[PDF] DESCRIPTIFS DES COURS 2016-2017





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DESCRIPTIFS DES COURS 2016-2017. • Faculté de droit. • www.unine.ch/droit. Biotechnologies et environnement juridique des sciences de la vie (4DR2118)



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DESCRIPTIFS DES COURS 2016-2017. • Faculté de droit. • www.unine.ch/droit. Accompagnement d'un projet d'entreprise (4DR2141)



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Objectifs: Ce cours a pour objectif l'étude approfondie de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle en commençant par le droit des marques puis le.



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http://www2.unine.ch/philo/page-6984.html Cours avec participation active des étudiant-e-s. DESCRIPTIFS DES COURS 2016-2017.



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DESCRIPTIFS DES COURS 2016-2017. • Faculté des lettres et sciences humaines. • www.unine.ch/lettres. Analyse conversationnelle avancée : Les interactions en 



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communication et la négociation. Forme de l'enseignement: Cours interactif et participatif. Exercices et jeux de rôles. DESCRIPTIFS DES COURS 2016-2017.



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DESCRIPTIFS DES COURS 2016-2017. • Faculté de droit. • www.unine.ch/droit. Relations familiales internationales (4DR2271)



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DESCRIPTIFS DES COURS 2016-2017. • Faculté de droit. • www.unine.ch/droit. Droit international humanitaire (droit des conflits armés) (4DR2015)



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Forme de l'enseignement: Cours ex cathedra. DESCRIPTIFS DES COURS 2016-2017. • Faculté de droit. • www.unine.ch/droit. Droit pénal administratif (4DR2267)



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DESCRIPTIFS DES COURS 2016-2017. • Faculté des lettres et sciences humaines. • www.unine.ch/lettres. Introduction aux études des migrations I: Perspectives 





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Pilier principal B A - CLAM Cours: 2 ph cont continu 2 Pilier principal B A - ethnologie Cours: 2 ph cont continu 2 Pilier principal B A - histoire Cours: 2 ph cont continu 2 Pilier principal B A - histoire de l'art Cours: 2 ph cont continu 2 Pilier principal B A - langue et littérature françaises Cours: 2 ph cont continu 2



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Le cours du prof Clément est accompagné d'un site web (www introsic ch) qui reprend et développe les points principaux traités lors des différentes séances tout en proposant d'autres lectures visionnement de documentaires etc (le mot de passe sera fourni aux étudiants inscrits) DESCRIPTIFS DES COURS 2016-2017



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Le travail 3 est rendu après la fin des cours Echec : moyenne des trois travaux insuffisante ou deux travaux sur trois évalués avec une note insuffisante En cas de retard dans la remise des travaux : si le retard est lié à la première version des travaux 1 et 2 : le travail ne sera pas corrigé (pas de note indicative) ; dans les autres



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Filières concernées Nombre d'heures Validation Crédits ECTS Pilier principal B A - langue et littérature anglaises Séminaire: 2 ph cont continu 5



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Filières concernées Nombre d'heures Validation Crédits ECTS Pilier principal M A - sciences du langage et de la communication Séminaire: 2 ph cont continu 5

Quels sont les chapitres d'un cours?

    Les chapitres sont composés ainsi : - un rappel des points essentiels du cours ; - des fiches d'exercices classés par thématiques ; - une fiche d'exercices supplémentaires à faire au brouillon ou sur le cahier. L'élève peut gratuitement consulter le cahier numérique !

Quels sont les textes descriptifs ?

    Descriptions littéraires: ces textes descriptifs se caractérisent par leur apparition dans un texte littéraire et, par conséquent, ils peuvent décrire les personnages, les espaces, les actions des personnages, etc. Ce sont des descriptions qui aident à mieux comprendre l'œuvre et à mieux situer l'histoire qui est racontée.

Comment sont les cours à l’université ?

    Les formations et cours se déroulent entre septembre et juin. Comment sont les cours à l’université? L’organisation de l’année universitaire Le premier se déroule de septembre à décembre, et le second, de janvier à mai. Il faut donc valider six semestres pour obtenir sa licence, quatre de plus pour le master.

Quel est le délai pour les pré-inscriptions dans les universités publiques ?

    • Du 01er août au 13 août 2022 pour les pré-inscriptions dans les universités publiques. • Du 21 août au 21 septembre 2022 pour les pré-inscriptions dans les universités et grandes écoles privées, précise le communiqué. Aussi, le ministre Adama Diawara informe-t-il que passé ce délai, les bacheliers non préinscrits ne pourront pas être orientés.
DESCRIPTIFS DES COURS 2016-2017 Filièresconcernées Nombred'heures ValidationCrédits ECTS

Masterbilingue endroitCours:3 phoral:15 min6

Masteren droitCours:3 phoral:15 min6

ph=périodehebdomadaire, pg=périodeglobale,j=jour, dj=demi-jour,h=heure,min=minute

Périoded'enseignement:

•Semestre Printemps

Equipeenseignante:

KRAUSDaniel, Professeurordinaire,avec lacollaborationdu ProfesseurFélixKessler (Facultédessciences del'UniNE).

Objectifs:

Cecours apourobjectif detraiterde façonapprofondieles questionsdepropriété intellectuellerelativesaux biotechnologies,demême queles

questionsse rapportantplusgénéralement augéniegénétique etàla recherchesurles cellulessouches.

Ala finducours, lesétudiantsdevront êtrecapables: -d'expliquer quellesinventionssont protégéesetlesquelles nelesont pasdansles biotechnologies

-d'identifier lesdifférentsintérêts enprésenceaux niveauxnationalet internationalconcernantla problématiquedela brevetabilitédes

inventionsbiotechnologiques

-d'expliquer dequellefaçon l'équilibreestassuré entrelanécessité destimulerl'innovation, larechercheet l'accèsauxbiotechnologies

-d'utiliser lessourcesjuridiques nationalesetinternationales topiques.

Contenu:

Ouvertaux étudiantsayantsuivi lecoursde Principesgénérauxde lapropriétéintellectuelle, lecoursde biotechnologiesetenvironnement

juridiquedes sciencesdela vieproposeune approchedesprincipales questionsposéespar labrevetabilitédu vivant.Laproblématique est

envisagéenon seulementsousl'angle delaloi surlesbrevets d'invention,maisaussi enrelationavec leslégislationsse rapportantaugénie

génétiqueet àlarecherche surlescellules souchesnotamment.

Aprèsune introductionaudroit internationaldela propriétéintellectuelle,le courstraitedes questionsdebrevetabilité duvivant,des exceptions

àla brevetabilitédansle domainebiotechnologiqueet del'étenduede laprotection,avant d'aborderlesthèmes dugéniegénétique etdela

recherchesur lescellulessouches. Lesquestionsd'accès auxressourcesgénétiques, deprotectiondes connaissancestraditionnelleset de

l'accèsaux médicamentsysont égalementtraitées.Chaque étudiantestappelé àprésenterune décisionjudiciaireen classe.

Formede l'évaluation:

Examenoral de15minutes (caspratiqueou questionthéorique),précédé d'untempsde préparation.Seulesles versionsimpriméesdes

conventionset desloissont autoriséesàl'examen, àl'exclusionde toutmoyenélectronique. Lesannotationsautorisées selimitentà des

marquagesde couleuretdes renvoisd'unarticle àunautre. Touteinfractionà cesrèglesconstitue unesituationde "fraude», auquelcasles

élémentsnon admisserontretirés etl'examenpourra êtreréputééchoué.

Documentation:

Ladocumentation nécessaireaucours estmiseà dispositionsurla plateformeMoodle.

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