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Direction de l"Energie Nucléaire Centre de Marcoule

12KKPA000105

DO 76 11/09/12

CEA/DEN/MAR/DUSP/DIR

diffusé le : 11/09/12

EVALUATION COMPLEMENTAIRE DE SURETE DES

MOYENS COMMUNS OU SUPPORT DU CENTRE DE

MARCOULE

Septembre 2012

Centre de

Marcoule EVALUATION COMPLEMENTAIRE DE SURETE DES MOYENS

COMMUNS OU SUPPORT DU CENTRE DE MARCOULE 2/120

Sommaire

GLOSSAIRE 5

LISTE DES FIGURES 9

LISTE DES TABLEAUX 10

LIMINAIRE 11

1 CARACTERISTIQUES DU CENTRE DE MARCOULE 12

1.1 Généralités 12

1.1.1 Localisation du site de Marcoule 12

1.1.2 Environnement du site de Marcoule 14

1.1.3 Accès au site de Marcoule 14

1.1.4 Localisation des établissements et aménagements industriels sur le site de Marcoule 17

1.2 Présentation des installations nucléaires de base et des installations individuelles du site 18

1.2.1 L"INBS de Marcoule 18

1.2.2 Les installations nucléaires du CEA/Marcoule hors INBS 20

1.3 ICT/ICPE pouvant influer sur la sûreté des installations situées à proximité 20

1.3.1 Les chaufferies du site 21

1.3.2 La station de carburant 21

1.3.3 Le stockage de chlore 21

1.3.4 La cuve GPL du restaurant 2 22

1.4 Environnement et risques engendrés pour les installations du site 23

1.4.1 Environnement démographique 23

1.4.2 Environnement industriel 23

1.4.3 Infrastructures et transport d"utilités 24

1.4.4 Voies de communication et risques pour les installations du site 26

1.5 Description générale des moyens de gestion de crise 27

1.5.1 Exploitant au niveau local 27

1.5.2 Exploitant au niveau national 30

1.5.3 Pouvoirs publics au niveau local 31

1.5.4 Pouvoirs publics au niveau national 31

2 SITUATIONS ECS ET IDENTIFICATION DES STRUCTURES ET EQUIPEMENTS

DU CENTRE POUR LA GESTION DE CRISE 32

2.1 Situations à envisager 32

2.1.1 Généralités 32

2.1.2 Situations types 32

2.1.3 Fonctions support du Site - Moyens communs et gestion de crise 35

2.2 Besoins fonctionnels résultant des ECS des installations 35

2.2.1 Principales conclusions des ECS des installations du Site de Marcoule 35

Centre de

Marcoule EVALUATION COMPLEMENTAIRE DE SURETE DES MOYENS

COMMUNS OU SUPPORT DU CENTRE DE MARCOULE 3/120

2.2.2

Autres installations du Site de Marcoule 37

2.2.3 Structures et équipements essentiels résultant des ECS des installations du Site de Marcoule 37

2.3 Besoins en termes de fonctions support en situations d"ECS 38

2.3.1 Besoins en termes d"infrastructures communes 38

2.3.2 Besoins en termes de gestion de crise 39

2.3.3 Besoins en termes de surveillance météorologique et de l"environnement 41

2.3.4 Synthèse des besoins 42

2.4 Structures et équipements essentiels des moyens communs du Site - Identification des systèmes sensibles

44

3 SEISME 46

3.1 Dimensionnement des structures et équipements du Centre essentiels pour la gestion de la crise 46

3.1.1 Séismes de dimensionnement 46

3.1.2 Dispositions de protection du dimensionnement 50

3.2 Evaluation des marges 57

3.2.1 Indication du niveau de séisme au delà duquel la perte des structures et équipements du Centre essentiels

pour la gestion de la crise deviennent inévitables 57

3.2.2 Conclusion sur l"identification des marges 59

3.2.3 Dispositions envisagées pour renforcer la robustesse (modification de la conception, modification des

procédures, dispositions organisationnelles...) 59

3.3 Inondation suite à séisme 60

3.4 Perte de l"alimentation électrique post-séisme 60

4 INONDATION 62

4.1 Présentation des sources d"inondation 62

4.1.1 Crue du Rhône 62

4.1.2 Pluies extrêmes 62

4.1.3 Remontée de la nappe phréatique 64

