[PDF] LES AIDES FINANCIÈRES LIÉES A LA SCOLARITÉ I - Les aides de





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FICHE DE DEMANDE DAIDE PERSONNALISÉE - Aux séjours de

aide qui vous a été versée par le Conseil Départemental du Var. Page 3. A REMPLIR PAR L'ÉTABLISSEMENT SCOLAIRE. POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITÉES. Nom de ...



Fond départemental des collégiens

Cette aide n'est pas rétroactive et concerne la participation à un voyage scolaire avec Conseil départemental de votre territoire sous enveloppe fermée. Une ...



ANNEXE VD DOSSIER BON CT 2023.odt

1 янв. 2023 г. - Étudiant non aidé par le Conseil. Départemental. – 1 voyage par an au départ de La Réunion. – Attestation sur l'honneur de non prise en charge ...



Guide des aides publiques en faveur des 11-25 ans des Pyrénées

16 дек. 2022 г. Les jeunes de 6 à 18 ans sous conditions de ressources. Quelle aide ? Le montant versé pour cette nouvelle rentrée scolaire : - pour un enfant ...



DES AIDES DÉPARTEMENTALES

AIDE AU TRANSPORT SCOLAIRE DES. ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS HANDICAPÉS. (TEEH OU TSH) - Le ménage ne doit pas avoir bénéficié d'une aide du Conseil départemental ou de.



CONSEIL GENERAL DE LAVEYRON

Conseil départemental de l'Aveyron. Service Sport



Les aides aux projets éducatifs des coLLèges

Séjours scolaires dans la. Marne. Participation financière du Conseil général. • apporte une aide aux voyages à l'étranger. Participation financière du ...



CONSEIL GENERAL DE LAVEYRON

- l'aide ne peut être accordée que pour un voyage par classe par année scolaire. Remarque : tout autre dossier de voyage scolaire « remarquable » sur le 



DAREIC de lacadémie de Créteil Vadémécum SOURCES DE

L'établissement scolaire peut participer aux financements du voyage scolaire en puisant dans ses Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis. Direction de l ...



pièces a fournir pour une demande daide personnalisée

l'établissement scolaire et à accompagner des pièces Ces informations permettront également de notifier la décision du Conseil Départemental aux intéressés.



FICHE DE DEMANDE DAIDE PERSONNALISÉE - Aux séjours de

Pour calculer le montant de l'aide le Département appliquera la formule (F) du montant de l'aide qui vous a été versée par le Conseil Départemental.



Document dinformations Concernant Les Aides à la scolarité

Il s'agit d'une aide du Conseil Général pour participer au financement des voyages scolaires. Cette aide est accordée une fois par an et par enfant pour un.



LES AIDES FINANCIÈRES LIÉES A LA SCOLARITÉ I - Les aides de

II - Les aides du Conseil départemental p. 8. A – L'allocation mensuelle d'aide à l'enfant p. 8. B – Le transport scolaire p.9. II – Les autres aides liées 



PROCEDURE DES VOYAGES ET DES SORTIES SCOLAIRES

Ce voyage bénéficie de l'appui financier du Conseil Départemental. Une charte des voyages scolaires a été votée en Conseil d'Administration le 2 juillet 2019.



ANNEXE DOSSIER BON CT 2022 VD-1 modifie.odt

- Étudiant non aidé par le Conseil Général. – 1 voyage par an au départ de La Réunion. – Attestation sur l'honneur de non prise en charge par le. Passeport 



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FONDS DEPARTEMENTAL DES COLLEGIENS. ANNEE SCOLAIRE 2020-2021. Cette aide n'est pas rétroactive et concerne la participation à un voyage scolaire avec.



CLASSES ENVIRONNEMENT DEMANDE DAIDE Conseil

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté. (à remplir par le centre référencé et l'établissement scolaire). Année scolaire 2020 - 2021.



Les sorties et les voyages scolaires

Bureau Aide et conseil aux EPLE. Académie dsAix Marseille. Mai 2015. Page 30. Le cadre général de l'organisation du projet de sortie ou de voyage scolaire.



REUNION DU 1er SEPTEMBRE 2008

23 May 2011 Bayeux Saint-Loup Hors et le Conseil Général du Calvados



Guide des aides publiques en faveur des 11-25 ans des Pyrénées

15 Eki 2020 Conseil départemental est particulièrement attentif à ses jeunes. ... Aide départementale à la restauration scolaire des collégiens .

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