guide-des-tarifs-janvier-2020.pdf
27 janv. 2020 Carte SIM : tarif applicable par téléphone en boutiques Bouygues Telecom et sur bouyguestelecom.fr : 5€. Durée d'engagement. • 12 mois.
Brochure tarifaire
29 juil. 2022 Retrouvez également cette brochure tarifaire sur notre site internet à l'adresse suivante : www.boursorama-banque.com. Ces tarifs annulent ...
brochure_tec_der_170117.pdf
0104.20.10.00 -- Reproducteurs de race pure u. 5. 1. 1. 0104.20.90.00 -- Autres u. 10. 1. 1. TARIF EXTERIEUR COMMUN de l'Union Economique et Monétaire.
MOBILE BOX CLÉ 4G
1 nov. 2021 Règles applicables aux offres présentées dans ce guide : tout ... Carte SIM : 10€ tarif applicable en boutiques Bouygues Telecom.
VOS TARIFS ET CONDITIONS
17 nov. 2014 au 611 depuis une Bbox ou un mobile Bouygues Telecom : inclus depuis ... le Guide “Les Tarifs” ou inversement nous vous invitons à ...
MOBILE BOX CLÉ 4G
16 août 2022 Règles applicables aux offres présentées dans ce guide : tout changement d'offre ... Tarifs applicables dans les boutiques Bouygues Telecom.
FORFAIT MOBILE B&YOU Fiche dinformation standardisée - Série
24 févr. 2020 Plus d'informations sur la tarification des MMS dans le Guide des Tarifs. • Internet mobile : 60 Go en France métropolitaine dont 10 Go ...
Prestations et services bancaires
1 janv. 2022 Les tarifs et frais mentionnés dans la présente brochure qui sont imposables en vertu de la ... En Suisse courrier B: CHF 1.90/envoi.
FORFAIT MOBILE B&YOU Fiche dinformation standardisée
Carte SIM : 2999€ en boutiques Bouygues Telecom ; tarif applicable sur B.tv : accès en France métropolitaine ou en Europe à + de 70 chaînes TV.
GUIDE TARIFAIRE 2021 AIRPORT CHARGES 2021
1 juil. 2021 Redevances aéronautiques règlementées – Tarifs applicables depuis le ... The accounting department is at your disposal to inform you about ...
Tarifs et conditions pour les particuliers et les professionnels
Retrouvez les tarifs les conditions générales ainsi que l'ensemble des fiches d'informations liées aux offres mobiles et Internet de Bouygues Telecom
[PDF] VOS TARIFS ET CONDITIONS - Bouygues Telecom
17 nov 2014 · RÈGLES APPLICABLES AUX OFFRES PRÉSENTÉES DANS CE GUIDE Pour les forfaits 2h et 24/24 tarif TV : 005€/min dans la limite de 15€/mois
[PDF] guide-des-tarifs-janvier-2020pdf - Bouygues Telecom
27 jan 2020 · Règles applicables aux offres présentées dans ce guide : tout Carte SIM : 10€ tarif applicable en boutiques Bouygues Telecom
[PDF] A partir du 23 janvier 2023 mobile - box - clé 4G - Bouygues Telecom
23 jan 2023 · Vous pouvez changer vers les nouvelles offres présentées dans le guide des tarifs en vigueur au jour de votre changement d'offre et aux
[PDF] FORFAIT MOBILE B&YOU Fiche dinformation standardisée
Carte SIM : 2999€ en boutiques Bouygues Telecom ; tarif applicable sur bouyguestelecom : 5€ Durée d'engagement • Sans engagement Description
[PDF] MOBILE BOX CLÉ 4G - Bouygues Telecom
1 jan 2022 · Vous pouvez changer vers les nouvelles offres présentées dans le guide des tarifs en vigueur au jour de votre changement d'offre et aux
[PDF] Les tarifs - Bouygues Telecom
23 jan 2023 · Tarification des communications depuis l'étranger et l'Outre-Mer forfaits sont mis à disposition dans le Guide des Tarifs en vigueur
[PDF] MOBILE BOX CLÉ 4G - Bouygues Telecom
1 nov 2021 · Règles applicables aux offres présentées dans ce guide : tout Carte SIM : 10€ tarif applicable en boutiques Bouygues Telecom
[PDF] Forfait mobile B&YOU - Bouygues Telecom
11 jan 2022 · dans le Guide des Tarifs •Internet mobile : 200 Go en France métropolitaine dont 20 Go utilisables en Europe/DOM Au-delà de l'enveloppe
[PDF] Forfait B&You Série spéciale 120 Go - Bouygues Telecom
5 avr 2022 · Au-delà de l'enveloppe internet facturation au tarif internet en vigueur sont mis à disposition dans le Guide des Tarifs en vigueur
Quels sont les tarifs chez Bouygues Telecom ?
