[PDF] Grammaires locales pour lanalyse automatique de textes: méthodes

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UNIVERSITÉ DE LA ROCHELLE

ÉCOLE DOCTORALE

Pierre Couvrat

Laboratoire LASAPE

THÈSE

présentée par :

Alice MAZEAUD

soutenue le 1er décembre 2010 pour l"obtention du grade de Docteur de l"Université de La Rochelle

Discipline : Science politique

La fabrique de l"alternance. La " démocratie participative » dans la recomposition du territoire régional (Poitou-Charentes 2004-2010).

JURY :

Loïc BLONDIAUX Professeur, Université Paris 1, Rapporteur Brigitte GAITI Professeure, Université Paris 1, Directrice de thèse Rémi LEFEBVRE Professeur, Université Lille 2, Rapporteur Pierre MAZET Maître de conférences, Université La Rochelle Pierre SADRAN Professeur, Institut d"Études Politiques de Bordeaux, Président du jury - Page 1 sur 533 - L"université de La Rochelle n"entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans les thèses ; ces opinions doivent être considérées comme propres à leurs auteurs. - Page 2 sur 533 - Merci à Mme Brigitte Gaiti d"avoir accepté de diriger cette thèse à distance, de m"avoir soutenue depuis le DEA, et d"avoir exercé une vigilance redoutable contre les visions " héroïques » de l"action publique. Merci à la petite équipe rochelaise et au LASAPE qui m"ont fait bénéficier de conditions matérielles appréciables et notamment aux politistes Pierre Mazet, Anne Marijnen et Marc Valéri qui ont fait vivre un peu de science politique à mes cotés. Cette thèse n"aurait pas existé sans l"allocation de recherche du Conseil régional. Ma gratitude à l"égard de ses membres est d"autant plus grande qu"ils m"ont aidée dans la réalisation de mes recherches tout en me laissant une latitude et une indé- pendance remarquable. Une thèse de sciences sociales a ceci de particulier qu"elle se passe " en plein air » et la mienne aurait été beaucoup moins agréable sans le concours de ceux qui font vivre " la démocratie participative » en région Poitou-Charentes et qui m"ont ou- vert leur porte avec amitié. Cette thèse doit beaucoup à tous ceux que j"ai croisé sur le terrain ou lors des ren- dez-vous académiques, avec qui j"ai eu le plaisir de travailler ou qui ont discuté mes papiers. Leurs remarques ont largement contribué à enrichir ma réflexion. Enfin, je n"aurais sans doute jamais fini cette thèse sans le soutien et la compré- hension de mes proches qui ont découvert le parcours de la thèse avec moi. Parmi eux, merci à Véro sans qui cette thèse n"aurait tout simplement jamais commencé. - Page 3 sur 533 -

SOMMAIRE

L

ISTE DES ABRÉVIATIONS...............................................................................................................5

I

Chapitre I. Une analyse localisée de l"alternance.........................................................................42

Section I.

La proximité en pratiques. La naturalisation d"un système notabiliaire...................................44

Section II.

Entre identification et distanciation. La campagne comme amorce de renouvellement de l"en-

treprise politique régionale.......................................................................................................63

Conclusion. L"alternance : appropriation et réinvention de l"institution régionale..........................88

Chapitre II. La conversion à la démocratie participative............................................................90

Section I.

La démocratie participative : marque d"une outsider................................................................91

Section II.

Convertir l"institution..............................................................................................................130

Conclusion. La démocratie participative : mise en récit de l"alternance et appropriation de l"institu-

Chapitre III. L"instrumentation participative de l"action publique.........................................171

Section I.

Le Budget participatif comme politique des lycées................................................................173

Section II.

La participation du public, une nécessité de l"action publique. .............................................213

Conclusion. De nouveaux interlocuteurs de l"action publique régionale? ....................................245

Chapitre IV. Participer / Faire participer. Les publics des dispositifs participatifs...............248

- Page 4 sur 533 -

Section I.

Faire participer. La fabrique d"un public élargi......................................................................250

Section II.

Participer. Motifs individuels et configuration locale............................................................282

Conclusion. La fabrique participative de nouveaux porte-paroles du territoire régional..............313

Chapitre V. La région en interaction. La renégociation des représentations régionales........316

Section I.

