???????????????? ????? Demande dattestation
3 juil. 2017 Attestation d'immatriculation. ??????????? ????????????. Attestation de non immatriculation ... Copie de la demande de la caisse étrangère.
Untitled
Non. Je déclare les informations ci-dessus sincères et veritables. le diagnostic précis de l'affection de longue durée motivant la demande et sa.
Feuille de soins Maladie
CNOPS est subordonnée au respect des conditions réglementaires et de N° Affiliation: ... Non. LL. ??? ???? . : (????) ???????? ????. ??????? ??????? ???.
Les pièces a fournir pour laffiliation a la CNOPS selon les cas
_2 Attestation de non travail de conjoint. _2 Extrait d'acte de naissance pour chaque enfant. _Formulaire 2 OMFAM ou 2 MGPAP. Mariage (affiliation 1er fois).
FM6-Guide-AMC.pdf
Demande de remboursement ou de prise en charge Cas non couverts par l'AMC+ ... coûteuses (ALC) telles que définies par le régime AMO-CNOPS.
CNOPS-Loi-65-00 AMO
non salariées seront définies par des législations particulières. L' assuré peut demander l' extension du bénéfice du régime d' assurance maladie ...
ETUDES 58
3) 2 formulaires de demande de visa dûment complétés
ETUDES 58
3) 2 formulaires de demande de visa dûment complétés
Dossier dexamen ALD CNOPS
No Immatriculation: CNOPS. Caisse Nationale des Organismes de Prévoyance Sociale ... précis de l'affection de longue durée motivant la demande et sa.
A O M LASSURANCE MALADIE OBLIGATOIRE (AMO)
gestion de ce régime est confiée à la CNOPS; personnes exerçant une activité non salariée. La ... que votre conjoint peut demander un transfert de.
Réf : 310-1-34
Indice de révision : 01 du 03.07.2017
Réf : 310-1-34
(1) : ϞϴΠδΘϟϢϗέ1 Nom : ϲϠΎόϟϢγϻ Prénom : ϲμΨθϟϢγϻN°CNI(2) : ϢϗέϒϳήόΘϠϟΔϴϨρϮϟΔϗΎτΒϟ2
Qualité du demandeur (3) : ΐϠτϟΐΣΎλΔϔλ3Attestati
décédée) ΓΩΎϬηϲοΎϘΗεΎόϣϰϓϮΘϣκΨθΑϖϠόΘΗ
Attestation de non bénéfice (pour les bénéficiaires dans lecadre du Régime conventionnel) εΎόϣϦϣΓΩΎϔΘγϻϡΪϋΓΩΎϬηϡΎψϧΔϴϟϭΪϟΕΎϴϗΎϔΗϻ
Attestation de non bénéfice
conventionnel) ΔϴϠΎόϟΕΎπϳϮόΘϟϦϣΓΩΎϔΘγϻϡΪϋΓΩΎϬηϡΎψϧΔϴϟϭΪϟΕΎϴϗΎϔΗϻ
Attestation Ϟ˰˰˰˰˰ϴΠδΘϟΓΩΎ˰˰˰˰˰˰Ϭη
Attestation de non immatriculation ΓΩΎ˰˰˰˰˰˰ϬηϡΪϋϞ˰˰˰˰˰ϴΠδΘϟ
(1) En cas de disponibilité ϩήϓϮΗΔϟΎΣϲϓ(1)(2) ou N° Passeport / N° Carte Résidence ϭϢϗέήϔδϟίϮΟΔϣΎϗϹΔϗΎτΑϢϗέ(2)
(3) Présenter une procuration pour toute personne étrangère à la CNSS κϟΎΑΔϗϼϋϥϭΩιΎΨηϸϟΔΒδϨϟΎΑΔϟΎϛϮΑ˯ϻΩϹΐΠϳϭνΝ(3)
Important: Les demandes provenant des avocats doivent être matérialisées sur papier
signaler la mention " Au nom de mon client Mme/MrSignature du demandeur
A ϲϓ
Réf : 310-1-34
Indice de révision : 01 du 03.07.2017
Documents communs à fournir (pour toute attestation): ΓΩΎϬηΔϳΐϠτϟΎϬΑ˯ϻΩϹΐΠϳϲΘϟϖΎΛϮϟ
ϦϣΔΨδϧϝΔϴϨρϮϟΔϗΎτΑϝϒϳήόΘϟ (2)
Attestation de non bénéfice PV/PI (Régime conventionnel) . Copie de la CNI du demandeur . Copie de la demande de la caisse étrangère Attestation de non bénéfice PS (Régime conventionnel) . Copie de la CNI du demandeur . Copie de la demande de la caisse étrangèreB ΐϠτϟΐΣΎμϟϒϳήόΘϠϟΔϴϨρϮϟΔϗΎτΒϟϦϣΔΨδϧ
B ΐϠτϟΐΣΎμϟϒϳήόΘϠϟΔϴϨρϮϟΔϗΎτΒϟϦϣΔΨδϧ
Attestation relative aux allocations familiales déposée par un immatriculé ou non immatriculé (non bénéfice)Attestation de fin de perc
assuré(e) allocataire . pas déjà déclaré à la CNSS) . joint ou à défaut copie de la lettre émanant de . Copie CNI du conjoint(e) . Copie CNI du demandeur .
