801 énigmes. . . de Âne à Zèbre
John Beef est un paisible éleveur père de trois enfants d'âges tous différents. Dans la cour
Découverte intéressante en lactation
18 avr. 2017 Éleveurs de porcs du Québec et les partenaires de la ... notamment par la modernisation de nos bâtiments. Néanmoins le fruit est plus que ...
Guide technique pour le compostage sur site en ICI
Merci à Sophie Taillefer de Recyc-Québec et Danielle Buklis
100 jours pour ne plus faire de fautes
Gouvernement du Québec – Programme de crédit d'impôt pour l'édition Exaucer tous ces bâtiments n'a pas été une tâche facile. ... des jumelles. RÉPONSES.
UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL DÉLITS PEINES ET
construction du Répertoire des arrêts criminels : principale source de notre enquête des peines
Etat des lieux de la recherche ACV et étude stratégique de l
Systèmes d'élevage (poisson bovin
Bacon le livre Scénario du film et Carnets de résistance Hugo
gouvernement du Québec n'a autant encouragé permis et participé à un tel J'entends de plus en plus d'éleveurs de porcs
Lorthographe nest pas soluble dans les études supérieures! Aide
5 août 2018 l'ensemble des bâtiments qui accueillent ... Une beigne est un beignet québécois. ... Et si vous travaillez dans un élevage.
Intro (ICAF)
des chasseurs et pêcheurs (FédéCP) et le gouvernement du Québec par techniques d'élevage des poissons pour répondre aux besoins des.
les familles de ste sophie.indd
de l'emploi en subventionnant la construction Quelques bâtiments auraient été ... va s'accroître jusqu'à constituer un assez grand élevage de porcs.
UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL
DLITS, PEINES ET MESURE :
LES ARRaeTS CRIMINELS DU PARLEMENT DE PARIS
ION FRANÇAISE (1780-1790)
MÉMOIRE
PRÉSENTÉ
COMME EXIGENCE PARTIELLE
À LA MAÎTRISE EN HISTOIRE
PARJULIEN DUVAL-PÉLISSIER
OCTOBRE 2020
UNIVERSIT... DU QU...BEC ¿ MONTR...AL
Service des bibliothËques
Avertissement
La diffusion de ce mÈmoire se fait dans le respect des droits de son auteur, qui a signÈ le formulaire Autorisation de reproduire et de diffuser un travail de recherche de cyclessupÈrieurs (SDU-522 ñ RÈv.10-2015). Cette autorisation stipule que ´conformÈment ‡
líarticle 11 du RËglement no 8 des Ètudes de cycles supÈrieurs, [líauteur] concËde ‡ líUniversitÈ du QuÈbec ‡ MontrÈal une licence non exclusive díutilisation et de publication de la totalitÈ ou díune partie importante de [son] travail de recherche pour des fins pÈdagogiques et non commerciales. Plus prÈcisÈment, [líauteur] autoriselíUniversitÈ du QuÈbec ‡ MontrÈal ‡ reproduire, diffuser, prÍter, distribuer ou
vendre des copies de [son] travail de recherche ‡ des fins non commerciales sur quelque supportque ce soit, y compris líInternet. Cette licence et cette autorisation níentraÓnent pas une
renonciation de [la] part [de líauteur] ‡ [ses] droits moraux ni ‡ [ses] droits de propriÈtÈ intellectuelle. Sauf entente contraire, [líauteur] conserve la libertÈ de diffuser et de commercialiser ou non ce travail dont [il] possËde un exemplaire.ªREMERCIEMENTS
Cà terme sans le temps et la générosité de mes directeurs. Merci à Pascal Bastien, pour
passionnante de la justice criminelle et des régulations socialesௗ innombrables façons à travers ce parcours sinueux. Merci à Benjamin Deruelle, pour pour l de ses commentaires, la finesse de ses critiques, puis pour sa patience incomparable lorsque eur et moi étions en désaccord. Ma gratitude va ensuite à Aurélien Peter, pour avoir défriché un terrain difficile, puispavé le chemin de ma propre rechercheௗ; pour ses conseils, son intérêt et ses résultats,
collégialement offerts, il a toute mon amitié. Il en va de même de Gabriel, Virginie, Antoine, Nicol as et tous les m embres du Groupe de recherche en histoire des sociabilités (GRHS) Pour leur soutien financier, je dois ensuite témoigner ma reconnaissance envers le Conseil de recherche en sciences humaines du Canada (CRSH) et le Fonds québécois de l a recherc he sur la nature et l es tec hnologies (FRQNT )ௗ; s ans leur confi ance, . Je dois encore remercier Institut de Paris (IEA), les membres du Pôle informatique de recherche et en hist oire (PIREH) de Par is 1 Panthéon-Sorbonne , ains i que les offices jeunesse internationaux du Québec (LOJIQ) : institutions qui à ii On me permettra enfin de remercier quelques personnes qui me sont chères et qui, peut-Jérémie et Vicky, pour tous
