[PDF] Bilan social du ministère de léducation nationale de l

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2014-2015MINISTÈRE

DE L'ÉDUCATION

NATIONALE, DE

L'ENSEIGNEMENT

SUPÉRIEUR ET DE

LA RECHERCHEMINISTÈRE

DE L'ÉDUCATION

NATIONALE, DE

L'ENSEIGNEMENT

SUPÉRIEUR ET DE

LA RECHERCHE

direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance

ISBN 978-2-11-138953-3

1.

EnsEignEmEnt scolairE

Bilan social 2014-2015

Entièrement télechargeable

sur www.education.gouv.fr/bilan-social

ISBN 978-2-11-139151-2

Bilan social

DU ministÈrE DE l"ÉDUcation nationalE,

DE l"EnsEignEmEnt sUPÉriEUr Et DE la rEcHErcHE

1. EnsEignEmEnt scolairE

1. EnsEignEmEnt scolairE Chapitre 1 : Les personnels du MENESR relevant de l'Éducation nationale en 2014-2015

Chapitre 2 : Les rémunérations

Chapitre 3 : Les concours de recrutement en 2014 au MENESR

Chapitre 4 : Les promotions

Chapitre 5 : La mobilité géographique

Chapitre 6 : Les retraites

Chapitre 7 : Les lieux d'exercice

Chapitre 8 : Les congés pour raison de santé

Chapitre 9 : La formation continue

Chapitre 10 : La politique sociale

Chapitre 11 : Les élections professionnelles

BILaN SoCIaL

du MINIStèRE dE L'ÉduCatIoN NatIoNaLE, dE L'ENSEIgNEMENt SupÉRIEuR Et dE La REChERChE

9782111391512

2014-2015

1.

EnsEignEmEnt scolairE

Bilan social

DU ministÈrE DE l"ÉDUcation nationalE,

DE l"EnsEignEmEnt sUPÉriEUr Et DE la rEcHErcHE

cet ouvrage est édité par le ministère de l"Éducation nationale, de l"Enseignement supérieur et de la recherche Direction de l"évaluation, de la prospective et de la performance - DEPP

61-65, rue Dutot, 75735 Paris cedex 15

Directrice de la publication

: Fabienne rosenwald rédactrice en chef : Danielle Prouteau auteurs : Pierrette Briant, marion Defresne, Julie Djiriguian, nadine Esquieu, sylvaine Jégo, Elsa mathieu, Danielle Prouteau et catherine Valette responsable d"édition : annick Vialla secrétariat d"édition : Bernard Javet réalisation graphique : anthony Fruchart impression : DEPP isBn : 978-2-11-139151-2 e-isBn : 978-2-11-139152-9

Dépôt légal

: avril 2016 avant-propos Le Bilan social 2014-2015 dresse un panorama actualisé de l'ensemble des personnels du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Comme pour les deux éditions précédentes, les populations relevant de l'Éducation nationale et celles en charge des missions de formation supérieure, de recherche universitaire et de la vie étudiante sont présentées dans deux parties distinctes. Les personnels de l'Éducation nationale sont observés dans le volume 1 de la présente publication, réalisée par la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance - DEPP. Le volume 2, réalisé par la direction générale des ressources humaines - DGRH, sera publié ensuite. Cette organisation vise à mieux identifier et à mieux connaître l'ensemble de ces personnels, pour répondre aux souhaits exprimés par les différents acteurs de la communauté éducative. La première partie de l'édition 2016 reconduit la majorité des thèmes développés dans les éditions précédentes, tout en approfondissant certains d'entre eux. Ainsi, le chapitre sur les rémunérations couvre-t-il également celles des enseignants non titulaires. Des évolutions sont introduites dans les chapitres consacrés aux effectifs (chapitre 1) et aux congés pour raison de santé (chapitre 8). Le montant des pensions des personnels non enseignants est plus détaillé. Les élections professionnelles du 27 novembre au 4 décembre 2014 n'ayant pas pu

être restituées dans l'édition 2015 du

Bilan social, font cette année l'objet d'un

chapitre spécique (chapitre 11). À partir d'informations statistiques objectives, ce

Bilan social 2014-2015

offre sur le potentiel humain de notre ministère une vision à la fois globale et détaillée. Il vise à nourrir la réexion des acteurs du système éducatif et de la fonction publique ainsi que celle du grand public.

FaBiEnnE rosEnWalD

La directrice de l'évaluation,

de la prospective et de la performance 3 volume 1. Enseignement scolaire 1 1 1 1 1

Introduction générale 7

Volume 1. Enseignement scolaire

17

Les personnels du MENESR relevant de

l'Éducation nationale en 2014-2015 19

a. Les personnels enseignants et non enseignants ........................................................................

