[PDF] Service de lenseignement obligatoire





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21 juin 2016 Si l'adresse étudiant pour l'année universitaire n'est pas connue à ce ... pendant l'année scolaire 2015-2016 c'est l'année civile n+1 qui ...



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30 avr. 2022 une scolarité en école ordinaire et le cas échéant



Stratégie sectorielle de léducation et de la formation 2016-2025

Axe stratégique n°1 : Développer l'accès et assurer l'équité . ème année primaire poursuivent dans le 1er cycle secondaire dans le.



MESSAGE 2018-DICS-39 15 janvier 2019 du Conseil dEtat au

15 janv. 2019 sur la scolarité obligatoire (loi scolaire LS) et la loi du 17 novembre 2017 ... Yvan Hunziker / Ruedi Schläfli - Horaire au secondaire 1.



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CENTRES DE SERVICES SCOLAIRES ET COMMISSIONS SCOLAIRES

Conseil du trésor le 23 mars 2021 pour l’année scolaire 2020-2021 Le texte comporte également des parties surlignées en bleu indiquant les modifications par rapport au projet de Règles budgétaires pour l’année scolaire 2021-2022



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Les droits de scolarité par élève selon l’ordre d’enseignement présentés ci-dessous sont ceux de l’année scolaire 2019-2020 Les droits de scolarité pour l’année scolaire concernée sont présentés dans le document Renseignements spécifiques à l’année scolaire concernée Ordre d’enseignement Montant par ETP (en $)

Service de lenseignement obligatoire

Département de la formation de la digitalisation et des sports (DFDS) Avril 2022

Département de la formation, de la digitalisation et des sports (DFDS) Avril 2022

CONTENU

SYSTÈME SCOLAIRE

1 SERVICE DE L'ENSEIGNEMENT OBLIGATOIRE ............................................................ 3

2 CERCLES SCOLAIRES .......................................................................................... 10

PÉDAGOGIE

3 DOMAINES D'ENSEIGNEMENT ............................................................................... 12

4 ÉLÈVES À BESOINS ÉDUCATIFS PARTICULIERS ....................................................... 16

ORGANISATION DE LANNÉE SCOLAIRE

5 PRÉAMBULE ....................................................................................................... 19

6 GRILLE HORAIRE ET DIRECTIVES CANTONALES D'APPLICATION ................................ 19

7 RELATION AVEC LES FAMILLES ............................................................................. 28

8 MESURES D'ASSOUPLISSEMENT LORS DE L'ADMISSION OU DURANT LA PROGRESSION DES

ÉLÈVES EN SCOLARITÉ OBLIGATOIRE..................................................................... 29

9 DEMANDES D'ATTESTATIONS................................................................................ 29

10 MUTATIONS DES ÉLÈVES ..................................................................................... 30

11 MATÉRIEL SCOLAIRE ........................................................................................... 30

DROIT & RESSOURCES HUMAINES

12 DROIT ET RESSOURCES HUMAINES (RH) ............................................................... 32

INFORMATIQUE & STATISTIQUES

13 LIENS UTILES ET CHIFFRES .................................................................................. 34

CAPPES

14 CENTRE DACCOMPAGNEMENT ET DE PRÉVENTION POUR LES PROFESSIONNEL-LE-S DES

ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES (CAPPES) ................................................................ 35

GROUPE DE CONFIANCE

15 STOP HARCÈLEMENT ! GROUPE DE CONFIANCE POUR LES MEMBRES DU CORPS

ENSEIGNANT ....................................................................................................... 37

AGENDA DE L'ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023................................................................... 39

PLAN DES VACANCES SCOLAIRES POUR L'ENSEIGNEMENT OBLIGATOIRE ........................... 40

SYSTME SCOLAIRE

3

1. SERVICE DE L'ENSEIGNEMENT OBLIGATOIRE

Chef de service : M. Jean-Claude Marguet

Rue de l'Écluse 67 032 889 69 20

Case postale 3016 www.ne.ch/seo

2001 Neuchâtel

Service.EnseignementObligatoire@ne.ch

Missions

ƒ Dans le cadre du pilotage du système scolaire, la responsabilité et l'action du service couvrent les domaines de l'éducation et de la formation durant l'école obligatoire.

Pédagogie

intercantonales et l'autoritĠ cantonale, en assurant le lien aǀec les cercles scolaires ; informatiques, ainsi que promouvoir et conduire des projets spécifiques.

