en prestation

Échéance : 31/12/2013

Échéance : 01/06/2013

Échéance : 01/01/2016

Échéance : 31/12/2013

15

Rapport d'activités annuel 2013 Service Public d'Élimination des Déchets Ménagers Communauté de Communes Pays du Mont-Blanc

14

Rapport d'activités annuel 2013 Service Public d'Élimination des Déchets Ménagers Communauté de Communes Pays du Mont-Blanc

Les déchèteries

Le transfert de la compétence " Élimination et Collecte des dé chets ména gers et assimilés » a induit également la reprise de la gestion des 4 déchète ries du territoire : ࠮Passy Traitement des Ordures Ménagères), prestation de service societé SET

Mont-Blanc.

࠮Megève : Exploitation en régie par la CCPMB pour le haut de quai et prestation de service par la société SITA pour le bas de quai. ࠮Saint-GervaisɈ ࠮SallanchesɈ

Liste des marchés en cours

Marchés en coursPrestatairesNature du serviceÉchéance

MegèveVALESPACEEnlèvement des déchets

spéciaux

SITA MOSBas quai déchèterie

PassySET MONT-BLANC via SITOMHaut et bas quai

déchèterie

Saint-GervaisTRIGENIUMHaut et bas quai

déchèterie

SallanchesEXCOFFIERHaut et bas quai

déchèterie Comme les habitants peuvent fréquenter n'importe quelle déchète rie, pour pemettre le fonctionnement des 4 sites, un règlement unique a été é laboré et approuvé par délibération de la CCPMB en date duquotesdbs_dbs33.pdfusesText_39

[PDF] Rhône-Alpes. Dossier de candidature au Leader Synthèse

[PDF] du bâtiment lorrain se mobilisent Présentation du CNIDEP

[PDF] ELEMENTS A FOURNIR POUR L INSCRIPTION Aucune nageuse ne sera acceptée aux entraînements tant que son dossier ne sera pas complet

[PDF] Contrat d utilisation du réseau par les fournisseurs d énergie électrique dans le cadre de fournitures intégrées

[PDF] ScotDance Canada. Championnat de danse Highland de ScotDance Canada 2013

[PDF] Situation d Evaluation Certificative n 2

[PDF] Créez un double bénéfice pour votre entreprise!

[PDF] Caractéristiques de l institution nationale

[PDF] PRÉSERVEZ VOS PROCHES EN PENSANT À TOUT

[PDF] Convention entre la Confédération et les cantons sur l échange de géodonnées et de géoinformations entre autorités

[PDF] CHAPITRE VIII: LA PERSONNE AGEE MALADE : PARTICULARITES

[PDF] LES FACTEURS HUMAINS POUR LA MAINTENANCE DES AERONEFS

[PDF] ACTION COLLECTIVE REGIONALE Production Performante IDF

[PDF] Guide pratique: Initiation à l informatique

[PDF] D autres exercent leur passion et mettent à profit de la collectivité leurs qualités mais n arrivent pas à en vivre, à pérenniser leur projet.