Bassin Loire-Bretagne (2022-2027) EVALUATION
L'ensemble des bassins hydrographiques de la Vilaine et des fleuves côtiers Les plans d'eau du bassin représentent une superficie totale de 196 km2.
Etude dimpact-Opération de curage des canaux et cours deau du
Le SAGE Couesnon. Le bassin versant du Couesnon d'une superficie de 1130 km² s'étend principalement sur les départements de la Manche et d'Ille et Vilaine.
ETAT DES LIEUX MER ET LITTORAL Rapport final
Les communes sont soit regroupées en trois sous-ensembles : Manche –. Mer du Nord (du Nord – Pas-de-Calais à la Basse-Normandie) Atlantique (de la Bretagne à l
Schéma directeur daménagement et de gestion des eaux (Sdage
1 nov. 2009 Le comité de bassin Loire-Bretagne vient d'adopter à une ... que ceux-ci soient isolés du réseau hydrographique.
Janvier 2020 Dossier de renouvellement de lautorisation de rejet de
6 janv. 2020 Figure 14 : Réseau hydrographique de la commune (source : PLU de ... L'évaluation de l'état 2013 des eaux du bassin Loire-Bretagne a été ...
État des lieux
25 janv. 2005 I.3.2.1 Le bassin versant de la Loire et de son estuaire . ... II.5.5.1 Les données de prélèvements de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne.
Commune de PLELAN LE GRAND 37 avenue de la Libération 35
23 janv. 2020 le 15 octobre 2009 par la Commission Loire-Bretagne ... englobe le bassin versant de la VILAINE ainsi que des petits cours d'eau côtiers et ...
Projet de document dorientation pour une gestion durable des
5 sept. 2018 périmètre nord atlantique-manche ouest les régions Bretagne et Pays de la Loire. ... bassin versant (Vilaine
EXPLOITATION DUNE ICPE SOUMISE A AUTORISATION
Le bassin versant concerné fait partie de la région Loire-Bretagne. périmètre du SAGE concerne plus de 76 000 habitants pour une superficie de 1130 km².
Evaluation environnementale du schéma des structures des
2 févr. 2017 suivis en Loire – Bretagne (Pellouin-Grouhel et al. 2015). ... dans les eaux territoriales du département de l'Ille-et-Vilaine et ...
![Etude dimpact-Opération de curage des canaux et cours deau du Etude dimpact-Opération de curage des canaux et cours deau du](https://pdfprof.com/Listes/20/16650-20RNRMaraisdeSougeal-Curagedescanauxetcoursd_eau-Etuded_impact.pdf.pdf.jpg)
Opération de curage
des canaux et coursG·HMX GX 0MUMLV GH
Sougeal
Réalisé par la Communauté de Communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-MichelCoordonnées du porteur de projet :
Intitulé du projet :
Nom du demandeur : Communauté de Communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-MichelCommune(s) et département(s) concernés par le projet : Commune de Sougeal Ille-et-Vilaine (35)
Adresse du demandeur : Synergie8 P.A. Les Rolandières17, rue de la Rouelle
35120 Dol de Bretagne
Téléphone : 02 99 80 90 57
Email : info@ccdol-baiemsm.bzh
NB :Fondements et raisons du
1. Site Natura 2000
2. Espèce végétale protégée
3.II. La réserve naturelle régionale
1. Situation
2.3. Contractualisations antérieures
4. Classement du marais en Espace remarquable de Bretagne et définition du Plan de gestion
III. Le site Natura 2000
IV.1. Rappel sur le SAGE
2. Le SAGE Couesnon
3.Chapitre 2
I. Valeur du patrimoine naturel de la réserve
II. Habitats et espèces concernés par natura 20001. Habitat Natura 2000 concernés :
2. Espèces Natura 2000 concernées :
III. Gestion conservatrice de la réserve
1. Les enjeux et objectifs du plan de gestion
2. Fonctionnement hydraulique de la réserve
IV. Reconnaissance de la gestion au sein du DoCOb
Chapitre 3
1. 2.3. Cahier des charges
Chapit
I. Risque vis
II. Risque vis
1. Le Flûteau nageant
2. Hippuris vulgaris et Ranunculus olo
3. Utricularia vulgaris
4. Wolffia arrhiza
III. Risqu
IV. ................................
Conclusion
Etude -
yChapitre 1 ² GH O·RSpUMPLRQ
I. Fondements
Cette opération consiste à curer tout ou partie des canaux présents sur le marais de Sougeal. Le curage a pour
Il est en
Des questions se p
1. Site Natura 2000
La réserve naturelle le site Natura 2000 Baie du Mont idence parait Flûteau nageant, qui pourraient voir un nombre conséquent de ses stations être impa curageion de Berne (1979)2. Espèce
protégées sur le territoire, sur laquelle elle est inscrite.3. Inventaire ŃRXUV G·HMX & loi LEMA
naux avait déjà étéII. La ²
1. Situation
Le marais de Sougeal est situé sur la commune du même nom, à une douzaine de kilomètres au sud du Mont
communale qui jouxte le site sur pratiquement toute sa longueur.Etude -
y 2.Propriété communale, l
migratoire y trouvent une aire de stationnement et de repos. Le marais est également considéré comme une
SXOLFDLUHFRPPXQHquotesdbs_dbs32.pdfusesText_38
[PDF] PARTICIPATION À UN ESSAI CLINIQUE SUR UN MÉDICAMENT CE QU IL FAUT SAVOIR
[PDF] CONSEIL GENERAL. Point 11 de l ordre du jour: Budget et programmes de la CSI pour 2007. Fonds général : budget des recettes et des dépenses 1GC/F/11
[PDF] Service juridique. Annexe 47 à la C.O. 949. Annule et remplace l'annexe 47 du 25.05.1999 à la CO 949
[PDF] Charte de réalisation de la pochette carton et de la sérigraphie du CD des Chroniques lycéennes
[PDF] PROCÈS-VERBAL SÉANCE RÉGULIÈRE 4 décembre 2013 À 19 h 30 ORDRE DU JOUR
[PDF] APPEL D'OFFRE AGEFOS PME MISE EN PLACE DE POE COLLECTIVES. cahier des charges
[PDF] CONDITIONS GÉNÉRALES DE LICENCE
[PDF] Choisissez le meilleur partenaire pour vos réalisations Internet. Entreprises Associations Indépendants
[PDF] Demande de Prestation de Compensation ou de renouvellement d Allocation Compensatrice
[PDF] APPEL DE DOSSIERS POUR LA RÉALISATION DE BANCS ARTISTIQUES PROJET GÉNÉRAL
[PDF] DEMANDE DE PRISE EN CHARGE D UNE PARTIE DE LA COTISATION À L ASSURANCE MALADIE DE LA CAISSE DES FRANÇAIS DE L ÉTRANGER
[PDF] Service HSE&E. Plan de Déplacement en Entreprise (PDE)
[PDF] Saisie d une création ou d une vacance d emploi sur le site Nom de la collectivité* :... Adresse* :.. Téléphone* : Fax :..
[PDF] Découverte sensible d une œuvre musicale