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Guide International

et Outre-Mer 2020

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Des envois simpli˜és

pour tout le monde ! Entièrement repensé, ce guide va vous permettre de repérer facilement les informations nécessaires pour répondre aux besoins de vos clients et leur assurer que leur colis arrive bien à destination. Pour des envois réussis dans n'importe quel pays, suivez le guide...

DES ENVOIS

DOUANIÈRES

DESTINATIONS

UTILES

INDEX 1 2 3 4 5

Un colis bien préparé

est la clé d'un envoi réussi?!

DES ENVOIS

..................................p. 6

Etiquettes et formulaires

.........................p . 8

Poids et dimensions à respecter

...........p . 10

Contenus interdits

...................................p. 12

PRÉPARATION

DES ENVOIS

la liasse de transport propre à chaque produit. Ut iliser la face la plus large du colis

Assurer la lisibilité de la liasse de

transport Ne p as plier la liasse, Ne p as superposer de ruban adhésif, de cerclage, ni de lien. I ndiquer le numéro de téléphone

Depuis chez soi :

mobile / ordinateur / tabletteAu bureau de poste : depuis un automate

Accompagner votre envoi avec la déclaration

douanière digitalisée

DES ENVOIS

En Colissimo International

In sérer le formulaire dans la pochette plastique, face AR visible.

En Colissimo International

Aucun formulaire n™est à joindre.

E n effet, les informations utiles sont renseignées sur la liasse de transport par le bureau de dépôt. Ap poser l™étiquette "Valeur Déclarée» sur le colis.

Pour les envois en Valeur Déclarée

contenant des fonds et valeurs, le client doit remplir une attestation sur l™hon- neur garantissant la valeur réelle de son contenu.

Pour les envois

avec

VG 00 026 688 7 FR

VG 00 026 688 7 FR

VG 00 026 688 7 FRVG 00 026 688 7 FR

VG 00 026 688 7 FR

ROISSY C.I. FRANCEPRIO

FICHE DE DÉPÔT D'UNE VALEUR DÉCLARÉE INTERNATIONALE

Date de dép

ôt

Montant de la VDPoidsPrix

Cadres réservés à La Poste

Étiquette entière à détacher et à coller par le guichetie r au recto de l"envoi Valeur Déclarée Internationale

Destinataire :

Expéditeur :

Localité :

Pays (en français) :

LIFTLIF T

VALEUR DÉCLARÉE / INSURED VALUE

REMISE CONTRE SIGNATURE

SIGNATURE REQUIRED

Signature

Scan

VEUILLEZ SCANNER

PLEASE SCAN

p reinte ou marque spéciale de l"expéditeur. So it par un ou plusieurs cachets de cire iden- tiques avec empreinte ou marque spéciale de l"expéditeur. So it par le ruban adhésif Scotch 3M type 820, sur lequel est apposée la marque personnelle de l™expéditeur au moyen d™un cachet ther- mique.

Les documents

douaniers Me ttre sous une pochette plastique autocol- lante les documents douaniers ou autres (par exemple les factures). La isser apparents les documents à faire vi- ser par la douane.

NB : en dehors des pays francophones, il est

conseillé d™utiliser l™anglais ou la langue du pays.

DES ENVOIS

Poids : jusqu'à 30 kg

Le poids maximum varie suivant les pays de destination (se reporter à la partie

Destinations p.46).

Dimensions minimales et maximales :

Attention :

Certains pays appliquent des conditions de dimensions plus restric- tives ou différentes DL L hl assurer la stabilité du colis re couvrir, protéger et caler ne c omporter aucun élément de débord as surer l™intégralité du contenu et

être fermés.

Les envois standards :

Les envois non standards :

Co lis " encombrants » : longueur + largeur + hauteur > 150 cm et ° à

200 cm et/ou longueur < 100 cm

Co lis " non stables » : leur forme ne garantit pas la stabilité et n™évite pas le renversement de colis (ex.: sphérique ou cylindrique) Co lis sous forme de rouleaux Co lis non ou mal emballés, ou colis dont l™emballage génère des risques de blocage dans la machine de tri (ex.: ˜celles).