Débat d"élevage vs débat sauvage. Les cadrage-débordement des situations délibératives...317

Section II.

Le BPL : les effets ambivalents de nouvelles règles d"allocation de l"argent public..............363

Conclusion. La redéfinition des intérêts et des catégories légitimes de l"intervention publique ré-

Chapitre VI. La recomposition du territoire régional...............................................................401

Section I.

La fabrique participative de l"action publique........................................................................402

Section II.

L"émergence d"un nouveau territoire régional........................................................................435

Conclusion. La région Poitou-Charentes réinventée ?..................................................................459

CONCLUSION GÉNÉRALE............................................................................................................461

S

Autres données d"enquête .............................................................................................................482

T

ABLE DES MATIÈRES................................................................................................................531

- Page 5 sur 533 -

LISTE DES ABRÉVIATIONS

ADELS Association pour la Démocratie et l"Éducation Locale et Sociale

BPL Budget Participatif des Lycées

CESR Conseil Économique et Social Régional

CNDP Commission Nationale du Débat Public

CNFPT Centre National de la Fonction Publique Territoriale

CPE Conseiller Principal d"éducation

CPER Contrat de Plan Etat-Région

CPNT Chasse Pêche Nature Tradition

DCE Directive Cadre Communautaire

DDAF Direction Départementale de l"Agriculture et de la Forêt DDE Direction Départementale de l"Équipement

DIREN Direction Régionale de l"Environnement

ENA École Nationale de l"Administration

FN Front National

FNAUT Fédération Nationale des Associations des Usagers des Transports FNSEA Fédération Nationale des Syndicats d"Exploitants Agricoles IDEAL-EU Integrating the drivers of e-participation at regional level in Europe

LCR Ligue Communiste Révolutionnaire

NPS Nouveau Parti Socialiste

PCF Parti Communiste Français

PRG Parti Radical de Gauche

PS Parti Socialiste

RFF Réseau Ferré de France

- Page 6 sur 533 -

SAGE Schéma d"Aménagement et de Gestion des Eaux.SDAGE Schéma Directeur d"Aménagement et de Gestion des Eaux.

SNCF Société National de Chemins de Fer

SNES Syndicat National des Enseignants du Second degré

TOS Techniciens, Ouvriers et de Services

UDF Union pour la Démocratie Française

UMP Union pour un Mouvement Populaire

- Page 7 sur 533 -

INTRODUCTION

" Un constat de nouveauté, cela se manie, dans les sciences sociales, avec des pincettes ou avec une longue

cuillère : historiens et sociologues ont vu assez d"entre eux échaudés pour avoir voulu servir à l"état incandes-

cent cette potion diabolique. » (Passeron 1987) Les discours officiels, les commentaires des soutiens, les accusations des opposants, les analyses des journalistes sont unanimes : il s"est passé quelque chose en Poitou-Charentes de-

puis l"élection de Ségolène Royal à la présidence du Conseil régional. " Faire de Poitou-Cha-

rentes, une région qui change la vie », " Poitou-Charentes, la démocratie participative », " Sé-

goland, le pays enchanté », " Poitou-Charentes, une révolution silencieuse », " Ségolène

Royal, la preuve par le Poitou », " slogans bidons », " région sectaire », " la Walkirie dans

son laboratoire charentais ». Avalanche de slogans, de critiques, de commentaires : tout a été

dit, aucune région n"a été scrutée avec autant intérêt que le " laboratoire » de Ségolène Royal,

candidate vaincue à l"élection présidentielle de 2007. Essais et enquêtes journalistiques, té-

moignages des soutiens et des opposants : tous s"interrogent et enquêtent sur sa gestion de sa région. - Page 8 sur 533 - Il est vrai qu"elle a fait de Poitou-Charentes son " laboratoire » dans lequel " elle teste ses

idées » et notamment la " démocratie participative ». Poitou-Charentes serait ainsi un terrain

idéal pour enquêter sur les effets de la participation des citoyens à l"action publique. Du

moins, c"était mon idée quand en 2006 je commençais cette thèse. Au fil de l"enquête, le

désarroi m"a gagné : " réenchantement de la démocratie », " domestication de la démocra-

tie », " improbable », " introuvable ». Les " promesses et les ambiguïtés », les " potentiels et

les challenges » de la " démocratie participative », cette " dynamique inachevée face à ses dé-

fis », ont été abondamment analysés au point qu"il est désormais impossible de prétendre à

une revue de littérature exhaustive. Mais alors si tout a déjà été écrit, si c"est non seulement le

terrain mais aussi l"objet qui est saturé, à quoi bon une thèse sur Poitou-Charentes, Ségolène

Royal et la " démocratie participative » ?

