طـــــلــــب الــــتـــــســـــجــــيـــــــل Demande dimmatriculation
Réservé à la CNSS. خاص بالص. و. . ض . ج. N° d'immatriculation. رقم التسجيل. Immatriculation suite à mission de Contrôle ou d'Inspection. Immatriculation
MOD. IMT : DEMANDE DIMMATRICULATION DU TRAVAILLEUR
IMT : DEMANDE D'IMMATRICULATION DU TRAVAILLEUR. I. EMPLOYEUR : 1. DENOMINATION OU RAISON SOCIALE CNSS. Jour Mois Année. 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. 10. 11. 12.
طــلـب اﻻنخراط Demande daffiliation
27 avr. 2021 Demande d'immatriculation (1 seul exemplaire du formulaire Réf : 321 ... www.cnss.ma. يرجى زيارة موقعنا اﻻلكتروني ou le portail des affiliés.
مطلــــب تسجيـــــل بالضمـــــان الاجتماعـــــي
Je demande son immatriculation aux régimes de sécurité sociale à informer la et autorise la CNSS à accéder aux données personnelles concernant ma ...
Benin - cnss bénin
- Les employeurs peuvent en cas de force majeur ou de bonne foi dûment prouvée
طـــــلــــب الــــتـــــســـــجــــيـــــــل Demande dimmatriculation
Demande d'immatriculation. لغشملاب صاخ. : طارخنالا مقر. يراجتلا مسالا وأ مسالا. فتاهلا مقر. نم ءادتبا تعطتقا دق تاكارتشالا تابجاو نأ دهشأ de l'employeur لغشملا
Demande dimmatriculation Référence 321-1-06.pdf
Réservé à la CNSS. ص . و . ض . ج. N° d'immatriculation. :
طلب الحصول على التعويضات العائلية - Demande de perception d
19 mai 2021 Pour chaque enfant à charge et pour 6 enfants maximum la CNSS verse
طلب التسجيل في خدمة اﻷداء عن بعد ﻻشتراكات الضمان اﻻجتماعي الخاصة
La présente demande est valable jusqu'à la notification de son annulation par le signataire à la CNSS. La banque s'interdit de répondre à toute demande d
DEMANDE DIMMATRICULATION
DEMANDE D'IMMATRICULATION. DE TRAVAILLEUR SALARIE. Numéro d'affiliation. Date d Je demande son immatriculation aux régimes de sécurité sociale et m'engage à ...
???????????? ???????????????????????????????? Demande dimmatriculation
Demande d'immatriculation. Référence : 321-1-06. N° Dossier Réservé à la CNSS. ??? ???? ... Immatriculation suite à mission de Contrôle ou d'Inspection.
Demande dimmatriculation Référence 321-1-06.pdf
Demande d'immatriculation. Référence : 321-1-06. N° Dossier Sécurité Sociale (CNSS). ? ? ? ? ?? ?? ? ? ? ? ? ? ... Pièces à joindre à cette demande.
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Je demande son immatriculation aux régimes de sécurité sociale à informer la Caisse sont sincères et exacts. et autorise la CNSS à accéder aux données.
DEMANDE DIMMATRICULATION
Je demande son immatriculation aux régimes de sécurité sociale et m'engage à informer la Caisse Nationale de tout changement de sa situation familiale ou
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Demande d'immatriculation des Professionnels et Travailleurs Indépendants et des Personnes Non. Salariées exerçant une activité libérale.
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La présente demande est valable jusqu'à la notification de son annulation par le signataire à la CNSS. La banque s'interdit de répondre à toute demande d'
???????????? ???????????????????????????????? Demande dimmatriculation
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Demande dadhésion aux services DAMANCOM
Télédéclaration des salaires : Télépaiement des cotisations sociales;. Consultation de la situation comptable de l'entreprise vis-à-vis de la CNSS;. Article 4:
?????? ???? ?????? ?????? ???????