les accueils, les aventures et les joies partagés. Charles, pour les rires, les plaisirs et la complicité qui comblent la trame du quotidien. Marie-Hélène, pour avoir mené à bon port le radeau de la dérive existentielle. Maxime, Mathilde, Étienne, Annick, Rhani, Peter et tous les enfants, réunis. À mes parents, pour lamour intarissable et le support inconditionne l, depuis bientôt t rente ans : les mot s me manquentTABLE DES MATIÈRES
REMERCIEMENTS ...................................................................................................... I
TABLE DES MATIéRES .......................................................................................... III
LISTE DES FIGURES ............................................................................................ VIIII
LISTE DES TABLEAUX ........................................................................................ IXX
RSUM ..................................................................................................................... X
INTRODUCTION ........................................................................................................ 1
HISTORIOGRAPHIE DU PARLEMENT DE PARIS.......................................................... 6 U NE SOURCE SINGULIÈRE : LE RÉPERTOIRE DES ARRÊTS CRIMINELS ........................ 12 P ROBLÉMATIQUE ET SOUS-QUESTIONNEMENTS ........................................................ 15 M ÉTHODOLOGIE : CONSTITUTION DUNE BASE DE DONNÉES NUMÉRIQUE ................ 19Structure de la base de données .......................................................................... 20
................................................... 26CHAPITRE I.
....................................................... 31 1.1.DES TABLEAUX ET DES NOMBRES :
PENSER LENREGISTREMENT DES JUSTICIABLES À LÉPOQUE MODERNE ............ 311.1.1. Statistiques et dénombrements :
entre instruments de connaissance et outils de gouvernement ................. 321.1.2. Avant le casier, la case : écrous, registres et papiers de justice ................ 37
ௗ ................................................... 43 iv1.2. ORDONNER LA MASSE DES JUSTICIABLES :
DÉPOUILLER, ORDONNER ET CENTRALISER LINFORMATION ............................. 47 ent............. 48 ௗ ................ 521.2.3. Absentéisme et ambiguïtés identitaires ..................................................... 58
1.3. FIXER DES IDENTITÉS MOUVANTES ET DES PROCÈS VIVANTS : TRIER, FILTRER ET CATÉGORISER LINFORMATION ............................................ 611.3.1. Enregistrer le profil social des accusés ..................................................... 62
1.3.2. Enregistrer le profil judiciaire des prévenus ............................................. 66
1.3.3. Conclusion : définir le profil documentaire des accusés ........................... 72
CHAPITRE II.
ANATOMIE DE LA JUSTICE PÉNALE .................................................................. 74
2.1. PORTRAIT SOCIOLOGIQUE DES JUSTICIABLES DU PARLEMENT ........................... 752.1.1. Le sexe des accusés ................................................................................... 76
...................................................................................... 782.1.3. Aux marges de la vie : cadets et aînées parmi les justiciables .................. 83
............................. 87 2.2. PORTRAIT DES ACCUSATIONS CRIMINELLES PORTÉES À LA TOURNELLE ............ 932.2.1. Le mirage de la criminalité
ௗ .. 942.2.2. Spatialité des accusations et géographie du vol ...................................... 100
2.2.3. Diachronie criminelle : évolutions saisonnières et décennales ............... 104
2.3. ARRÊTER, PUNIR, ABSOUDRE : PORTRAIT DES JUGEMENTS PARLEMENTAIRES . 1122.3.1. Échelles institutionnelles et pénales
........ 1142.3.2. Doutes, enquêtes et libération : les autres jugements de la Tournelle .... 124
vCHAPITRE III.
UN ESSAI DE TYPOLOGIE JUDICIAIRE ............................................................ 1353.1. UN CRIME UNIVERSEL ? LE VOL ET SES DIFFRENTES ESPéCES ........................ 137 ?................................................ 140
3.1.2. Une mosaïque criminelle
: diversité des vols parisiens .......................... 1463.1.3. Le poids de la nécessité
........................ 150 3.2.UNE CRIMINALITÉ GENRÉE ?
