[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°13-2020-201 PUBLIÉ





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lecar 160

Ne fonctionne pas du 14 juillet au 15 août. Ne fonctionne que le mercredi. DU LUNDI AU VENDREDI (SAUF JOURS FÉRIÉS). TOUTE L'ANNÉE. AIX-EN-PROVENCE - Gare 



Aix-en-Provence Venelles Meyrargues Pertuis

1 янв. 2023 г. ... 15 15:00 15:30. AIX - Galice. 06:34 07:04 07:34 08:04 08:34 08:34 09 ... Ne fonctionne pas du 1er juillet au 31 août. Gare routière. Galice. Corsy.



Previsions du 11 au 16 aout

11 авг. 2023 г. Mardi 15 Août est classé VERT au niveau national. Mercredi 16 Août ... ✓ évitez l'autoroute A8 entre Nice et Aix-en-Provence entre 11h et 13h ;.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°13-2020-201 PUBLIÉ

15 авг. 2020 г. PUBLIÉ LE 15 AOÛT 2020. Page 2. Sommaire. DRFIP 13. 13-2020-08-13-004 ... A Aix en Provence le 13 août 2020. Signé. Le comptable responsable de ...



HORAIRES TARIFS & MAREES 2023 LIAISONS MARITIMES

21 февр. 2023 г. MÎLE D'AIX. AOÛT 2023. Heure légale. Date. Pleines mers. Basses mers. Heure h mn ... MA 15 08h15 09h15. 13h00 13h30 14h00 14h45 15h30 16h15 entre ...



Aix-en-Provence Meyreuil Chateauneuf-Le-Rouge Rousset Peynier

1 сент. 2017 г. Ne fonctionne pas du 14 juillet au 15 août. AIX-EN-PCE. Gare Routière. Gare Routière Belges. Cardinale. Roi René. Gambetta. St Pierre. Gautier.



lecar 160

Aix-en-Provence. Trets. Ne fonctionne pas du 14 juillet au 15 août. Ne fonctionne que les mercredis pendant la période scolaire. DU LUNDI AU VENDREDI (SAUF 



horaires douverture - 15 août 2023

15 авг. 2023 г. AIX-EN-PROVENCE. Avenue François Arago. Fermé. 13 200. ARLES. Rue Olivier Leclerc. Fermé. 13 200. ARLES. Avenue De La Libération. 08h00. 20h00.



Calendrier des jours de fermeture de la sous-préfecture dAix-en

Jeudi 18 mai. Vendredi 19 mai. Lundi 29 mai. Vendredi 14 juillet. Lundi 14 août. Mardi 15 août. Mercredi 1 novembre. Lundi 25 décembre. Mis à jour avril 2023.



culturel

8 июл. 2023 г. ... 15 et 22 août de 10h à 11h30. Après la découverte des mondes ... Aix-en-Provence Pays d'Aix reservation. aixenprovencetourism.com. Toute la ...



Prévisions nationales de circulation

15 août 2022 lundi 15 août est classé VERT au niveau national. ... évitez l'autoroute A8 à hauteur d'Aix-en-Provence



7_prev du 13 au 15 aout_CGrelu

13 août 2021 Période du vendredi 13 au dimanche 15 août 2021 ... évitez l'autoroute A8 entre Féjus et Aix-en-Provence de 10h à 19h.



Prévisions nationales de circulation

17 août 2020 Samedi 15 août dans le sens des départs



Aix-en-Provence Meyreuil Chateauneuf-Le-Rouge Rousset Peynier

1 sept. 2017 MEYREUIL. Barlatier. AIX-EN-PRO. VENCE. La Beauvalle. Sous-Préfecture. Gare Routière. Ne fonctionne pas du 14 juillet au 15 août.



Prévisions nationales de circulation

12 août 2020 Samedi 15 août dans le sens des départs



Prévisions nationales de circulation

10 août 2022 Période du vendredi 12 au lundi 15 août 2022 ... évitez l'autoroute A8 à hauteur d'Aix-en-Provence



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°13-2020-201 PUBLIÉ

15 août 2020 N°13-2020-201. PUBLIÉ LE 15 AOÛT 2020 ... fiscal SIE Marseille 2/15/16 (3 pages) ... impôts des entreprises d'Aix-en-Provence Nord.



Aix Les Bains - Les Toiles du Lac

16 août 2022 14 août. LUNDI. 15 août. MARDI. 16 août. 18h00 - VF. La très très grande classe. Durée : 1:40. Genre : Comédie. Réalisé par FREDERIC QUIRING.



Prévisions nationales de circulation

14 août 2019 Prévisions Bison Futé – Période du jeudi 15 au lundi 19 août 2019 ... évitez l'autoroute A8 à hauteur d'Aix-en-Provence de 10 h à 17 h.



culturel

1 juil. 2022 Cet agenda vous est offert par la Ville d'Aix-en-Provence. En collaboration avec l'Office de ... agendaculturel / juillet-août 2022 / 15 ...

