[PDF] ET LES PRISONS LES DROITS DE L HOMME

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Série sur la formatio

n professionnelle n° 11

ET LES PRISONS

Printed at United Nations, Geneva

GE.04-43052-October 2005-3,490

HR/P/PT/11/Add.2

United Nations publication

Sales No. F.04.XIV.6

ISBN 92-1-254149-6

ISSN 1020-4636

Droits de l"hommeGGuuiiddee dduu ffoorrmmaatteeuurr aauuxx ddrrooiittss ddee llííhhoommmmee

‡ llííiinntteennttiioonn dduu ppeerrssoonnnneell ppÈÈnniitteennttiiaaiirree Guide du formateur aux droits de líhomme ‡ líintention du personnel pÈnitentiaireAd d . 2

Droits de l"hommeL

ES DROITS DE L'HOMME

NATIONS UNIES

New York et Genève, 2005

Série sur la formationprofessionnelle n

o 11

Droits de lhomme

LESDROITS DE L'HOMME

ET LES

PRISONS

Guide du formateur aux droits de l'homme

à l'intention du personnel pénitentiaire

Add. 2

NNOOTTEE

Les appellations employées dans la présente publication et la pré sentation des données qui y figurent n'impliquent de la part du Secrétariat de l'Organisation des

Nations Unies aucune prise de

position quant au statut juridique des pays, territoires, villes ou zones, ou de leurs autorités, ni

quant au tracé de leurs frontières ou limites. La reproduction, en tout ou en partie, de la teneur des documents publiés dans la présente

publication est autorisée.Toutefois,en pareil cas,il est demandé que mention soit faite de la source

et qu'un exemplaire de l'ouvrage où sera reproduit l'extrait cité soit communiqué au Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme, Organisation des Nations Unies,

1211 Genève 10 (Suisse).

Photographies de couverture :

Nations Unies (Département de l'information)

Sylvie Fraissard/ Penal Reform International

Jérômine Derigny

Pieter Boersma/Penal Reform International

Peter Frischmuth/Still Pictures

HR/P/PT/11/Add.2

PUBLICATION DES NATIONS UNIES

Sales No. F.04.XIV.6

ISBN 92-1-254149-6

ISSN 1020-4636

Le présent Guide du formateur est l'un des quatre volets de la publication intituléeLLeess d drrooiittss ddee ll''hhoommmmee eett lleess pprriissoonnss- un ensemble de documents de formation aux droits de l'homme à l'intention du personnel pénitentiaire. Complémentaires les uns des autres, les quatre volets fournissent conjointement tous les éléments nécessaires à la conduite des programmes de formation aux droits de l'homme à l'intention du personnel des prisons, conformément à l'approche pédagogique élaborée par le Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme. Le MMaannuueell(premier volet de cet ensemble) fournit des indications détaillées sur les sources, les systèmes et les normes concernant les droits de l'homme et liés au travail du personnel pénitentiaire, des recommandations pratiques, des thèmes de réflexion, des études de cas et des listes de contrôle. La CCoommppiillaattiioonn(deuxième volet) contient des citations et des extraits complets de certains instruments internationaux des droits de l'homme concernant l'administration de la justice. Le GGuuiiddee dduu ffoorrmmaatteeuurr(troisième volet) contient des instructions et des conseils pratiques à l'intention des formateurs, que ces derniers utiliseront conjointement avec le Manuel, dans le cadre des cours de formation du personnel pénitentiaire. Le GGuuiiddee ddee ppoocchhee rreellaattiiff aauuxx iinnssttrruummeennttss iinntteerrnnaattiioon naauuxx ddeess ddrrooiittss ddee ll''hhoommmmee (quatrième volet) est conçu pour servir aux agents pénitentia ires de document de référence de poche aisément consultable; il contient des centaines de rè gles abrégées, classées en fonction des attributions des agents pénitentiaires, et renvoie à des notes en bas de page détaillées. Il est possible de se procurer des exemplaires du Manuel, de la Compilation, du Guide de poche et du présent Guide du formateur, en s'adressant au : Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme

Palais des Nations

8-14 avenue de la Paix

1211 Genève 10

Suisse

Site web : www.ohchr.org

e-mail : publications@ohchr.org iii

OBJECTIF

Ce paragraphe souligne les principaux objectifs pédagogiques du chapitre.

