BULLETIN OFFICIEL
3 nov. 2016 BODI N° 319 de novembre 2016. BULLETIN OFFICIEL. DU DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE. SOMMAIRE. DIRECTION GENERALE DES SERVICES.
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16 déc. 2016 Arrêté n° 2016-9604 du 18 novembre 2016 . ... Départements et des Régions modifiée et complétée par la loi n°82-623 du 22 juillet 1982
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3 mai 2016 Vu le décret n° 2008-227 du 5 mars 2008 abrogeant et remplaçant le décret n° 66-850 du 15 novembre. BODI N° 313 de mai 2016.
BULLETIN OFFICIEL
5 janv. 2017 BODI N°321 de janvier 2017. Vu la délibération du Conseil municipal de La Combe de Lancey en date du 7 novembre 2016.
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2 août 2018 départements les régions et l'Etat
BULLETIN OFFICIEL
16 nov. 2018 Pour rappel le périmètre du bilan social 2016 était constitué des agents en poste
BULLETIN OFFICIEL
11 août 2016 BODI N° 316 d'août 2016. BULLETIN OFFICIEL. DU DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE. SOMMAIRE. DIRECTION DES MOBILITES. Service action territoriale.
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7 juin 2016 BODI N° 314 de juin 2016 ... départements et des régions ... Vu l'arrêté du 24 novembre 1967 modifié relatif à la signalisation des routes ...
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1 sept. 2016 BODI N° 315 de juillet 2016 ... Interministérielle sur la Signalisation Routière issue de l'arrêté du 24 novembre 1967 modifié.
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20 oct. 2017 départements les régions et l'Etat
ISSN 0987-6758
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BULLETIN OFFICIEL
DU DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
SOMMAIRE
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Service des assemblées
Désignation du représentant du Président du Conseil départemental de l'Isère au Jury de
concoursArrêté n° 2016-4613 du 30 juin 2016............................................................................................. 7
Commissions administratives paritaires portant sur la désignation des représentants de l'assemblée départementaleArrêté n° 2016-4958 du 30 juin 2016............................................................................................. 7
Comité technique portant sur la désignation des représentants de la collectivité territoriale
Arrêté n° 2016-4959 du 30 juin 2016............................................................................................. 9
Désignation du représentant du Président du Conseil départemental de l'Isère au Comité de
pilotage du plan maladies neurodégénérativesArrêté n° 2016-5409 du 30 juin 2016...........................................................................................10
Délégation de signature temporaire à Monsieur Pierre Gimel Vice-président chargé des finances et des ressources humainesArrêté n°2016-5922 du 19 juillet 2016 .........................................................................................11
Politique : - Finances
Décision modificative n°1 pour 2016
Extrait des délibérations du 23 juin 2016, dossier N° 2016DM1 F 34 12 ...................................11
Politique : - Finances
Décision modificative n°1 pour 2016 - Indemnité de conseil au Payeur départementalExtrait des délibérations du 23 juin 2016, dossier N° 2016DM1 F 34 12 ...................................14
Politique : - Finances
Décision modificative n°1 pour 2016 - Exonération de la part départementale de la cotisation sur
la valeur ajoutée payée par les librairies indépendantes de référenceExtrait des délibérations du 23 juin 2016, dossier N° 2016DM1 F 34 12 ...................................14
Politique : - Administration générale
Actualisation des membres des commissions thématiques, du comité technique et des commissions administratives paritaires du personnel départementalExtrait des délibérations du 23 juin 2016, dossier N° 2016DM1 F 32 02 ...................................15
Politique : - Administration générale
Représentation du Département de l'Isère dans les organismes extérieurs Extrait des décisions de la commission permanente du 22juillet 2016,dossier n° 2016 C07 F 32 36 .......................................................................................................18
DIRECTION DES MOBILITES
Service politique déplacements
Politique : - Transports
Programme(s) : - Aménagement du réseau - Aménagement d'arrêts - Sécurité - Mise en
sécurité des arrêts de transport (Voirie)Equipement et mise en accessibilité des arrêts du réseau Transisère : modification des aides
existantes.BODI N° 315 de juillet 2016
3Extrait des délibérations du 23 juin 2016, dossier N° 2016DM1 C 10 02 .................................. 18
Service action territoriale
Réglementation de la circulation, hors agglomération sur la RD 111 du PR 11+500 à 17+400 à
l'occasion de la course de côte de Chamrousse et Véhicules Historiques de compétition les 20 et 21 août 2016, sur le territoire des communes de Vaulnaveys-le-Haut et SéchilienneArrêté n° 2016-5733 du 13/07/2016........................................................................................... 19