4.1.4 Rupture du bassin Pascal 64

4.2 Principales dispositions d"exploitation pour alerter de l"imminence de l"inondation 64

4.3 Dimensionnement et disponibilité des structures et équipements du Centre essentiels pour la gestion de

crise lors d"une inondation 65

4.3.1 Identification des structures et équipements du Centre essentiels pour la gestion de crise lors d"une

inondation 65

4.3.2 Dimensionnement et disponibilité des structures et des équipements en cas de crue du Rhône 66

4.3.3 Dimensionnement et disponibilité des structures et des équipements en cas de pluies extrêmes 68

4.3.4 Dimensionnement et disponibilité des structures et des équipements en cas de remontée de la nappe

phréatique 69

4.3.5 Dimensionnement et disponibilité des structures et des équipements en cas de rupture du bassin Pascal 70

5 AUTRES PHENOMENES EXTREMES 71

5.1 Présentation des phénomènes 71

5.1.1 Foudre 71

5.1.2 Grêle 71

5.1.3 Vent violent 71

5.1.4 Incendie externe 71

Centre de

Marcoule EVALUATION COMPLEMENTAIRE DE SURETE DES MOYENS

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5.2

Principales dispositions d"exploitation pour alerter de l"imminence de phénomènes extrêmes 72

5.3 Dimensionnement et disponibilité des structures et équipements du site essentiels pour la gestion de crise

lors d"autres phénomènes extrêmes 72

5.3.1 Généralités 72

5.3.2 Cas de la foudre 72

5.3.3 Cas de la grêle ou du vent violent 74

5.3.4 Cas d"un incendie externe 75

6 PERTE DES ALIMENTATIONS ELECTRIQUES ET PERTE DES SYSTEMES DE

REFROIDISSEMENT 77

6.1 Perte des alimentations électriques 77

6.1.1 Description succincte du réseau d"alimentation électrique (jusqu"aux installations) 77

6.1.2 Situations de perte de l"alimentation électrique et risques associés 78

6.1.3 Dispositions générales d"alerte 79

6.1.4 Dispositions générales compensatoires 79

6.2 Perte des systèmes de refroidissement 82

7 GESTION DES ACCIDENTS EN SITUATION DE TYPE ECS 83

7.1 Organisation générale de l"exploitant en situation de crise de type ECS 83

7.1.1 Organisation nationale et locale de l"exploitant en situation de crise 83

7.1.2 Principes directeurs et stratégie retenue dans le cadre des ECS 90

7.2 Situation de type 1 (séisme) 95

7.2.1 Phase préliminaire à la mise en oeuvre des moyens d"intervention en cas de situation de type 1 95

7.2.2 Gestion des situations et mise en oeuvre des moyens en cas de situation de type 1 101

7.3 Situation de type 2 108

7.3.1 Gestion des situations et mise en oeuvre des moyens en cas de situation de type 2 108

8 CONDITIONS DE RECOURS AUX ENTREPRISES EXTERIEURES 111

8.1 Champs d"activité 111

8.2 Modalités de choix des prestataires 112

8.3 Dispositions prises pour maîtriser les conditions d"intervention 113

8.4 Modalités de surveillance 114

9 SYNTHESE 116

9.1 Synthèse de l"ECS 116

9.2 Le noyau dur en termes de gestion de crise 120

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COMMUNS OU SUPPORT DU CENTRE DE MARCOULE 5/120

GLOSSAIRE

ADM : Atelier de Décontamination des Matériels AMEC : Atelier de Maintenance des Emballages et Châteaux ANDRA : Agence Nationale pour la gestion des Déchets Radioactifs

APM : Atelier Pilote de Marcoule

ASN : Autorité de Sûreté Nucléaire

ASND : Autorité de Sûreté Nucléaire Défense ATALANTE : Ateliers Alpha et Laboratoires d"ANalyses des Transuraniens et d"Etudes de retraitement

ATL : Atelier de Traitement du Linge

ATM : Atelier de Tritium de Marcoule

AVM : Atelier de Vitrification de Marcoule

BAES : Bloc Autonome d"Eclairage de Sécurité BCOT : Base Chaude Opérationnelle du Tricastin