Scolarité

ƒ Déterminer le cadre garantissant le parcours scolaire des élèves, ainsi que l'encadrement

nécessaire à l'organisation de leur affectation ; ƒ Créer les conditions favorables permettant aux écoles de contribuer, en collaboration avec la famille, à l'éducation de l'enfant ;

ƒ En fonction de la situation de l'élève ayant des besoins éducatifs particuliers, promouvoir

une scolarité en école ordinaire et, le cas échéant, prendre des décisions relevant de la

pédagogie spécialisée.

SYSTME SCOLAIRE

4

Droit et Ressources humaines

ƒ Gérer les ressources humaines et les aspects juridiques relevant du cadre cantonal et permettre leur application en étroite collaboration avec les autorités des cercles scolaires.

Finances

ƒ Conduire la gestion financière et budgétaire dans les limites fixées par le cadre cantonal

et en assurer le contrôle.

Qualité et monitorage

ƒ Exercer la surveillance de l'enseignement et des établissements scolaires et proposer des mesures dans une logique d'amélioration continue.

Communication

ƒ Assurer la communication et l'information de l'ensemble du service, tant à l'interne qu'à l'externe ; ƒ Collaborer activement à la réalisation et à la mise en place d'outils de communication dans le but d'une amélioration continue ;

ƒ Informer le public en général et les parents en particulier des activités et innovations liées

à l'école neuchâteloise.

Conservatoire de musique neuchâtelois

ƒ Exercer la surveillance et assurer la coordination des activités du Conservatoire de

musique neuchâtelois.

SYSTME SCOLAIRE

5 Office de la pédagogie et de la scolarité (OPS)

Chef d'office : M. Alain Ramelet

Rue de l'Écluse 67 032 889 49 56

Case postale 3016 www.ne.ch/ops

2001 Neuchâtel

Service.EnseignementObligatoire@ne.ch

Missions et prestations

Domaine de la pédagogie

ƒ Veiller ă l'application du plan d'Ġtudes et des moyens dΖenseignement ; ƒ Assurer le suivi et la coordination, pour les domaines et disciplines d'enseignement, avec les groupes de travail cantonaux, romands, nationaux, la recherche et la formation du corps enseignant ; ƒ Assurer le suivi de projets pédagogiques en coordination avec d'autres cantons ;

ƒ Définir le cadre de l'évaluation du travail scolaire des élèves et en assurer le

développement ; ƒ Assurer la gestion des épreuves cantonales, romandes et nationales (élaboration, analyse, passation et diffusion des résultats) ;

ƒ Favoriser les travaux de recherche et en exploiter les résultats pour améliorer la qualité

de l'enseignement ;

ƒ Soutenir l'intégration des MITIC.

Domaine de la scolarité

ƒ Assurer le monitorage du système scolaire en exploitant notamment le tableau de bord de la scolarité obligatoire (indicateurs) et les informations fournies par les cercles scolaires ; ƒ Proposer, soutenir et évaluer des mesures d'aide pour les élèves en difficulté ; ƒ Assurer un cadre cantonal d'actions et de programmes de prévention et de promotion de la santé ; ƒ Décider des mesures d'assouplissements (aǀancements, reports) et de l'octroi du soutien immédiat et temporaire (SIT) ; ƒ Définir les documents scolaires (attestations, bulletins, agenda scolaire, etc.).

SYSTME SCOLAIRE

6 Office de l'informatique scolaire et de l'organisation (OISO)

Chef d'office : M. Frédéric Frey

Rue de l'Écluse 67

032 889 89 00

Case postale 3016 www.ne.ch/oiso

2001 Neuchâtel

oiso@ne.ch

Missions

ƒ Assurer l'intĠgration, le dĠǀeloppement et la gestion des technologies de lΖinformation et

pédagogique, administratif et technique ; pédagogique ; développer le réseau pédagogique neuchâtelois ; utilisateurs du systğme d'information scolaire, essentiel au fonctionnement administratif des écoles ;

ƒ Appuyer le service de l'enseignement obligatoire dans les travaux liés à la qualité, à

ordinateur (PAO) ; ƒ Collaborer avec le service de statistique (STAT) pour satisfaire notamment aux demandes de l'office fédéral de la statistique (OFS), ainsi que pour mettre à disposition du service de l'enseignement obligatoire des instruments de pilotage et d'aide ă la dĠcision ; ƒ Contribuer à améliorer les connaissances scientifiques en matière scolaire et pédagogique, en collaboration avec les services du département, notamment en exerçant une veille active relative aux nouvelles technologies. SIEN : Support-Assistance support@rpn.ch | Horaires : 07h30 - 17h00

032 889 11 11 (touche 3)

OISO : Informatique

administrative Mme Martinha Coutinho (Martinha.Coutinho@ne.ch)

