Circulaire
25 nov. 2014 1er octobre 2014 - Annule et remplace la circulaire 2014-53. Référence : 2014 - 58 ... L. 814-2 et de la majoration pour conjoint à charge.
LETTRE CIRCULAIRE n° 2015-0000019 Annule et remplace la
13 avr. 2015 Annule et remplace la lettre circulaire 2015-0000018 du ... 2.5.2. VT – Armées (Art. 81 LFR2 2014) ... postérieures au 1er avril 2015.
Circulaire Cnav 2020-25
9 juil. 2020 Circulaire. Objet : Règles de validation des périodes assimilées au titre du chômage à compter du. 1er novembre 2019 – Annule et remplace la ...
Circulaire
6 févr. 2015 P. 2 / 11. Sommaire. 1. La cessation d'activité (point annulé et remplacé par la circulaire Cnav 2017-18 du 3 mai 2017). 1.1 Le principe.
Circulaire
31 mars 2015 La présente circulaire annule et remplace la circulaire Cnav n° ... Le décret n° 2014-566 du 30 mai 2014 modifie le 2° de l'article R.
Circulaire Cnav 2017/41 du 12/12/2017 § 2
12 déc. 2017 n° 2014-040 du 20 janvier 2014 a introduit un mécanisme ... La présente circulaire annule et remplace la circulaire Cnav n° 2017-29 du 18 ...
Circulaire Cnav 2019/26 du 29/10/20192 § 2
29 oct. 2019 Cnav - Circulaire. P. 1 / 12. Circulaire. Objet : Le principe de non acquisition de nouveaux droits à retraite – annule et remplace la ...
Circulaire
20 mars 2020 Annulée et remplacée par la Circulaire Cnav 2020-25 du 09/07/2020 ... La circulaire n° 35-82 du 5 avril 1982 sur la validation des périodes ...
Circulaire
7 nov. 2014 Cette circulaire annule et remplace la circulaire Cnav n° 2014-44 du 6 août ... 2012 et le décret n° 2012-560 du 24 avril 2012 suppriment ...
Circulaire
18 avr. 2016 La présente circulaire annule et remplace la circulaire Cnav n° 2015-25 du 23 avril ... 1.3.2. Eligibilité des stages à la gratification.
[PDF] Madame le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance à 20h40. PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 FEVRIER 2015
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