TABLEAU DES GARANTIES
ASSURANCE DES ACCIDENTS CORPORELS SUBIS PAR LES CAVALIERS SUR LE CHEVAL. GARANTIES. MONTANT DES GARANTIES. MONTANT DES FRANCHISES. A. Décès.
Conditions générales de vente club équestre
La licence FFE permet de bénéficier gratuitement d'une assurance que d'une assurance individuelle accident pour les dommages subis par le cavalier.
CONTRAT DINSCRIPTION – 20 / 20 (cavalier mineur)
Je refuse l'assurance individuelle accident offerte par la licence FFE et justifie être assuré(e) pour les dommages corporels ainsi que la responsabilité
contrat dinscription pour un cavalier majeur– 2020/2021
souscription d'une assurance individuelle accident couvrant les dommages corporels auxquels mon enfant peut être exposé dans.
Contrat Dinscription-mineurs
aux tiers par le cavalier ainsi que d'une assurance individuelle accident pour les dommages subis par le cavalier. Le montant.
Conditions générales de vente
peut exposer un cavalier à des risques d'accident et/ou de dommages corporels. À ce titre il est vivement recommandé au cavalier de souscrire une assurance
Contrat dinscription Chevalerie de la Bretèque 2022 2023
assurance individuelle accident couvrant les dommages corporels auxquels je peux être exposé(e) dans accident pour les dommages subis par le cavalier.
CONTRAT DINSCRIPTION - 2021 / 2022 (fait en 2 exemplaires)
souscription d'une assurance individuelle accident couvrant les dommages peut exposer un cavalier à des risques d'accident et/ou de dommages corporels.
LINFLUENCE DE LASSURANCE ACCIDENTS CORPORELS SUR
16 nov. 2000 complète du concept d'assurance accidents corporels. ... que le dommage corporel est subi par un tiers c'est à dire un passager ou une ...
FORMULAIRE DINSCRIPTION 2018/2019
3 sept. 2018 Je refuse l'assurance individuelle de cavalier de la licence FFE et je justifie être assuré(e) pour les dommages corporels ainsi que la ...
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