?????? ???? ?????? ?????? ???????. Demande de duplicata de la carte d'immatriculation. Référence : 325-1-13. N° Dossier. ??? ?????. Direction Régionale : …
?????? ??????? Demande daffiliation
27 ????. 2021 ?. Demande d'affiliation. Référence : 322-1-11 ... Numéro d'immatriculation (s'il est disponible). ??? ??????? ... Réservé à la CNSS. ??? ????.
Demande d"immatriculation
Référence : 321-1-06
N° Dossier ا ر
Réservé à l"employeur ـــــــــ صــ
Numéro d"affiliation : |____|____|____|____|____|____|____| ــاط را
Nom ou raison sociale : |__________________________________________ ___________________________________________________ ___| : ريا أو ا ا
N° Tél : |_________________________
Je certifie que les cotisations ont été prélevées à partir du : |____|____|____|____|____|____|____|____| ــ اءــــا ــــ ـــا ــ !اــ"ت ا$%أن وا "تأ
Visa et cachet de l"employeur ء'إ ــ) و*+,ا Fait à : ............................. : ر بLe : .................................: /0
Réservé au salarié ص
A remplir en lettres capitales رزةــ وفــ ــ
Nom : |___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___| : ا /1ا
Prénom : |___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|/2,ا ا
N° CNI : |_________________________|ر 345ط6ا 3 $ا7: Nationalité : |________________________| 3485ا
N° Carte séjour (1) : |_________________________|ر ا pour les étrangers 9%: 3$85Sexe (2) : M !ذ F <=أ>5ا
N° Tél : | | : ا ر Date de naissance : |___|___|___|___|___|___|___|___| : دة6ا A7ر
Adresse : |___________________________________________________________________________________________________________________________________________________| : ان65ا
Quartier |______________________| /Bا Commune |______________________| 3Cا Ville |_____________________| 357ا
Code postal |____|____|____|____|____| ي7$ا Dا Je soussigné, déclare n"avoir jamais été immatriculé à la caisse Nationale deSécurité Sociale (CNSS) /C%ن ا' /5ط6وق ا52 أن / F$87 Gح أIأ GJأ K6ا أ
Signature du salarié(e) (ة)ءـ'ـإ 4%LاFait à: ر. ب
le : /0 :................................. N° d"immatriculation : |____|____|____|____|____|____|____|____|____| *48ا ر (1) Ou n°Passeport )1 ( أور J8از ا (2) Cocher la case correspondante. 3N ا 3اLes traitements des données individuelles sont conformes à la loi 09-08 relative à la protection
des personnes physiques à l"égard des traitements des données à caractère personnel.ن 6Nت ا4'N N$ط 3Iت ا4 ا 3 09 -08 ت ذات4 ا 3 ها 44اRص ا"Lا 37B Fا
/2,ا K اIndice de révision : 06 _ 09.12.2016
3!6ا ) ء و'إ
Visa et cachet de l"agence
Fait à: ر. ب
le : /0 :.................................رة62ا
photo Pièces à joindre à cette demande "#$%ا &'()ا اا - Deux photos d"identité (dont une à coller sur la place réservée) - Copie de la CNI ou de carte de séjour, ou du passeport - Attestation RIB (Relevé d"Identité Bancaire) (pièce facultative)Salariés des associations/groupements:
- Contrat ou attestation de travail - نر6I 7 اھ.إ U2ا *Bا - 3Vا 3 أو 345ط6ا 7ا 3 38 از أو6%ا - 34W5 دة" )*48ا 5C 37ر$%إ 84 3N4Xو - NC *+"دة" أو *اPour plus d"informations :
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merci de visiter notre site Web www.cnss.ma 56 رة7ز <%7/وWا ou le portail des assurés www.cnss.ma/Portail/ Y 34وWا 3ا6$أو ا ou l"application mobile Ma CNSS ا F4$ أو ou appeler notre serveur vocal au numéro 080 20 30 100أو ا 94 ل2 /[اا
ou contacter notre centre d"appel ALLO DAMANE aux numéros 080 203 3333 / 080 200 7200
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