[PDF] LOISIRS AQUATIQUES Bateaux de plaisance : 25 m ?





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CODE DES TAXES SUR LE CHIFFRE DAFFAIRES

1 janv. 2017 les livraisons de biens faites à des prix identiques ... marchandises taxables



Exercices corrigés

Écrire une fonction somme avec un argument « tuple de longueur variable Une boucle while : entrez un prix HT (entrez 0 pour terminer) et affichez sa ...



DOUANES ALGERIENNES - 2020 - DISPOSITIONS

c) Formalités administratives particulières. TABLEAU DES TAUX CUMULES ET DES TAUX DE RECONVERSION POUR LE CALCUL DES PRIX HORS. TAXES. TAUX. TVA %.



LOISIRS AQUATIQUES

Bateaux de plaisance : 25 m ? longueur ? 24 m *** ET dans le EMBARCATION. PRIX (TVA de 21 % comprise). Longueur. Grande vitesse.



Méthodes de mesure du débit - Cahier 7

7.1.4 Débitmètre hauteur – vitesse Doppler et profileur de courant (ADCP) . Tableau 21 : Exemples de calcul de débit pour un déversoir triangulaire .



Sommaire

11 févr. 2020 Art.36 LF 2002 : Il est institué une taxe additionnelle sur les produits tabagiques mis à la consommation en Algérie dont le tarif est fixé à ...



LÉtude sur les transports maritimes 2019

Les tarifs douaniers et leur impact estimé sur le trafic maritime international Principales évolutions des services de transport maritime en haute mer ...



Tome 1 pollution (15 juillet)

15 juil. 2022 I. COMMENT EVALUER LE COÛT DE LA POLLUTION DE L'AIR ? ... incluant l'étude de l'impact du plus grand nombre de polluants est.



TARIF DOUANIER

Les cheveux détirés de longueur mais non remis dans le même sens



Journal Officiel Algérie

29 déc. 2016 des biens d'occasion ne sont pas inclus dans le prix d'achat et ne ... Les dispositions de l'article 21 du code des taxes sur le chiffre ...

LOISIRS AQUATIQUES

SUR LES VOIES NAVIGABLES FLAMANDESFRANÇAISWWW.VLAAMSEWATERWEG.BE VIGNETTE POUR LES VOIES NA

VIGABLES

SERVICE LES DIMANCHES ET

JOURS FÉRIÉS

EN TOUTE SÉCURITÉ SUR L'EAU

ZONES DE NAVIGATION RAPIDE

HEURES DE SERVICE

RÈGLES DE NAVIGATION PORTS DE PLAISANCE, LIEUX

DE MISE À L'EAU

ET QUAIS

TABLE DES MATIÈRES

Table des matières et introduction

..............................p. 2

De quoi avez-vous besoin ?

.........................................p. 4

La vignette pour les voies navigables

.........................p. 6

Service les dimanches et jours fériés

...........................p. 8 Mise en vedette ........................................................................ ...p. 9

En toute sécurité sur l'eau

- Naviguer ensemble .................................................................p. 10 - Marchandises dangereuses.................................................p. 11 - Gilets de sauvetage ................................................................p. 12 - Cas d'urgence ......p. 13 Q&A ........................................................................ ..............................p. 14 Canoë, kayak et SUP ................................................................p. 16

Zones de navigation rapide

................................................p. 17

Heures de service

.......................................................................p. 20

Coordonnées des gestionnaires

.......................................p. 48

Index alphabétique heures de service

........................p. 49

Publications intéressantes et adresses utiles

.........p. 50

Rabat intérieur amovible

- Règles de navigation - Ports de plaisance/ Emplacements d'amarrage 2 emmènent le long de villages pittoresques, de la campagne sauvage, de châteaux, de centres-villes du Moyen Âge, de zones naturelles et d"attractions touristiques. Ils sont tous accessibles au rythme décontracté et inimitable de la voie navigable. Cette brochure regorge d"informations à propos des possibilités offertes pour l"utilisation récréative de la voie navigable. Outre des informations à propos de VisuRIS, vous trouverez également les heures de service pour les écluses et les ponts mobiles, des cartes générales, quelques règles de navigation importantes et un aperçu de ce dont vous avez besoin pour pouvoir naviguer en Flandre. Nous vous indiquons aussi à chaque fois où vous pouvez trouver de plus amples informations. Ces données vous permettront de pouvoir suivre votre itinéraire sur la voie

