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15 déc. 2015 Vu le débat d'orientations budgétaires tenu lors de la séance du Conseil Municipal du 3 novembre 2015. Considérant que ce budget s'équilibre ...
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25 févr. 2019 VU le premier débat sur le PADD tenu en Conseil Municipal le 29 octobre 2015 et en Conseil. Communautaire le 8 décembre 2015 ...
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29 janv. 2018 L'an deux mille quatorze le dix juin
n°1- 2015 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI
23 févr. 2015 Nombre de conseillers : 29 - Nombre de présents : 23 - Nombre de votants : ... membres du Conseil municipal de tenir le débat d'orientations ...
PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 23
18 déc. 2015 Le VENDREDI 23 OCTOBRE 2015 à 15h00 le Conseil municipal
Bilan de la concertation
DEBAT SUR LE P.A.D.D.. Le PLU arrêté est la traduction du Projet d'Aménagement et de Développement Durables qui a été débattu en Conseil Municipal le 05
Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 novembre
26 nov. 2015 de Mions légalement convoqué le dix-sept novembre 2015
Conseil municipal
La Commission Ressources humaines a émis un avis favorable lors de sa séance du 23 novembre 2015. » Le Conseil municipal approuve à l'unanimité
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23
23 nov. 2016 municipaux d'octobre 2014 février 2015
ORDRE DU JOUR
16 nov. 2015 Séance du Conseil Municipal du 16 novembre 2015 . ... salle au Florimont/Bel-Air du 19 au 23 octobre 2015
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