Quest-ce que la mutuelle ? Comment fonctionne-t-elle ? En quoi
du revenu d'intégration sociale et que tu ne sois pas en stage d'attente. Tu devras alors faire des démarches auprès de ta mutuelle pour être inscrit comme
La mise en ordre de mutuelle
14 ????? 2007 mutuelle ? e) Je termine mon stage d'attente et commence à toucher des allocations de chômage dois-je m'affilier à une mutuelle ?
www.solidaris.be
stage d'attente est alors prolongée du nombre de jours mutuelle. Tant que tu es aux études tu restes couvert par la mutua-.
REMPART
Attente certificat de radiation. Stage. Stage. Stage. Hospitalisation 776950537 et affiliée à la Fédération Nationale Indépendante des Mutuelles (FNIM).
Assurance soins dentaires Dento + : document dinformation sur le
après un stage d'attente de 6 mois : ? Soins préventifs. • Remboursement des tickets modérateurs des soins remboursés par l'assurance obligatoire.
DÉMARCHES APRÈS AVOIR TERMINÉ OU ARRÊTÉ SES ÉTUDES
31 ????? 2020 Inscription stage d'insertion et droits sociaux ... Mutuelle
Conséquences du non-paiement des cotisations de lassurance
Si vous souhaitez toujours bénéficier d'un avantage de votre mutuelle vous aurez accompli le stage d'attente de 24mois auprès de votre nouvelle ...
MC ASSURE
1 ????? 2018 1 Le stage est une période d'attente pendant laquelle la garantie de ... assurance hospitalisation et qui était en ordre de stage ...
MC ASSURE - ASSURANCE SOINS DENTAIRES Dento +
§ 1 Le stage est une période d'attente pendant laquelle la garantie d'assurance n'est pas effective. Le stage est fixé à six mois à dater de la prise de cours
PENDANT LA GROSSESSE
règle de mutuelle ». ou Hospi +200) le stage d'attente n'est que ... une modification de couverture en tenant compte du stage d'attente.
[PDF] mise bit mutuelle santé ok - ILO
Guide d'introduction aux mutuelles de santé en Afrique Egalement appelée période d'observation ou stage d'attente (ou tout simplement «stage») elle
[PDF] Guide de gestion des mutuelles de santé en Afrique - ILO
d'observation période d'attente ou encore stage Durant cette période tout nouvel adhérent paie ses cotisations mais ne bénéficie pas des droits aux
[PDF] Conséquences du non-paiement des cotisations de lassurance
Si vous souhaitez toujours bénéficier d'un avantage de votre mutuelle vous aurez accompli le stage d'attente de 24mois auprès de votre nouvelle
[PDF] Délais de Stage - La Mutuelle Verte
L'ouverture des droits aux prestations ne prend effet qu'à l'échéance d'une période dite “Délai de stage” Cette période est variable suivant la nature des
[PDF] offre-sante-mgc-gamme-zenpdf
d'attente mentionné dans le tableau des garanties : délai de stage de 2 mois au titre de la chambre particulière en établissement de santé (les établissement
[PDF] La mise en ordre de mutuelle - ocmw-info-cpas
14 déc 2007 · e) Je termine mon stage d'attente et commence à toucher des allocations de chômage dois-je m'affilier à une mutuelle ? f) Je n'ai pas la
[PDF] La MUTUELLE - Service Droit des Jeunes
Fais cependant bien attention à t'inscrire comme demandeur d'emploi auprès du Forem ou d'Actiris ! • à la fin de ton stage d'attente lorsque tu commences à
[PDF] ASSURANCE COMPLÉMENTAIRE SANTE - Identités Mutuelle
Ce document d'information présente un résumé des principales garanties et exclusions du contrat Il ne prend pas en compte vos besoins
[PDF] STATUTS RÈGLEMENT MUTUALISTE SANTÉ - Solimut
La Mutuelle a pour objet de : I Réaliser les opérations d'assurance suivantes : A Participer à la gestion du Régime légal d'Assurance Maladie et Maternité en
[PDF] CHEF DE FAMILLE jusquà 55 ans - Mutuelle du Rempart
Délai d'attente ou stage : période pendant laquelle la garantie n'est pas encore en vigueur Evénements garantis : tous les séjours correspondant à une
Qu'est-ce que l'attente mutuelle ?