Bouygues Telecom a fait le choix d'améliorer certains forfaits, soit car ils n'étaient plus d'actualité, soit parce que d'autres versions plus complètes sont proposées en ouverture de ligne en parallèle.Pourquoi mon forfait B&You a augmenté ?
La principale différence entre B&YOU et Bouygues est la période d'engagement et le tarif Bouygues. Une autre différence Bouygues et B&YOU est la possibilité de combiner un forfait Bouygues et une Bbox pour bénéficier d'une réduction alors que c'est impossible pour les forfaits Bouygues sans engagement.Quelle est la différence entre Bouygues Telecom et B and you ?
B&YOU est à l'origine le nom de la marque low cost Bouygues Telecom créée en 2011. En 2014, Bouygues Telecom et B&YOU fusionnent, et B&YOU désigne désormais la gamme de forfaits mobiles low cost Bouygues.
Section I
ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL
Notes.
1.- Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique
également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce.2.- Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre
également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. _________________Chapitre 1
Animaux vivants
Note.1.- Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion :
a) des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s 03.01,
03.06, 03.07 ou 03.08;
b) des cultures de micro-organismes et des autres produits du n° 30.02; c) des animaux du n° 95.08. _________________ N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. P.C.S.01.01 Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants.
- Chevaux :0101.21.00.00 -- Reproducteurs de race pure u 5 1 1
0101.29.00.00 -- Autres u 10 1 1
0101.30 - Anes :
0101.30.10.00 -- Reproducteurs de race pure u 5 1 1
0101.30.90.00 -- Autres u 10 1 1
0101.90.00.00 - Autres u 10 1 1
01.02 Animaux vivants de l"espèce bovine.
- Bovins domestiques :0102.21.00.00 -- Reproducteurs de race pure u 5 1 1
0102.29.00.00 -- Autres u 10 1 1
- Buffles :0102.31.00.00 -- Reproducteurs de race pure u 5 1 1
0102.39.00.00 -- Autres u 10 1 1
0102.90.00.00 - Autres u 10 1 1
01.03 Animaux vivants de l"espèce porcine.
0103.10.00.00 - Reproducteurs de race pure u 5 1 1
- Autres :0103.91.00.00 -- Dun poids inférieur à 50 kg u
10 1 10103.92.00.00 -- Dun poids égal ou supérieur à 50 kg u 10 1 1
01.04 Animaux vivants des espèces ovine ou caprine.
0104.10 - De lespèce ovine :
0104.10.10.00 -- Reproducteurs de race pure u 5 1 1
0104.10.90.00 -- Autres u 10 1 1
0104.20 - De lespèce caprine :
0104.20.10.00 -- Reproducteurs de race pure u 5 1 1
0104.20.90.00 -- Autres u 10 1 1
TARIF EXTERIEUR COMMUN
de lUnion Economique et Monétaire
Ouest Africaine
TARIF EXTERIEUR COMMUN
De lUnion Economique et Monétaire
Ouest Africaine
ccomprenant les Etats membres suivants: * République du Bénin * Burkina Faso * République de Côte d"Ivoire * République de Guinée-Bissau * République du Mali * République du Niger * République du Sénégal * Répub lique Togolaise 2 Tarif Extérieur Commun de lUEMOA / TEC-UEMOA Tarif Extérieur Commun de lUEMOA / TEC-UEMOA FSection I
Chapitre 1
01.06 Créée le 10 janvier 1994, l"Union Economique et Monétaire Ou est Africaine (UEMOA) a, parmi ses objectifs majeurs, la création d"un Marché Commun basé sur la libre circulation des personnes, des biens, des services, des capitaux et le droit d"établissement des personnes exerçant une activité in dépendante ou salariée, ainsi que sur un Tarif Extérieur Commun (TEC) et une politique commerciale commune. Pour atteindre cet objectif, l"Union a entrepris des réformes non seulement dans le domaine des échanges intracom- munautaires, par la mise en place d"un régime tarifaire préfé rentiel basé sur des règles d"origine, mais aussi au niveaudes échanges extérieurs par l"institution d"un Tarif Extérieur Commun applicable au commerce de l"Union avec les
Etats tiers.