navigable sans le moindre problème, facilement et en toute sécurité.Dans cette brochure, nous consacrons une attention spéciflque à la navigation de plaisance. Le renforcement de la valeur naturelle et de la valeur paysagère ainsi que la meilleure infrastructure ont fait en sorte que les voies navigables amandes sont devenues idéales ces dernières années pour les loisirs aquatiques sous toutes leurs facettes. Nous découvrons un intérêt permanent dans le large éventail de possibilités récréatives offertes par la voie navigable. Il ne peut pas non plus en être autrement, car il s"agit d"un séjour agréable sur l"eau !

De très nombreuses activités sont possibles au niveau de la récréation : canoë, ski nautique, excursion et bien d"autres choses encore. De plus, vous ne devez pas disposer de votre propre embarcation : vous pouvez en louer une ou proflter d"une excursion proposée par l"un des nombreux bateaux-mouches. Les voies navigables sinueuses vous

La Flandre compte plus de 1.000 km de voies navigables. En tant que gestionnaires de voies navigables, nous

misons entièrement sur une utilisation multifonctionnelle de celles-ci. Avec la S.A. De Vlaamse Waterweg,

nous voulons considérablement augmenter la part du transport par le biais de la navigation intérieure et

mieux maîtriser l'excès d'eau et les pénuries d'eau. Nous voulons aussi encore mieux mettre en valeur le

caractère polyvalent de nos voies navigables et augmenter l'attraction de nos voies navigables pour les

développements urbains et communaux, les loisirs, le tourisme et l'expérience de la nature.

CHER ADEPTE DE LA NAVIGATION DE PLAISANCE

VISURIS

De Vlaamse Waterweg a l"honneur de vous présenter VisuRIS. C"est non seulement un must pour la navigation professionnelle, mais aussi un outil utile pour la navigation de plaisance Dans VisuRIS, vous pouvez consulter en ligne et d"une manière claire toutes les informations pertinentes, toujours et partout. Cela vous permettra, à l"aide de notre calculateur d"itinéraires pratique, de tracer la voie navigable la plus facile et vous trouverez également plus loin dans la brochure de nombreux conseils pratiques et lignes d'assistance. La navigation de plaisance pose une question, VisuRIS y répond. www.VisuRIS.be

Vous retrouverez également toutes les informations de cette brochure et les heures de service actuelles

à l'adresse

www.vlaamsewaterweg.be et www.VisuRIS.be. Vous avez d"autres questions ou remarques à propos d"une voie navigable déterminée ?

N"hésitez pas à nous contacter.

Nous vous souhaitons d"ores et déjà beaucoup de plaisir sur les voies navigables amandes !

La S.A. De Vlaamse Waterweg (fusion de la S.A. De Scheepvaart et de la S.A. Waterwegen en Zeekanaal) gère et exploite les voies

navigables comme un puissant réseau qui contribue à l"économie, la prospérité et la convivialité de la Flandre. La S.A. De Vlaamse

Waterweg renforce le transport par l"intermédiaire de la navigation intérieure, se charge de la maîtrise de l"eau et augmente

l"attraction des voies navigables pour les loisirs, le tourisme et l"expérience de la nature. Depuis le siège social à Hasselt et les

divisions à Willebroek, Bruxelles, Anvers, Merelbeke et Mol, près de 1.350 membres du personnel de notre organisation travaillent

à un réseau de voies navigables intelligent, polyvalent et orissant. Pour de plus amples informations, vous pouvez consulter

l"adresse www.vlaamsewaterweg.be ou nous suivre sur Facebook et Twitter. Loisirs aquatiques sur les voies navigables flamandes 3

En 2014, la Belgique a connu une sixième réforme de l"État. Pour la navigation de plaisance, cela signifle que la réglementation générale

pour la navigation maritime a été régionalisée. Aujourd"hui, les régions, parmi lesquelles la Flandre, en sont responsables. Cependant,

les autorités fédérales ont également conservé une compétence importante en ce qui concerne la navigation de plaisance : elles sont

entre autres responsables des équipements et de l'immatriculation des bateaux et de s brevets de navigation. DE QUOI AVEZ-VOUS BESOIN POUR POUVOIR NAVIGUER EN FLANDRE ? RÉGLEMENTATION SUR LA NAVIGATION INTÉRIEURE EN BELGIQUE

RÉGLEMENTATION GÉNÉRALE

La réglementation générale d"application sur la majeure partie des voies navigables :

Règlement général de police pour la navigation sur les eaux intérieures du Royaume et ses arrêtés modicatifs

Règlement général des voies navigables du Royaume

Cette réglementation générale est basée sur le CEVNI 4 (Code Européen des Voies de Navigation Intérieure).