Face à cette difficulté, notre travail a été de faire de la " démocratie participative » un ob-

jet " normal » de l"action publique et de ces représentations des problèmes sociologiques,

c"est-à-dire de réfléchir aux conditions de production et de mobilisation de ces discours. Plutôt

que de prendre la formule " suite aux élections régionales de 2004, Ségolène Royal, prési-

dente du Conseil régional, a mis en oeuvre la démocratie participative en Poitou-Charentes »

comme point de départ de l"analyse dont l"objectif serait d"en évaluer les effets, nous avons in-

terrogé les conditions de production de cette formule et découvert l"alternance en train de se faire. LE TROPISME NORMATIF ET PROCÉDURAL DES RECHERCHES SUR LA DÉMOCRATIE

PARTICIPATIVE

Malgré l"abondance de recherches, la plupart des travaux sur la " démocratie participative »

épousent les représentations officielles de l"action publique et les discours des différents entre-

preneurs de la " démocratie participative ». Les dispositifs participatifs sont étudiés en fonc-

tion de leurs attendus normatifs - leur vocation à changer la démocratie, à moderniser l"action

publique - non pour ce qu"ils sont sociologiquement, à savoir, pour le dire très largement, des

cadres d"interaction entre des acteurs engagés à titre divers dans l"action publique. Depuis une décennie et la publication du premier ouvrage collectif français sur le thème de la démocratie locale (CURAPP 1999) les travaux sur la participation des citoyens à l"action publique se sont multipliés. Le sujet a pris de l"ampleur au point qu"on ne peut plus espérer - Page 9 sur 533 -

dresser un panorama exhaustif ni des dispositifs participatifs expérimentés ni de l"activité édi-

toriale. Cette institutionnalisation sous des formes les plus diverses de la participation des ci- toyens

1 à l"action publique traduirait l"émergence d"" nouvel esprit de la démocratie » (Blon-

diaux 2008a), d"une " démocratie participative » qui, sans s"apparenter au modèle de la démo-

cratie directe (Papadopoulos 1998) marquerait une évolution substantielle du gouvernement

représentatif (Manin 1995). À coté du classique référendum (Papadopoulos 1998; Premat

2008) et des outils déjà traditionnels de la démocratie locale comme les conseils de quartiers

(Blondiaux & Lévêque 1999; Bacqué & Sintomer 1999; Biland 2006; Mattina 2008), des dis- positifs participatifs variés, plus ou moins innovants, inclusifs et décisionnels comme les " budgets participatifs » (Gret & Sintomer 2002; Sintomer et al. 2008; Cabannes 2004) ou dé-

libératifs et basés sur le tirage au sort comme les " jurys citoyens » (Sintomer 2007; Barbier et

al. 2009), les " assemblées citoyennes » (Lang 2007), les " conférences de consensus » (Boy

et al. 2000) , les " town-meetings » (Lukensmeyer & Brigham 2002) ou les " sondages délibé- ratifs » (Fishkin 1999) ont été expérimentés.

" L"obligation d"informer et de débattre» (Lascoumes 2001) a été institutionnalisée tant

dans le cadre des grandes opérations d"aménagement à travers la procédure du débat public

(Revel et al. 2007) que dans celui de la politique de la ville et de la rénovation urbaine (Carrel

2005; Donzelot & Epstein 2006), ou encore dans le domaine de l"environnement avec notam-

ment les SAGE (schéma d"aménagement et de gestion des eaux) (Allain 2001). Enfin, la parti- cipation s"entend tout à la fois sous les formes peu outillées du développement communau- taire et de l"empowerment (Fung & Wright 2001; Jouve et al. 2006) qu"à travers les équipe- ments modernes des TIC (Wolton 2000 ; Wojcik 2006). Suivant l"expérimentation des dispo- sitifs, les travaux en sciences sociales

2, monographiques et comparatifs, français et internatio-

naux, dans les secteurs les plus variés (environnement, sport, éducation, politique de la ville

etc.)