PRINCIPES ESSENTIELS

Ce paragraphe énonce les principales règles internationales relatives aux thèmes du chapitre, en récapitulant les dispositions appropriées des instruments internationaux.

RÉFÉRENCE AUX INSTRUMENTS INTERNATIONAUX

Ce paragraphe reproduit certaines dispositions des instruments internationaux concer- nant le thème du chapitre.

IMPLICATIONS

Ce paragraphe attire l'attention sur les implications des règles internationales du point de vue du comportement et des initiatives des agents et de l'encadrement des établisse- ments pénitentiaires.

RECOMMANDATIONS PRATIQUES

Ce paragraphe suggère des mesures concrètes propres à aider les agents et la direction

des établissements pénitentiaires à appliquer les règles internationales traitées dans le

chapitre.

THÈMES DE RÉFLEXION

Ce paragraphe propose des thèmes de réflexion liés aux questions traitées dans le chapitre et susceptibles d'être examinées avec les stagiaires et entre eux, par petits groupes de travail ou par toute la classe.

ÉTUDES DE CAS

Ce paragraphe suggère des situations concrètes qui peuvent être étudiées par petits groupes de travail, de façon à permettre aux stagiaires de " mettre en application » les connaissances acquises en matière de règles internationales.

TTAABBLLEEDDEESSMMAATTIIÈÈRREESS

Page

Note à l'intention des utilisateurs du Manuel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . iii

Explication des symboles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . iv

Présentation du Guide du formateur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1

Chapitres Paragraphes

1. MÉTHODOLOGIE DE LA FORMATION AUX DROITS DE L'HOMME 1-14 5

1.A. Une démarche collégiale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2 5

1.B. Formation des formateurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 5

1.C. Techniques interactives . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 5

1.D. Spécificité de l'auditoire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 6

1.E. Une approche pratique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 6

1.F. Exposé détaillé des normes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 6

1.G. Enseigner pour sensibiliser . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 7

1.H. Souplesse dans la conception et l'application . . . . . . 9 7

1.I. La compétence avant tout . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 7

1.J. Apprendre à se servir des outils d'évaluation . . . . . . . 11 7

1.K. Rôle de l'estime de soi . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 8

1.L. Liens avec la politique institutionnelle . . . . . . . . . . . . 13 8

1.M. Suivi planifié . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14 8

2. TECHNIQUES DE FORMATION EFFICACES . . . . . . . . . . . . 15-38 9

1.A. Objectifs pédagogiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15-16 9

1.B. Des cours " sur mesure » . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 9

1.C. La méthode participative . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18-20 10

1.D. Les techniques participatives . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21-36 12

1.E. Lieu des cours de formation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37 14

1.F. Planifier en fonction des besoins des participants . . . . 38 15

Paragraphes Page

13. FORMATEURS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39-46 16

1.A. Sélection des formateurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39 16

1.B. Préparer les formateurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40 16

1.C. Consignes aux formateurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41 16

1.D. Quelques astuces pour garantir le succès de vos causeries 42 18

1.E. La terminologie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20

11.F. Sachez adapter vos cours quand les conditions sur le terrain

sont difficiles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 43-46 21 DEUXIÈME PARTIE - SESSIONS DE FORMATION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23 Section 1. INTRODUCTION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25 Objectifs et méthodologie du cours . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47-49 27

Chapitres

01. LES DROITS DE L'HOMME ET LES PRISONS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29

12. SOURCES, SYSTÈMES ET NORMES EN MATIÈRE DE DROITS

12.DE L'HOMME DANS L'ADMINISTRATION DE LA JUSTICE 50-81 30

12.A. Portée des règles internationales . . . . . . . . . . . . . . 50 30

12.B. Sources fondamentales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 51-81 30