La réglementation est donc en conformité avec les pays voisins. Attention : des différences sont possibles.

RÉGLEMENTATION SPÉCIFIQUE

Un règlement distinct est d"application sur plusieurs voies navigables :

RÉGLEMENTATION POUR LA NAVIGATION

VOIE NAVIGABLERÈGLEMENT

Pleine mer et les cours d"eau en lien avec celle-ciClauses internationales visant à éviter les collisions en mer

Mer territoriale belge, ports maritimes et plages

Règlement de police et règlement maritime pour la mer territoriale belge, les ports maritimes et les plages Canal Gand-TerneuzenRèglement maritime pour le canal de Gand à Terneuzen

Beneden-Zeeschelde

Règlement de police du Beneden-Zeeschelde

Règlement de la navigation maritime du Beneden-Zeeschelde Canal Bruxelles-EscautRèglement de la navigation maritime du canal Bruxelles-Escaut Meuse communeRèglement de la navigation maritime de la Meuse commune 1 2 3 5 6 4 1 2 3 5 4 6 4

* Uniquement d"application pour le Beneden-Zeeschelde, le Port de Gand, le Canal Gand-Terneuzen, Zeebrugge-Bruges, Ostende-Bruges

Aucune vignette pour les voies navigables n'est nécessaire sur le Beneden-Zeeschelde, la Grens, la liaison Escaut-Rhin et la Meuse commune.

les embarcations de plus de 24 m, celles qui font de la pêche en mer avec des passagers et celles qui transportent plus de 12 passagers payants

ne sont pas considérées comme des bateaux de plaisance et doivent être en la possession d"une lettre maritime. Adresse : Scheepvaartcontrole,

Natiënkaai 5, 8400 Ostende, +32 (0)59 56 14 85, Ship.BelFlag@mobilit.fgov.be. Il existe pour la plupart des voies navigables un règlement particulier comprenant des clauses opérationnelles en fonction du lieu : Règlements particuliers de certaines voies navigables. Ces dernières années, le gestionnaire des voies navigables a publié différents avis sur la navigation (messages nts) ayant un caractère de longue durée. Afln de donner un aperçu complet et rapide à

nos clients, tous les avis nts de longue durée sont désormais fusionnés en un document ayant pour titre Prescriptions

temporaires générales pour l"usager des voies navigables. Le gestionnaire des voies navigables peut communiquer des messages temporaires sous la forme d"un avis de navigation. Au milieu de cette brochure, vous trouverez une vue d"ensemble synthétique des règles de navigation.

QUOISIAUTORITÉ RESPONSABLE

CONDUCTEUR

Brevet de conduite ou ICCLongueur OU vitesse > 20 km/hSPF Mobilité et Transports, Secrétariat des brevets de conduite

pour la navigation de plaisance, Natiënkaai 5, 8400 Ostende,

0032 (0)59 56 14 80, yachting@mobilit.fgov.be

Certiflcat de radiotéléphonisteMobilophone maritimeInstitut belge des services postaux et des télécommunications, Ellipse Building - Bâtiment C, Service BMR, Boulevard du Roi Albert-II 35, 1030 Bruxelles, 0032 (0)2 226 88 53 et 57 (entre 9 heures et 12 heures), BMR@bipt.be

EMBARCATION

Immatriculation

Petite embarcation (longueur de coque < 20 m), à l"exception : de la navigation de concours, des canoës et des kayaks, des gondoles et des pédalos, des planches à voile, des planches de surf, des bateaux gonables ne convenant pas pour un moteur, des ottes, longueur de coque < 2,5 m sauf scooter nautiqueSPF Mobilité et Transports, registration.yachting@mobilit.fgov.be,

