[PDF] Santé Protection sociale Solidarité

View - Download Santé Protection sociale Solidarité

Previous PDF

Next PDF

15 janvier 2011

Ministère du travail, de l'emploi et de la santé Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

Plan de classement

Sommaire thématique

Sommaire chronologique

Concours et vacance de postes

Avis de concours

Avis de vacance de postes

Santé

Protection sociale

Solidarité

N°12 - 15 janvier 2011

DIRECTION

DE L'INFORMATION

LÉGALE

ET ADMINISTRATIVE

26, rue Desaix

75727 Paris Cedex 15

www.dila.premier-ministre.gouv.fr Directeur de la publication : François Carayon - Rédactrice en ch ef : Catherine Baude Réalisation : Bureau de la politique documentaire

14, avenue Duquesne, 75350 Paris 07 SP - Tél. : 01-40-56-45-44

u ..Plan de classement

Administration

Administration générale

Administration centrale

Services déconcentrés

Autorités administratives indépendantes et établissements sous tutelle

Santé

Professions de santé

Établissements de santé

Santé publique

Pharmacie

Solidarités

Professions sociales

Établissements sociaux et médico-sociaux

Action sociale

Droits des femmes

Population, migrations

Protection sociale

Sécurité sociale : organisation, financement

Assurance maladie, maternité, décès

Assurance vieillesse

Accidents du travail

Prestations familiales

Mutuelles

BO SantŽ - Protection sociale - SolidaritŽ n° 12/2010 SOMTHE, Page 1.

Sommaire thématique

Pages ___.

ADMINISTRATION

Administration centrale

AutoritŽs administratives indŽpendantes et Žtablissements sous tutelle

Tableau d'avancementau grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe (inspection générale

des affaires sociales) - année 20111

Tableau d'avancementau grade d'inspecteur général des affaires sociales (inspection générale des

affaires sociales) - année 20112

Arrêté du 9 novembre 2010modifiant l'arrêté du 24 septembre 2009 et portant nomination au conseil

d'administration de l'Institut de veille sanitaire3

Arrêté du 26 novembre 2010portant nomination au comité économique des produits de santé

mentionné à l'article L. 162-17-3 du code de la sécurité sociale4

Arrêté du 30 novembre 2010modifiant l'arrêté du 3 août 2009 portant renouvellement des membres

du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz5

Arrêté du 8 décembre 2010portant nomination au conseil d'administration de l'Agence française de

sécurité sanitaire des produits de santé6 Décision du 1er octobre 2010 portant délégation de signature à caractère financier7 Décision du 1er octobre 2010 portant délégation de signature à caractère financier9 Décision du 1er octobre 2010 portant délégation de signature à caractère financier10 Décision du 1er octobre 2010 portant délégation de signature à caractère financier11 Décision du 1er octobre 2010 portant délégation de signature à caractère financier13

Décision n°DS 2010-27 du 15 octobre 2010portant délégation de pouvoir et de signature à

l'Établissement français du sang14

Décision n°DS 2010-28 du 15 octobre 2010portant délégation de pouvoir et de signature à

l'Établissement français du sang18 sanguine à l'Établissement français du sang21 Décision n°N 2010-26 du 15 octobre 2010de nomination d'une directrice d'établissement de transfusion sanguine à l'Établissement français du sang22

Décision du 21 octobre 2010portant reconnaissance initiale du réseau régional de cancérologie de

la région Aquitaine23

Décision n°DS 2010-29 du 27 octobre 2010portant délégation de signature à l'Établissement français

du sang24 Décision n°M 2010-06 du 27 octobre 2010portant désignation de la personne responsable des marchés au sein de l'Établissement français du sang25

Décision du 28 octobre 2010portant labellisation d'un centre d'essais cliniques de phase précoce en

cancérologie26

Décision du 28 octobre 2010portant labellisation d'un centre d'essais cliniques de phase précoce en

cancérologie27

Décision du 28 octobre 2010portant labellisation d'un centre d'essais cliniques de phase précoce en

cancérologie28 BO SantŽ - Protection sociale - SolidaritŽ n° 12/2010 SOMTHE, Page 2.

