[PDF] Éléments de la note de présentation brève et synthétique retraçant





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NOTE DE PRESENTATION

NOTE DE. PRESENTATION. Projet de Loi de Finances pour l'année budgétaire. 2022. Page 2. Page 3. Page 4. Page 5. Page 6. Page 7. Page 8. Page 9. Page 10 



NOTE DE PRESENTATION

NOTE DE. PRESENTATION. Projet de Loi de Finances pour l'année budgétaire. 2021. MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE DES FINANCES. ET DE LA RÉFORME DE L'ADMINISTRATION.



NOTE DE PRESENTATION

NOTE DE. PRESENTATION. MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE ET DES FINANCES. Royaume du Maroc. Projet de Loi de Finances pour l'année budgétaire. 2019.



NOTE DE PRESENTATION

Direction Études d'Infrastructures. RUE ST THOMAS DE VILLENEUVE. ETUDE CAS PAR CAS (art R 122.2 du CE). NOTE DE PRESENTATION. SEPT 2014 



(Note de présentation)

NOTE DE PRESENTATION. Au printemps 2013 le Président de la République a souhaité



Annexe 6 : Note de présentation du projet

Annexe 6 : Note de présentation du projet. Contexte. La société JOSEPH COSTAMAGNA est propriétaire sur la commune de FRÉJUS d'un important.



NOTE DE PRESENTATION

Jul 1 2020 NOTE DE. PRESENTATION. Projet de Loi de Finances Rectificative pour l'année budgétaire. 2020. MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE



1 bis. NOTE DE PRESENTATION NON TECHNIQUE

L'attention du lecteur est attirée sur le fait que ce document constitue une présentation et une synthèse du dossier de demande d'autorisation environnementale 



Éléments de la note de présentation brève et synthétique retraçant

2313-1 du CGCT une présentation brève et synthétique doit être annexée au budget primitif et au compte administratif afin de permettre aux citoyens d'en saisir 



note de pResentation

note de. pResentation. Ministère de l'ÉconoMie et des Finances royaume du Maroc. Projet de Loi de Finances pour l'année budgétaire. 2017 

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