0032 (0)2 277 35 31

Guichet navigation de plaisance Bruxelles,

Rue du Progrès 56, 1210 Bruxelles

Heures du guichet : mardi et vendredi de 9 heures à 11 heures 45

Guichet navigation de plaisance Ostende,

Natiënkaai 5, 8400 Ostende

Heures du guichet : mardi et jeudi de 9 heures à 11 heures 45

Guichet navigation de plaisance Gand,

Port Arthurlaan 12, 9000 Gand

Heures du guichet : mardi et jeudi de 9 heures à 11 heures 45

Navigation de plaisance Anvers,

Posthoei 5, 2600 Anvers (Berchem)

pas de guichetNuméro pour la vitesseVitesse > 20 km/h

Lettre pour le pavillon*

2,5 m longueur 24 m, à l"exception : des kayaks, des pédalos

et de la pêche à la ligne en mer avec des passagers payants

Lettre de mesure transport uvialLongueur 20 mSPF Mobilité et Transports, Commission pour la navigation de plaisance, 0032 (0)59 33 95 00 (rendez-vous), pleziervaartcom

missie@mobilit.fgov.be (rendez-vous)Certiflcat communautaireLongueur 20 m

Certiflcat de validité*Lettre commerciale pour le pavillonSPF Mobilité et Transports, Contrôle de la navigation pour la navigation de plaisance, Natiënkaai 5, 8400 Ostende, 0032(0)59 33 95 09 ou 0032(0)59 33 95 02, yachting@mobilit.fgov.beDéclaration de conformitéBateaux de plaisance : 2,5 m longueur 24 m

ET dans le

commerce après le 16.06.1998 Scooters nautiques : longueur < 4 m ET dans le commerce après le 01.01.2006

Taxe de mise en circulation*Longueur > 7,5 mService des contributions amand, Division de la taxation, Vaartstraat 16, 9300 Alost, datastewards@fb.vlaanderen.be, http://belastingen.vlaanderen.be/boten

Permis pour les équipements radio-électriquesMobilophone maritimeInstitut belge des services postaux et des télécommunications (IBPT), Ellipse Building - Bâtiment C, Boulevard du Roi Albert II 35, 1030 Bruxelles, 0032(0)2 226 88 88, info@bipt.be

Vignette pour les voies navigables**Longueur > 6 m OU vitesse > 20 km/hLa S.A. De Vlaamse Waterweg

POUR EN SAVOIR PLUS

Nous avons rassemblé en ligne toutes les informations et tous les textes pour vous à l"adresse www.VisuRIS.be/ scheepvaartreglementering.

AUTRE RÉGLEMENTATION

Voir toutes les informations à l"adresse

Loisirs aquatiques sur les voies navigables flamandes 5

LES VIGNETTES POUR LES VOIES NAVIGABLES

(ET LES PREUVES D"IDENTIFICATION Y AFFÉRENTES)

S"APPLIQUENT AUX EMBARCATIONS QUI :

EMBARCATIONPRIX (TVA de 21 % comprise)

LongueurGrande

vitesseVignettes annuelles :

Du 01/01/2018 au

31/03/2019Vignettes à temps partiel

Périodes :

- du 01-01-2018 au 30-06-2018 - du 16-04-2018 au 15-07-2018 - du 01-05-2018 au 31-07-2018 - du 16-05-2018 au 15-08-2018 - du 01-06-2018 au 31-08-2018 - du 16-06-2018 au 15-09-2018 - du 01-07-2018 au 30-09-2018 - du 16-07-2018 au 15-10-2018 - du 01-08-2018 au 31-10-2018 - du 16-08-2018 au 15-11-2018 - du 01-09-2018 au 31-03-2019 6 moui85 EUR40 EUR >6 m et 12 mnon85 EUR40 EUR oui165 EUR85 EUR > 12 m165 EUR85 EUR

LA VIGNETTE POUR LES

VOIES NAVIGABLES

conviennent pour le transport de personnes et qui ne visent pas un but lucratif (pas de transport de personnes contre rémunération) ; sont supérieures à 6 mètres et/ou naviguent plus vite que 20 km par heure ; naviguent sur ou sont amarrées sur un emplacement disposant ou non d'un permis ou sous concession ou non sur les voies navigables de la Région amande.

