Avril 2015
1 avr. 2015 Berthevin Bonchamp-lès-Laval et Changé) forment une zone urbaine centrale ... hab/km² sur St-Berthevin et Bonchamp
ENQUETE PUBLIQUE RAPPORT DENQUETE
5 mars 2021 1. Désignation du commissaire enquêteur par le tribunal administratif ... Le périmètre d'aménagement foncier se trouve en région ...
Journal officiel de la République française
4 mars 2008 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN ... rue Picardie - Bâtiment C Zone Artisanale 02760 Holnon. Etablisse-.
ENERGIE.ARCHE DE CHERNOBYL. VALORISATION DU BIOGAZ
ment le bâtiment et le transport sont identifiés d'infrastructures en région parisienne (1). ... Les passages à croix Saint-André devien-.
Publication DILA
1 - o 530 437 342 RCS Saint-Quentin. Précédent propriétaire : 383 320 017 RCS Saint- ... Edouard Branly Zone Industrielle la Coupe 11100 Narbonne. Ori-.
Rapports dactivité 2019 des CTRA
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Publication DILA
2 janv. 2015 avenue de Saint-Philippe Résidence les Templiers Bâtiment A ... ment Agathe Park Zone Industrielle les Jalassières 13510 Eguilles.
Enquête conduite du 20 janvier 2014 au 20 Février 2014 RAPPORT
20 févr. 2014 Gontier Loigné sur Mayenne
Savoir faire la différence
19 avr. 2017 de cinq bâtiments étant inclinées. ... en Île-de-France et doter la région d'infrastructures ... et de Saint-Berthevin (près de Laval).
Eléments pour servir à lhistoire et à la géographie industrielles de la
14 mai 2013 industrielles de la Région Pays de la Loire du début du ... pensé que cette tâche ne serait pas seulement utile pour mener l'inventaire des.
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hQ +Bi2 i?Bb p2`bBQM, (OpPHQPV SRXU VHUYLU j O·OLVPRLUH HPà la géographie industrielles de la
du début du XIXeFrédéric Ogé
PRODIG UMR 8586 CNRS ± ±
(OpPHQPV SRXU VHUYLU j O·OLVPRLUH HP j la géographie industrielles de la RégionPays de la Loire
deFrédéric Ogé
©2012
ISBN 3Sommaire______
Introduction
Département de Loire Atlantiqu
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LOIRE ATLANTIQUE
INVENTAIRE DE LA SERIE M
INVENTAIRE DE LA SERIE S
INVENTAIRE DE LA SERIE Z
INVENTAIRE DE LA SERIE W
INVENTAIRE DE LA SERIE O
INVENTAIRE DE LA SERIE Fi
INVENTAIRE DE LA SERIE J
INVENTAIRE DE LA SERIE ETP
ARCHIVES MUNICIPALES DE NANTES
Biblio
Département de Maine et Loire
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE MAINE
INVENTAIRE DE LA SERIE M
INVENTAIRE DE LA SERIE S
INVENTAIRE DE LA SERIE Z
INVENTAIRE DE LA SERIE W
INVENTAIRE DE LA SERIE F
INVENTAIRE DE LA SERIE Fi
INVENTAIRE DE LA SERIE J
INVENTAIRE DE LA SERIE ETP
INVBibliographie
Département de La Mayenne
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MAYENNE
INVENTAIRE DE LA SERIE M
INVENTAIRE DE LA SE
INVENTAIRE DE LA SERIE Z
INVENTAIRE DE LA SERIE W
INVENTAIRE DE LA SERIE O
INVENTAIRE DE LA SERIE Fi
INVENTAIRE DE LA SERIE J
INVENTAIRE DE LA SERIE E
Bibliographie
4Département de la Sarthe
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SARTHE
INVENTAIRE DE LA SERIE M
INVENTAIRE DE LA SERIE S
INVENTAIRE DE LA SERIE Z
INVENTAIRE DE LA SERIE W
INVENTAIRE DE LA SERIE O
INVENTAIRE DE LA SERIE Fi
INVENTAIRE DE LA SERIE J
INVENTAIRE DE LA SERIE AC
INVENTAIRE DES ARCHIVES COMMUNALES NON DEPOSEES
Bibliographie
Département de la Vendée
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA VENDEE
INVENTAIRE DE LA SERIE M
INVENTAIRE DE LA SERIE S
IINVENTAIRE DES BORDEREAUX DE VERSEMENTS
INVENTAIRE DE LA SERIE O
INVENTAIRE DE LA SERIE Fi
INVENTAIRE DE LA SERIE J
INVENTAIRE DE LA SERIE ETP
INVENTAIRE DE LA SERIE E Dépôt
INVENTAIRE DES ARCHIVES COMMUNALES
Bibliographie
Table des matières
5Introduction
La publication qui est présentée ici est destinée à un public aussi large que possible. Ell
ns menées depuis le potentiellement pollués sur le territoire métropolitain français. dé eables sur le bâti, la flore, la de ce qui se passait, par exemple, à SERMAISE ou à MONTCHANIN. Mais il faut bien 1 1985-a loi du 14 mai 1986 en son article 11 imposait un inventaire des " notre pays. Cela pouvait laisser perplexe alors même que la France produisait annuellem fut simple
nécessaires. Pour mener à bien cette recherche, la première étape consistait à repérer les
es. Dès1 pour repre
19906 intéressant pour les géographes, les historiens, les de travail qui est présenté dans cette publication.