. 21 B. Les enseignants ....................................................................... ......................................................... 24 C. Les personnels non enseignants du secteur public ..................................................................... 39 d. La politique handicap ....................................................................... ................................................ 50

Les rémunérations

53
a. Vue d'ensemble ... 55 B. Les rémunérations des personnels enseignants de l'Éducation nationale en 2013 en France métropolitaine ....................................................... 59 C. Les rémunérations des personnels non enseignants de l'Éducation nationale en 2013 en France métropolitaine ........................................................ 67 annexes ....................................................................... ........................................................................... 71

Les concours de recrutement en 2014 au

MENESR

73

a. Le recrutement par voie de concours en 2014........................................................................

....... 75 B. Les résultats aux concours de personnels enseignants .............................................................. 77 C. Les résultats aux concours de personnels non enseignants ...................................................... 87 annexes ....................................................................... ........................................................................... 89

Les promotions

93
a. promotions internes de l'année 2015 des enseignants du secteur public et des personnels d'éducation et d'orientation ............................................... 95

B. promotions des personnels de direction et d'inspection........................................................... 97

C. promotions des personnels administratifs, médico-sociaux et techniques .......................... 98

La mobilité géographique

101
a. Mouvement interdépartemental des enseignants titulaires du premier degré public .......... 103 B.

Mouvement interacadémique des enseignants du second degré public ................................ 105

C. Mouvement des personnels de direction et d'inspection .......................................................... 108 d. Mouvement des personnels aSS .......................... 109 annexes ....................................................................... ......................................................................... 110

Les retraites

115
a.

Les départs à la retraite des personnels du secteur public en 2014 ........................................ 119

B. un nombre de départs à la retraite tendanciellement en diminution depuis 2003 ............. 120

C. Le niveau des pensions de retraite

des personnels de l'Éducation nationale partis en 2014 ......................................................... 123

Sommaire

4Bilan social du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - 2014-2015

1

Chapitre

2

Chapitre

3

Chapitre

4

Chapitre

5

Chapitre

6

Chapitre

1 1 1 1 1

Chapitre 7

Les lieux d'exercice 125

a. Les lieux d'exercice des enseignants ........................................................................

.................... 127

B. Les lieux d'exercice des autres personnels

......... 135 annexe ....................................................................... ........................................................................... 138

Les congés pour raison de santé

139

a. Les différents types de congés ........................................................................

..............................141 B.

Congés selon le type de personnels, le sexe et l'âge ...................................................................143

La formation continue

151

a. activité globale de formation ........................................................................

..................................153 B. La formation continue des personnels du premier degré public C. La formation continue des enseignants et des personnels de direction, d'inspection, d'éducation et d'orientation du second degré public

La politique sociale

165

La politique sociale : présentation

..............................166 a.

Les dépenses d'action sociale des académies par programme LoLF .......................................167

B.

Les prestations interministérielles nancées et gérées par le ministère (pIM) .......................168

C. actions sociales d'initiative académique (aSIa) ...171 d.

prêts à court terme et secours urgents et exceptionnels ...........................................................174

E. prestations gérées en partenariat avec la mutuelle générale de l'Éducation nationale (MgEN) annexes ....................................................................... ......................................................................... 177

Les élections professionnelles

183
a.

Les comités techniques : composition et attribution ................................................................185

B.

Les commissions consultatives paritaires nationales ..............................................................186

C. Les commissions administratives paritaires ........................................................................

......186

Table des sigles

194

Table des tableaux, gures et cartes

quotesdbs_dbs12.pdfusesText_18

[PDF] Le Fils. Le Père. Le Fils. Le Père

[PDF] Les conditions d ouverture des droits à retraite et d obtention du taux plein. Secrétariat général du Conseil d orientation des retraites

[PDF] Conditions Particulières de Maintenance. Table des matières. Ref : CPM-1.2 du 08/06/2011

[PDF] BAC Pro - Services aux personnes et aux territoires (SAPAT)

[PDF] ORDONNANCE COLLECTIVE

[PDF] Septième scénario Déclaration mensuelle de travail en tant que travailleur occupé dans un atelier protégé

[PDF] Exprimer sa reconnaissance

[PDF] Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg

[PDF] Evolution des formes d emploi et politiques publiques. Emmanuelle Wargon. Conseil d Orientation pour l Emploi. Jeudi 23 janvier 2014

[PDF] handicapé un travailleur Recruter et intégrer

[PDF] La présentation de la MDPH

[PDF] CATALOGUE FORMATION 1 er SEMESTRE 2013. «Je développe mes compétences en m offrant une boite à outils efficace et à tarif préférentiel!

[PDF] L évolution des formes

[PDF] RECUEIL DE LEGISLATION. A N 144 29 septembre 2003. S o m m a i r e REVENU DES PERSONNES HANDICAPEES

[PDF] SOMMAIRE A - CONTRAT DE TRAVAIL, ORGANISATION ET EXÉCUTION DU TRAVAIL 3 D - ACCORDS COLLECTIFS ET CONFLITS COLLECTIFS DU TRAVAIL 19