Adopté par le Règlement n°02/97/CM/UEMOA du 28 novembre 1997, le Tarif Extérieur Commun de l"UEMOA a été
conçu comme un instrument dynamique de politique commerciale de l" Union qui vise à lutter contre les détournements de trafics, à harmoniser et simplifier les systèmes de taxation de porte des Etats membres, à offrir aux entreprises une fiscalité adaptée pour leur compétitivité ainsi qu"une pr otection ciblée et un approvisionnement optimal en biens de consommation pour les populations.Sur le plan des finances publiques, l"application du TEC s"est traduite par une croissance forte, soutenue et réguliè
re des recettes douanières depuis 2000 dans les Etats membres. Des Etats de l"hinterland ont vu leurs recettes douanièresmultipliées par cinq durant la période d"application du TEC. Pour les autres Etats membres, certains ont connu une
évolution de recettes qui a doublé, voire triplé. Cette évol ution est liée à l"augmentation des produits importés,consécutive à la baisse des droits de porte consacrée par le TEC. Sur cette base, le TEC a contribué largement à l"amélio-
ration des performances budgétaires des Etats membres et demeure touj ours un instrument privilégié de mobilisationde ressources financières des Etats membres. Au regard de l"importance des recettes douanières dans les budgets
desEtats membres, le rôle du TEC demeurera encore prépondérant sur une longue période en att
endant les effets de la transition fiscale en cours. Sur le plan commercial, on note une dynamisation du commerce intracommun autaire qui a connu, avec l"application du TEC, une évolution marquée par une forte croissance du volume deséchanges, notamment depuis 2003. Cependant
la part du commerce intracommunautaire dans le commerce global demeure m odeste. Son évolution, quoique pluslente, a atteint le seuil appréciable de 15,5% en 2007. Avec l"arrêt de la compensation des pertes de recettes douanière
s, le taux des échanges intracommunautaires a connu un net recul. En dé pit de ce recul, l"UEMOA est en tête des organisations d"intégration africaines, en matière commerciale. Il convient également de mentionner que sur le plan commercial, la ba lance commerciale de l"Union vis-à-vis du reste du monde est structurellement déficitaire. Cette situation traduit l" importance des importations de l"Union par rapport à ses exportations. Cependant, on note une stabilisation du défici t depuis l"application du TEC, notamment entre 1996 et 2004. S"agissant des entreprises, il faut préciser que l"application du nouveau TEC va se traduire par un désarmement tarifaire et partant, une baisse de protection nominale. Mais il existe un disposi tif complémentaire de protection ciblée qui accompagne le nouveau tarif en plus de la 5ème bande au taux de 35%, pour faire bénéficier aux entreprises de nou- velles opportunités.Avec l"entrée en vigueur du Tarif Extérieur Commun, le 1er janvier 2000, l"UEMOA a fait un pas décisif dans la con-
struction de son Union Douanière. Dans le cadre de la mise en place de l"Union Douanière de la CEDEAO, le Tarif Extérieur Commun de l"UEMOA a
été amendé et étendu à l"ensemble des Etats membres de la CEDEAO. Au niveau de l"UEMOA, ce nouveau tarif a été adopté par le Règlement 2F PREFACE DU PRESIDENT DE LA COMMISSION POUR LEDITION DUTEC DE LUEMOA
Tarif Extérieur Commun de l"UEMOA / TEC-UEMOA
Tarif Extérieur Commun de l"UEMOA / TEC-UEMOA
3FSection I
Chapitre 1
01.06 n° 06/2014/CM/UEMOA du 25 septembre 2014 portant modification du Règlement n°02/97/97 /CM/UEMOA portant adoption du Tarif Extérieur Commun. Il comporte dans son architecture, le Droit deDouane (DD), la Redevance