Des attentes mutuellement claires garantissent que toutes les parties sont sur la même longueur d'onde et travaillent vers les mêmes objectifs . Ils agissent comme un rappel lorsque l'une des parties s'égare par inadvertance.Pourquoi les attentes mutuelles sont-elles importantes ?
De plus, les attentes mutuelles peuvent contribuer à créer un sentiment de responsabilité sur le lieu de travail . Lorsque les employés comprennent ce qu'on attend d'eux, ils sont plus susceptibles d'assumer la responsabilité de leur travail et de s'efforcer d'atteindre ou de dépasser ces attentes.Comment ne pas adhérer à une mutuelle obligatoire ?
Vous pouvez choisir de ne pas adhérer si le dispositif (prévoyance ou complémentaire santé) a été mis en place par décision unilatérale de l'employeur avec participation financière du salarié. Vous devez demander par écrit une dispense d'adhésion. Vous pouvez faire la demande : Au jour de la mise en place des garanties.- Les mutuelles sont des organismes basés sur la solidarité, et leur mission générale consiste à couvrir les risques ou à fournir des services ayant trait à la vie humaine. Les mutuelles sont des organismes sans but lucratif, bien que leur stabilité financière soit l'une de leurs préoccupations principales.
Souscripteur ConjointEnfants
Attente certificat de radiation Stage Stage Stage
Hospitalisation
aucun3 mois
6 mois
aucun3 mois
6 mois
aucun3 mois
Maternité
aucun10 mois
aucun10 mois
aucun10 moisVOTRE PROFIL DE SANTÉ
Toutes les cases doivent être renseignées
Souscripteur
AgeTaille ............... / Poids ...............
Conjoint
AgeTaille ............... / Poids ...............
1 er enfant AgeTaille ............... / Poids ...............
2ème
enfant AgeTaille ............... / Poids ...............
Avez-vous été victime d'un accident ?
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Quand ?
Cause ?................................................ ................................................................................................ ................................................
Séquelles ?................................................ ................................................................................................ ................................................
Avez-vous été ou êtes-vous atteint(e) d'une maladie chroniqueOui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Laquelle ?
Depuis quand ?................................................ ................................................................................................ ................................................
Suivez-vous un traitement médical ?
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Lequel ?
Depuis quand ?................................................ ................................................................................................ ................................................
Avez-vous été hospitalisé(e) ?
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Date de cette hospitalisation ?
Cause ?................................................ ................................................................................................ ................................................
Dans les prochains mois, allez-vous suivre un
traitement médical ou une intervention chirurgicale ?Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Cause ?
................................................ ................................................................................................ ................................................Date prévue ?................................................ ................................................................................................ ................................................
Nom et adresse de votre médecin traitant (facultatif)......................................................
Ce profil de santé peut être complété par toute pièce médicale que vous jugerez utile.
Il suffit de l'adresser sous pli cacheté à l'attention de M. Le Médecin Conseil de la MUTUELLE DU REMPART : 1, rue d'Austerlitz - CS27261 - 31072 Toulouse Cedex 6
Je reconnais avoir pris connaissance des conditions générales d'adhésion à REMPART HOSPI.