L A RÉPRESSION PARLEMENTAIRE DES INFRACTIONS FÉMININES ...................... 1573.2.1. Délinquantes sexuelles :
une régulation nuancée de la moralité féminine .................................... 1603.2.2. Les complicités féminines
i............................... 165 3.3. UNE CRIMINALITÉ SOCIALEMENT DÉTERMINÉE ?............................................. 1713.3.1. Quelle minorité pénale ? Le traitement de la jeunesse délinquante ........ 171
3.3.2. Au sommet de la hiérarchie sociale : la criminalité en col blanc ............ 179
CONCLUSION ......................................................................................................... 189
ANNEXE A
SOCIOLOGIE DES JUSTICIABLES ...................................................................... 195
ANNEXE B
CRIMINALITÉ ET JUGEMENTS PARLEMENTAIRES ...................................... 207ANNEXE C
SOCIOLOGIE, CRIMINALITÉ ET JUGEMENTS ................................................ 221ANNEXE D
ANALYSE DES CORRESPONDANCES MULTIPLES ........................................ 230BIBLIOGRAPHIE .................................................................................................... 250
SOURCES MANUSCRITES ......................................................................................... 250
Archives nationales (France)............................................................................. 250
SOURCES IMPRIMÉES .............................................................................................. 250
viOUVRAGES DE RÉFÉRENCE ..................................................................................... 251
TUDES GNRALES ET SPCIALISES .................................................................... 253
LISTE DES FIGURES
STRUCTURE DE LA BASE DE DONNES : LARBRE RELATIONNEL ................................... 22 F IGURE 1.1. EXTRAIT DU REGISTRE PLUMITIF DE 1785 (AN. X2A 1149, P. 17) ........... 49 F IGURE 1.2. DENSITÉ DE L'INFORMATION PAR COLONNE DU RÉPERTOIRE (%) ............. 62 FIGURE 2.1. DISTRIBUTION DES GÉNÉRALITÉS
EN FONCTION DU SEXE DES ACCUSÉS (%) .................................................. 78 F IGURE 2.2. DISPERSION DES ACCUSÉS EN FONCTION DE LÂGE (%) ............................ 79 FIGURE 2.3. DISTRIBUTION DES CLASSES D'ÂGES
EN FONCTION DU SEXE DES ACCUSÉS (%) ............................................................. 83
F IGURE 2.4. DISTRIBUTION DES ACCUSATIONS ENTRE PARIS ET GÉNÉRALITÉSPROVINCIALES
(%) .................................................................................. 102 FIGURE 2.5. DISTRIBUTION DES VOLS
ENTRE PARIS ET GÉNÉRALITÉS PROVINCIALES (%) ................................. 104 F IGURE 2.6. DISTRIBUTION MENSUELLE DES ARRÊTS CRIMINELS ENTRE 1780-1790 (%) ............................................................................ 107 F IGURE 2.7. DISTRIBUTION ANNUELLE DES BAGNARDS ET BANNIS VALEURS ABSOLUES) ............................................................................. 122 F IGURE 2.8. DISTRIBUTION DES SENTENCES CONFIRMÉES EN FONCTION DE LAGÉNÉRALITÉ (%) .................................................................................... 126
F IGURE 2.9. DISTRIBUTION ANNUELLE DES PRÉVENUS DÉCÉDÉS EN COUR D'AFFAIRE (%) .......................................................................... 131 F IGURE 3.1. GRAPHE FACTORIEL DES DEUX PREMIERS FACTEURS .............................. 139 F IGURE 3.2. DISTRIBUTION SOCIOPROFESSIONNELLE DES VOLEURS DE BÉTAIL DES GÉNÉRALITÉS DE MOULINS ET POITIERS (VALEURS ABSOLUES) ....... 142 F IGURE 3.3. GRAPHE FACTORIEL DES TROISIÈME ET QUATRIÈME FACTEURS .............. 151 F IGURE 3.4. PROPORTION DES FEMMES PAR TYPE DE VOL (%).................................... 153 F IGURE 3.5. PROPORTION DES FEMMES PAR CATÉGORIE CRIMINELLE (%) .................. 159 viii FIGURE 3.6. GRAPHE FACTORIEL DES DEUXIÈME ET QUATRIÈME FACTEURS............... 173 F IGURE 3.7. PROPORTION DES CRIMES CONTRE LES BIENS PAR CLASSES D'åGES (%) .. 174 F IGURE 3.8. DISTRIBUTION DES ADMINISTRATEURS ET MEMBRES DES PROFESSIONSLIBRALES EN FONCTION DE L