Statistique (RS) et le Prélèvement Communautaire de Solidarité (PCS).L"entrée en vigueur du nouveau TEC va consacrer également la construction de l"Union Douanière
de la CEDEAO depuis le 1er janvier 2015. Cette perspective comporte des opportunité s en termes d"élargissement du marché, de diver- sification de l"offre, de viabilité des entreprises et des projets économiques, d" attractivité d"investissements. Elle comporte également des défis majeurs à relever en termes d"i nfrastructures à construire, de barrières à lever, de besoin en communication et en énergie, de sécurité des frontières, etc. Dans sa structure actuelle, le Droit de Douane comprend cinq catégori es de marchandises réparties en fonction d"un critère principal, à savoir le degré de transformation des marc handises, et d"un critère secondaire relatif à la production communautaire. Cependant la structure de la catégorisation n"est pas statique. El le peut évoluer en fonction des besoins de l"Union. Acet effet, un Comité de Gestion du TEC a été créé au sein de l"Union pour statuer sur les be
soins de changement de catégorie, en relation avec la CEDEAO. Actuellement, les cinq catégories sont définies comme suit : Catégorie 0 :biens sociaux essentiels, au taux de 0%, répartis sur 85 lignes tarif aires ;Catégorie I :
biens de première nécessité, matières premières de base, biens d"équipement, intrants spécifiques, au taux de 5%, répartis sur 2146 lignes tarifaires ;Catégorie II :
intrants et produits intermédiaires, au taux de 10%, répartis sur1373 lignes tarifaires ;
Catégorie III :
biens de consommation finale, au taux de 20%, répartis sur 2165 ligne s tarifairesCatégorie IV :
biens spécifiques pour le développement économique, au taux de35%, répartis sur 130 lignes tari-
faires. Au total, le nouveau Tarif Extérieur Commun comporte 5899 lignes tarifaires basées sur l a Nomenclature du Système Harmonisé (SH) de désignation et de codification des marchandise s, utilisée à l"échelle internationale par plus de 98% du Commerce mondial des marchandises et gérée par l"Organisation Mondiale des Douanes (OMD). Sa mise en place va renforcer la cohésion des politiques commerciales de l"UEMOA et de la CEDEAO et promouvoir l"intégration régionale en Afrique de l"Ouest, à travers la consolidation de l"Union Douan ière puis son évolution vers le marché commun.Après plusieurs décennies de tentatives, la zone UEMOA a connu, avec la mise en place du Tarif Extérieur Commun,
un niveau d"intégration régionale appréciable. Par sa flexib ilité, le nouveau Tarif Extérieur Commun va participer davantage à l"édification d"une économie régionale sol ide et dynamique et partant, ouvrir de nouvelles perspectives pour les entreprises et les consommateurs de l"Union. Tarif Extérieur Commun / Tarif Extérieur Commun / TEC 3F 4 Tarif Extérieur Commun de lUEMOA / TEC-UEMOA Tarif Extérieur Commun de lUEMOA / TEC-UEMOA FSection I
Chapitre 1
01.06Tarif Extérieur Commun de l"UEMOA / TEC-UEMOA
Tarif Extérieur Commun de l"UEMOA / TEC-UEMOA
5FSection I
Chapitre 1
01.06 6 Tarif Extérieur Commun de lUEMOA / TEC-UEMOA Tarif Extérieur Commun de lUEMOA / TEC-UEMOA FSection I
Chapitre 1
01.06Tarif Extérieur Commun de l"UEMOA / TEC-UEMOA
Tarif Extérieur Commun de l"UEMOA / TEC-UEMOA
Section I
Chapitre 1
01.06 7F 8 Tarif Extérieur Commun de lUEMOA / TEC-UEMOA Tarif Extérieur Commun de lUEMOA / TEC-UEMOA FSection I
Chapitre 1
01.06Tarif Extérieur Commun de l"UEMOA / TEC-UEMOA
Tarif Extérieur Commun de l"UEMOA / TEC-UEMOA
9FSection I
Chapitre 1
01.06SECTION I
ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL
Notes de Section.
