aCTION SOCIALE en faveur des personnels de lEducation nationale
Aide fonction publique hors rectorat. Page 16. ACTION SOCIALE EN FAVEUR DES PERSONNELS DE L'EDUCATION NATIONALE. 15. Aides à la caution. 1er dispositif
Laction sociale en faveur des personnels de lÉducation nationale
la fonction publique et de l'aide à l'installation et à l'équipement (CIV) soit au titre des actions sociales d'initiative académique (ASIA)
Action sociale et aides aux personnels
informations sur les aides et l'action sociale dans la Fonction Publique et l'Éducation Nationale. La politique d'action sociale du ministère de l'Education
livret daction sociale - en faveur des personnels de leducation
Aide fonction publique hors rectorat. Pour en bénéficier ACTION SOCIALE EN FAVEUR DES PERSONNELS DE L'EDUCATION NATIONALE. Ill-Aides Financières. Montant.
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Education Nationale de leur lieu de résidence. Les dossiers de demande ... Cette aide consiste à apporter une contribution financière aux frais d'inscription ...
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Cette aide permet de prendre en charge une partie des frais d'installation des agents de l'État affectés pour la première fois dans la fonction publique de l'
EN FAVEUR DES PERSONNELS DE LÉDUCATION NATIONALE
Aide fonction publique hors rectorat. Établissement situé sur Bordeaux et la AIDES. FINANCIÈRES. 03. AIDE EXCEPTIONNELLE. ET PRÊT À COURT TERME. Difficultés ...
Mayotte
l'éducation nationale affectés à. Mayotte différents types d'aide sont possibles : * Remboursement partiel du loyer : pour les fonctionnaires titulaires
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Aide fonction publique hors rectorat. Établissement situé sur Bordeaux et la AIDES. FINANCIÈRES. 03. AIDE EXCEPTIONNELLE. ET PRÊT À COURT TERME. Difficultés ...
Laction sociale en faveur des personnels de lÉducation nationale
la fonction publique et de l'aide à l'installation et à l'équipement (CIV) soit au titre des départementaux de l'Éducation nationale ou au rectorat.
Action sociale et aides aux personnels
entretenue par le ministère entre aide sociale et d'action sociale à l'éducation nationale qui tienne ... fonctionnaire du logement social doit se.
ACTIONS SOCIALES EN FAVEUR DES PERSONNELS DE L
départementaux de l'Education nationale – Bureau de l'action sociale. 2271 €/jour. Subvention pour séjour d'enfant en colonie de vacances.
aCTION SOCIALE en faveur des personnels de lEducation nationale
ACTION SOCIALE EN FAVEUR DES PERSONNELS DE L'EDUCATION NATIONALE. 15. Aides à la caution. 1er dispositif : Fonctionnaire stagiaire ou titulaire dans
CONDITIONS DATTRIBUTION DES PRESTATIONS ASIA PIM
L'action sociale vise à améliorer les conditions de vie des personnels et de leur famille. en activité rémunérés sur le budget de l'Education Nationale.
livret daction sociale - en faveur des personnels de leducation
ACTION SOCIALE EN FAVEUR DES PERSONNELS DE L'EDUCATION NATIONALE. - Etudes éloignées des enfants. - Aides en faveur des enfants en situation de handicap.
Untitled
LES BÉNÉFICIAIRES DE L'ACTION SOCIALE SONT : ?Agents stagiaires et titulaires en activité rémunérés sur le budget de l'Éducation Nationale.
Travailler eT êTre parenT dun enfant en situation de handicap
May 9 2014 La retraite anticipée du fonctionnaire parent d'un enfant handicapé. 02 LeS aideS ... L'allocation d'éducation de l'enfant handicapé (AEEH).
Action Sociale En faveur des personnels de lenseignement Public
La MGEN co-finance et gère des aides d'action sociale au profit des titulaires de l'Éducation nationale il s'agit des actions concertées. A ce titre
ACTIONS SOCIALES INTERMINISTERIELLES NATIONALES
(circulaire FP 4 n° 1931 et 2B n°256 du 15 juin 1998 ; circulaire n°2007-121 du 23.7.2007 , circulaire du 30 décembre 2013, RDFF1330609C
Bénéficiaires
Conditions 2015
Montants (2015)
indicatifsCESU chèque emploi
service universel pour la garde des enfants : de 0 à 3 ans de 3 à 6 ansLes fonctionnaires et stagiaires
rĠmunĠrĠs sur le budget de l'EtatNe pas dépasser un plafond de revenus
www.cesu-fonctionpublique.fr -pour une information complète - pour faire une simulation de calcul - pour tĠlĠcharger l'imprimĠ de demandeSelon les
revenusAllocation aux mères
de famille séjournant en maison de repos avec leur enfant de moins de 5 ansLes fonctionnaires, les stagiaires et
les contractuels rémunérés sur le budget de l'Etat.Pour les contractuels, le contrat doit
être supérieur à 6 mois et être en
cours au moment du séjourPas de condition de revenu SĠjour de l'agent
médicalement prescrit.Direction des services
dĠpartementaudž de l'Education nationale - Bureau de l'action sociale.22,71 Φͬjour
Subvention pour
en colonie de vacancesLes fonctionnaires, les stagiaires et
les contractuels rémunérés sur le budget de l'Etat, les retraitĠs, les tuteurs d'orphelins d'agents fonctionnaires ou non titulaires.Pour les contractuels, le contrat doit
être supérieur à 6 mois et être en
cours au moment du séjourQuotient familial
A partir de l'aǀis d'imposition, le QF =
revenu brut global / nombre de parts fiscalesDirection des services
dĠpartementaudž de l'Education nationale - Bureau de l'action sociale.Enfant de moins de 13
ans : 7,29 ΦͬenfantͬjourEnfant de 13 à 18 ans :
11.04 Φͬenfantͬjour
Subvention pour les
enfants en centre de loisirs sans hébergement (centre aéré)Les fonctionnaires, les stagiaires et
les contractuels rémunérés sur le budget de l'Etat, les retraitĠs, les tuteurs d'orphelins d'agents fonctionnaires ou non titulaires.Pour les contractuels, le contrat
doit être supérieur à 6 mois et être en cours au moment du séjour Avoir un quotient familial infĠrieur ou Ġgal ă 12 400 ΦA partir de l'aǀis d'imposition, le QF =
revenu brut global : nombre de parts fiscalesDirection des services
dĠpartementaudž de l'Education nationale - Bureau de l'action sociale.5,26Φ pour une journĠe
complète2,65Φ pour une demi-
journéeBénéficiaires
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