Décision du 28 octobre 2010portant labellisation d'un centre d'essais cliniques de phase précoce en

cancérologie29

Décision du 28 octobre 2010portant labellisation d'un centre d'essais cliniques de phase précoce en

cancérologie30

Décision du 28 octobre 2010portant labellisation d'un centre d'essais cliniques de phase précoce en

cancérologie31

Décision du 28 octobre 2010portant labellisation d'un centre d'essais cliniques de phase précoce en

cancérologie32

Décision du 28 octobre 2010portant labellisation d'un centre d'essais cliniques de phase précoce en

cancérologie33

Décision du 28 octobre 2010portant labellisation d'un centre d'essais cliniques de phase précoce en

cancérologie34

Décision du 28 octobre 2010portant labellisation d'un centre d'essais cliniques de phase précoce en

cancérologie35

Décision du 28 octobre 2010portant labellisation d'un centre d'essais cliniques de phase précoce en

cancérologie36

Décision du 28 octobre 2010portant labellisation d'un centre d'essais cliniques de phase précoce en

cancérologie37

Décision du 28 octobre 2010portant labellisation d'un centre d'essais cliniques de phase précoce en

cancérologie38

Décision du 28 octobre 2010portant labellisation d'un centre d'essais cliniques de phase précoce en

cancérologie39

Décision du 28 octobre 2010portant labellisation d'un centre d'essais cliniques de phase précoce en

cancérologie40

Décision du 28 octobre 2010portant labellisation d'un centre d'essais cliniques de phase précoce en

cancérologie41

Décision n°DS 2010-30 du 29 octobre 2010portant délégation de signature à l'Établissement français

du sang42

Décision n°N 2010-27 du 3 novembre 2010portant désignation de la personne responsable et de la

de sécurité sanitaire des produits de santé44 de sécurité sanitaire des produits de santé45 Décision DG n° 2010-245 du 8 novembre 2010portant nomination d'un expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux46

d'autorisation de mise sur le marché mentionnée à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique47

Décision DG n° 2010-255 du 12 novembre 2010portant nomination d'un expert auprès du groupe

d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de substances et produits biocides à l'Agence

française de sécurité sanitaire des produits de santé48 Décision DG n° 2010-256 du 12 novembre 2010portant nomination d'experts auprès du groupe

d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les

recherches biomédicales ne portant pas sur un produit mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la

santé publique49

Décision DG n

° 2010-252 du 15 novembre 2010portant nomination d'un expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux50

d'autorisation de mise sur le marché mentionnée à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique51

Décision n°DS 2010-31 du 16 novembre 2010portant délégation de signature à l'Établissement

français du sang52

Décision n°DS 2010-32 du 16 novembre 2010portant délégation de signature à l'Établissement

français du sang53

d'autorisation de mise sur le marché mentionnée à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique54

Décision n° 2010-260 du 19 novembre 2010portant nomination d'experts auprès de la Commission

nationale de la Pharmacopée55 BO SantŽ - Protection sociale - SolidaritŽ n° 12/2010 SOMTHE, Page 3.

d'autorisation de mise sur le marché mentionnée à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique56

Décision du 22 novembre 2010portant reconnaissance initiale du réseau régional de cancérologie

de la région Bourgogne57

Décision du 22 novembre 2010portant reconnaissance initiale du réseau régional de cancérologie

des régions Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse58

Décision n°DS 2010-33 du 25 novembre 2010portant délégation de signature à l'Établissement

français du sang59 Décision DG n° 2010-236 du 26 novembre 2010portant nomination d'un expert auprès du groupe

d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les

recherches biomédicales ne portant pas sur un produit mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la

santé publique60

d'autorisation de mise sur le marché mentionnée à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique61

Décision DG n° 2010-261 du 29 novembre 2010portant nomination d'experts auprès du groupe

d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les

recherches biomédicales ne portant pas sur un produit mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la

santé publique62

Décision n N 2010-30 du 1er décembre 2010 de fin de fonctionà l'Établissement français du sang63

Décision n°N 2010-31 du 1er décembre 2010portant nomination à l'Établissement français du sang64

Décision DG n° 2010-264 du 3 décembre 2010portant nomination d'un expert auprès du groupe

d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les

recherches biomédicales ne portant pas sur un produit mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la

santé publique65

Décision DG n°2010-267 du 3 décembre 2010portant nomination d'experts auprès de la Commission

nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux66

sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches

Décision DG n° 2010-271 du 7 décembre 2010portant délégation de signature à l'Agence française

de sécurité sanitaire des produits de santé68

Décision n°10-2438 du 7 décembre 2010portant délégation de signature à l'Établissement de

préparation et de réponse aux urgences sanitaires69 Circulaire DRH/DRH1B n° 2010-394 du 3 décembre 2010relative au pilotage de l'allocation des ressources humaines dans les ARS70

