Notice dInformation
2 avr. 2011 d'offres Internet bas débit depuis 1995 ADSL haut débit en 2003 et TV ... capital de Groupe Gabon Télécom par Maroc Telecom. En vertu de cet ...
Offre de Référence daccès partagé à la boucle locale dIAM
attester de cette demande et IAM informe l'ERPT dès que l'accès est résilié. préciser notamment que la demande de fourniture d'accès ADSL à travers l'offre ...
NOTE DINFORMATION
11 nov. 2003 Maroc Telecom propose une gamme de produits et services Menara ADSL Pro qui comprend ... A l'appui de sa demande Maroc Telecom indique qu'elle ...
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1 jui. 2021 Modalités de participation: Le Parrain doit disposer déjà d'une offre Maroc Telecom mobile fixe ou Internet et ayant initié une demande de ...
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attester de cette demande et IAM informe l'ERPT dès que l'accès est résilié. préciser notamment que la demande de fourniture d'accès ADSL à travers l'offre ...
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31 août 2021 ou la migration à une offre Internet ADSL de Maroc Telecom (ci-après désignés «< Parrainé >>) ... Dans le cas d'une résiliation par le Parrainé de ...
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attester de cette demande et IAM informe l'ERPT dès que l'accès est résilié. préciser notamment que la demande de fourniture d'accès ADSL à travers l'offre ...
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NNRA éligible (MSAN) : équipement actif permettant l'activation de lignes d'abonnés en technologie ADSL/VDSL se situant à une distance plus proche de l'abonné
Relative au programme de rachat dactions en vue de régulariser le
(8) Hors impact de la résiliation exceptionnelle de clients inactifs. L'activité principale de Maroc Telecom est la fourniture de services de ...
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attester de cette demande et IAM informe l'ERPT dès que l'accès est résilié. préciser notamment que la demande de fourniture d'accès ADSL à travers l'offre ...
Relative au programme de rachat dactions en vue de régulariser le
PRESENTATION DE MAROC TELECOM ADSL : Asymmetric Digital Subscriber Line ... Toutefois ITISSALAT AL MAGHRIB a la faculté de résilier le contrat de ...
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La résiliation de l'abonnement au service de téléphonie analogique fourni doit préciser notamment que la demande de dégroupage partiel ne libère pas le.
Offre de Référence daccès partagé à la boucle locale dIAM
de la demande de dégroupage faite par un ERPT. offre bitstream : Service d'accès et de collecte de flux ADSL du client final fourni par IAM aux ERPT.
Offre de Référence daccès partagé à la boucle locale dIAM
L'activation par IAM à la demande de l'ERPT
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
Apr 24 2018 La percée de la concurrence dans le marché ADSL reste encore très timide malgré les efforts demandés par le régulateur à Maroc. Telecom pour ...
Offre de Référence daccès partagé à la boucle locale dIAM
ADSL : Asymmetric Digital Subscriber Line (ligne d'abonné numérique virtuel total est résilié de chez l'ERPT et/ou reviendrait à IAM pour une raison.
fichier modele des documents vierge
ADSL : Asymmetric Digital Subscriber Line IAM : Maroc Telecom ... Toutefois ITISSALAT AL MAGHRIB a la faculté de résilier le contrat de prestation avec ...
Mise en page 1
Nov 16 2005 sur le site Internet de Maroc Telecom : www.iam.ma ... le commissaire aux comptes doit
Catalogue dinterconnexion Fixe 2005 dIAM - PROJET -
prolonger le câble objet de la demande validée par IAM. Chacune des parties peut résilier les liaisons ou les artères dans les conditions.
Offre de Référence daccès partagé à la boucle locale dIAM
ADSL : Asymmetric Digital Subscriber Line (ligne d'abonné numérique associés aux accès faisant l'objet de demande de dégroupage virtuel total à la.
Document
de rfrence 2004 En application des articles 211-1 et suivants du règlement géné ral de l'AMF,l'AMF a enregistré le présent document de référencele 8 avril 2005 sous le numéro R 05-038. Il ne peut être utilisé à l'appui d'une opération financière que s'il est complété par une
note d'opération visée par l'Autorité des Marchés Financiers. Ce document de référence a été établi par l'émetteur et engage la
responsabilité de ses signataires. Cet enregistrement, effectué après examen de la pertinence et de la cohérence de l'information
donnée sur la situation de la société, n'implique pas l'a uthentification des éléments comptables et financiers présenté s.AVERTISSEMENT
L'Autorité des marchés financiers attirel'attention du public sur les faits suivants :•La société Maroc Telecom est une société de droit marocain, dont les actions sont cotées à Casablanca et à Paris. Co
mpte tenude cette spécificité, la réglementation boursière qui lui est applicable en matière d'information du public et de protection des
investisseurs ainsi que les engagements pris par la société vis-à -vis des autorités boursièr es et du marché sont décrits dans le présent document de référence ; •Les Commissaires aux comptes de la société ont formulé des observations sur l es comptes consolidés clos au 31 décembre2004 et des observations au titr
edes comptes sociaux clos au 31 décembre2004 relatives notamment aux immobilisations corporelles précisant qu'une partie des terrains et constructions inclus dans le poste " Immobilisations corporelles » n'a pas encore fait l'objet d'une immatriculation auprès de la Conservation fo ncière, et indiquant qu'une procédure de régularisation est en cours.Ces régularisations doivent permettre à Maroc Telecom de disposer, à terme, des titres de propriété.
