Code national du bâtiment – Canada 2015
Le CNB s'applique généralement aux bâtiments en construction et Annual Fuel Utilization Efficiency of Residential Central Furnaces and Boilers.
Schéma daménagement et de développement révisé
Dispositions relatives à la cohabitation des usages agricoles et non agricoles Périmètres d'urbanisation et zones de développement résidentiel.
Développement dune méthode doptimisation multiobjectif pour la
26 nov. 2015 l'atteinte des meilleures performances d'usage et la limitation de l'impact environnemental du bâtiment. Ces travaux portent ainsi sur le ...
municipalité des cantons unis de stoneham-et-tewkesbury
s'ils sont exécutés sur un bâtiment abritant un usage du groupe d'usages résidentiel : 1. Les travaux de réparation ou d'entretien normal d'une construction
ORIENTATIONS DE TRAVAIL POUR LA MISE EN VALEUR DES
consultation sont les suivants : Outremont John-F. Kennedy
PLAN DIRECTEUR DES PARCS ET DES BÂTIMENTS
en parcs et bâtiments publics le Plan directeur a pour objectif de Parc et chalet John-F.-Kennedy ... Bâtiments résidentiels patrimoniaux.
Programme partucilier durbanisme (PPU) des Laurentides
au rez-de-chaussée de bâtiments résidentiels anciens. F. Kennedy Les Quatre-Vents/Monseigneur-Laval ) une école de niveau préscolaire et primaire ...
CODIFICATION ADMINISTRATIVE DU RÈGLEMENT D
6 mars 2017 Section I – Transformation d'un bâtiment résidentiel . ... délimité par l'avenue du Président-Kennedy les rues Ontario
CODIFICATION ADMINISTRATIVE DU RÈGLEMENT D
3 août 2017 Sous-section 5 – Critères d'évaluation pour un usage résidentiel au ... délimité par l'avenue du Président-Kennedy les rues Ontario
Bâtiment écologique en Amérique du Nord
ainsi que les constructions nouvelles qu'il s'agisse de bâtiments résidentiels ou commerciaux
PLANIA 302-P031061-0920-000-UM-0004-00 1
DE DÉVELOPPEMENT RÉVISÉ
Règlement numéro 10001
Ville de Sherbrooke ± Septembre 2014
ÉQUIPE DE RÉALISATION
Service de la planification et du développement urbain Danielle Gilbert, directrice du service René Girard, chef de division Urbanisme, permis et inspection
Lise Dubord, urbaniste-coordonnatrice
Simone Camiré, géographe
Claude Duquet, agent professionnel en urbanisme Collaborateurs internes Direction générale adjointe - Gestion du territoire
Service des affaires juridiques
Service des communications
Division de la culture
Division de l"environnement
Division de la gestion des eaux Collaborateurs externes Plania Inc.Commission d"aménagement
Bernard Sévigny, maire
Chantal L"Espérance, conseillère municipale et présidenteNicole Bergeron, conseillère municipale
Serge Forest, conseiller municipal
Roger Labrecque, conseiller municipal
Robert Y. Pouliot, conseiller municipal
David W. Price, conseiller municipal
Pierre Tardif, conseiller municipal
Conseil municipal
Bernard Sévigny, maire
Nicole Bergeron, conseillère municipale
Danielle Berthold, conseillère municipale
Vincent Boutin, conseiller municipal
Louisda Brochu, conseiller municipal
Hélène Dauphinais, conseillère municipaleDiane Délisle, conseillère municipale
Rémi Demers, conseiller municipal
Marc Denault, conseiller municipal
Chantal L"Espérance, conseillère municipale
Nicole A. Gagnon, conseillère municipale
Annie Godbout, conseillère municipale
Julien Lachance, conseiller municipal
Christine Ouellet, conseillère municipale
Serge Paquin, conseiller municipal
Robert Y. Pouliot, conseiller municipal
David W. Price, conseiller municipal
Jean-François Rouleau, conseiller municipal
Pierre Tardif, conseiller municipal
Bruno Vachon, conseiller municipal
Le conseil municipal tient à remercier toutes les personnes ayant participé à l"élaboration du schéma d"aménagement et de développement, notamment les membres du comité du schéma d"aménagement, qui était formé d"élus, de spécialistes et de citoyens, ainsi que les membres du comité consultatif d"urbanisme (CCU) et du comité consultatif agricole (CCA).Règleme
nt DatesNuméro
Avis de motion Adoption
Entrée en vigueur
8752013
-04-02 2013
-04-15 999
Remplacement du
Règlement
numéro 875 2014-02-03 2014
-02-17 1000
Remplacement
des Règlements numéro 999 et 8752014
-09-15 2014
-10-06 2014
-11-28
Mot du maire, M. Bernard Sévigny
Toujours en devenir, toujours en mouvement,
l'aménagement du territoire constitue un défi permanent qui ne peut et ne doit pas être laissé au hasard. À ce titre, la Ville de Sherbrooke est très fière de présenter un nouveau jalon de la planification de son territoire, en continuité de économique, environnemental et social du territoire, adopté en janvier 2012. vision stratégique de la Ville de Sherbrooke, tout en territoire pour les 15 prochaines années. actualisés pour assurer un développement harmonieux de la demain. Il nous apparaît donc urgent de remplacer le les organismes de vérifier à nouveau si le projet présenté de la vision stratégique. Les interventions écrites et celles effectuées lors des soirées de consultation ont conduit à certains changements qui ne remettent pas en question les enjeux et les orientations proposés. Le rapport de de développement rappelle le processus suivi et les résultats obtenus. territoire de la MRC de Sherbrooke, comme adopté, doit cette matière. Ces attentes, nous le croyons, sont satisfaites par le présent document et nous espérons amorcer la mise dès cette année. collaboré à la réalisation de ce précieux document. Non quotesdbs_dbs25.pdfusesText_31[PDF] Bâtiments déclarés accessibles, attestations reçues à la date du : 06 - France
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