12. B.1. Quelques exemples de droits de l'homme . . . . 52 30

12. B.2. Qu'entend-on par " droits de l'homme » ? . . . 53-54 31

12. B.3. D'où viennent les " règles » relatives aux droits de

l'homme? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 55-65 32

12. B. 3.(a) Le droit des traités . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 56-61 32

12. B. 3.(b) Le droit international coutumier . . . . . . . . . 62-65 32

12. B.4. Qui élabore ces règles ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . 66 33

12. B.5. Où ces règles sont-elles élaborées ? . . . . . . . . . 67-71 34

12. B.6. Qui surveille l'application des droits de l'homme? 72-79 34

12. B.7. Comment les droits de l'homme sont-ils appliqués? 80-81 37

Section 2. DROIT À L'INTÉGRITÉ PHYSIQUE ET MORALE . . . . . . . . . . . . . 39

Chapitres

03. INTERDICTIONS DES ACTES DE TORTURE ET DES MAUVAIS TRAITEMENTS 42

04. ADMISSION ET SORTIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46

Section 3. DROIT À DES CONDITIONS DE VIE APPROPRIÉES . . . . . . . . . . . 49

Chapitres

05. LOGEMENT . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 52

06. DROITS A UNE ALIMENTATION ADÉQUATE ET À UN APPROVISION-

NEMENT SUFFISANT EN EAU POTABLE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 55

07. DROIT À L'HABILLEMENT ET À LA LITERIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 58

Page Section 4. DROIT À LA SANTÉ DES DÉTENUS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 61

Chapitres

28. CONTRÔLE DE SANTÉ POUR TOUS LES NOUVEAUX DÉTENUS . . . . . . . . . . 64

29. DROIT DES DÉTENUS AUX SOINS DE SANTÉ . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 67

10. CONDITIONS D'HYGIÈNE EN DÉTENTION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 69

11. SOINS DE SANTÉ SPECIALISÉS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 71

12. RESPONSABILITÉS ET DEVOIRS DU PERSONNEL DES SERVICES DE SANTÉ . 75

13. HYGIÈNE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 78

14. EXERCICE PHYSIQUE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 80

Section 5. COMMENT VEILLER A CE QUE LES PRISONS SOIENT DES LIEUX

SÛRS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 83

Chapitres

IMPORTANCE DE LA RÉGLEMENTATION DE LA SÉCURITÉ, DES PUNITIONS

ET DU MAINTIEN DE L'ORDRE

15. LA SÉCURITÉ . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 86

16. ORDRE ET CONTROLE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 90

17. DISCIPLINE ET SANCTIONS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 94

Section

6.COMMENT METTRE À PROFIT LE TEMPS PASSÉ EN PRISON . . 97

Chapitres

18. TRAVAIL . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 100

19. ÉTUDES ET ACTIVITÉS CULTURELLES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 103