Délibération n° 2010-12 du 21 octobre 2010adoptant le budget du Centre national de gestion pour

l'année 201184 pour l'année 201185

Délibération n° 2010-14 du 21 octobre 2010complétant certaines dispositions relatives au cadre de

référence par métiers pour les personnels du Centre national de gestion86

Délibération n

° 2010-15 du 21 octobre 2010relative au dispositif d'accompagnement des praticiens hospitaliers et des directeurs de la fonction publique hospitalière87

Délibération n° 2010-17 du 21 octobre 2010relative aux frais de déplacement des membres des

commissions d'autorisation d'exercice des médecins, odontologistes et sages-femmes et des membres du Conseil supérieur de la pharmacie88

Délégations de signature de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés89

Arrêté du 12 novembre 2010fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au service de

santé des armées au titre de l'activité déclarée au mois de septembre 201097 de santé99 BO SantŽ - Protection sociale - SolidaritŽ n° 12/2010 SOMTHE, Page 4.

SantŽ publique

Professions sociales

Etablissements sociaux et mŽdico-sociaux

Action sociale

Personnes ‰gŽes

de santé100 de santé101

Arrêté du 7 décembre 2010fixant pour l'année 2010 le montant des dépenses prises en charge par

les régimes obligatoires d'assurance maladie au titre des activités de soins dispensés par l'établissement public de santé de Mayotte102 Circulaire DGOS/RH4 n 2010-400 du 26 novembre 2010relative au financement des études promotionnelles d'infirmier des agents relevant de la fonction publique hospitalière103 Instruction DREES/BES n° 2010-383 du 3 novembre 2010relative à la statistique annuelle des

établissements de santé (SAE)105

Instruction DGOS/MSIOS n° 2010-396 du 29 novembre 2010relative aux modalités de marquage des prescriptions hospitalières exécutées en ville avec les codes à barres159

Arrêté du 29 novembre 2010portant nomination à la section sanitaire du Comité national de

l'organisation sanitaire et sociale169 sanitaire et sociale170

Décision du 10 novembre 2010portant agrément du syndicat interhospitalier de Bretagne en qualité

d'hébergeur de données de santé à caractère personnel171

Atos Worldline et Extelia en qualité d'hébergeur de données de santé à caractère personnel172

en charge des addictions en détention173

Arrêté du 13 décembre 2010modifiant l'arrêté du 30 octobre 2007 portant nomination des membres

de la commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale177 Circulaire interministerielle DGCS/5B/DSS/1A n° 2010-387 du 9 novembre 2010relative au mode

de tarification des établissements pour enfants et adolescents handicapés mentionnés au 2°du I de

l'article L. 312-1 du CASF et aux modalités de participation des jeunes adultes accueillis au titre de

l'amendement Creton178 des majeurs184

Instruction DREES/ESPAS n° 2010-386 du 8 novembre 2010relative à la réalisation de l'enquête

auprès des établissements et services en faveur des personnes handicapées en 2010 (ES 2010-

Handicap)198

à mettre en oeuvre au niveau local pour prévenir et faire face aux conséquences sanitaires propres

à la période hivernale201

BO SantŽ - Protection sociale - SolidaritŽ n° 12/2010 SOMTHE, Page 5.

HandicapŽs

PROTECTION SOCIALE

SŽcuritŽ sociale : organisation, financement

Arrêté du 8 novembre 2010portant désignation des membres de la commission pour l'évolution du

braille français211

Listedes agents de contrôle ayant reçu l'autorisation provisoire d'exercer ou l'agrément en application

des dispositions de l'arrêté du 30 juillet 2004 modifié fixant les conditions d'agrément des agents des

organismes de sécurité sociale chargés du contrôle de l'application des législations de sécurité

sociale, visés aux articles L. 114-10 et L. 243-9 du code de la sécurité sociale212 Liste des agents de contrôle de la branche famille ayant reçu l'agrément définitif213 Circulaire DSS/1C/DGOS/PF2 n° 2010-389 du 12 novembre 2010relative à la mise en oeuvre des

dispositions relatives à la maîtrise des produits de santé des listes en sus/actions locales à conduire

en 2010 et 2011 (application du dispositif de régulation)216

Circulaire DSS/SD2 n° 2010-398 du 25 novembre 2010relative à certaines modalités de calcul des

indemnités journalières dues au titre de la maladie, de la maternité et des accidents du travail et

maladies professionnelles268

Circulaire DSS/2010/SD2 n° 2010-399 du 25 novembre 2010relative à certaines modalités de calcul

des indemnités journalières dues à certains travailleurs indépendants au titre de la maladie et de la

maternité276 BO SantŽ - Protection sociale - SolidaritŽ n° 12/2010 SOMCHR, Page 1.

