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Maso à l'assaut de ses formes rondelettes. Elle était occupée à couper du pécule car on lui piquait les fesses. Victime de la mode tel est son nom de code

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C'est elle qui est dénommée « Sauveur » car tel est le nom de l'œuvre qu'elle devait accomplir pour le salut de ceux qui 17 en sont venus à ignorer le Père

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sonne qui téléphone n'a pas à donner son nom anonyme adjectif. (personne) dont le nom n'est pas connu. (lettre appel) dont le nom de l'auteur n'est.

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Une entreprise peut même dans le cas d'un cartel (c'est- à-dire d'une entente entre entreprises concurrentes pour fixer les prix) échapper à tout ou partie de

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Tel est le cas si les revenus bruts de cette entité attribuable à la détention d'actifs financiers et aux services financiers connexes sont supérieurs ou égaux

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Dans ces deux cas il est dans l'intérêt de l'entreprise de dénoncer sans attendre l'entente ou le cartel auquel elle a pris part

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c'était le cas auparavant et des ombres très faciles à créer • Le chapitre 11 dresse un panorama des propriétés applicables aux

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b) Le noClient son nom le numéro de téléphone du client le montant total commandé pour les articles dispendieux dont le prix unitaire est supérieur à $20 et

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On doit pouvoir créér un plat avec son nom Il faut également avoir des accesseurs sur le nom du plat et les ingrédients et pouvoir ajouter un ingrédient à

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Ce qui est bien sûr normal car le SI est le reflet du fonctionnement présent passé -et parfois futur -de l'entreprise Toute modification apportée à ce

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nous sembla que la peine de mort était abolie de Tel vint avec sa basse tel avec son le lieu le jour ni le nom du condamné mais nous

Annexe - Définitions

"Titulaire de compte» Il s'agit de la personne enregistrée ou identifiée comme titulaire d'un compte financier par

l'Institution financière qui gère le compte. Une entité "intermédiaire» (par ex. une entité transparente) peut notamment être

considérée comme Titulaire de compte. Par exemple, si un trust ou une succession est enregistré(e) comme titulaire ou

propriétaire d'un compte financier, le trust ou la succession est considéré(e) comme le Titulaire de compte, et non pas le

trustee ou les propriétaires du trust ou ses bénéficiaires. De la même manière, si un partnership est enregistré comme

titulaire ou propriétaire d'un compte financier, alors le partnership est le Titulaire du compte et non pas les associés du

partnership. Une personne autre qu'une Institution financière qui tient un compte financier pour le compte d'un tiers, en

tant que mandataire, dépositaire, prête-nom, signataire, conseiller en placement ou intermédiaire, n'est pas considérée

comme le titulaire lui-même. Dans ce cas, ce tiers est considéré comme le Titulaire du compte.

"Entité Non Financière (ENF) Active» Une ENF est dite "Active» si elle satisfait à l'un des critères ci-dessous. En résumé,

ces critères font référence aux:

lENFs Actives percevant des revenus actifs (en général tirés de la vente de biens ou de services);

lENFs cotées en bourse;

lEntités publiques, organisations internationales, banques centrales ou entités détenues entièrement par une ou

plusieurs des organismes précités; lENFs holding qui sont membres d'un groupe non financier; lENFs start-ups; lENFs en cours de liquidation ou qui viennent de réaliser une déclaration de faillite; lCentres trésoreries membres d'un groupe non financier; ou lENFs à but non lucratif.

Plus précisément, une entité sera classifiée comme ENF Active si elle répond à l'un des critères suivants:

a)au cours de l'année civile ou d'une autre période de référence comptable pertinente, moins de 50% des revenus

bruts de l'ENF sont des revenus passifs et moins de 50% des actifs détenus par l'ENF sont des actifs qui

produisent ou qui sont détenus pour produire des revenus passifs;

b)les actions de l'ENF font l'objet de transactions régulières sur un marché boursier réglementé ou l'ENF est une

Entité liée à une entité font l'objet de transactions régulières sur un marché boursier réglementé;

c)l'ENF est une entité publique, une organisation internationale, une banque centrale ou une entité détenue à 100%

par une ou plusieurs des structures précitées;

d)les activités de l'ENF consistent pour l'essentiel à détenir (en tout ou en partie) les actions émises par une ou

plusieurs filiales dont les activités ne sont pas celles d'une Institution financière, ou à proposer des financements ou

des services à ces filiales. Par exception, une ENF ne peut prétendre à ce statut si elle opère (ou se présente)

comme un fonds de placement, tel qu'un fonds de capital-investissement privé, un fonds de capital-risque, un

fonds de rachat d'entreprise par endettement ou tout autre organisme de placement dont l'objet est d'acquérir

ou de financer des sociétés puis d'y détenir participations à des fins de placement;

e)l'ENF n'exerce pas encore d'activité et n'en a jamais exercé précédemment, (une " ENF start-up») mais investit des

capitaux dans des actifs en vue d'exercer une activité autre que celle d'une Institution financière, étant entendu

que cette exception ne saurait s'appliquer à l'ENF après expiration d'un délai de 24 mois suivant la date de sa

constitution initiale;

f)l'ENF n'était pas une Institution financière durant les cinq années précédentes et procède à la liquidation de ses

actifs ou est en cours de restructuration afin de poursuivre ou de reprendre des transactions ou des activités qui ne

sont pas celles d'une Institution financière;

g)l'ENF se livre principalement au financement d'Entités liées qui ne sont pas des Institutions financières, et à des

transactions de couverture avec ou pour le compte de celle-ci et ne fournit pas de services de financement ou de

couverture à des entité qui ne sont pas des Entités liées, à condition que le groupe auquel appartiennent ces

Entités liées se consacre principalement à une activité qui n'est pas celle d'une Institution financière; ou