3 ont proliféré, et plus récemment se sont accompagnés de cursus universitaires et de

groupements scientifiques spécialisés : la thématique participative est dans " l"air du temps »

tant dans le monde politico-administratif que tant dans le monde académique.

1Nous utilisons le terme citoyen pour son caractère général mais la qualification en tant que citoyen plutôt

qu"en tant que riverain ou usager est l"objet de débats indigènes et académiques.

2Le thème est travaillé en science politique, en sociologie, en aménagement et urbanisme, en géographie, en

économie, en droit.

3À noter que l"environnement est une thématique privilégiée.

- Page 10 sur 533 - À la faveur de cet engouement, notre connaissance empirique des mécanismes de partici-

pation s"est considérablement améliorée au regard de l"alternative entre perspective idéaliste et

perspective ultra-critique qui épuisait la réflexion sur le sujet au cours de la décennie précé-

dente (Blondiaux 2004). C"est dans l"optique d"alimenter la réflexion pragmatique sur les dis- positifs participatifs que j"avais réalisé mon mémoire de DEA

4 et rédigé un projet de thèse sur

la " démocratie participative » en Poitou-Charentes dont l"objectif était d"étudier, en compa-

rant les dispositifs participatifs, comment les porte-parole de l"environnement régional se re- composaient au cours de la mise en oeuvre de ces procédures. Ainsi, en m"appuyant sur les li- mites de mon travail de DEA j"avais pris le parti d"étudier d"abord ces dispositifs par le bas,

c"est-à-dire en observant les situations délibératives, notamment celles du Budget participatif

des lycées, emblème de la " démocratie participative » en Poitou-Charentes, et les acteurs pu-

blics - et en premier lieu les organisateurs des dispositifs - au travail, ce qui m"apparaissait comme un angle mort des recherches.

Au cours de ce travail d"enquête, Ségolène Royal est devenue présidentiable en mobilisant

la " démocratie participative » comme élément clé de son offre politique. J"ai dès lors été plu-

sieurs fois confrontée à des réactions d"acteurs de terrain ou de collègues rencontrés lors de

mes interventions qui me percevaient comme un soutien - implicite ou explicite - de Ségolène

Royal ; ce que je n"avais ni la sensation ni l"intention d"être. Confrontée à la critique sur un

mélange des catégories d"analyse et des catégories indigènes, j"ai interrogé mon usage des

termes de la " démocratie participative » (démocratisation, citoyen, égalité, pouvoir décision-

nel etc...) et pris conscience que j"évoluais sur un terrain et dans un champ de recherche satu-

rés de représentations officielles de l"action publique, de discours normatifs sur la " perfection

de la démocratie

5 ». En ce sens, la carrière politique inattendue de Ségolène Royal a consolidé

les ambitions scientifiques de ma thèse : en durcissant les contraintes et les opportunités ou-

vertes par les conditions de mon entrée sur le terrain, les aléas de la recherche et de la vie po-

litique m"ont alertée, et éclairée, sur la nécessité d"interroger et de reconfigurer mon cadre

conceptuel et ma méthodologie ; soulignant ainsi que malgré les efforts pour lui donner une

cohérence, cette thèse n"a pas été un processus linéaire mais un processus itératif au cours du-

4" L"Éducation nationale à l"épreuve de la démocratie participative », sous la direction de Brigitte Gaiti, Pa-

ris 1.

5Nous empruntons l"expression à Alfio Mastropaolo (1998). D"une façon générale, la lecture des travaux sur

le clientélisme (Briquet & Sawicki 1998; Mattina 2003) a été une ressource utile dans la construction de

mon cadre problématique en attirant mon attention sur les formulations savantes des " bonnes » et des

" mauvaises » pratiques démocratiques. - Page 11 sur 533 -

quel j"ai tenté de " saisir la démocratie participative sans me faire saisir par elle6 » au gré des

contingences d"un terrain structuré par les évolutions propres à la compétition politique.