032 889 89 07

pédagogique M. Claude-Alain Rudolf (Claude-Alain.Rudolf@rpn.ch)

032 889 79 97

technique M. Pierre Mayer (Pierre.Mayer@rpn.ch)

032 889 79 14

SYSTME SCOLAIRE

7

Office de l'enseignement spécialisé (OES)

Chef d'office : M. Philippe Willi

Rue de l'Écluse 67

032 889 89 11

Case postale 3016 www.ne.ch/oes

2001 Neuchâtel

OESN@ne.ch

Missions

ƒ Conduire et gérer le domaine de la pédagogie spécialisée (mesures renforcées) : écoles

spécialisées, classes des institutions, orthophonie, psychomotricité, soutien pédagogique

spécialisé, service éducatif itinérant, procédure d'évaluation standardisée et suivi des

élèves en milieu psychiatrique ;

ƒ Exercer la surveillance de l'enseignement spécialisé et des écoles spécialisées ;

continue ; ƒ Coordonner la pédagogie spécialisée et les mesures d'aide et d'accompagnement pour les élèves ayant des besoins éducatifs particuliers ;

ƒ Suivre les processus budgétaire et financier des écoles spécialisées et attribuer les

subventions ; ƒ Assurer le suivi de la supervision pédagogique et du subventionnement des classes des institutions, en collaboration avec les services concernés.

Prestations

ƒ Informer et conseiller les partenaires sur toute question en relation avec la formation spécialisée dans le canton de Neuchâtel ; ƒ Gérer les dossiers de demandes de mesures renforcées et ceux des enfants et des jeunes neuchâtelois·e·s bénéficiant desdites mesures ;

ƒ Analyser la situation particulière de chaque enfant ou jeune directement concerné·e par

une demande de mesure renforcée ;

ƒ Décider des mesures renforcées ;

ƒ Assurer le suivi scolaire des enfants et adolescent·e·s hospitalisé·e·s en milieu

psychiatrique et au sein de RHNE ;

ƒ Assurer le suivi des élèves sourd·e·s ou malentendant·e·s par le suivi pédagogique

spécialisé ; ƒ Soutenir les écoles pour le suivi des élèves à haut potentiel intellectuel ;

ƒ Assumer le paiement des prestations (mesures renforcées, cf. onglet " Pédagogie »)

accordées dans le cadre de ces décisions.

SYSTME SCOLAIRE

8

Centre de psychomotricité (CEPM)

Chef d'office : M. Valéry Lambert

Rue de l'Écluse 67 032 889 89 11

Case postale 3016 www.ne.ch/psychomotricite

2001 Neuchâtel

cepm@ne.ch

Missions

ƒ Offrir des prestations de consultation, d'évaluation et de prise en charge des troubles psychomoteurs de l'enfant ;

ƒ Intervenir de manière ambulatoire ou dans des institutions d'éducation spécialisée

reconnues par la loi.

Prestations

ƒ Prévention et dépistage ;

ƒ Établissement de bilans psychomoteurs évaluant les compétences et les difficultés des

enfants ; ƒ Traitements ambulatoires individuels, en groupe ou de type parent-enfant ;

ƒ Prévention, dépistage, bilans, conseils d'orientation et traitements au sein des institutions

spécialisées ; ƒ Autres mandats particuliers (ex. cours, soutiens ponctuels).

SYSTME SCOLAIRE

9

Conservatoire de musique neuchâtelois (CMNE)

Directeur du conservatoire : M. Nicolas Farine

Espace de l'Europe 21

2000 Neuchâtel

et Av. Léopold-Robert 34

2300 La Chaux-de-Fonds

032 889 69 12

7 032 889 15 10

www.cmne.ch conservatoire@ne.ch

Missions

ƒ Enseigner la musique à un public amateur et préprofessionnel conformément à son adage

" Musiques pour tous ! » ; ƒ Développer la culture musicale dans le canton ; ƒ Proposer des prestations musicales en collaboration avec les organisations culturelles et les ensembles musicaux de la région ; ƒ Intensifier l'enseignement musical dans les écoles publiques du canton.

Prestations

Adressées aux écoles avec le département Musique-École : ƒ Conseils, collaborations et interventions en classe pour toutes sortes d'activités en lien avec la musique (créations, concerts, spectacles, ateliers, etc.).