Réglementation de la circulation, hors agglomérations sur la RD 111 du PR 12+500 au PR17+400 à l'occasion de l'épreuve de la 2ème Montée historique de Chamrousse du 24 Juillet
2016, sur le territoire de la commune de Vaulnaveys-le-Haut et Séchilienne
Arrêté n° 2016 - 5736 du 13/07/2016......................................................................................... 26
Réglementation de la circulation, hors agglomérations sur la RD 111 du PR 15+000 au PR18+000 à l'occasion de l'épreuve de Drift de Chamrousse les 27 et 28 août 2016, sur le
territoire de la commune de Vaulnaveys-le-HautArrêté n° 2016 - 5737 du 13/07/2016......................................................................................... 31
Service expertise transports
Politique : - Transports
Programme : Fonctionnement du réseau Transisère Opération : Fonctionnement du réseau TransisèreAvenant n°2 à la délégation de service public relative à l'exploitation des lignes express de
l'agglomération grenobloise Extrait des décisions de la commission permanente du 22juillet 2016,dossier N° 2016 C07 C 10 95...................................................................................................... 37
DIRECTION DE L'AMENAGEMENT
Service eau et territoires
Politique : - Eau
Programme(s) : - Hydraulique et risques naturels
Dispositions complémentaires en vue d'aider les intercommunalités en matière d'aménagement
de rivièresExtrait des délibérations du 23 juin 2016, dossier N° 2016DM1 C 15 05 .................................. 41
Politique : - Eau
Programme(s) : - assainissement
- équipement assainissement Approbation du schéma départemental de gestion et de valorisation des boues d'assainissement et soutien à la méthanisationExtrait des délibérations du 23 juin 2016, dossier N° 2016DM1 C 15 06 .................................. 46
Politique : - Eau
Programme(s) : Assainissement et eau potable
Dispositions complémentaires en vue d'aider les communes et intercommunalités en matière d'eau potable et d'assainissementExtrait des délibérations du 23 juin 2016, dossier N° 2016DM1 C 15 07 ................................ 194
Service agriculture et forêts
Politique : - Forêt et filière bois
Programme(s) : - Forêt et filière bois
Forêt et filière bois : règlements d'interventionExtrait des délibérations du 23 juin 2016, dossier N° 2016DM1 B 17 03 ................................ 202
Politique : - Agriculture
Programme :Aménagement foncier
Opération :Actions foncières
Réglementation des boisements : institution de nouvelles commissions d'aménagement foncier Extrait des décisions de la commission permanente du 22 juillet 2016,dossier n° 2016 C07 B 16 05 .................................................................................................... 210
BODI N° 315 de juillet 2016
4Service développement durable
Politique : - Environnement et développement durable Détermination de la clef de financement de la lutte anti-vectorielle (démoustication moustique tigre)Extrait des délibérations du 23 juin 2016, dossier N° 2016DM1 C 20 08.................................211
DIRECTION DES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES ET DE
L'ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL
Service des biens départementaux
Mise à disposition du parc du domaine de VizilleArrêté n° 2016-5341 du 01 juillet 2016.......................................................................................211
DIRECTION DES SOLIDARITES
Politique : - Enfance et famille
Programme : Prévention enfance
Opération : Actions de soutien parental
Modification du règlement départemental de l'ASE (RDASE) Extrait des décisions de la commission permanente du 22juillet 2016,dossier n° 2016 C07 A 01 17.....................................................................................................214
Service accompagnement de l'enfant et sa famille
Renouvellement de l'autorisation de frais de siège social de l'association Sauvegarde IsèreArrêté n° 2016-4076 du 24 juin 2016.........................................................................................215
DIRECTION EDUCATION JEUNESSE ET SPORT
Politique : Education
Programme : Equipements Collèges publics
Opération :Restauration scolaire
Taux de reversement 2017 des collèges avec cuisine autonome au Département - Prix de vente des repas des cuisines mutualisées 2016/2017 Extrait des décisions de la commission permanente du 22 juillet 2016,dossier n° 2016 C07 D 07 58.....................................................................................................217
DIRECTION DU DEVELOPPEMENT
Politique : - Equipement des territoires
Règlement d'intervention du Département de l'Isère pour les investissements communaux et intercommunauxExtrait des délibérations du 23 juin 2016, dossier N° 2016DM1 C 14 04.................................217
DIRECTION DE LA CULTURE ET DU PATRIMOINE
Pôle ressources "culture-patrimoine"
Politique : - Culture et citoyenneté
Programme(s) : - Pratiques artistiques
- Création et Diffusion artistique - Politique culturelle du Département en matière de spectacle vivantExtrait des délibérations du 23 juin 2016, dossier N° 2016 DM1 E 24 01.................................226