MAROC TELECOM
Société Anonyme de droit marocain au capital de 8 790 953 400 dirhams Siège social : Avenue Annakhil Ð Hay Riad Ð Rabat Ð MarocRCS Rabat 48947
Des exemplair
es du présent document sont disponibles sans frais auprès de Maroc Telecom,Avenue Annakhil - Hay Riad - Rabat, Maroc
sur le site Inter net de Maroc Telecom : www.iam.ma et sur le site Inter net de l'Autorité des Marchés Financiers www.amf-france.orgDOCUMENT DE REFERENCE
20042Document de référence 2004 - Maroc Telecom
SOMMAIRE
3.3.1 Places de cotation Ð évolution du cours 33
3.3.2 Cours de l'action Maroc Telecom 33
3.4 Dividendes et politique de distribution 34
3.4.1 Dividendes distribués aux titres des cinq
derniers exercices 343.4.2 Politique future de dividendes 34
3.4.3 Régime fiscal relatif aux dividendes 35
3.5 Répartition actuelle du capital et des droits
de vote 373.5.1 Répartition du capital et des droits de vote
de la Société 373.5.2 Capital potentiel 37
3.5.3 Évolution ou modification de la répartition
du capital de la Société au cours des trois derniers exercices 373.5.4 Pactes d'actionnaires 38
3.6Nantissements d'actifs42
4RENSEIGNEMENTS CONCERNANT
L'HISTORIQUE ET LES ACTIVITES
DE LA SOCIETE 44
4.1Historique44
4.2Présentation générale45
4.2.1 Organisation 45
4.2.2Activités 46
4.2.3Certification ISO48
4.3 Stratégie de Maroc Telecom 49
4.4 Description des activités 51
4.4.1 Pôle Mobile 51
4.4.2 Pôle Fixe et Internet 59
4.4.3Mauritel 68
4.4.4 Distribution 69
4.4.5Marketing, communication et mécénat72
4.5 Concurrence 73
4.5.1 Téléphonie Mobile 73
4.5.2Téléphonie Fixe74
4.5.3 Données 75
4.5.4 Internet 75
4.6Recherche et développement76
4.7Variations saisonnières 76
4.8 Environnement réglementaire et dépendances
éventuelles77
4.8.1 Présentation générale du cadre légal
en matière de Télécommunications au Maroc 77 4.8.2 Le cadrelégal en matièrede Télécommunications au Maroc 774.9 Ressources Humaines 86
4.9.1Modernisation de la gestion
des ressources humaines 86CHIFFRES CLÉS 41 RESPONSABLES DU DOCUMENT
DE REFERENCE ET DU CONTROLE
DES COMPTES 6
1.1 Responsable du document de référence 6
1.2 Attestation du document de référence 6
1.3 Responsables du contrôle des comptes 6
1.3.1 Commissaires aux comptes titulaires 6
1.4 Attestations des commissaires aux comptes 7
1.5 Politique d'information 11
1.5.1 Responsable de l'information 11
1.5.2 Calendrier de la communication financière 11
1.5.3 Information des actionnaires 11
2 RENSEIGNEMENTS RELATIFS A L'OPERATION 12
3 RENSEIGNEMENTS DE CARACTERE GENERAL
CONCERNANT LA SOCIETE ET SON CAPITAL 14
3.1Renseignements de caractère général
concernant la Société143.1.1Dénomination sociale14
3.1.2 Siège social 14
3.1.3 Forme juridique 14
3.1.4 Législation applicable 14
3.1.5Engagements de la Société vis-à-vis
des autorités de marché en France 153.1.6Constitution - immatriculation16
3.1.7Durée 16
3.1.8Objet social 16
3.1.9 Consultation des documents juridiques 17
3.1.10 Exercice social 17
3.1.11Répartition statutairedes bénéfices 17
3.1.12
Assemblées générales18
3.1.13
Administration de la Société20
3.1.14 Commissaires aux comptes 24
3.1.15 Cession des actions 25
3.1.16 Franchissement de seuils 25
3.1.17
Offres publiques26
3.2Renseignements de caractèregénéral
concernant le capital de la Société303.2.1 Capital social 30
3.2.2 Forme des actions 30
3.2.3 Droits et obligations attachés aux actions 30
3.2.4 Acquisition par la Société de ses propres actions31 3.2.5Evolution du capital de la Société
depuis sa constitution 323.3 Marché des titres de la Société 33
3Document de référence 2004 - Maroc Telecom
SOMMAIRE
4.9.2 Effectifs 86
4.9.3 Taux de rotation 86
4.9.4 Historique des effectifs 86
4.9.5 Personnel du groupe Vivendi Universal 87
4.9.6 Convention collective 87
4.9.7 Formation 87
4 .9.8 Evolution de la rémunération du personnel 874.9.9 Relations sociales 88
4.9.10Accords et négociations 88
4.9.11 Avantages sociaux 89
