Déterminants de la décision dinvestir et destination économique
Par exemple dans le tableau 3
GUIDE DES DETERMINANTS DE LA DEPENSE
Les déterminants des dépenses d'investissement. 20. 3. L'intérêt des déterminants de la Le niveau de définition ne doit pas non plus être trop fin.
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GUIDE DES DETERMINANTS DE LA
DEPENSE
http://lof.finances.gov.ma [Guide des déterminants de la dépense] 1 Ce guide a été réalisé par la Direction duBudget relevant du ministère de
O·(ŃRQRPLH HP GHV )LQMQŃHV GMQV OH ŃMGUH GX ÓXPHOMJH G·MSSXL j OM PLVH HQ ±XYUH GH la réforme de la loi organique relative à la loi de finances au Maroc avec ExpertiseFrance et qui est une composante du projet
G·MSSXL j OM PLVH HQ ±XYUH GX QRXYHMX cadre de gouvernance mené avec la Banque mondiale. Il a bénéficié des enseignements tirés de toutes les expérimentations menées par les institutions et les départements ministériels préfigurateurs depuis 2014 et GHV RNVHUYMPLRQV UHŃXHLOOLHV MXSUqV G·HX[ MX cours de son élaboration. [Loi Organique n°130-13 relative à la loi de Finances] 2SOMMAIRE
PREFACE 3
I. FONDEMENT DES DETERMINANTS DE LA DEPENSE 4
II. INTERET ET OBJECTIFS DES DETERMINANTS DE LA
DEPENSE 6
1. Pourquoi présenter les déterminants de la dépense? 6
2. Que sont les déterminants de la dépense ? 7
3. A quoi servent les déterminants de la dépense ? 7
4. A quoi servent les déterminants de la dépense dans la
gestion budgétaire ? 8III. QUEL EST LE BON NIVEAU DES DETERMINANTS DE
LA DEPENSE ? 9
IV. QUELLES SONT LES MODALITES DES
DETERMINANTS DE LA DEPENSE ? 11
1. Les déterminants de la dépense au niveau du programme11
2. Les déterminants de la dépense au niveau des
projets/actions 152.1. Les déterminants des dépenses de personnel 16
2.2. Les déterminants des dépenses de MDD 16
2.3. Les dĠterminants des dĠpenses d'inǀestissement 20
[Guide des déterminants de la dépense] 3PREFACE
FH JXLGH IMLP SMUPLH G·XQ HQVHPNOH GH JXLGHV pOMNRUpV j résultant de la loi organique n° 130-13 relative à la loi de finances promulguée par le dahir n°1-15-62 du 14 Chaabane 1436 (2 juin 2015) et du décret n° 2-15-426 du28 UMPMGMQ 1436 1D ÓXLOOHP 201D UHOMPLI j O·pOMNRUMPLRQ HP j
Oquotesdbs_dbs50.pdfusesText_50
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