[PDF] ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE





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De la synonymie vue à travers les emplois des mots synonyme

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ORGANISATION MONDIALE

DU COMMERCE G/SPS/N/GTM/39

24 février 2006

(06-0790) Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original: espagnol

NOTIFICATION

1. Membre de l'Accord adressant la notification: GUATEMALA

Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés: 2. Organisme responsable: Ministère de l'agriculture, de l'élevage et de l'alimentation

3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes

nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, le cas échéant): Aeschynomene asper; Ageratina adenophora (synonyme de Eupatorium adenophorum); Allium vineale; Andropogon annulatum (synonyme de Dichantium annulatum); Andropogon pertursus; Arceuthobium americanum; Arceuthobium campylopodum; Arceuthobium douglasii; Arceuthobium pusillum; Arceuthobium tsugense; Arceuthobium vaginatum; Brachiaria milliiformis (synonyme de Panicum miliiformis); Chloris chloridea; Chloris gayana; Cirsium arvense (synonyme de Cirsium incanum, Cirsium lanatum); Corchurus olitorius; Cuscuta americana; Cuscuta indecora; Cuscuta planiflora; Cuscuta reflexa; Cyperus kyllingia (synonyme de Kyllingia monocephala); Digitaria adscendens (synonyme de Digitaria chinensis, Digitaria henry, Digitaria marginata); Echinochloa pyramidalis; Imperata brasiliensis ; Imperata cilindrica (synonyme de Imperata arundinaceae); Ipomea acuatica (synonyme de Ipomea reptans); Ischaemum aristatum; Lectochloa scabra; Melochia concatenata (synonyme de Melochia corchorifolia); Mikania cordata; Mikania scandens; Monochoria hastata; Monochoria vaginalis; Orobanche minor; Orobanche ramosa (synonyme de Orobanche aegyptiaca); Panicum vaginatum; Paspalum dilatatum; Paspalum scrobiculatum; Pennisetum alopecuroides; Phalaris arundinacea; Phalaris minor; Saccharum spontaneum; Setaria poiretiana (synonyme de Setaria sulfata); Striga angustifolia (synonyme de Striga euphrasoides); Striga asiatica (synonyme de Striga lutea);

Striga aspera; Striga densiflora;

Striga gesneroides (synonyme de Striga orobanchoides); Striga hermonthica; Xanthium

spinosum 4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:

Pays avec lesquels il existe des relations commerciales

5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié: Proyecto de Acuerdo Ministerial,

Disposiciones aplicables para prohibir el ingreso de malezas cuarentenarias asociadas a

los envíos (Projet de décision ministérielle. Dispositions applicables pour interdire l'entrée

d'adventices de quarantaine associées aux expéditions) - En espagnol, 4 pages 6. Teneur: Établissement des dispositions applicables pour interdire l'entrée sur le territoire

national d'adventices de quarantaine associées aux expéditions

G/SPS/N/GTM/39

Page 2

7. Objectif et raison d'être: [ ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des animaux,

[ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [X] protection du territoire contre d'autres dommages attribuables à des parasites

8. Norme, directive ou recommandation internationale:

[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE), [ ] Convention internationale pour la protection des végétaux, [X] Néant S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:

9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:

Proyecto de Acuerdo Ministerial, Disposiciones aplicables para prohibir el ingreso de malezas cuarentenarias asociadas a los envíos (en espagnol, 4 pages)

10. Date projetée pour l'adoption: Entrée en vigueur le jour suivant la publication dans le

Diario Oficial de Centro América

11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:

12. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours après la date de notification

Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations: [ ] autorité nationale responsable des notifications, [X] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: Ministerio de Agricultura, Ganadería y Alimentación, Unidad de Políticas e Información

Estratégica, Área de Información

5ª. Avenida 8-06 zona 9, ciudad de Guatemala, GUATEMALA, C.A.

Téléphone: (502) 2361-7786, 2334-1048

Fax: (502) 2361-7783

Courrier électronique: informacion.upie@maga.gob.gt

Point de contact:

Responsables:

Ing. Agr. Gustavo Adolfo Hernández Arreaga

Courrier électronique: ghernandez@maga.gob.gt

Leonel Estuardo Donis Loaiza

Courrier électronique: edonis@maga.gob.gt

Ministerio de Agricultura, Ganadería y Alimentación, Unidad de Normas y Regulaciones-

Área Fitozoosanitaria

7 a Avenida 12-90, zona 13, Edificio Anexo Monja Blanca, ciudad de Guatemala,

GUATEMALA, C.A.

Fax: (502) 2475-3058, 2457-3068, 2475-3074

Courrier électronique: Otto.lavagninon@maga.gob.gt ; olavagnino@gmail.com

G/SPS/N/GTM/39

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13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu: [X] autorité nationale responsable

des notifications, [X] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: Ministerio de Agricultura, Ganadería y Alimentación, Unidad de Políticas e Información

Estratégica, Área de Información

5ª. Avenida 8-06 zona 9, ciudad de Guatemala, GUATEMALA, C.A.

Téléphone: (502) 2361-7786, 2334-1048

Fax: (502) 2361-7783

Courrier électronique: informacion.upie@maga.gob.gt Point de contact du point d'information national SPS:

Responsables:

Ing. Agr. Gustavo Adolfo Hernández Arreaga

Courrier électronique: ghernandez@maga.gob.gt

Leonel Estuardo Donis Loaiza

Courrier électronique: edonis@maga.gob.gt

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