20. RELIGION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 107

21. PRÉPARATION EN VUE DE LA LIBÉRATION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 110

Section

7.CONTACTS DES DÉTENUS AVEC LE MONDE EXTÉRIEUR . . . . . 113

Chapitres

22. LETTRES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 117

23. VISITES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 119

24. TÉLÉPHONE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 123

25. PERMISSIONS DE SORTIE ET LIBERATIONS CONDITIONNELLES

TEMPORAIRES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 125

26. LIVRES, JOURNAUX, MEDIAS ET TOILE MONDIALE . . . . . . . . . . . . . . . . . . 128

Section 8. PROCÉDURES DE PLAINTE ET D'INSPECTION . . . . . . . . . . . . . . 131

Chapitres

30. DROIT GÉNÉRAL À DÉPOSER DES PLAINTES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 133

28. MODALITÉS D'ORGANISATION DES ENQUÊTES ET DES INSPECTIONS . . . . 136

Section 9. CAT

ÉGORIES SPÉCIALES DE PRISONNIERS . . . . . . . . . . . . . . . . . 139

Chapitres

29. NON-DISCRIMINATION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 143

30. LES FEMMES EN PRISON . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 147

31. LES MINEURS EN D

ÉTENTION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 151

32. PRISONNIERS CONDAMNÉS À LA PEINE CAPITALE . . . . . . . . . . . . . . . . . . 155

33. PRISONNIERS CONDAMNÉS À DES PEINES DE PRISON A VIE ET A DES

PEINES DE LONGUE DURÉE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 159

Section 10. PERSONNES PLACÉES EN D

ÉTENTION EN ATTENTE DE

JUGEMENT . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 163

Chapitres

34. STATUT JURIDIQUE DES PERSONNES PLACÉES EN DÉTENTION

SANS JUGEMENT . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 165

35. ACCÈS AUX AVOCATS ET AU MONDE EXTÉRIEUR . . . . . . . . . . . . . . . . . . 167

36. TRAITEMENT DES PERSONNES EN DÉTENTION PROVISOIRE . . . . . . . . . . . . 170

37. LIBÉRATION SOUS CAUTION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 174

38. PRISONNIERS CIVILS ET PERSONNES ARRÊTÉES OU INCARCÉRÉES SANS

AVOIR ÉTÉ INCULPÉES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 177

Section 11. MESURES NON PRIVATIVES DE LIBERTÉ . . . . . . . . . . . . . . . . . 179 Section 12. L'ADMINISTRATION DES PRISONS ET LE PERSONNEL

PÉNITENTIAIRE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 187

TROISIÈME PARTIE. OUTILS PEDAGOGIQUES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 195

Questionnaire à remplir avant le cours . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 197

Examen après le cours . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 198

Évaluation-type à l'issue du cours . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 204

Programme de cours-type . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 207

Notes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 209

Ce document a été élaboré dans le but de faciliter la tâche des formateurs chargés de présenter la publication intitulée " Les droits de l'homme et les prisons - Manuel de formation aux droits de l'homme à l'intention du personnel pénitentiaire. » Le Manuel, le Guide du formateur et l'approche pédagogique sous-jacente s'attachent aux principaux objectifs suivants :

?Fournir des informations sur les règles internationales des droits de l'homme se rap-portant au travail des agents de l'administration pénitentiaire;

?Favoriser l'acquisition des qualifications nécessaires pour transformer ces informationsen une attitude concrète ;

?Sensibiliser les agents de l'administration pénitentiaire à leur rôle spécifique enmatière de promotion et de protection des droits de l'homme, et à leur impact propresur les droits de l'homme dans le cadre de leur travail quotidien;

?Renforcer chez les agents de l'administration pénitentiaire leur respect et leur foi dansla dignité de la personne humaine et dans ses droits élémentaires;

?Promouvoir et renforcer à l'intérieur des prisons une éthique d'égalité et d'observa-tion des règles internationales des droits de l'homme;

?Doter les formateurs des agents de l'administration pénitentiaire des moyens de dis-penser une formation et un enseignement effectifs des droits de l'homme.

Le Guide du formateur invite les formateurs à faire participer les étudiants à des tâches

concrètes et à utiliser les instruments internationaux comme source de référence ; il comprend trois parties. La première comprend une présentation de la formation aux droits de l'homme des agents de l'administration pénitentiaire, notamment de l'approche méthodologique proposée par le Haut Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme (HCDH), des informations concernant les techniques de formation efficaces et différents conseils pertinents à l'intention des organisateurs des cours proposés suivant l'approche de cette publication. La deuxième partie du Guide suit la structure du Manuel correspondant ; chaque chapitre est donc organisé suivant les mêmes rubriques - à des fins de simplicité d'utilisation - et contient des suggestions concernant les méthodes de présentation, ainsi que les documents pertinents relatifs aux exercices pratiques. L'utilisation de ces documents (de leur intégralité ou d'une partie seulement) est à l'initiative du formateur. En particulier, chaque chapitre comporte un exercice se référant au recueil d'instruments internationaux, afin de déterminer les fondements de chacun des principes ; cet exercice facultatif familiarisera néanmoins les stagiaires avec les documents sources d'une façon que ne permettrait pas leur simple lecture. Il est alors recommandé de demander auxquotesdbs_dbs18.pdfusesText_24

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