OECD
procédures de passation des marchés publics. La note de service n° TGR-DRRCI-N ° 18 du 13-01-2013 relative à la représen- tation de la Trésorerie Générale
Annexe n°2 « Tome budgétaire »
2.2.1 Les budgets annexes relatifs aux régies des services publics administratifs. (SPA) 29. 2.2.2 Les services publics assujettis à la TVA.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°53-2021-046 PUBLIÉ
19 avr. 2021 www.mayenne.gouv.fr www.service-public.fr. Bureau de la réglementation générale et des élections - 53-2021-04-12-00005 - Arrêté du 12 avril ...
RAPPORT
16 mars 2022 La pratique est en réalité courante dans le secteur du conseil : les ... Exclure des marchés publics les cabinets qui n'ont pas respecté ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°76-2021-078 PUBLIÉ
16 avr. 2021 Le directeur départemental des territoires et de la mer et la directrice régionale des finances publiques (service France Domaine) sont chargés ...
COMMUNE DE CHAMPIGNY-SUR-MARNE
1 janv. 2016 8.1.2 La mission du service de la commande publique se limite aux procédures des achats supérieurs à 25 000 € HT .
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°29-2021-016
16 avr. 2021 Vu le décret n° 2012-91 du 26 janvier 2012 relatif aux groupements d'intérêt public. Vu l'arrêté du Premier ministre du 23 mars 2012
BULLETIN OFFICIEL DU CNRS
6 juin 2005 code des marchés publics pour les achats de fournitures
Document de Référence 2018 - ATOS
9 avr. 2019 Tendances du marché des services informatiques ... Objectifs 2019 dans les services numériques (Atos ... organismes publics nationaux.
Registre des délibérations du Conseil départemental du 29 mars 2021
29 mars 2021 Décision Modificative n° 1 2021 du budget principal. Procédures ... Rapports annuels des Délégataires de Service Public départementaux.
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