B ΝϭΰϟΪϘϋϦϣΔΨδϧΎϬϴϠϋϕΩΎμϣϲϨρϮϟϕϭΪϨμϠϟΎϘΑΎγΝϭΰϟΎΑϳήμΘϟϢΘϳϢϟΫ·
B ΝϭΰϠϟϒϳήόΘϠϟΔϴϨρϮϟΔϗΎτΒϟϦϣΔΨδϧΓ
B ΐϠτϟΐΣΎμϟϒϳήόΘϠϟΔϴϨρϮϟΔϗΎτΒϟϦϣΔΨδϧ
Attestation de non bénéfice des allocations familiales (dans le cadre du régime conventionnel) . Copie de la CNI du demandeur . Copie de la demande de la caisse étrangèreB ΐϠτϟΐΣΎμϟϒϳήόΘϠϟΔϴϨρϮϟΔϗΎτΒϟϦϣΔΨδϧ
Attestation immatriculation (concernant une personne décédée) . Copie de la CNI du défunt(e) . Acte de décès du défunt (e) . Pièce justifiant le lien familiale B ΔϴϠΎόϟΔϗϼόϟΖΒΜΗΔϘϴΛϭAttestation de non immatriculation . Copie de la CNI du demandeur . ur les demandeurs ayant un ancien modèle CNI) . Attestation
B ΐϠτϟΐΣΎμϟϒϳήόΘϠϟΔϴϨρϮϟΔϗΎτΒϟϦϣΔΨδϧ
B ΔΨδϧΩΎϳΩίϻΪϘϋϦϣϝϰϠϋήϓϮΘϳϻϱάϟΐϠτϟΐΣΎμϟΔϗΎτΑϝϒϳήόΗΔϴϧϭήΘϜϟϹ
Attestation de non immatriculation (concernant une personne décédée) . Copie de la CNI du défunt(e) . Acte de décès du défunt (e) . Pièce justifiant le lien familiale B ΔϘϴΛϭΔϴϠΎόϟΔϗϼόϟΖΒΜΗAttestation de non bénéfice AMO . Copie de la CNI du demandeur . Cer . Copie de la CNI du conjoint . pas déjà déclaré à la CNSS) . . Copie de . . .
B ϦϣΔΨδϧϝΔϴϨρϮϟΔϗΎτΑϝϒϳήόΘϟ ΐϠτϟΐΣΎμϟ
B ϦϣΔΨδϧϝΔϴϨρϮϟΔϗΎτΑϝϒϳήόΘϟΝϭΰϠϟΓ
B ΝϭΰϟΪϘϋϦϣΔΨδϧΎϬϴϠϋϕΩΎμϣϲϨρϮϟϕϭΪϨμϠϟΎϘΑΎγΝϭΰϟΎΑϳήμΘϟϢΘϳϢϟΫ·
B ΓΎϓϮϟΓΩΎϬηϞϣέϸϟΔΒδϨϟΎΑΓ Attestation du nombre de jours déclarés, Attestation de déclaration de salairesLe demandeur est -même :
. Copie de la CNILe demandeur est
. Copie de la CNI . le représenter auprès de la CNSSLe demandeur est un avocat
. La avec la mention " Au nom de mon client Mme/Mr titulaire de la CNI n°» . De . r de le représenter auprès de la CNSSDemandeur un greffier ou un huissier de justice :
. Une ordonnance du tribunal qui doit préciser entre autres les informations permettant , laB ϦϣΔΨδϧϝΔϴϨρϮϟΔϗΎτΑϝϒϳήόΘϟ
Attestation de perception de pensionconcernant une personne décédée . Copie de la CNI du défunt(e) . Acte de décès du défunt (e) . Pièce justifiant le lien familiale B ΔϴϠΎόϟΔϗϼόϟΖΒΜΗΔϘϴΛϭquotesdbs_dbs50.pdfusesText_50[PDF] demande de participation au concours de recrutement pdf
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