Je m'engage à respecter toutes les obligations qui en découlent, à signaler toute information
susceptible de modifier les garanties souscrites.Conformément à la loi informatique et libertés du 06/01/78 modifié, je dispose d'un droit d'accès, d'opposition et de rectication de toutes les données me concernant, par simple courrier adressé au siège social :Mutuelle du Rempart - 1, rue d'Austerlitz - CS27261 - 31072 Toulouse Cedex 6
Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité , immatriculée sous le n° SIREN 776950537 et affiliée à la Fédération Nationale Indépendante des Mutuelles (FNIM). Octobre 2019 Adresse : ...................................................... Code Postal : Commune : ...................................................... ... Email : ...................................................... N° de téléphone domicile : N° de téléphone portable :DÉLAIS D'ATTENTE OU STAGE
CADRE RÉSERVÉ À LA MUTUELLE DU REMPART
Agence : ...................................................... ..................... N° Mutuelle : ......................................................Date d'effet : Cotisation : .................................... /mois
Votre 1
er règlement par : CB Chèques Espèces Prélèvement A ...................................................... ........................... Le ...................................................... Signature obligatoire précédée de la mention manuscrite "lu et approuvé"SouscripteurConjoint
VOTRE DEMANDE D'ADHÉSIONCODE
OPTIONMONTANT DE
L'INDEMNITÉ
par nuitCHEF DE FAMILLE jusqu'à 55 ansCOTISATIONCHEF DE FAMILLE de 56 à 65 ans
COTISATIONCHEF DE FAMILLE de 66 à 74 ans
COTISATION
Individuel (RI) Famille (RF)Individuel (SI)F amille (SF)Isolé (VI) Couple (VF) HA8 €1,60 € 3,80 €2,20 € 5,40 €3,80 € 6,00 € HC 16 €3,20 € 7,60 €4,40 € 10,80 €7,60 € 12,00 € HE 24 €4,80 € 11,50 €6,70 € 16,30 €11,50 € 18,00 € HG 32 €6,40 € 15,30 €8,90 € 21,70 € HP 48 €9,60 € 23,00 €13,40 € 32,60 €Votre situationfamilialeCHEF DE FAMILLE jusqu'à 55 ansCHEF DE FAMILLE de 56 à 65 ansCHEF DE FAMILLE de 66 à 74 ans
Individuel (RI) Famille (RF) Individuel (SI) Famille (SF) Isolé (VI) Couple (VF)SOUSCRIPTEUR M. MmeMontant de votre indemnité hospitalière par nuit8€ 16 24 32 48
VOTRE CONJOINT M. MmeMontant de votre indemnité hospitalière par nuit8€ 16 24 32 48
Nom : ................................................................................................ Nom usuel/marital : ......................................................
Prénom :................................................................................................... Né(e) le : à : ......................................................
N° Sécurité Sociale : Clé : Centre : ......................................................
Profession
(à libeller avec précision) : ...................................................... ..................... VOS COORDONNÉES Nom : ................................................................................................ Nom usuel/marital : ......................................................
Prénom :................................................................................................... Né(e) le : à : ......................................................
N° Sécurité Sociale : Clé : Centre : ......................................................
Profession
(à libeller avec précision) : ...................................................... VOS ENFANTS À CHARGE (Enfants de moins de 21 ans s'ils poursuivent leurs études) Nom et prénomSexe (M/F)Né(e) leN° S.S. de la personne couvrant l'enfant Indemnité hospitalière / nuit identique au souscripteurLIASSE HOSPI.indd 129/10/2019 14:39
CONDITIONS GÉNÉRALESDE VOTRE GARANTIE REMPART HOSPI Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité , immatriculée sous le n° SIREN 776950537 et affiliée à la Fédération Nationale Indépendante des Mutuelles (FNIM). Octobre 2019 Les présentes conditions générales sont établies en conformi té avec les règles statutaires et le règlement de la Mutuelle d u Re mpart.Membre participant
: personne âgée de moins de 75 ans à la date de la demande de souscription.Bénéficiaires
: membre participant et/ou ayants droit âgés de moins de 75 ans.Délai d'attente ou stage
: période pendant laquelle la garantie n'est pas encore en vigueur.Evénements garantis
: tous les séjours correspondant à une hospitalisation pour raison chirurgicale ou médicale (sauf exclusions ci-dessous).