Adressées aux élèves sur 16 sites dans le canton (quatre sites principaux et 12 sites

décentralisés) : ƒ Cours de formation instrumentale (bois, cuivres, cordes, claviers, percussions, voix, cordes pincées, instruments liés aux musiques populaires) ;

ƒ Cours d'initiation musicale (rythmique) ;

modulaire) ; ƒ Les principaux styles musicaux (classique, jazz, musiques actuelles, musiques populaires) enseignés par des spécialistes ;

ƒ Cours de rythmique pour les seniors ;

ƒ Formation préprofessionnelle labellisée (Pre-college CH MUSIC) dans les domaines classiques, jazz et comédie musicale ; ƒ Programme d'inclusion des élèves en situation de handicap ; ƒ Structure administrative labellisée Quarte.

SYSTME SCOLAIRE

10

2. CERCLES SCOLAIRES

Organisation des sept cercles scolaires régionaux éorén École obligatoire de la région de Neuchâtel (Centres : La Côte - Terreaux - Mail - Bas-Lac - Deux-Thielles)

CESCOLE Cercle scolaire de Colombier et environs

CSRC Cercle scolaire régional Les Cerisiers

JJR Cercle scolaire du Val-de-Travers

CSVR Cercle scolaire de Val-de-Ruz

CSLL Cercle scolaire Le Locle

EOCF École obligatoire de La Chaux-de-Fonds

(Centres : Secteur Nord - Secteur Ouest - Secteur Sud)

éorén

CSVR EOCF CSLL

JJR CSRC

CESCOLE

E

SYSTME SCOLAIRE

11

Autorités scolaires

ƒ Conseil d'État : exerce la surveillance de l'enseignement, de l'organisation et de la gestion

des écoles et détermine les modalités de contrôle qui découlent de cette tâche.

ƒ Département de la formation, de la digitalisation et des sports (DFDS) : assure la

surveillance cantonale des centres scolaires régionaux en matière de scolarité obligatoire.

Il décide des principes pédagogiques généraux et arrête les méthodes, ainsi que les

moyens d'enseignement. Il ratifie les mesures prises par les conseils communaux ou les comités scolaires régionaux quant au fonctionnement de la direction et du secrétariat des écoles. Il nomme le corps enseignant, sur proposition des autorités communales ou intercommunales.

ƒ Autorités communales ou intercommunales : élaborent les règlements de l'école,

engagent les membres de direction et le personnel enseignant, proposent la nomination des membres des directions et du personnel enseignant, décident de la promotion des

intercommunales négocient avec le département les stratégies générales relatives au bon

fonctionnement de l'Ġcole. ƒ Service de l'enseignement obligatoire (SEO) : exerce un rôle de surveillance du système scolaire neuchâtelois avec un accent plus décisif en termes de pilotage de la qualité du des ressources humaines. Les cadres du SEO ont, dans le contexte de la régionalisation, un rôle de référent·e·s pour les centres scolaires.

ƒ Directions des centres scolaires régionaux : assurent la cohérence et la cohésion au sein

de l'Ġcole entre les directives cantonales et communales et veillent à la qualité de

l'enseignement, au suivi pédagogique des élèves et à la collaboration avec les familles et

les actrices et acteurs de l'école. Les directions des centres scolaires régionaux conduisent l'école en entretenant un climat de confiance et de dialogue avec les personnes impliquées. SEO, missions des référent·e·s des centres scolaires ƒ Appuyer les directions d'Ġcoles et les autorités communales ou intercommunales ; ƒ Valider l'organisation des classes en ǀue d'allouer les ressources financiğres ; ƒ Valider les procédures en matière de ressources humaines (engagements, nominations, collocations, licenciements, retraites, etc.) ; ƒ Valider l'application du cadre pédagogique cantonal par les écoles ; ƒ Proposer des mesures visant à améliorer l'accomplissement des tâches.

PDAGOGIE

12

3. DOMAINES D'ENSEIGNEMENT

Les nouveaux moyens d'enseignement introduits à la rentrée scolaire 2022-2023 sont signalés dans le tableau ci-dessous par domaine d'enseignement. Les domaines d'enseignement énumérés sont ceux reconnus par le plan d'études romand (PER).

Les colloques cantonaux de discipline et les séances de chef·fe·s de file appuient le SEO dans la

de la scolarité obligatoire. La composition de ces groupes, conduits par un·e représentant·e

www.rpn.ch > Administration > Bibliothèques > Bibliothèque SEO privée > Colloques cantonaux > Colloques 21-22.pdf (8 LIEN).

Domaines d'enseignement Responsables au SEO

Arts M. Jean-Philippe Favre - jean-philippe.favre@ne.ch Corps et mouvement M. Jean-Philippe Favre - jean-philippe.favre@ne.ch

Langues

Français Mme Françoise Simon-Vermot - francoise.simon- vermot@ne.ch

Mme Patricia Trigo - patricia.trigo@ne.ch

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