és ou potentiellement pollués
stricto sensucontroverses portant sur la définition des sites pollués, définition qui a beaucoup évolué au
ncement de la réflexion menée au sein des350 pour le Luxembourg, 4
MARTIN en 1996 pui
son congrès de Montpellier (Les éléments traces dans le sol) ont contribué à accentuer la
présenté ici. entaires de toutes les " géographie industri des données relatives à la proto pour débuter leurs travaux. nombreuses variantes au n 7 cas (onArchives Communales (dans les séries et sous
Nationales (dans les séries et sous12, F7, F14, F22 même parler des archives privées des grands groupes industriels. peut être acco, et laissant ainsi ses notes de travail, etc.) s utiles documents administratifs) à " es. 8 Pour les autres documents, le délai normal avant consultation libre est de - 150 ans pour les documents comportant des renseignements individuels de caractère - 120 ans pour les dossiers de personnel (à compter de la date de naissance) - 100 ans pour les documents relatifs aux affa du décret n° 78 préfectorale signalées lors de l soixante années de non série W (ou en cotation provisoire de type " rables à la communication Par ailleurs la CADA a considéré que, même si cer procédure administrative et sont du 2 février 1995 (JO du 03/02/1995, page 1840) stipulant que " aux substances en matière environnementale) 9 ersante précontentieux obligatoire pour les personnes qui entendent contester un refus de dérogation demande et les motivations du demandeur (recherche scientifique, curiosité personnelle, née. Au niveau des Archives, manières, quelle que soit la nature du support, e consulter. Il est donc nécessaire de procéder en premier lieu à la sélection de ceux place progressivement depuis un Arrêt du Conseil du Roi du 30 août 1701) ont aussi leêtre réalisé sur place en fonction des
technique pour la réalisation et la diffusion de cette publication.Archives Départementales 10
ElpPHQPV SRXU VHUYLU j O·OLVPRLUH HP j OM
géographie industrielles de la RégionPays de la Loire
deDépartement
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LOIRE ATLANTIQUE
6, rDépartement
Archives Départementales 11
INVENTAIRE DE LA SERIE M
Cette sousé
baretz à Ancenis, 1826 e ĺBriqueterie et four à chaux de coquillages du Sieur Muterse àĺFo
Département
Archives Départementales 12
ĺUsi
ĺDossier concernant une fabr
ĺTannerie du Sieur Cavaro (boucher place du Salin), rue du Lavoir,ĺDépôt temporaire de carburant de 20
ĺSociété Générale des Docks Maritimes, 11 rue Thiers à Saintère
ĺDépôt de 15
ĺSociété Anonyme des Ateliers et Chantiers de la Loire (siège de 75 Kg de carbure et volume de gazĺDépôt de 3
ĺDépôt de 15
ĺDépôt de 75
ique de la Loire Inférieure en 1938.Département
Archives Départementales 13
4436Sous 224-
FLUDJHquotesdbs_dbs26.pdfusesText_32
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