Représentativité des organisations syndicales et professionnelles d
3 févr. 2016 4 Bilan de la mise en place des commissions paritaires régionales ... conférence sociale des 20 et 21 juin 2013 le Ministre du travail a.
Officiel
31 juil. 2013 BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI
Rapport formation professionnelle
23 janv. 2014 formation professionnelle à l'emploi et à la démocratie sociale
La négociation collective en 2014
6 mars 2014 de l'Emploi de la Formation professionnelle et du Dialogue social sur les ... sionnelles
Rapport sur lAssociation nationale pour la formation professionnelle
En application de l'article 58-2 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances la Cour des comptes a été saisie
FORMATION PROFESSIONNELLE
prennent en compte que celles au titre du programme « compétitivité régionale et emploi » 2007-2013 en matière de formation professionnelle continue et
LASSOCIATION BATIMENT CFA NORMANDIE
10 mars 2015 de formation des apprentis (CFA) du bâtiment de Haute et ... concernés et des commissions régionales paritaires de l'éducation et de la ...
Édition 2019 - La négociation collective en 2018
17 déc. 2018 La négociation sur la formation professionnelle en 2018 ... nouvelles missions et compétences des commissions paritaires régionales inter-.
La négociation collective en 2013
Transparence des comptes des comités d'entreprise. 210. I.5. Volet emploi et formation professionnelle. 213. II. SÉCURISATION DE LdEMPLOI.
Conditions de travail
5 mars 2014 relative à la formation professionnelle l'emploi et le dialogue les commissions paritaires régionales interprofessionnelles de l'Artisanat.
[PDF] GUIDE RELATIF AU CALCUL DE LA VALEUR DES CONGÉS PARTIELS DES ENSEIGNANTS
[PDF] Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d épreuves
[PDF] CONTRAT APPORT D AFFAIRE
[PDF] Charte de la fonction publique du canton de Berne
[PDF] Société anonyme au capital de 50.666.526 Euros ZA Le Clos Mesnil BP 32 27110 LE NEUBOURG
[PDF] ORDONNANCE N 14/080 DU 08 DECEMBRE 2014 PORTANT REGLEMENT D ADMINISTRATION RELATIF AU PERSONNEL DE L INSPECTION GENERALE DU TRAVAIL, IGT EN SIGLE
[PDF] Congrès annuel à Toulouse. Atelier : Les différentes modalités de contractualisation. 19 juin 2014 Francis COHEN
[PDF] ÉCONOMIQUE, ÉCOLOGIQUE, PRATIQUE, 3 BONNES RAISONS DE CHOISIR TER
[PDF] Conditions générales d engagement pour le personnel engagé pour une durée déterminée d un an et plus
[PDF] REFERENTIEL DU CQPM. Les missions ou activités du titulaire peuvent porter à titre d exemples non exhaustifs sur :
[PDF] Versailles la dynamique démographique. Un gain de population. Les ménages. INSEE val.absolues tx évol./an
[PDF] cgc Toute commande passée sur le SITE sera régie par les présentes Conditions Générales de Vente (ci après «CGV»).
[PDF] DESCRIPTIF DE DEMANDE D'ACCREDITATION D une Filière du
[PDF] Mieux connaître les bailleurs institutionnels & mécènes pour mieux les approcher