BLEVE : Boiling Liquid Expanding Vapor Explosion

CAEAR : Commission d"Acceptation des Entreprises d"Assainissement Radioactif

CBR Chef de Brigade de Roulement

CCC : Centre de Coordination en cas de Crise

CCOM : Cellule Communication

CCR : Cellule Conséquences Radiologiques

CD : Confinement des Déchets

CD : Cellule Direction

CDS : Conditionnement des Déchets Solides

CEI : Cellule "Evaluation de l"Installation"

CENTRACO : CENtre nucléaire de TRAitement et de COnditionnement de déchets de faible activité

CICNR : Comité Interministériel aux Crises Nucléaires ou Radiologiques

CMS : Côte Majorée de Sécurité

CNPE : Centre Nucléaire de Production d"Electricité

CNR : Compagnie Nationale du Rhône

CNRS : Centre Nationel de la Recherche Scientifique COAD : Centre Opérationnel d"Aide à la Décision COGIC : Centre Opérationnel de Gestion Interministérielle des Crises COMURHEX : société de COnversion de l"URanium en Métal et en HEXafluorure

CPRES : Cellule Presse

CRE TFA : Centre de Regroupement et d"Expédition des déchets TFA

CRH : Cellule Relations Humaines

CSA : Centre de Stockage de l"Aube

CSO : Cellule Suivi Opérationnel

CTC : Centre Technique de Crise

DASE : Département Analyse, Surveillance, Environnement DGSCGC : Direction Générale de la Sécurité Civile et de la Gestion des Crises DIADEM : Déchets Irradiants ou Alpha et de DEMantèlement

DSV : Direction des Sciences du Vivant

ECS : Evaluation Complémentaire de Sûreté

Centre de

Marcoule EVALUATION COMPLEMENTAIRE DE SURETE DES MOYENS

COMMUNS OU SUPPORT DU CENTRE DE MARCOULE 6/120

EDF : Electricité De France EE : Entreprise Extérieure EIP : Entreposage Intermédiaire Polyvalent ELPS : Equipes Locales de Premiers Secours ENSCM : Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Montpellier

ERP : Etablissement Recevant du Public

ETC : Equipe Technique de Crise

ETC-C : Equipe Technique de Crise Centrale

ETC-L : Equipe Technique de Crise Locale

FARN : Force d"Action Rapide Nucléaire

FLS : Formation Locale de Sécurité

FPT : Fourgons Pompes Tonne

GB : Georges Besse

GE : Groupe Electrogène

GEF : Groupe Electrogène Fixe

GEM : Groupe Electrogène Mobile

GIE INTRA : Groupement d"Intérêt Economique d"INTervention Robotique sur Accident

GPL : Gaz Pétrole Liquéfié

GV : Générateur de Vapeur

HA : Haute Activité

HNO : Hors Horaire Normal

HO : Horaire Normal

HTA : Haute Tension A

HTB : Haute Tension B

ICPE : Installation Classée pour la Protection de l"Environnement ICSM : Institut de Chimie Séparative de Marcoule ICT : Installations à Caractère Technique IECDA : Installation d"Entreposage et de Conditionnement de Déchets Alpha

IGN : Institut Géographique National

II : Installations Individuelles

INB : Installations Nucléaires de Base

INBS : Installation Nucléaire de Base Secrète

INES : International Nuclear Event Scale

INSTN : Institut National des Sciences et Techniques Nucléaires IRSN : Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire IOTA : Installations, Ouvrages, Travaux et Aménagements IPE : Installation de Production d"Electricité ISAG : Installation Support Auxiliaires Généraux ISAI : Installation de Surveillance des Assemblages Irradiés LABM : Laboratoire d"Analyse Biologie Médicale

LMC : LeMaréchal Celestin

M²IN : Moyens Mutualisés d"Intervention Nucléaire

MA : Moyenne Activité

MARN : Mission d"Appui à la gestion du Risque Nucléaire

MOX : OXyde Mixte

NGF : Nivellement Général de la France

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Marcoule EVALUATION COMPLEMENTAIRE DE SURETE DES MOYENS

