Politique de communication - Sept-Îles
être informé des politiques générales ou des projets particuliers de la Ville de Sept-Îles; être informé des décisions prises par le conseil municipal;.
MÉMOIRE
Jun 10 2015 que premier magistrat au sein du conseil municipal. Je vous transmets le présent mémoire à titre de maire de la Ville de Sept-Îles pour ...
RÈGLEMENT N° 2018-402 RÈGLEMENT SUR LA PROPRETÉ ET
Jun 26 2018 Le conseil municipal de la Ville de Sept-Îles autorise
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la
Jun 27 2022 CONSIDÉRANT QU'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de. Sept-Îles du 13 juin 2022 a été remise ...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la
Jun 13 2022 pour l'aménagement d'un bâtiment de la SPCA Côte-Nord et la ... QUE le conseil municipal de la Ville de Sept-Îles adopte le système ...
RÈGLEMENT N° 2022-512 RÈGLEMENT CONCERNANT L
May 9 2022 VILLE DE SEPT-ÎLES. ADOPTION. RÈGLEMENT N° 2022-512. RÈGLEMENT CONCERNANT L'UTILISATION DE L'EAU POTABLE. ATTENDU QUE le conseil municipal ...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la
May 10 2021 QUE le conseil municipal de la Ville de Sept-Îles approuve les comptes spéciaux pour la période du 23 avril au.
Projet de loi no 230 Loi concernant la Ville de Sept-Îles et la Ville de
Nov 9 2010 ATTENDU qu'il est dans l'intérêt de la Ville de Sept-Îles et de la Ville de ... Le conseil municipal fixe les conditions et les modalités ...
canada province de québec ville de sept-îles règlement n° 2005-63
ATTENDU QUE le Conseil municipal de la Ville de Sept-Îles juge nécessaire de réviser l'ensemble de la réglementation municipale actuelle portant sur ces
Le comité consultatif durbanisme
Décision du conseil municipal lors d'une assemblée publique. avant la date où le conseil municipal ... urbanisme@ville.sept-iles.qc.ca.
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