2013_Manuel Utilisateur DADSU-N4DS
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Guide technique
Déclaration CNRACL. Cahier technique des échanges bilatéraux. Norme N4DS V01X08. Document à jour en date du 02/09/2013
Code risque accident du travail pour données 2014
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Nouveautés N4DS V01X11.pdf
19 août 2016 Le support de la norme V01X11 dans LDPaye est livré : • Via le niveau de correctif 70 de LDPaye Version 9.00 diffusé en août 2016.
DADSU-CTL-V01X16 Version 2.0.1
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La version 4.00 du module Préparation des déclarations intègre les nouveautés de la norme 4DS. V01X09. Apprentis. CDI d'apprentissage. Le nouveau Contrat d'
2014_Manuel Utilisateur DADSU-N4DS
9 sept. 2014 NOUVEAUTES 2014 . ... La version v01x07 de la norme N4DS a modifié les intitulés de ... Valeur incorrecte / Seule la valeur V01X08 est.
LA DADS-U AVEC SOCIEL.NET
20 nov. 2017 NORME N4DS V01X12 ... version N4DS v01X12. Page 2. La DADS-U avec Sociel.net. 2. SOMMAIRE. NOUVEAUTES 2017 .
N4DS V01X11 – FAQ DADSU Prévoyance Sommaire
26 sept. 2016 supplémentaire (structure S45) sous la norme 4DS V01X11. ... seront probablement supprimés dans une prochaine version de la norme.
Norme 4DS - Nouveautés
Pégase 3 – N4DS 2013 - Les nouveautés du cahier des charges V01x08 4 Cette note d'information n'a aucune valeur contractuelle Elle est prise en compte sous l’entière responsabilité du destinataire Présentation de la N4DS La norme 4DS ( Déclaration Dématérialisée Des Données Sociales) est maintenant la norme de référence
D NORME D 4 D S De Données - legieinfofr
1 1 Les évolutions de la N4DS par rapport à l'ancienne norme Dadsu 11 1 2 Les évolutions de la N4DS v01x08 par rapport à la v01x07 12 1 2 1 Evolutions et rappels réglementaires 12 1 2 1 1 Extension des populations gérées par la CNAMTS ou ses délégataires 12 1 2 1 2 Bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE
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