[PDF] Etude dimpact-Opération de curage des canaux et cours deau du





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Bassin Loire-Bretagne (2022-2027) EVALUATION

L'ensemble des bassins hydrographiques de la Vilaine et des fleuves côtiers Les plans d'eau du bassin représentent une superficie totale de 196 km2.



Etude dimpact-Opération de curage des canaux et cours deau du

Le SAGE Couesnon. Le bassin versant du Couesnon d'une superficie de 1130 km² s'étend principalement sur les départements de la Manche et d'Ille et Vilaine.



ETAT DES LIEUX MER ET LITTORAL Rapport final

Les communes sont soit regroupées en trois sous-ensembles : Manche –. Mer du Nord (du Nord – Pas-de-Calais à la Basse-Normandie) Atlantique (de la Bretagne à l 



Schéma directeur daménagement et de gestion des eaux (Sdage

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Janvier 2020 Dossier de renouvellement de lautorisation de rejet de

6 janv. 2020 Figure 14 : Réseau hydrographique de la commune (source : PLU de ... L'évaluation de l'état 2013 des eaux du bassin Loire-Bretagne a été ...



État des lieux

25 janv. 2005 I.3.2.1 Le bassin versant de la Loire et de son estuaire . ... II.5.5.1 Les données de prélèvements de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne.



Commune de PLELAN LE GRAND 37 avenue de la Libération 35

23 janv. 2020 le 15 octobre 2009 par la Commission Loire-Bretagne ... englobe le bassin versant de la VILAINE ainsi que des petits cours d'eau côtiers et ...



Projet de document dorientation pour une gestion durable des

5 sept. 2018 périmètre nord atlantique-manche ouest les régions Bretagne et Pays de la Loire. ... bassin versant (Vilaine



EXPLOITATION DUNE ICPE SOUMISE A AUTORISATION

Le bassin versant concerné fait partie de la région Loire-Bretagne. périmètre du SAGE concerne plus de 76 000 habitants pour une superficie de 1130 km².



Evaluation environnementale du schéma des structures des

2 févr. 2017 suivis en Loire – Bretagne (Pellouin-Grouhel et al. 2015). ... dans les eaux territoriales du département de l'Ille-et-Vilaine et ...

Etude dimpact-Opération de curage des canaux et cours deau du (PXGH G·LPSMŃP-

Opération de curage

des canaux et cours

G·HMX GX 0MUMLV GH

Sougeal

Réalisé par la Communauté de Communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-Michel

Coordonnées du porteur de projet :

Intitulé du projet :

Nom du demandeur : Communauté de Communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-Michel

Commune(s) et département(s) concernés par le projet : Commune de Sougeal Ille-et-Vilaine (35)

Adresse du demandeur : Synergie8 P.A. Les Rolandières

17, rue de la Rouelle

35120 Dol de Bretagne

Téléphone : 02 99 80 90 57

Email : info@ccdol-baiemsm.bzh

NB :

Fondements et raisons du

1. Site Natura 2000

2. Espèce végétale protégée

3.

II. La réserve naturelle régionale

1. Situation

2.

3. Contractualisations antérieures

4. Classement du marais en Espace remarquable de Bretagne et définition du Plan de gestion

III. Le site Natura 2000

IV.

1. Rappel sur le SAGE

2. Le SAGE Couesnon

3.

Chapitre 2

I. Valeur du patrimoine naturel de la réserve

II. Habitats et espèces concernés par natura 2000

1. Habitat Natura 2000 concernés :

2. Espèces Natura 2000 concernées :

III. Gestion conservatrice de la réserve

1. Les enjeux et objectifs du plan de gestion

2. Fonctionnement hydraulique de la réserve

IV. Reconnaissance de la gestion au sein du DoCOb

Chapitre 3

1. 2.

3. Cahier des charges

Chapit

I. Risque vis

II. Risque vis

1. Le Flûteau nageant

2. Hippuris vulgaris et Ranunculus olo

3. Utricularia vulgaris

4. Wolffia arrhiza

III. Risqu

IV. ................................

Conclusion

Etude -

y

Chapitre 1 ² GH O·RSpUMPLRQ

I. Fondements

Cette opération consiste à curer tout ou partie des canaux présents sur le marais de Sougeal. Le curage a pour

Il est en

Des questions se p

1. Site Natura 2000

La réserve naturelle le site Natura 2000 Baie du Mont idence parait Flûteau nageant, qui pourraient voir un nombre conséquent de ses stations être impa curageion de Berne (1979)

2. Espèce

protégées sur le territoire, sur laquelle elle est inscrite.

3. Inventaire ŃRXUV G·HMX & loi LEMA

naux avait déjà été

II. La ²

1. Situation

Le marais de Sougeal est situé sur la commune du même nom, à une douzaine de kilomètres au sud du Mont

communale qui jouxte le site sur pratiquement toute sa longueur.

Etude -

y 2.

Propriété communale, l

migratoire y trouvent une aire de stationnement et de repos. Le marais est également considéré comme une

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