[PDF] Schéma daménagement et de développement révisé





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Code national du bâtiment – Canada 2015

Le CNB s'applique généralement aux bâtiments en construction et Annual Fuel Utilization Efficiency of Residential Central Furnaces and Boilers.



Schéma daménagement et de développement révisé

Dispositions relatives à la cohabitation des usages agricoles et non agricoles Périmètres d'urbanisation et zones de développement résidentiel.



Développement dune méthode doptimisation multiobjectif pour la

26 nov. 2015 l'atteinte des meilleures performances d'usage et la limitation de l'impact environnemental du bâtiment. Ces travaux portent ainsi sur le ...



municipalité des cantons unis de stoneham-et-tewkesbury

s'ils sont exécutés sur un bâtiment abritant un usage du groupe d'usages résidentiel : 1. Les travaux de réparation ou d'entretien normal d'une construction 



ORIENTATIONS DE TRAVAIL POUR LA MISE EN VALEUR DES

consultation sont les suivants : Outremont John-F. Kennedy



PLAN DIRECTEUR DES PARCS ET DES BÂTIMENTS

en parcs et bâtiments publics le Plan directeur a pour objectif de Parc et chalet John-F.-Kennedy ... Bâtiments résidentiels patrimoniaux.



Programme partucilier durbanisme (PPU) des Laurentides

au rez-de-chaussée de bâtiments résidentiels anciens. F. Kennedy Les Quatre-Vents/Monseigneur-Laval ) une école de niveau préscolaire et primaire ...



CODIFICATION ADMINISTRATIVE DU RÈGLEMENT D

6 mars 2017 Section I – Transformation d'un bâtiment résidentiel . ... délimité par l'avenue du Président-Kennedy les rues Ontario



CODIFICATION ADMINISTRATIVE DU RÈGLEMENT D

3 août 2017 Sous-section 5 – Critères d'évaluation pour un usage résidentiel au ... délimité par l'avenue du Président-Kennedy les rues Ontario



Bâtiment écologique en Amérique du Nord

ainsi que les constructions nouvelles qu'il s'agisse de bâtiments résidentiels ou commerciaux

PLANIA 302-P031061-0920-000-UM-0004-00 1

DE DÉVELOPPEMENT RÉVISÉ

Règlement numéro 10001

Ville de Sherbrooke ± Septembre 2014

ÉQUIPE DE RÉALISATION

Service de la planification et du développement urbain Danielle Gilbert, directrice du service René Girard, chef de division Urbanisme, permis et inspection

Lise Dubord, urbaniste-coordonnatrice

Simone Camiré, géographe

Claude Duquet, agent professionnel en urbanisme Collaborateurs internes Direction générale adjointe - Gestion du territoire

Service des affaires juridiques

Service des communications

Division de la culture

Division de l"environnement

Division de la gestion des eaux Collaborateurs externes Plania Inc.

Commission d"aménagement

Bernard Sévigny, maire

Chantal L"Espérance, conseillère municipale et présidente

Nicole Bergeron, conseillère municipale

Serge Forest, conseiller municipal

Roger Labrecque, conseiller municipal

Robert Y. Pouliot, conseiller municipal

David W. Price, conseiller municipal

Pierre Tardif, conseiller municipal

Conseil municipal

Bernard Sévigny, maire

Nicole Bergeron, conseillère municipale

Danielle Berthold, conseillère municipale

Vincent Boutin, conseiller municipal

Louisda Brochu, conseiller municipal

Hélène Dauphinais, conseillère municipale

Diane Délisle, conseillère municipale

Rémi Demers, conseiller municipal

Marc Denault, conseiller municipal

Chantal L"Espérance, conseillère municipale

Nicole A. Gagnon, conseillère municipale

Annie Godbout, conseillère municipale

Julien Lachance, conseiller municipal

Christine Ouellet, conseillère municipale

Serge Paquin, conseiller municipal

Robert Y. Pouliot, conseiller municipal

David W. Price, conseiller municipal

Jean-François Rouleau, conseiller municipal

Pierre Tardif, conseiller municipal

Bruno Vachon, conseiller municipal

Le conseil municipal tient à remercier toutes les personnes ayant participé à l"élaboration du schéma d"aménagement et de développement, notamment les membres du comité du schéma d"aménagement, qui était formé d"élus, de spécialistes et de citoyens, ainsi que les membres du comité consultatif d"urbanisme (CCU) et du comité consultatif agricole (CCA).

Règleme

nt Dates

Numéro

Avis de motion Adoption

Entrée en vigueur

875
2013
-04-02 2013
-04-15 999

Remplacement du

Règlement

numéro 875 2014
-02-03 2014
-02-17 1000

Remplacement

des Règlements numéro 999 et 875
2014
-09-15 2014
-10-06 2014
-11-28

Mot du maire, M. Bernard Sévigny

Toujours en devenir, toujours en mouvement,

l'aménagement du territoire constitue un défi permanent qui ne peut et ne doit pas être laissé au hasard. À ce titre, la Ville de Sherbrooke est très fière de présenter un nouveau jalon de la planification de son territoire, en continuité de économique, environnemental et social du territoire, adopté en janvier 2012. vision stratégique de la Ville de Sherbrooke, tout en territoire pour les 15 prochaines années. actualisés pour assurer un développement harmonieux de la demain. Il nous apparaît donc urgent de remplacer le les organismes de vérifier à nouveau si le projet présenté de la vision stratégique. Les interventions écrites et celles effectuées lors des soirées de consultation ont conduit à certains changements qui ne remettent pas en question les enjeux et les orientations proposés. Le rapport de de développement rappelle le processus suivi et les résultats obtenus. territoire de la MRC de Sherbrooke, comme adopté, doit cette matière. Ces attentes, nous le croyons, sont satisfaites par le présent document et nous espérons amorcer la mise dès cette année. collaboré à la réalisation de ce précieux document. Non quotesdbs_dbs25.pdfusesText_31
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