طـــــلــــب الــــتـــــســـــجــــيـــــــل Demande dimmatriculation PDF

Réservé à la CNSS. خاص بالص. و. . ض . ج. N° d'immatriculation. رقم التسجيل. Immatriculation suite à mission de Contrôle ou d'Inspection. Immatriculation

MOD. IMT : DEMANDE DIMMATRICULATION DU TRAVAILLEUR

IMT : DEMANDE D'IMMATRICULATION DU TRAVAILLEUR. I. EMPLOYEUR : 1. DENOMINATION OU RAISON SOCIALE CNSS. Jour Mois Année. 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. 10. 11. 12.

طــلـب اﻻنخراط Demande daffiliation

27 avr. 2021 Demande d'immatriculation (1 seul exemplaire du formulaire Réf : 321 ... www.cnss.ma. يرجى زيارة موقعنا اﻻلكتروني ou le portail des affiliés.

مطلــــب تسجيـــــل بالضمـــــان الاجتماعـــــي

Je demande son immatriculation aux régimes de sécurité sociale à informer la et autorise la CNSS à accéder aux données personnelles concernant ma ...

Benin - cnss bénin

- Les employeurs peuvent en cas de force majeur ou de bonne foi dûment prouvée

Demande dimmatriculation Référence 321-1-06.pdf

Réservé à la CNSS. ص . و . ض . ج. N° d'immatriculation. :

. ا ر. : (1) Ou n°Passeport. )1 (. وأ. ر. ا زا. (2)

طلب الحصول على التعويضات العائلية - Demande de perception d

19 mai 2021 Pour chaque enfant à charge et pour 6 enfants maximum la CNSS verse

طلب التسجيل في خدمة اﻷداء عن بعد ﻻشتراكات الضمان اﻻجتماعي الخاصة

La présente demande est valable jusqu'à la notification de son annulation par le signataire à la CNSS. La banque s'interdit de répondre à toute demande d

DEMANDE DIMMATRICULATION

DEMANDE D'IMMATRICULATION. DE TRAVAILLEUR SALARIE. Numéro d'affiliation. Date d Je demande son immatriculation aux régimes de sécurité sociale et m'engage à ...

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Demande d'immatriculation. Référence : 321-1-06. N° Dossier Réservé à la CNSS. ??? ???? ... Immatriculation suite à mission de Contrôle ou d'Inspection.

Demande dimmatriculation Référence 321-1-06.pdf

Demande d'immatriculation. Référence : 321-1-06. N° Dossier Sécurité Sociale (CNSS). ? ? ? ? ?? ?? ? ? ? ? ? ? ... Pièces à joindre à cette demande.

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Je demande son immatriculation aux régimes de sécurité sociale à informer la Caisse sont sincères et exacts. et autorise la CNSS à accéder aux données.

DEMANDE DIMMATRICULATION

Je demande son immatriculation aux régimes de sécurité sociale et m'engage à informer la Caisse Nationale de tout changement de sa situation familiale ou

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Demande d'immatriculation des Professionnels et Travailleurs Indépendants et des Personnes Non. Salariées exerçant une activité libérale.

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La présente demande est valable jusqu'à la notification de son annulation par le signataire à la CNSS. La banque s'interdit de répondre à toute demande d'

???????????? ???????????????????????????????? Demande dimmatriculation

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Demande dadhésion aux services DAMANCOM

Télédéclaration des salaires : Télépaiement des cotisations sociales;. Consultation de la situation comptable de l'entreprise vis-à-vis de la CNSS;. Article 4:

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?????? ???? ?????? ?????? ???????. Demande de duplicata de la carte d'immatriculation. Référence : 325-1-13. N° Dossier. ??? ?????. Direction Régionale : …

?????? ??????? Demande daffiliation

27 ????. 2021 ?. Demande d'affiliation. Référence : 322-1-11 ... Numéro d'immatriculation (s'il est disponible). ??? ??????? ... Réservé à la CNSS. ??? ????.

Référence : 321-1-06

: |____|____|____|____|____|____|____| Ϣ˰˰ϗέρ΍ήΨϧϻ΍

Nom ou raison sociale : |____________| : ϱέΎΠΘϟ΍Ϣγϻ΍ϭ΃Ϣγϻ΍

N° Tél : |_________________________| ϢϗέϒΗΎϬϟ΍

Je certifie que les cotisations ont été prélevées à partir du : |____|____|____|____|____|____|____|____| Ϧ˰˰ϣ˯΍Ϊ˰˰Θ˰˰Α΍Ζ˰˰ό˰τ˰˰Θ˰˰ϗ΍Ϊ˰˰ϗ Ύϛ΍ή˰Θ˰ηϻ΍ΕΎΒΟ΍ϭϥ΃ΪϬη΃Ε

Le : :ϲϓ

Réservé au salarié ιΎΧήϴΟϷΎΑ

Nom : |___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___| : Ϣγϻ΍ϲϠ΋Ύόϟ΍

Prénom : |___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|ϲμΨθϟ΍Ϣγϻ΍

N° CNI : |_________________________|ϢϗέϒϳήόΘϠϟΔϴϨρϮϟ΍ΔϗΎτΒϟ΍ Nationalité : |________________________|ΔϴδϨΠϟ΍

N° Carte séjour (1) : |_________________________|Ϣϗέϕϻ΍ΔϗΎτΑΔϣ΍1

pour les étrangers ΐϧΎΟϸϟΔΒδϨϟΎΑ

Sexe (2) : M ήϛΫ F ϰΜϧ΃ βϨΠϟ΍ (2)

N° Tél : || : ϢϗέϒΗΎϬϟ΍ Date de naissance : |___|___|___|___|___|___|___|___|ΓΩϻϮϟ΍ΦϳέΎΗ

Adresse : |___________________________________________________________________________________________________________________________________________________| : ϥ΍ϮϨόϟ΍

Code postal |____|____|____|____|____|ϱΪϳήΒϟ΍ΰϣήϟ΍

Je soussig

Signature du salarié(e) (Γ)˯Ύ˰π˰ϣ·ήϴΟϷ΍ le :ϲϓ Réservé à la CNSSκϟΎΑιΎΧϭνΝ : |____|____|____|____|____|____|____|____|____| ϞϴΠδΘϟ΍Ϣϗέ (1) Ou n°Passeport 1ϭ΃Ϣϗέήϔδϟ΍ί΍ϮΟ

Les traitements des données individuelles sont conformes à la loi 09-08 relative à la protection

Indice de révision : 06 _ 09.12.2016

Visa et cachet de l

le :ϲϓ photo - Deux (dont une à coller sur la place réservée) - Copie de la CNI ou de carte de séjour, ou du passeport - Attestation RIB (pièce facultative)

Salariés des associations/groupements:

- Contrat ou attestation de travail

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Ma CNSS ϒΗΎϬϟ΍ϖϴΒτΗϭ΃ ou appeler notre serveur vocal au numéro 080 20 30 100 Réf : 321-1-06_Indice de révision : 06 _ 09.12.2016quotesdbs_dbs50.pdfusesText_50