4.10 Propriétés immobilières 90
4.11 Propriété intellectuelle 91
4.12 Assurances 92
4.13 Faits exceptionnels et litiges 93
4.14 Facteurs de risque 94
4.14.1 Risques liés à l'activité de la Société 94
4.14.2 Risques liés à la réglementation 96
4.14.3 Risques fiscaux 98
4.14.4 Risques liés à la participation détenue
par les actionnaires de référence dans la Société 984.14.5 Risques de marché 98
5RAPPORTFINANCIER100
5.1Chiffres consolidés des trois derniers exercices100
5.1.1 Chiffres consolidés en dirhams 100
5.1.2 Chiffres consolidés en euro 101
5.2 Vue d'ensemble 103
5.2.1 Présentation générale 103
5.2.2 Tendances du marché et autres facteurs
influençant les résultats 1035.2.3 Périmètre de consolidation 106
5.2.4Principaux éléments, méthodes et estimations
comptables 1075.3 Compte de résultat 111
5.3.1 Comparaison des données 2004 et 2003 112
5.3.2 Comparaison des données 2003 et 2002 116
5.3.3Résultats comparés par activité120
5.3.4 Liquidités et ressources financières 123
5.3.5Obligations contractuelles et engagements
commerciaux 1275.3.6 Publication d'informations qualitatives
et quantitatives en matière de risques de marché 127 5.3.7Passage des comptes sociaux aux comptes
consolidés 1305.4 Comptes consolidés de la Société 131
Comptes et annexes131
Rapports des Commissair
es aux Comptes sur les comptes consolidés 1575.5 Comptes sociaux de la Société 158
Comptes et annexes 158
Etats des informations complémentaires 163
Rapport de gestion du Directoire à l'Assemblée générale des actionnaires du 8 avril 2005 180 R apports des Commissaires aux Comptes s ur les comptes sociaux 1866 GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE 190
6.1 Composition et fonctionnement des organes
de direction et de surveillance 1906.1.1 Composition et fonctionnement du Directoire 190
6.1.2 Composition et fonctionnement du Conseil
de Surveillance 1926.2Gouvernement d'entreprise196
6.2.1 Le Comité d'Audit 196
6.3Intérêts des dirigeants199
6.3.1 Rémunérations des organes de direction
et de surveillance 1996.3.2Participation des organes de direction
et de surveillance dans le capital 1996.3.3 Intérêts des dirigeants chez des clients
ou fournisseurs significatifs de l'émetteur 1996.3.4Options de souscription d'actions199
6.3.5 Prêts et garanties accordés aux dirigeants 199
6.4 Conventions réglementées 200
6.4.1Contrat d'engagement de services200
6.4.2 Convention avec l'Université Al Akhawayn 200
6.4.3 Convention avec l'État Marocain 200
6.4.4. Contrat avec Mauritel 201
6.4.5 Contrat avec Casanet 201
6.4.6 Contrat avec GSM Al-Maghrib (GAM) 201
7 EVOLUTION RECENTE ET PERSPECTIVES
DE DEVELOPPEMENT 202
7.1 Évolution récente 202
7.2 Perspectives du marché 203
7.3 Orientations 204
ANNEXES 206
Assemblée générale des actionnaires
du 8 avril 2005 : projet de résolutions 206Glossaire 208
4Document de référence 2004 - Maroc Telecom
0Chiffre d©affaires consolidè (en M Dh)
200215411
200315894
200417922
2500500075001000012500150001750020000Rsultat d©exploitation et rsultat net consolid(en M Dh)
2002Rsultat d©exploitation5922
20036949
20047668
323250855210
010002000300040005000600070008000
Rsultat net consolid
2002 2003 2004 Var
2004-2003
Effectif*13 444 12 17012 204Ð
Nombrede lignes Fixe*(milliers)1127 1 2191309 7%
Nombre de clients Mobile*(milliers)4597 5 2146361 22% Nombre d'abonnés Internet* (milliers)34 47105 123% Chiffre d'affaires consolidé(Mdh)15 411 15 89417 922 12,8% Résultat d'exploitation consolidé (Mdh)5922 6 9497668 10,4% Résultat net consolidé (part du groupe) (Mdh)3232 5 0855210 2,5%Investissements (Mdh)2744 1 9042265 19,0%
*Hors Mauritel.CHIFFRES CLES
5Document de référence 2004 - Maroc Telecom
CHIFFRES CLÉS
03006009001
2001500
Nombre de lignes Fixe (en milliers )
20021 127
20031219
20041309
01000200030004
0005000600070008
000Nombre de clientsMobile (en milliers )
20024597
20035214
20046361
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