Hospitalisation
: tout séjour minimal de 24 heures dans un établissement agréé par la Sécurité Sociale,
à l'exclusion des établissements de cure, maisons de soins de suite (convalescence, repos, réadaptation), rééducation, gériatrie et neuropsychiatrieEFFET DE LA GARANTIE
Accident
: garantie immédiate Hospitalisation médicale ou chirurgicale, maternité : sous réserve de l'accord du Médecin Conseil au vu du questionnaire médica l, la garantie est acquise à l'issue d'un délai d'attente :• de 3 mois en hospitalisation médicale ou chirurgicale pour les personnes ayant moins de 66 ans,
• de 6 mois en hospitalisation médicale ou chirurgicale pour les personnes âgées de 66 à 75 ans,
• de 10 mois en maternité.Ce délai n'est pas appliqué pour les membres participants produisant un certificat de radiation de moins de 2 mois émanant d'un organisme complémentaire a
u titre de garanties de prévoyance, ni pour les enfants qui viennent de naître et dont les parents bé néficient déjà de cette couverture.CONTENU DE LA GARANTIE
Versement d'une indemnité hospitalière pour chaque nuit d'hos pitalisation, et ce dès la première nuit.Son montant est doublé :
• après 60 jours d'hospitalisation consécutifs, • en cas d'hospitalisation d'urgence à plus de 300 kilomètres du domicile du béné ficiaire.COTISATION ANNUELLE
L'âge du chef de famille détermine dans tous les cas le montant de la cotisation. Celle-ci est payable d'avance par année, semestre, trimestre, mois (uniquement par prélèvement)
simultanément à la cotisation de la garantie santé de base. Par " Famille », on entend un couple + enfant(s), la cotisation est alors familiale et globale. Le terme " Individuel » s'entend
pour une personne (adulte ou enfant), la cotisation s'applique pour chacun des bénéficiaires, à savoir toutefois que seul le 1 er enfant cotise.RÈGLEMENT DES INDEMNITÉS
Les indemnités sont versées automatiquement dès que la Mutuelle a connaissance d'une hospitalisation, après vérification des droits et du bénéfice à prestations. Le membre
participant s'engage à communiquer au Médecin Conseil de la Mutuelle toute piècemédicale pour apprécier si l'hospitalisation s'inscrit bien dans le cadre des garanties. En cas
d'absence de versement, le membre participant dispose d'un délai de 90 jours pris en comp te dès la fin de l'hospitalisation pour exercer une réclamation auprès de la Mutuelle.EXCLUSIONS
Hospitalisations consécutives à des séjours pour : • des affections constatées antérieurement à l'adhésion.• des actes volontaires du bénéficiaire, notamment toxicomanie, alcoolisme, tentative de suicide, participation à des émeutes, rixes (sauf cas de légitime défense), délit.
• des opérations de chirurgie esthétique. • des cures de rajeunissement ou d'amaigrissement. • des interventions pour fausse-couche ou avortement.DURÉE DE LA GARANTIE
La garantie est effective jusqu'au 75
ème
anniversaire du membre participant.La période de couverture correspond à l'année civile. L'échéance annuelle est fixée au 31 décembre.
Pour la catégorie E (mutualiste assujetti à un régime de SécuritéSociale étudiante jusqu'à leur 28
ème
anniversaire) la période de couverture correspond à l'anné e universitaire (1 er septembre au 31 août). L'adhésion se renouvelle chaque année par tacite reconduction. Au gré de chaque partie, la garantie hospitalière pourra être résiliée chaque année moyennant un préavis de 2 mois (un mois pour la catégorie E) avant la date d'échéance par lettre
recommandée avec accusé de réception. Le non-paiement de la cotisation entraîne la résiliation de la garantie.LIASSE HOSPI.indd 229/10/2019 14:39
quotesdbs_dbs23.pdfusesText_29[PDF] s'affilier ? une mutuelle
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