La vignette est renouvelée chaque année et doit être collée à un emplacement clairement visible sur la poupe à bâbord au plus

tard le 31 mars de l'année en question. Le prix de la vignette pour les voies navigables dépend de la longueur de l'embarcation

(mesurée sur l'ensemble), de la navigation à grande vitesse et de la période pendant laquelle vous désirez éventuellement naviguer. Si

vous ne désirez pas naviguer pendant l'année, l'achat d'une vignette à temps partiel est par conséquent sus

ant.

Het vignet moet

op een duidelijk zichtbare plaats op de achtersteven aan bakboord van het vaartuig worden gekleefd!

Waterwegenvignet

18 VIGNET_vaarbewijs_2018_85-euro_PAARS.indd 122/11/2017 11:16 6 Un bateau transformé en un bateau ressortant du champ d"application susmentionné doit également avoir une vignette pour les voies navigables. Les embarcations ne portant pas de vignette valable peuvent encourir une amende équivalent au double du prix de la vignette imposée et doivent encore se procurer une vignette. Des contrôles systématiques sont effectués, aussi bien sur les ouvrages d"art que sur le terrain. Il n"est pas nécessaire d"avoir une vignette pour les voies navigables sur le Beneden-Zeeschelde, la Grens, la liaison

Escaut-Rhin et la Meuse commune.

Les organisateurs d"événements internationaux ou interrégionaux peuvent obtenir une dispense de la vignette pour les embarcations participantes, non seulement pour les jours des événements, mais également pour une période de maximum trois jours avant et/ou trois jours après. Pour cette dispense, il faut payer 200 euros (TVA de 21 % comprise) par jour de participation à l"événement, quel que soit le nombre d"embarcations participantes. La dispense est demandée auprès de la division ou de l"agence de laquelle ressort la voie navigable concernée.

Les bateaux de plaisance étrangers

sont soumis à la même réglementation et doivent acheter une vignette pour les voies navigables.

DE PLUS AMPLES INFORMATIONS

RIS Flandre

0800 30 440 (+32 (0)78 055 440)

RIS Evergem

+32 (0)9 253 94 71
ris.evergem@vlaamsewaterweg.be

RIS Hasselt

+32 (0)11 27 99 00
ris.hasselt@vlaamsewaterweg.be Vous pouvez vous procurer la vignette auprès de différents points de vente : voir www.VisuRIS.be/waterwegenvignet. De plus, vous pouvez aussi demander une vignette pour

les voies navigables en ligne. Dans le cas des vignettes à temps partiel, la période pendant laquelle

vous voulez éventuellement naviguer doit être déterminée lors de l"achat. Elle est indiquée sur la

vignette et enregistrée auprès du gestionnaire des voies navigables.

POINTS DE VENTE

Loisirs aquatiques sur les voies navigables flamandes 7 * Certaines voies navigables peuvent avoir des heures de service adaptées.

Informations complémentaires :

0800/30440

www.VisuRIS.be

Au moins de 10 heures à 18 heures

Service adapté

Période allant du 29 avril 2018 au 30 septembre 2018 inclus

VOIES NAVIGABLES EN RÉGION FLAMANDE

OUVERTES À LA NAVIGATION DE PLAISANCE

LES DIMANCHES ET JOURS FÉRIÉS LÉGAUX EN 2018 8

MISE EN VEDETTE

ENVIRONNEMENT : BON POUR LA NATURE ET LE VOISINAGE SUP À partir du premier avril 2018, il y aura un nouveau règlement pour SUP sur les voies navigables. SUP signie stand-up paddle boarding et a fait son apparition comme une branche du surf. Le surf debout permettait aux surfeurs de continuer à ramer en mer plutôt que couchés, mais s'est rapidement développé pour devenir un sport à part entière. Malgré le fait que ce sport a trouvé son origine en mer, la popularité du SUP s'est rapidement développée dans les eaux intérieures. Ces dernières années, le SUP a énormément gagné en popularité en Flandre, aussi bien en mer que sur les voies navigables.

Pour rester en dehors des

eaux navigables des bateaux- mouches urbains, une boucle de navigation a été élaboréequotesdbs_dbs25.pdfusesText_31
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