Sommaire chronologique

Pages ___.

1er octobre 2010

15 octobre 2010

21 octobre 2010

27 octobre 2010

Décision du 1er octobre 2010 portant délégation de signature à caractère financier7 Décision du 1er octobre 2010 portant délégation de signature à caractère financier9 Décision du 1er octobre 2010 portant délégation de signature à caractère financier10 Décision du 1er octobre 2010 portant délégation de signature à caractère financier11 Décision du 1er octobre 2010 portant délégation de signature à caractère financier13

Décision n°DS 2010-27 du 15 octobre 2010portant délégation de pouvoir et de signature à

l'Établissement français du sang14

Décision n°DS 2010-28 du 15 octobre 2010portant délégation de pouvoir et de signature à

l'Établissement français du sang18 sanguine à l'Établissement français du sang21 Décision n°N 2010-26 du 15 octobre 2010de nomination d'une directrice d'établissement de transfusion sanguine à l'Établissement français du sang22

Décision du 21 octobre 2010portant reconnaissance initiale du réseau régional de cancérologie de

la région Aquitaine23

Délibération n° 2010-12 du 21 octobre 2010adoptant le budget du Centre national de gestion pour

l'année 201184 pour l'année 201185

Délibération n° 2010-14 du 21 octobre 2010complétant certaines dispositions relatives au cadre de

référence par métiers pour les personnels du Centre national de gestion86

Délibération n° 2010-15 du 21 octobre 2010relative au dispositif d'accompagnement des praticiens

hospitaliers et des directeurs de la fonction publique hospitalière87

Délibération n° 2010-17 du 21 octobre 2010relative aux frais de déplacement des membres des

commissions d'autorisation d'exercice des médecins, odontologistes et sages-femmes et des membres du Conseil supérieur de la pharmacie88

Décision n°DS 2010-29 du 27 octobre 2010portant délégation de signature à l'Établissement français

du sang24 Décision n°M 2010-06 du 27 octobre 2010portant désignation de la personne responsable des marchés au sein de l'Établissement français du sang25 BO SantŽ - Protection sociale - SolidaritŽ n° 12/2010 SOMCHR, Page 2.

28 octobre 2010

29 octobre 2010

3 novembre 2010

4 novembre 2010

Décision du 28 octobre 2010portant labellisation d'un centre d'essais cliniques de phase précoce en

cancérologie26

Décision du 28 octobre 2010portant labellisation d'un centre d'essais cliniques de phase précoce en

cancérologie27

Décision du 28 octobre 2010portant labellisation d'un centre d'essais cliniques de phase précoce en

cancérologie28

Décision du 28 octobre 2010portant labellisation d'un centre d'essais cliniques de phase précoce en

cancérologie29

Décision du 28 octobre 2010portant labellisation d'un centre d'essais cliniques de phase précoce en

cancérologie30

Décision du 28 octobre 2010portant labellisation d'un centre d'essais cliniques de phase précoce en

cancérologie31

Décision du 28 octobre 2010portant labellisation d'un centre d'essais cliniques de phase précoce en

cancérologie32

Décision du 28 octobre 2010portant labellisation d'un centre d'essais cliniques de phase précoce en

cancérologie33

Décision du 28 octobre 2010portant labellisation d'un centre d'essais cliniques de phase précoce en

cancérologie34

Décision du 28 octobre 2010portant labellisation d'un centre d'essais cliniques de phase précoce en

cancérologie35

Décision du 28 octobre 2010portant labellisation d'un centre d'essais cliniques de phase précoce en

cancérologie36

Décision du 28 octobre 2010portant labellisation d'un centre d'essais cliniques de phase précoce en

cancérologie37

Décision du 28 octobre 2010portant labellisation d'un centre d'essais cliniques de phase précoce en

cancérologie38

Décision du 28 octobre 2010portant labellisation d'un centre d'essais cliniques de phase précoce en

cancérologie39

Décision du 28 octobre 2010portant labellisation d'un centre d'essais cliniques de phase précoce en

cancérologie40

Décision du 28 octobre 2010portant labellisation d'un centre d'essais cliniques de phase précoce en

cancérologie41

Décision n°DS 2010-30 du 29 octobre 2010portant délégation de signature à l'Établissement français

du sang42

Décision n°N 2010-27 du 3 novembre 2010portant désignation de la personne responsable et de la

