ACCORD SUR LA REDUCTION ET LAMENAGEMENT DU TEMPS
ACCORD SUR LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU. TEMPS DE TRAVAIL DANS LES CABINETS DE COURTAGE. D'ASSURANCES ET/OU DE REASSURANCES. Étendu par arrêté du 4 août
SOLIDARITÉS
Avenant no 2 à l'accord du 1er avril 1999 visant à mettre en œuvre la création d'emplois par l'aménagement et la réduction du temps de travail.
Chambre Nationale des Services dAmbulances Convention
4 mai 2000 Accord-cadre sur l'aménagement et la réduction du temps de ... a) Temps de travail effectif (modifié par l'avenant n°1 du 30 juin 2000 et ...
Sans titre
28 janv. 2000 sur l'Aménagement et la Réduction du Temps de Travail ... par le présent avenant n°l de compléter le chapitre 1 du Titre IV de l'accord.
LAIT - Industrie laitière
31 août 2022 Accord national du 13 septembre 1996 relatif à favoriser l'emploi par l'aménagement et la réduction du temps de travail.
Avenant n° 2 à laccord du 1er avril 1999 visant à mettre en oeuvre
1 avr. 1999 l'aménagement et la réduction du temps de travail. L'avenant ... médico-sociale à but non lucratif a été agréé (Arrêté du 4 juillet 2007 JO.
Document sur la redirection dâ•Žimprimante dans le Bureau Ã
Avenant n° 5 du 24 septembre 2021. Accord sur l'aménagement l'organisation et la réduction du temps de travail
ASSURANCES (Agences générales d´)
12 août 2022 Réduction du temps de travail par jours ou 1/2 journées (ARTT) sur l'année ... Avenant n° 4 du 17 mars 2020 à l'accord du 26 novembre 2015 ...
SOLIDARITÉS
15 juin 2014 Accord du 22 novembre 2013 relatif au travail à temps partiel. II. – Branche de l'aide à domicile. 1. Avenant no 14/2013 du 26 novembre 2013 ...
HABILLEMENT (Commerce de détail)
31 août 2022 Accord du 4 mai 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail ... Avenant n° 1 du 16 mars 2000 relatif à l'ARTT (heures ...
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