1 Animaux vivants.
2 Viandes et abats comestibles.
3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiq
ues.4 Laits et produits de la laiterie; oeufs d"oiseaux; miel naturel; produit
s comestibles d"origine animale, non dénommés ni compris ailleurs.5 Autres produits d"origine animale, non dénommés ni compris ailleur
s.SECTION II
PRODUITS DU REGNE VEGETAL
Note de Section.
6 Plantes vivantes et produits de la floriculture.
7 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires.
8 Fruits comestibles; écorces d"agrumes ou de melons.
9 Café, thé, maté et épices.
10 Céréales.
11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten d
e froment.12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; pla
ntes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages.13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux.
14 Matières à tresser et autres produits d"origine végétale, no
n dénommés ni compris ailleurs.SECTION III
GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VEGETALES;
PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION;
GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES;
CIRES D"ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE
15 Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissoci
ation; graisses alimentaires élaborées; cires d"origine animale ou végétale.SECTION IV
PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS,
LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES;
TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES
Note de Section.
16 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques
ou d"autres invertébrés aquatiques.17 Sucres et sucreries.
18 Cacao et ses préparations.
19 Préparations à base de céréales, de farines, d"amidons, de f
écules ou de lait; pâtisseries.
20 Préparations de légumes, de fruits ou d"autres parties de plantes.
21 Préparations alimentaires diverses.
22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres.
23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments prépar
és pour animaux.
24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués.
S O M M A I R E
10 Tarif Extérieur Commun de lUEMOA / TEC-UEMOA Tarif Extérieur Commun de lUEMOA / TEC-UEMOA FSection I
Chapitre 1
01.06SECTION V
PRODUITS MINERAUX
25 Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments.
26 Minerais, scories et cendres.
27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distil
lation; matières bitumineuses; cires minérales.SECTION VI
PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES
INDUSTRIES CONNEXES
Notes de Section.
28 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d"éléments
radioactifs, de métaux des terres rares ou d"isotopes.29 Produits chimiques organiques.
30 Produits pharmaceutiques.
31 Engrais.
32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigment
s et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres.33 Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de to
ilette préparés et préparations cosmétiques.34 Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, c
ires artificielles, cires préparées, produits d"entretien, bougies et articles similai res, pâtes à modeler, " cires pour l"art dentaire » et compositions pour l"art dentaire à base de plâtre.35 Matières albuminoïdes; produits à base d"amidons ou de fécul
es modifiés; colles; enzymes.36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyro
phoriques; matières inflammables.37 Produits photographiques ou cinématographiques.
38 Produits divers des industries chimiques.
SECTION VII
MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES;
CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
Notes de Section.
39 Matières plastiques et ouvrages en ces matières.
40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc.
SECTION VIII
PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES
MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES;OUVRAGES EN BOYAUX
41 Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs.
42 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de v
oyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux.43 Pelleteries et fourrures; pelleteries factices.
Tarif Extérieur Commun de l"UEMOA / TEC-UEMOA
Tarif Extérieur Commun de l"UEMOA / TEC-UEMOA
11FSection I
Chapitre 1
01.06SECTION IX
BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS;
LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE
OU DE VANNERIE
44 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois.
45 Liège et ouvrages en liège.
46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie.
SECTION X
PATES DE BOIS OU D"AUTRES MATIERES FIBREUSES
CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS);PAPIER ET SES APPLICATIONS
47 Pâtes de bois ou d"autres matières fibreuses cellulosiques; papier
ou carton à recycler (déchets et rebuts).48 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en ca
rton.49 Produits de l"édition, de la presse ou des autres industries graphiqu
quotesdbs_dbs27.pdfusesText_33[PDF] schema borne solaire
[PDF] borne d'éclairage solaire de jardin
[PDF] dossier technique lampe solaire
[PDF] trajectoire balistique avec frottement
[PDF] calcul balistique en ligne
[PDF] formule portee et fleche
[PDF] calcul de trajectoire d'une balle
[PDF] formule portée physique
[PDF] ballade de celui qui chanta dans les supplices recueil
[PDF] ballade de celui qui chanta dans les supplices commentaire
[PDF] ballade de celui qui chanta dans les supplices pdf
[PDF] ballade de celui qui chanta dans les supplices questions
[PDF] ballade de celui qui chanta dans les supplices wikipedia
[PDF] ballade de celui qui chanta dans les supplices date