JOURNAL OFFICIEL
1980. gada 15. janv. du scrutin annexé au procès-verbal de cette séance publié au ... peut-être qu'à la première session ordinaire de 1980. Or dans.
SÉNAT
nation sur le projet de loi (n° 97 1980-1981) de finances (n° 378
N° 102
N° 102. SENAT. PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1980-1981. Annexe au procès-verbal de 1» séance du Î9 novembre Î980. AVIS. PRÉSENTÉ.
SÉNAT
SÉNAT. PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1982-1983. Annexe au procès-verbal de la (1) Voir l'article premier de la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux ...
loi de finances pour 1983 adoptépar lAssemblée Nationale.
N°96. SENAT. SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1982-1983. Annexe au procès-verbal de la séance du 22 novembre 1982. AVIS. PRÉSENTÉ.
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2021. gada 1. j?l. 1. – Au début de chaque session ordinaire le Sénat fixe les semaines de séance de la session
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1978. gada 3. apr. groupe de rassemblement pour la République [10 décembre 1976] (p . 9249). ... SENAT (première lecture) n° 220 (1978- ... n° 1 (1980-1981).
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SÉNAT. PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1987-1988. Annexe nu procès-verbal de la séance du 7 des comptes économiques de la nation (1) sur le projet de loi.
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N°316. SÉNAT. SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1992- 1993. Annexe au procès-verbal de la séance du 19 mai 1993. RAPPORT. FAIT au nom de la commission des Lois
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2017. gada 16. nov. et des libertés couvre la période du 1er octobre 1980 au 15 octobre ... conditions prévues par la loi n° 70-318 du 30 décembre 1970 au ...
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