Notice dinformation - Preuve de la nationalité française PDF

Notice dinformation relative aux passeports

1 sept. 2018 Pour demander un passeport biométrique vous devez vous rendre dans une mairie équipée (disposant de ... demande

Notice dinformation relative aux cartes nationales didentité

1 sept. 2018 Pour demander une carte d'identité vous devez vous rendre dans une ... en mairie (formulaire disponible sur www.issy.com/cni-passeport).

Modèle dattestation autorisant le port dun nom usage par une

PORT D'UN NOM D'USAGE PAR UN MINEUR. Cette attestation doit être complétée par le parent non présent lors de la demande de carte d'identité ou de passeport.

Notice annexe relative à certaines situations particulières

7 fév. 2017 Internet : http://www.issy.com. Toute correspondance doit être adressée à M. le Maire. PASSEPORT. (notice annexe pour certaines situations ...

Où obtenir les pièces justificatives ?

Pour les passeports et les cartes nationales d'identité la copie établie en Mairie lors du dépôt du dossier de demande de passeport ou de carte ...

délivrance dune carte nationale didentité - délais de traitement et

Les étapes de la délivrance de la carte nationale d'identité. 1) enregistrement de votre demande en mairie et envoi en préfecture. 3 jours (1).

Liste des documents dossier de mariage

9 fév. 2018 d'état civil délégué (formulaire disponible en mairie) ... extrait d'acte de naissance avec filiation : à demander dans la commune du lieu ...

Notice dinformation - Preuve de la nationalité française

19 fév. 2010 Toute correspondance doit être adressée à M. le Maire ... Dans le cadre des demandes de passeport et de carte nationale d'identité ...

Sous-préfecture de Meaux Liste des documents nécessaires pour

1/ Documents nécessaires à présenter quelque soit la demande Pour les européens la pièce d'identité est acceptée en lieu et place du passeport.

Notice dinformation relative aux attestations daccueil

25 jan. 2019 Toute correspondance doit être adressée à M. le Maire ... Les personnes domiciliées à Issy-les-Moulineaux peuvent effectuer la demande au ...

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