Se reporter aux ˜ches pays pour

connaitre les tolérances accordées.

Les envois non admis :

La Poste ne prend pas en charge les

colis ne respectant pas les condi- tions d'admission ci-dessus

DES ENVOIS

À NOTER

Il existe différents types d™interdic-

tions applicables aux objets envoyés par La Poste : Le s interdictions universelles (voir liste ci-après), Le s interdictions propres à diffé- rents pays (lesquelles relèvent de réglementations nationales concer- nant l™importation), Le s interdictions applicables par les services postaux des différents pays (frappant les marchandises dont l™importation est autorisée par la loi mais interdite par la régle- mentation postale).Une liste non exhaustive de ces ob- jets ˜gure dans les pages Destina- tions ainsi que sur le site Internet www.laposte.fr/colissimo.

L™acceptation par La Poste d™un envoi

non conforme ne dégage pas l™expé- diteur de sa responsabilité. Les ob- jets listés ci-dessous sont interdits quelle que soit la destination choi- sie. La Poste n™assume aucune res- ponsabilité pour erreur ou omission concernant ces objets car la liste des marchandises est extrêmement variable.

Les matièr

es biologiques

Les objets qui par leur natur

e ou leur emballage peuvent présenter un danger pour les agents, Les s tupé?ants, produits anabo lisants matières psychotropes.

Les objets ou messages port

ant at- teinte aux droits de propriété intel lectuelle

Les animaux viv

ants objets obscènes

Les matièr

es explosives

La liste des objets interdits

Le s matières in?ammables

matières radioactives. liquides corrosifs. L es bijoux, métaux précieux, bil- lets de banque,

Restrictions particulières liées

au caractère sensible de marchandises :

Certaines marchandises

soumises à des restrictions de circulation. armes, médicaments, biens culturels, boissons alcoolisées, tabacs, biens à double usage produits issus d'espèces de faune et de ?ore sauvages proté- gées au torisations d™importation ou d™exportation

Ces documents doivent pouvoir être pré-

sentés à l™administration lors du dédoua- nement ou lors d™un contrôle inopiné de cette dernière. Les services douaniers français peuvent être amenés à bloquer ces envois.

Les formalités de dédouanement

d™envoi postal, contenant des mar- chandises soumises à des mesures de restriction ou, le cas échéant, à toute autre formalité particulière, doivent être effectuées par l™expédi- teur de l™envoi lui-même ou par son représentant (notamment La Poste) au moment de l™envoi.

L™expédition de

produits alimentaires est par ailleurs strictement régle- mentéeLes viandes, produits à base de viandes, de lait et de produits à base de lait l'Union Européenne est strictement interdit.

Infractions de contrefaçons

dans les envois postaux : marchan- dises contrefaites

Obligation déclarative de

sommes, titres, valeurs : déclaration CN 23

Les procédures à

suivre selon les destinations. 2 Informations générales ...................................................p. 18 F ormalités douanières : > vers l™Union Européenne ............................................p. 20 > v ers la zone OM1 ........................................................p. 22 > vers le reste du monde et la zone OM2 .....................p. 23

Justi˜catifs d™origine des marchandises

.........................p.26

Formalités douanières pour l™import

..............................p. 28

Justi˜catifs d™exportation

.................................................p. 34

Droits et t

axes applicables dans le pays de destination ..................................................................p. 36

Présentation des documents douaniers

........................p. 37

Exportateur agréé

...........................................................p. 44

FORMALITÉS

À NOTER

les marchan- dises exportées (vers l'Outre-Mer ou les pays hors Union Européenne) sont vendues Hors Taxe. De plus, les formalités douanières au départquotesdbs_dbs48.pdfusesText_48

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