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Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous- direction de la sécurité des navires (1974-1984)

Répertoire (19960047/1-19960047/51)

Archives nationales (France)

Pierrefitte-sur-Seine

1996
1

INTRODUCTION

Référence

19960047/1-19960047/51

Niveau de description

fonds

Intitulé

Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction de la sécurité des navires

Date(s) extrême(s)

1974-1984

Présentation du contenu

Inventaire d'archives du bureau de la plaisance (SN3) de la sous-direction de la sécurité des navires de la Direction des

Ports et de la Navigation Maritimes

Cette liste répertorie les dossiers d'approbation de modèles de navires de plaisance. Ces derniers sont composés dans

le meilleur des cas des documents suivants : . un descriptif du bateau ; . les plans du navire ; . la liste des caractéristiques techniques du bateau ; . la correspondance "MER" avec le constructeur ou l'importateur ; . la décision d'approbation après passage en commission. Le classement est sériel, par n° de dossier d'approbation.

Jusqu'en 1987, lorsqu'un constructeur apportait une modification à la structure de son bateau (changements de nom,

du nombre de personnes embarquées, de catégorie de navigation, de puissance du moteur, de type de moteur, etc.), le

numéro d'approbation restait identique au numéro initial ; il était simplement suivi d'une lettre (A, B ou C) et la/les

nouvelles pièces étaient intégrées dans le dossier initial.

Depuis 1988, en cas de modification de la structure du bateau, un nouveau numéro de dossier et, par conséquent, un

nouveau numéro d'approbation sont attribués à chaque demande.

Lors de la vente du navire, ce dernier doit être identique et conforme au modèle ayant reçu l'approbation.

Jusqu'en 1987, ces dossiers portaient sur les bateaux de plus de 5 mètres et jusqu'à 25 mètres. Depuis le début de

l'année 1988, ces dossiers portent aussi sur les embarcations légères de plaisance (ELP), à savoir les bateaux de moins

de 5 mètres.

Pour certains bateaux, le nom de l'architecte apparaît dans l'inventaire. Il a été délibérément inscrit car dans ce cas

l'architecte a souvent confié la construction du bateau à un amateur.

Par ailleurs, la mention P.A.C. (Plan à commercialiser) apparaît aussi pour certains bateaux. Ceci implique qu'un

architecte a demandé une approbation pour les plans d'un navire qu'il a conçu avec le dessein de vendre ces plans à un

constructeur éventuel. La mention est suivie du nom du constructeur.

La mention "Kits" est inscrite lorsque la commercialisation du bateau est prévue en "pièces détachées".

A partir du 16 juin 1996, les constructeurs devront se mettre en conformité avec les normes européennes. Cet état de

fait implique le montage de dossiers d'approbation directement adressés aux instances communautaires compétentes

et non plus à l'instance compétente du pays dans lequel le constructeur souhaite commercialiser son bateau.

Sommaire

Art 1-51 : Dossiers d'homologation des navires de plaisance de moins de 25 mètres : Plans, descriptifs

techniques, correspondance, décision d'approbation, 1974-1984 (suite du versement 950537)

Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en

Français.

Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales.

2

Nom du producteur

Sous-direction de la sécurité des navires

Localisation physique

Pierrefitte

Termes d'indexation

navire; sport nautique; document graphique; agrément

Archives nationales (France)3

Répertoire (19960047/1-19960047/51)

19960047/1

1882-1984

Dossier n° 2280

Navire : MB.59

Constructeur : Chantier naval de Marseille

1882 ?

Dossier n° 2281 A

Navire : Alinéor 620 I.B

Constructeur : Chantiers Ocqueteau

1984

Dossier n° 2281 B

Navire : Alinéor 620 HB

Constructeur : Chantiers Ocqueteau

1984

Dossier n° 2282

Navire : Sélection

Constructeur : S.A. Jeanneau

1984

Dossier n° 2283

Navire : Louisiane

Constructeur : Fountaine-Pajor

1984

Dossier n° 2284

Navire : Voyageur 47

Constructeur : Etablissement META

1984

Dossier n° 2285

Navire : ACM - 730

Constructeur : Chantiers naval

1984

Dossier n° 2286

Navire : Moady 31

Constructeur : Marine Project Ltd. (G.B.)

Importateur : Chantiers Vanek

non daté

Dossier n° 2287

Archives nationales (France)4

Navire : Flipper 640

Constructeur : Naboats Nagu (Finlande)

Importateur : Atlanta France

1984

Dossier n° 2288

Navire : lpérion 37

Constructeur : Coniar (Italie)

Importateur : Sidmer

1984

Dossier n° 2289

Navire : Gédé 760

Constructeur : Chantier Cadeau

1984

Dossier n° 2290

Navire : Bourbon

Constructeur : C.N. Théry

1984

Dossier n° 2291

Navire : Challenger Bravo

Constructeur : Chantier Naval Jullien

1984

Dossier n° 2292

Navire : Sealine 30 FB

Constructeur : Fibrasonic marine

Importateur : Société Trans-Nantic Cannes

1984

Dossier n° 2293

Navire : Carrera

Constructeur : Piranha

Importateur : Localain marine

1984

Dossier n° 2294

Navire : Miura

Constructeur : Piranha

Importateur : Localain marine

1984

Dossier n° 2295

Navire : Moady 34

Constructeur : Marine Project Ltd (G.B.)

