Le temps partiel. Guide du temps partiel des fonctionnaires et des
1 oct. 2006 décret n° 2002-8 du 4 janvier 2002 relatif aux congés annuels des agents ... Pour les enseignants les quotités de travail à temps partiel ...
Guide relatif à la protection sociale des fonctionnaires hospitaliers
Décret n°2002-8 du 4 janvier 2002 relatif aux congés annuels des agents des Cas du fonctionnaire exerçant son activité à temps partiel de droit commun.
Guide sur les modalités de calcul et de versement du supplément
Dans ce cadre il se substitue à la circulaire du 9 août 1999 relative aux modalités de calcul et de versement du supplément familial de traitement. Le bureau
Guide dapplication paritaire de lAvenant n°182 relatif au système
30 juin 2021 par la valeur du point (632 € au 1er janvier 2021). Lorsque le salarié travaille à temps partiel
Guide du temps partiel des fonctionnaires et des agents non
30 juin 2006 LES MODALITÉS D'ORGANISATION DU TRAVAIL À TEMPS PARTIEL. 10. LA RÉMUNÉRATION. 13. L'IMPACT SUR LE CALCUL DE LA PENSION. 16. LES CONGÉS.
LA REGLEMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LA
28 mai 2021 effectivement travaillés par l'agent (qu'il soit à temps complet temps non complet ou à temps partiel). Le calcul du droit à congés en ...
GUIDE NATIONAL DES ACCOMPAGNANTS DES ÉLÈVES EN
En particulier le congé parental n'interrompt pas le contrat même si sa durée n'est pas prise en compte pour le calcul de l'ancienneté pour l'accès au CDI ;.
Guide de présentation de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de
27 sept. 2019 congés pendant lesquels le remplacement d'un fonctionnaire par un agent ... de temps partiel et litiges relatifs au temps partiel ...
GUIDE DU FONCTIONNAIRE TERRITORIAL
Congé parental : Le stage est prolongé et la date d'effet de titularisation est repoussée de la durée réelle du congé parental. Le temps partiel : La
[PDF] CONTRAT APPORT D AFFAIRE
[PDF] Charte de la fonction publique du canton de Berne
[PDF] Société anonyme au capital de 50.666.526 Euros ZA Le Clos Mesnil BP 32 27110 LE NEUBOURG
[PDF] ORDONNANCE N 14/080 DU 08 DECEMBRE 2014 PORTANT REGLEMENT D ADMINISTRATION RELATIF AU PERSONNEL DE L INSPECTION GENERALE DU TRAVAIL, IGT EN SIGLE
[PDF] Congrès annuel à Toulouse. Atelier : Les différentes modalités de contractualisation. 19 juin 2014 Francis COHEN
[PDF] ÉCONOMIQUE, ÉCOLOGIQUE, PRATIQUE, 3 BONNES RAISONS DE CHOISIR TER
[PDF] Conditions générales d engagement pour le personnel engagé pour une durée déterminée d un an et plus
[PDF] REFERENTIEL DU CQPM. Les missions ou activités du titulaire peuvent porter à titre d exemples non exhaustifs sur :
[PDF] Versailles la dynamique démographique. Un gain de population. Les ménages. INSEE val.absolues tx évol./an
[PDF] cgc Toute commande passée sur le SITE sera régie par les présentes Conditions Générales de Vente (ci après «CGV»).
[PDF] DESCRIPTIF DE DEMANDE D'ACCREDITATION D une Filière du
[PDF] Mieux connaître les bailleurs institutionnels & mécènes pour mieux les approcher
[PDF] JORF n 0263 du 13 novembre 2010. Texte n 22
[PDF] La nouvelle région Normandie
