[PDF] [PDF] LES LOIS ET RÈGLEMENTS LES NORMES DTU ET AVIS

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Roger CadierguesMémoCad mA02.e

LES LOIS

ETRÈGLEMENTSRoger CadierguesMémoCad nR02.aLES NORMES,

DTU, ETAVIS TECHNIQUES

SOMMAIRE

nR02.1. Le statut juridique des normes nR02.2. Le référencement des normes nR02.3. Les DTU et les normes DTU nR02.4. Les DTU actuels nR02.5 nR02.6. Les normes essentielles

La loi du 11 mars 1957 n'autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part que les "copies ou

reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective», et

d'autre part que les analyses et courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration "toute reproduction

intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite».

nR02.1. LE STATUT JURIDIQUE DES NORMES

LE STATUT DE LA NORMALISATION

Association française de normalisation

(Afnor

LE CADRE FONDAMENTAL DES NORMES

L'application des normes n'est pas obligatoire

"Article 17 du ou des ministres intéressés. française de normalisation.»

LES NORMES HOMOLOGUÉES

Hors fascicules de documentation assez rares (documents références FD . les normes homologuées (NF ... . les normes expérimentales (XP ...

Dans RefCad

L"ACCÈS AUX NORMES

L"UTILISATION DES NORMES DANS LES MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX attention, élément très particulier L"UTILISATION DES NORMES DANS LES MARCHÉS PRIVÉS DE TRAVAUX 2 3 nR02.2. LE RÉFÉRENCEMENT DES NORMES LE RÉFÉRENCEMENT DES NORMES : LES TROIS DÉSIGNATIONS ESSENTIELLES CEN ISO). purement françaisesNF européennesNF EN internationalesNF EN ISO. LA NUMÉROTATION ET LE RÉFÉRENCEMENT DES NORMES Il peut s'agir d'une norme purement françaiseNF P50-103

Il peut s'agir d'une norme européenneNF EN 832

Ou il peut s'agir d'une norme internationaleNF EN ISO 6946 LES SYSTÈMES DE CLASSEMENT : LA MÉTHODE INTERNATIONALE lorsqu'il s'agit de normes européennes ou internationales

NF EN 832

International Organisation for Standardizationics

LES SYSTÈMES DE CLASSEMENT : LE SYSTÈME (ANCIEN) FRANÇAIS indice de classement P ...»

P50-773».

Afnor 4 nR02.3. LES DTU ET LES NORMES DTU

L"ORIGINE ET L"ÉVOLUTION DES DTU

Les DTU (

LES FONCTIONS DES NORMES-DTU

les DTU. ques anciennes. DTU

ET NORMES DTU

nR02.4. 5 nR02.4. LES DTU ACTUELS

Les DTU

LE STATUT ET LE CONTENU DES DTU ACTUELS

. FUMISTERIE

NF DTU 24.1

NF DTU 24.2

. ISOLATION THERMIQUE

NF P 75-401

NF DTU 45.2

. PLOMBERIE

NF P 40-20

NF DTU 60.2

NF DTU 60.31

NF DTU 60.5

NF P 40-202

NF P 50-601

. GAZ

NF DTU 61.1

NF P 52-304

NF P 52-305

. CHAUFFAGE

NF P 52-211

NF DTU 65.4

NF P 52-302

NF P 52-304

NF P 52-305

NF DTU 65.11

NF P 50-601

NF DTU 65.14

. VENTILATION

NF P 50-410

NF P 50-411

mécanique

NSTALLATIONS ELECTRIQUES

NF P 80-201-2

6 nR02.5. LES CERTIFICATIONS COMPLÉMENTAIRES Les normes proprement dites sont en principe obligatoires, ce qui entraî ne certaines caractéristiques pour les matériels considérés alors comme "produits traditio nnels». Il est possible d'aller au-delà grâce présentés ci-dessous.

Les marques nf

marque NF.

Les avis techniques

Les Avis Techniques (ATecGroupes

Spécialisés» (G

. où " . où " . et où "

CSTBat».

Le marquage ce

nR14. Performance et étiquettes énergétiques.

Les groupes spécialisés (ATec)

7 nR02.6. LES NORMES ESSENTIELLES normes essentielles . I . II . III . IV . V . VI . VII . VIII 8

I. LES BASES COMMUNES

LES RÉFÉRENCES DE L'ARCHITECTE ET SES ACCOMPAGNANTS ments de construction et dimensionnement molition et de reconstruction

LE DÉVELOPPEMENT DURABLE

LES MARCHÉS

L'ENVIRONNEMENT

9

L'ACOUSTIQUE

et les façades

LA SÉCURITÉ INCENDIE

leur réaction au feu tion et maintenance 10 lation

II. L'ÉLECTRICITÉ

installations lations 11

III. L'ÉCLAIRAGE

12

IV. LA VENTILATION

laire - Dimensions conduits circulaires en tôle des conduits

V. LA THERMIQUE DU BÂTIMENT

calcul 13

VI. LE CHAUFFAGE

NORMES NF et DTU

14 mance

NORMES NF EN / NF EN ISO

les 15 eau

FUMISTERIE / ÂTRERIE

16

FUMISTERIE / ÂTRERIE

LE GAZ COMBUSTIBLE

VII. LE FROID ET LA CLIMATISATION

17

VIII. LES EAUX

L'EAU FROIDE : LES SYSTÈMES

L'EAU CHAUDE : LES SYSTÈMES

18 tion.

EAU FROIDE / EAU CHAUDE : LES COMPOSANTS

les mentation sai mination des dimensions 19

LES EAUX USÉES

ment raccordement mination des dimensions 20quotesdbs_dbs41.pdfusesText_41

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