'åGE (%) ................................................... 180 F IGURE 3.9. GRAPHE FACTORIEL DES DEUXIéME ET CINQUIéME FACTEURS ............... 181LISTE DES TABLEAUX
TABLEAU 1.2. DENSIT DE LINFORMATION
PAR CATÉGORIES DE PRÉVENUS SOUS-RENSEIGNÉES ............................. 68 T ABLEAU 2.1. DISTRIBUTION SOCIOPROFESSIONNELLE DES ACCUSÉS EN FONCTION DU SEXE (%) .................................................................... 90 T ABLEAU 2.2. DISTRIBUTION DES ACCUSATIONS CRIMINELLES .................................... 96 T ABLEAU 2.3. DISTRIBUTION DES ACCUSATIONS DE VOLS ........................................... 98 T ABLEAU 2.4. SAISONNALITÉ DES ACCUSATIONS (%) ................................................ 105 TABLEAU 2.5. SAISONNALITÉ DES VOLS (%) .............................................................. 106
T ABLEAU 2.6. DISTRIBUTION ANNUELLE DES TYPES D'ACCUSATIONS (%) ................. 108 T ABLEAU 2.7. DISTRIBUTION ANNUELLE DES TYPES DE VOLS (%) ............................. 109 T ABLEAU 2.8. DISTRIBUTION DES PEINES PAR PALIER JUDICIAIRE .............................. 115 TABLEAU 2.9. DISTRIBUTION DES PEINES AFFLICTIVES
EN FONCTION DE L'INSTANCE ET DE LA DURÉE .................................... 118 TABLEAU 2.10. DISTRIBUTION DES PEINES DE BAGNE
EN FONCTION DE L'INSTANCE ET DE LA DURÉE .................................. 121 T ABLEAU 2.11. DISTRIBUTION DES P.A.I. ET JUGEMENTS D'ABSOLUTION PAR ACCUSATION (%) ....................................................................... 132 T ABLEAU 2.12. DISTRIBUTION DES P.A.I. ET JUGEMENTS D'ABSOLUTION PAR TYPE DE VOL (%) ........................................................................ 133RÉSUMÉ
Le Parlement de Paris est un acteur politique, un organe lgislatif et judiciaire de premier plan sous variété en appel par des juridictions subalternes et provinciales. Ce mémoire porte sur criminelle de c ette institut ion durant la décennie prérévolut ionnaire (1780-1790), période caractérisée par une profonde remise en question du système judiciaire.L du Répertoire des arrêts crimine ls du
Parlement permet de mettre en lumière les pratiques pénales des parlementaires, de mesurer les inflexions de la répression criminelle au cours de cette décennie charnière. Cet im posant registre co mprend la totalité des affaire s jugées au grand criminel, ordonnées alpha bétiquement selon le nom des préve nus. Chacune des entrée s ualité et la demeure des accusés, les accusations et les peines de première instance, ainsi que les dates et le contenu des arrêts prononcés au Parlement. al, puis de croiser ses variables afin de t ester différentes hypothèses sur la nature du crime, la ri gueur de s peines , espaces concernés. En favorisant les croisements et les jeux et outil informatique permet de passer de la localité à la généralité, du mois à autorisant ainsi une utilisation heuristique duRépertoire des arrêts criminels.
Ce mémoire vise,
les contours de la régulation sociale, les limites du cadre normatif et la sensibilité des parlementaires au contexte réformateur qui les entourent. Mots- clés pénal, Répression criminelle, Régulation sociale, Base de données.INTRODUCTION
Au crpuscule du XVIII
quotesdbs_dbs26.pdfusesText_32[PDF] Bâtiment 2 solaire Power System OIM Manuel
[PDF] Batiment 2015 - France
[PDF] Bâtiment 220 - Université Paris Saclay
[PDF] bâtiment 38-2 Deux ateliers pédagogiques pour les enfants de 8 à
[PDF] batiment a - rez - appartement
[PDF] Bâtiment à énergie positive prebat Juin 2009 - Jumelles
[PDF] bâtiment accessoire
[PDF] Bâtiment actualité - Fédération Française du Bâtiment Midi
[PDF] batiment administratif du journal “ le Monde“
[PDF] BATIMENT AMENAGEMENT RENOVATION - Anciens Et Réunions
[PDF] Batiment Artisanal-Commercial-Stockage à BETHENCOURT SUR - Anciens Et Réunions
[PDF] Bâtiment au Futuroscope de Poitiers \(dépt
[PDF] Bâtiment basse consommation d`énergie en LR
[PDF] Bâtiment California – Hall C – 1244 l`Occitane – 31670 - Anciens Et Réunions