Archives nationales (France)5

Importateur : Chantiers Vanek

1984

Dossiers n° 2296 A & B

Navire : Navajo

Constructeur : C.N. Jama

P.A.C. J.P. Villenave

1984

Dossier n° 2297

Navire : Tawata 12,40

Constructeur : Chantiers Alioth

non daté

Dossier n° 2298

Navire : Eolia

Constructeur : S.A. Jeanneau

1984

Dossier n° 2299

Navire : Bagarvro

Constructeur : Pichevaut

non daté

Dossier n° 2300

Navire : Antarès 6,40

Constructeur : Chantier S.A. Beneteau

non daté

Dossier n° 2301

Navire : Boomerang 23 day

Constructeur : Nuova Fiberglass (Italie)

Imporateur : Michel marine

non daté

Dossier n° 2302

Navire : Panade 530

Constructeur : Nuova Fiberglass (Italie)

Importateur : Michel Marine

non daté

Dossier n° 2303

Navire : Pergis 530

Constructeur : Michel Marine

1985

Dossier n° 2304

Archives nationales (France)6

Navire : Sloop de croisière (Impérya MK 32)

Constructeur : Mark III

1985

Dossier n° 2305

Navire : Show 36Constructeur : Barberis

1984

Dossier n° 2306

Navire : Rumba 41

Constructeur : Aluminium et technique

1984

Dossier n° 2307 A

Navire : Gamma 100 Deriveux Integral

Constructeur : Nautalu CDS

1983

Dossier n° 2307 B

Navire : Gamma 100

Constructeur : Nautalu CDS

1983

Dossier n° 2308

Navire : Givry

Constructeur : Sensco

1985

19960047/2

1983-1984

Dossier n° 2309

Navire : Daphnie

Constructeur : ACNNO

1983

Dossier n° 2310

Navire : Mérou

Constructeur : Polyestra

1983

Dossier n° 2311

Navire : Déferlante 7m

Constructeur : Chantier aluminium Labbé

1983

Dossier n° 2312

Archives nationales (France)7

Navire : Arak 36

Constructeur : Caremal

1983

Dossier n° 2313

Navire : Coco - Tai

Constructeur : Constructions navales Marc Jean-Paul 1984

Dossier n° 2314

Navire : Rio 1000

Constructeur : Rio (Italie)

Importateur : Rio France

1983

Dossier n° 2315

Navire : Rio 730

Constructeur : Rio (Italie)

Importateur : Rio France

1983

Dossier n° 2316

Navire : JNF 34

Constructeur : Joubert Nivelet

1984

Dossier n° 2317

Navire : Rambler

Constructeur : S.A. Fumagalli

Importateur : inconnu

1984

Dossier n° 2318

Navire : Gib'sea

Constructeur : Gibert marine

1984

Dossier n° 2319

Navire : Starval 15

Constructeur : Amateur et chantiers divers

1983

Dossier n° 2320

Navire : Kurunig 585

Constructeur : Bimore le Croisic

1983

Archives nationales (France)8

Dossier n° 2321

Navire : Cocaïne

Constructeur : Polycoque

1983

Dossier n° 2322

Navire : Endurance 31

Constructeur : Cranchi et Cie S.R.L (Italie)

Importateur : Escomer Cannes

1983

19960047/3

1974-1988

Dossier n° 2323

Navire : Super 27

Constructeur : Cranchi et CO, S.R.L.

Importateur : Escomer Cannes

1981

Dossier n° 2324

Navire : Sérénita 55

Constructeur : Gibert Marine

1984

Dossier n° 2325

Navire : Antarès 7.70

Constructeur : S.A. Beneteau

1983

Dossier n° 2326

Navire : Morning Glony 38

Constructeur : Nautalu

1982

Dossier n° 2327

Navire : Flying Fish

Constructeur : Nautalu

1985

Dossier n° 2328

Navire : Artaban 760 Croisière

Constructeur : Yachting France

1984

Dossier n° 2329

Navire : Searover 21

Archives nationales (France)9

Constructeur : Eider Marine

1988

Dossier n° 2330

Navire : Vulcain 5 Aluminium

Constructeur : Brument

1978

Dossier n° 2331

Navire : Cutter 76 F

Constructeur : Trehard C.N.

1983

Dossier n° 2332

Navire : GM 550

Constructeur : Guymarine

1984

Dossier n° 2333

Navire : Légende 10.40

Constructeur : C.M. Grardel

1984

Dossier n° 2334

Navire : Aube 10.10

Constructeur : SARL Grardel

1984

Dossier n° 2335

Navire : Kismayo

Constructeur : Amateur

1983

Dossier n° 2336

Navire : Cap Camarat 658

Constructeur : S.A. Jeanneau

1984

Dossier n° 2337

Navire : Range Worker

Constructeur : Meta

1983

Dossier n° 2338

Navire : Sea Star Inbord

Constructeur : Chantier Abbate

Importateur : JPM Distribution

Archives nationales (France)10

1974

Dossier n° 2339

Navire : Sea Star H.B.

Constructeur : Chantier Abbat

Importateur : JPM Distribution

1982

Dossier n° 2340

Navire : Sea Star Junior Ob

Constructeur : Abbate

Importateur : JPM Distribution

1976

19960047/4

1972-1984

Dossier n° 2341

Navire : Sea Star Super

Constructeur : Chantier Abbat

Importateur : JPM Distribution

1976

Dossier n° 2342

Navire : Valiant Cabin

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