COMMUNS OU SUPPORT DU CENTRE DE MARCOULE 7/120

OTAN : Organisation du Traité Atlantique Nord PC : Postes de Commandement PCD : Poste de Commandement Direction PCD-L : Poste de Commandement de Direction Local PCF : Poste de Commandement Fixe PCI : Postes de Commandement des Installations PCOI : Poste de Commandement Opérationnel dit "Interdépartemental"

PCR : Personne Compétente en Radioprotection

PLSE : Pipe-Line Sud-Européen

PME : Petites et Moyennes Entreprises

PMI : Petites et Moyennes Industries

PMR : Pipe-line Méditerranée-Rhône

PMS : Permanence pour Motif de Sécurité

PPI : Plan Particulier d"Intervention

Pu : Plutonium

PUI : Plan d"Urgence Interne

RD : Route Départementale

REP : Réacteur à Eau Pressurisée

REX : Retour d"EXpérience

RFS : Règles Fondamentale de Sûreté

RN : Route Nationale

RNR : Réacteurs à Neutrons Rapides

RP : RadioProtection

RTE : Réseau de Transport d"Electricité

SAG : Support Auxiliaires Généraux

SCM : Surveillance Centralisée de Marcoule

SCR : Service Compétent en Radioprotection

SCSIN : Service Central de Sûreté des Installations Nucléaires SDIS : Service Départemental d"Incendie et de Secours SMHV : Séisme Maximum Historiquement Vraisemblable

SMS : Séisme Majoré de Sécurité

SOCATRI : SOCiété Auxiliaire du TRIcastin

SOCODEI : SOciété pour le COnditionnement des Déchets et Effluents Industriels SPR : Service de Protection contre les Rayonnements ionisants

SST : Service Santé au Travail

SSTL : Service Support Technique et Logistique

STEL : Station de Traitement des Effluents Liquides

STEP : Station d"Epuration des eaux usées

SVM : Stockage des Verres de Marcoule

TFA : Très Faiblement Actif

TGBT : Tableau Général Basse Tension

TGV : Train à Grande Vitesse

TNI : TN International

TQRP : Technicien Qualifié en Radioprotection

U : Uranium

UCDA : Unité de Conditionnement des Déchets Alpha

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UI : Unités d"intervention UM2 : Université de Montpellier II UNGG : Uranium Naturel Graphite Gaz UP1 : Usine Plutonium 1 ZIPE : Zones d"Intervention de Premier Echelon ZNIEFF : Zone Naturelle d"Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique

Centre de

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COMMUNS OU SUPPORT DU CENTRE DE MARCOULE 9/120

LISTE DES FIGURES

Figure 1 : Carte IGN de la région - site de Marcoule (1/100 000)...................................................................13

Figure 2 : Plan d"accès au Centre de Marcoule...............................................................................................15

Figure 3 : Carte des accès au Site de Marcoule (Echelle 1/25 000) ...............................................................16

Figure 4 : Localisation des installations FM LOGISTICS et PRIMAGAZ par rapport au site de Marcoule .....24

Figure 5 : Implantation de la tuyauterie de gaz alimentant les chaudières du bâtiment des services généraux

Figure 6 : Schéma de l"organisation de crise de l"exploitant............................................................................34

Figure 7 : Composante horizontale du spectre du SMHV ...............................................................................48

Figure 8 : Composante horizontale du spectre du SMS..................................................................................49

Figure 9 : Composante horizontale du spectre du paléoséisme......................................................................50

Figure 10 : Vue en plan schématique des blocs du bâtiment Garages FLS....................................................51

Figure 11 : Vue en plan schématique des blocs du bâtiment Administratif FLS .............................................52

Figure 12 : Vue en plan schématique des blocs du bâtiment Médical.............................................................53

Figure 13 : Vue en plan schématique des blocs du bâtiment SAG .................................................................55

Figure 14 : Vue en plan schématique des blocs du bâtiment SPR..................................................................56

Figure 15 : Vue en plan schématique du Bâtiment SCM.................................................................................57

Figure 16 : Modélisation des niveaux d"eau après rupture de la digue rive droite, crue historique et

effacement du barrage de Vouglans................................................................................................................67

Figure 17 : Schéma d"alimentation électrique du site de Marcoule .................................................................77

Figure 18 : Domiciliation des personnels du CEA Marcoule............................................................................90

Figure 19 : Logigramme de la stratégie de coupure de l"alimentation électrique du site de Marcoule..........100

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