Instruction DREES/BES n° 2010-383 du 3 novembre 2010relative à la statistique annuelle des

établissements de santé (SAE)105

de sécurité sanitaire des produits de santé44 de sécurité sanitaire des produits de santé45 BO SantŽ - Protection sociale - SolidaritŽ n° 12/2010 SOMCHR, Page 3.

8 novembre 2010

9 novembre 2010

10 novembre 2010

12 novembre 2010

Arrêté du 8 novembre 2010portant désignation des membres de la commission pour l'évolution du

braille français211 Décision DG n° 2010-245 du 8 novembre 2010portant nomination d'un expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux46

Instruction DREES/ESPAS n° 2010-386 du 8 novembre 2010relative à la réalisation de l'enquête

auprès des établissements et services en faveur des personnes handicapées en 2010 (ES 2010-

Handicap)198

Arrêté du 9 novembre 2010modifiant l'arrêté du 24 septembre 2009 et portant nomination au conseil

d'administration de l'Institut de veille sanitaire3 Circulaire interministerielle DGCS/5B/DSS/1A n° 2010-387 du 9 novembre 2010relative au mode

de tarification des établissements pour enfants et adolescents handicapés mentionnés au 2°du I de

l'article L. 312-1 du CASF et aux modalités de participation des jeunes adultes accueillis au titre de

l'amendement Creton178

Décision du 10 novembre 2010portant agrément du syndicat interhospitalier de Bretagne en qualité

d'hébergeur de données de santé à caractère personnel171

Atos Worldline et Extelia en qualité d'hébergeur de données de santé à caractère personnel172

Arrêté du 12 novembre 2010fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au service de

santé des armées au titre de l'activité déclarée au mois de septembre 201097 de santé99 de santé100 de santé101

d'autorisation de mise sur le marché mentionnée à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique47

Décision DG n° 2010-255 du 12 novembre 2010portant nomination d'un expert auprès du groupequotesdbs_dbs33.pdfusesText_39

[PDF] Direction générale de l enseignement scolaire. L'enseignement des gestes de premiers secours en milieu scolaire

[PDF] CONVENTION TYPE D OCCUPATION PRECAIRE ET REVOCABLE DU DOMAINE PUBLIC ACTIVITE : TELETRAVAIL. N du

[PDF] RP2 / Lecture publique : empilement des compétences et des financements ou vraies complémentarités?

[PDF] 1 Description. 2 Risques. 3 Réglementation. 3.1 AR Premiers secours

[PDF] BUDGET GÉNÉRAL MISSION MINISTÉRIELLE PROJETS ANNUELS DE PERFORMANCES ANNEXE AU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR TRAVAIL ET EMPLOI

[PDF] Télétravail, de quoi parle-t-on?

[PDF] REGLEMENT DU CONCOURS «Business Dating Crédit Agricole» concours créateur/repreneur d entreprise Edition 2015

[PDF] INTRODUCTION ET OBJECTIFS DU COURS PREMIERS SECOURS /DEA IRS OBJECTIFS D APPRENTISSAGE

[PDF] SYNCHRO OR. e se présenter. «technique». CRIPTIF. TACHES plongeon CONSEILS. Poussée rétro. Barracuda. legs droits. 1/ Voiliers Ballet

[PDF] Calendrier 2016. *Lors de votre inscription, choisissez l organisme de votre choix selon vos besoins! Société de sauvetage. RCR/DEA tous les niveaux

[PDF] Accord-cadre sur le télétravail 1

[PDF] Christine Delamarre Directeur Général délégué UNIFERGIE. Rencontres Nationales Energie Positive 26 septembre 2014

[PDF] La gestion des frais de pièces est active sur le circuit de vente et sur le circuit des achats.

[PDF] Ville de Saint-Nazaire

[PDF] 1. Considérations générales