1BOUCHES-DU-RHÔNERECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS

N°13-2020-201

PUBLIÉ LE 15 AOÛT 2020

Sommaire

DRFIP 13

13-2020-08-13-004 - Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux

fiscal

SIE Marseille 2/15/16 (3 pages)Page 4

13-2020-08-14-005 - Délégation de signature en matière de contentieux et gracieux

fiscal

SIE de Marseille 5/6 (3 pages)Page 8

13-2020-08-11-004 - Délégation en matière de contentieux et de gracieux fiscal SIE Aix en

Provence Nord (4 pages)Page 12

13-2020-08-13-001 - Délégation en matière de contentieux et de gracieux fiscal SIE Aix en

Provence Sud (4 pages)Page 17

13-2020-08-13-002 - Délégation en matière de contentieux et de gracieux fiscal SIE

ISTRES (3 pages)Page 22

13-2020-08-11-005 - Délégation en matière de contentieux et de gracieux fiscal SIE

MARSEILLE 7/9/10 (2 pages)Page 26

DDTM 13

13-2020-08-10-003 - Arrêté modificatif définissant les réseaux routiers 12T, 94T, 72T sur

les Bouches du Rhône accessibles aux transports exceptionnels (12 pages)Page 29

DIRECTION DE CONTROLE FISCAL SUD-EST

13-2020-08-14-003 - Avis fixant le nombre et la rpartition gographique des postes offerts

au recrutement par voie de PACTE d'agents administratifs des finances publiques au titre de l'anne 2020 | Legifrance (3 pages)Page 42

13-2020-08-14-004 - Avis fixant le nombre et la rpartition gographique des postes offerts

au recrutement par voie de PACTE d'agents techniques des finances publiques au titre de l'anne 2020 | Legifrance (2 pages)Page 46

13-2020-08-14-002 - Fiche de dclaration des offres bis (ann 2A) (1 page)Page 49

Direction générale des finances publiques

13-2020-08-10-004 - Délégation de signature de la Recette des Finances de Marseille

Assistance Publique (2 pages)Page 51

13-2020-08-12-005 - Délégation de signature de la Trésorerie d'AUBAGNE (2 pages)Page 54

13-2020-08-12-006 - Délégation de signature de la trésorerie de LA CIOTAT (1 page)Page 57

13-2020-08-11-006 - Délégation de signature de la Trésorerie de MARTIGUES (2 pages)Page 59

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

13-2020-08-12-003 - Récépissé de déclaration au titre des services à la personne au

bénéfice de Madame "BEN REBIAI Basma", micro entrepreneur, domiciliée, 31, Traverse de la Trévaresse - 13012 MARSEILLE. (2 pages)Page 62

13-2020-08-12-004 - Récépissé de déclaration au titre des services à la personne au

bénéfice de Madame "CAVAILLE Noémie", micro entrepreneur, domiciliée, 4, Rue

Granet - 13100 AIX EN PROVENCE. (2 pages)Page 65

2

13-2020-08-12-002 - Récépissé de déclaration au titre des services à la personne au

bénéfice de Monsieur "DEBORTOLI Frédéric", micro entrepreneur, domicilié, 12, Rue de la Capellanerie - 13700 MARIGNANE. (2 pages)Page 68 Préfecture-Direction des collectivités locales, de l'utilité publique et de l'environnement

13-2020-08-14-006 - Arrêté n°114-2020 du 14 août 2020

déclarant l'état de Crise sécheresse sur le bassin du Réal de Jouques et l'état d'Alerte Renforcée sécheresse sur le bassin de l'Arc amont, et maintenant l'état d'Alerte sécheresse sur le bassin de l'Huveaune Aval et l'état de Vigilance sécheresse sur l'ensemble du département des

Bouches-du-Rhône (3 pages)Page 71

3

DRFIP 13

13-2020-08-13-004

Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal

SIE Marseille 2/15/16

DRFIP 13 - 13-2020-08-13-004 - Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal

SIE Marseille 2/15/164

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DRFIP 13 - 13-2020-08-13-004 - Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal

SIE Marseille 2/15/165

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DRFIP 13 - 13-2020-08-13-004 - Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal

SIE Marseille 2/15/166

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DRFIP 13 - 13-2020-08-13-004 - Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal

SIE Marseille 2/15/167

DRFIP 13

13-2020-08-14-005

Délégation de signature en matière de contentieux et gracieux fiscal

SIE de Marseille 5/6

DRFIP 13 - 13-2020-08-14-005 - Délégation de signature en matière de contentieux et gracieux fiscal

SIE de Marseille 5/68

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DRFIP 13 - 13-2020-08-14-005 - Délégation de signature en matière de contentieux et gracieux fiscal

SIE de Marseille 5/69

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DRFIP 13 - 13-2020-08-14-005 - Délégation de signature en matière de contentieux et gracieux fiscal

SIE de Marseille 5/610

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DRFIP 13 - 13-2020-08-14-005 - Délégation de signature en matière de contentieux et gracieux fiscal

SIE de Marseille 5/611

DRFIP 13

13-2020-08-11-004

Délégation en matière de contentieux et de gracieux fiscal

SIE Aix en Provence Nord

DRFIP 13 - 13-2020-08-11-004 - Délégation en matière de contentieux et de gracieux fiscal SIE Aix en Provence Nord12

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SIE Aix en Provence Sud

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