La difficulté des travaux sur la " démocratie participative » est qu"elle cumule les discours

sur l"action publique et sur la démocratie. Et en raison de l"apparente neutralité des catégories

et des concepts attachés à la démocratie, de leur labilité entre les espaces politiques, profes-

sionnels et académiques, de l"intensité de la circulation et de l"abondance de la littérature

scientifique qui les produit et les utilise, il est extrêmement difficile de s"en libérer. Se libérer

de ses présupposés et veiller à ne pas épouser les catégories des acteurs sont des règles de

base de la méthode sociologique. Mais comme le rappelle à juste titre Howard Becker, tout le monde connait les ficelles les plus importantes, mais tout le monde les oublie aussi (Becker

2004) : " C"est qu"il n"est pas si facile de se dépendre des innombrables présupposés véhiculés

par les représentations officielles de l"action publique » (Dubois 2009). La résistance dans les

travaux d"analyse de l"action publique des formules du type - " le maire lutte contre l"insécuri-

té », " le gouvernement a décidé de réformer l"administration » - en témoigne ; pourtant on

sait, et c"est même là l"apport principal de l"analyse des politiques publiques, qu"il faut

rompre avec les discours de l"État en action (Jobert & Muller 1987) pour analyser l"État à tra-

vers ses actions. Les discours sur la démocratie, le vote, la " crise de la représentation »

l"illustrent aussi : les formules sur le système représentatif en crise qu"il s"agirait de " répa-

rer » restent majoritaires dans les travaux alors que l"on sait pourtant que le discours sur la

" crise de la représentation » est à penser dans le cadre du jeu routinier de re-légitimation du

système représentatif (Lacroix 1995; Offerlé 1999).

En procédant à une lecture critique

7 des travaux sur la " démocratie participative » - qui ne

saurait (ne pourrait) être exhaustive - nous avons mis en évidence la prégnance d"un schème

d"analyse : celui de l"évaluation normative, au sens de Yves Mény et Jean-Claude Thoenig

(Mény & Thoenig 1989), qui consiste à se focaliser sur les procédures dans le but d"en recher-

cher les effets. Ce tropisme procédural des recherches sur la " démocratie participative » se

comprend aisément dès lors qu"on rappelle que ces recherches avaient à l"origine vocation à

outiller empiriquement les débats théoriques engagés sur la " démocratie forte » (Barber

6En paraphrasant une expression que nous empruntons à Rémi Lefevre et que nous mobilisons pour souli-

gner la tension propre aux entreprises de subversions institutionnelles (Lefebvre 2001).

7Cette lecture critique des travaux sur la démocratie participative a bénéficié des remarques, commentaires

et réactions des discutants et des participants aux journées doctorales " Participation et démocratie », no-

vembre 2009. - Page 12 sur 533 -

1994) et à sortir ainsi de l"impasse entre les perspectives idéalistes et les perspectives ultra-cri-

tiques. L"idée était - est - d"articuler un travail empirique et un travail conceptuel pour déga-

ger les pistes pertinentes de rénovation de la démocratie : " il s"agirait de soumettre l"idéal à

la critique » (Blondiaux 2004; Thompson 2008). C"est, du reste, sur ce double mouvement théorique et empirique que s"appuie l"expansion de la " démocratie participative » 8. Les recherches sont dès lors, souvent, envisagées comme des " outils de performation du social » (Callon 1999) et mobilisées par des chercheurs engagés ou encore des " sociologues

publics » (Burawoy 2009). Leurs objectif est de prouver l"efficacité ou du moins l"effectivité

des dispositifs participatifs et de découvrir quels sont ceux qui marchent et dans quelles conditions

9. En témoignent les nombreuses grilles d"évaluation des procédures selon les effets

produits et/ou leur qualité délibérative

10 et les interprétations normatives11 contenues dans de

nombreux travaux. Cette posture à la fois dedans et dehors est, il est vrai, d"autant plus favo- rable et efficace que les institutions maitres d"ouvrages de ces dispositifs sont réflexives et

fortement demandeuses d"évaluation. Elle a, de toutes évidences, considérablement amélioré

la connaissance des institutions de la participation

12. Ce qui fait dire à Sandrine Rui que " si

[aujourd"hui] on ne sait pas dire de façon assurée ce que fait la participation, on sait en re-

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