BODI N° 315 de juillet 2016
5DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
Politique : - Ressources humaines
Programme(s) : - Régime indemnitaire - Effectifs budgétaires - Vacations - Accueil de jeunes en service civiqueRelèvement de la prescription quadriennale
Dispositions diverses Ressources humaines
Extrait des délibérations du 23 juin 2016, dossier N° 2016DM1 F 31 01................................. 232
Politique : - Ressources humaines
Adaptation des emplois
Extrait des décisions de la commission permanente du 22juillet 2016,dossier n° 2016 C07 F 31 32..................................................................................................... 239
Politique : - Ressources humaines
Programme : Ressources humaines
Règlement du temps de travail
Extrait des décisions de la commission permanente du 22juillet 2016,dossier n° 2016 C07 F 31 31..................................................................................................... 241
Relations sociales, santé et prévention
Inscription sur la liste d'aptitude au cadre d'emplois des agents de maîtriseArrêté n° 2016-4595 du 20 juin 2016 ........................................................................................ 280
Inscription sur la liste d'aptitude au cadre d'emplois des attachés territoriauxArrêté n° 2016-4596 du 20 juin 2016 ........................................................................................ 281
Inscription sur la liste d'aptitude au cadre d'emplois des ingénieurs territoriauxArrêté n° 2016-4597 du 20 juin 2016 ........................................................................................ 282
Inscription sur la liste d'aptitude au cadre d'emplois des rédacteurs territoriauxArrêté n° 2016-4599 du 20 juin 2016 ........................................................................................ 283
Inscription sur la liste d'aptitude au cadre d'emplois des techniciens territoriauxArrêté n° 2016-4600 du 20 juin 2016 ........................................................................................ 284
DIRECTION DES FINANCES
Politique : - Finances
Compte de gestion du payeur départemental pour l'exercice 2015Extrait des délibérations du 23 juin 2016, dossier N° 2016DM1 F 34 09................................. 285
Politique : - Finances
Compte Administratif pour l'exercice 2015
Extrait des délibérations du 23 juin 2016, dossier N° 2016DM1 F 34 11................................. 288
DIRECTION COMMANDE PUBLIQUE ET JURIDIQUE
Politique : - Administration générale
Programme(s) :- Administration générale
- Gestion des marchés Désignation des membres de jurys de concours organisés par le Département de l'IsèreExtrait des délibérations du 23 juin 2016, dossier N° 2016DM1 F 32 04................................. 297
BODI N° 315 de juillet 20166
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
SERVICE DES ASSEMBLEES
Désignation du représentant du Président du Conseil départemental de l'Isère au Jury de concoursArrêté n° 2016-4613 du 30 juin 2016
Dépôt en Préfecture le :4 juillet 2016
LE PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL
Vu la Loi n°82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des
départements et des régions,Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 3221-1 et L 3221-7,
Vul'élection du Président du Conseil départemental, lors de la séance de l'assemblée
départementale du 2 avril 2015,Arrête :
Article 1 :
Le présent arrêté annule et remplace l'arrêté n°2015-2761 portant désignation du représentant
du Président du Conseil départemental de l'Isère au Jury de concours.Article 2 :
Le Président du Conseil départemental de l'Isère est représenté au Jury de concours par
Monsieur Christian Coigné.
Article 3 :
Le Directeur général des services du Département est chargé de l'exécution du présent arrêté,
qui sera publié au recueil des actes administratifs du Département de l'Isère. Commissions administratives paritaires portant sur la désignation des représentants de l'assemblée départementaleArrêté n° 2016-4958 du 30 juin 2016
Dépôt en Préfecture le 4 juillet 2016
LE PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ISERE
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la
fonction publique territoriale,Vu le décret n° 85-565 du 30 mai 1985 modifié relatif aux comités techniques paritaires des
collectivités territoriales,Vu l'élection du Président du Conseil départemental, lors de la séance de l'assemblée
départementale du 2 avril 2015,Vula délibération du Conseil départemental n°2016 DM1 F 32 02 du 23 juin 2016 relative au
quotesdbs_dbs27.pdfusesText_33[PDF] Bodin, Jean (1530-1596). Methodus ad facilem
[PDF] Bodleian Law Library New Books Bulletin 29 Feb – 06 Mar 2016 - Anciens Et Réunions
[PDF] BODO / George Bodocan - Art Et De Divertissement
[PDF] BODRUM
[PDF] Bodrum - Iles Sud Dodecanese
[PDF] bodrum - Sunny Cars - Visites Guidées
[PDF] bodrum 1850 / 2100 / 2500 - Anciens Et Réunions
[PDF] Body - Christiani
[PDF] Body and soul (Score)
[PDF] BODY AND SOUL.MUS - Amaz
[PDF] body attack
[PDF] Body Break Indoor Cycle Trainer Model #16116718 - Exercice
[PDF] Body Center Fitness
[PDF] Body Combat