[PDF] Licence droit 2009-2010 - 2 PRESENTATION DE LA LICENCE EN

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1

AVANT-PROPOS P. 2

ORGANIGRAMME DE L"U.F.R.

Direction, administration, équipe de formation p. 3

RENSEIGNEMENTS PRATIQUES

Accueil et informations p. 4

Travaux dirigés p. 4

Secrétariats des 3 niveaux de la licence p. 4

Bibliothèques p. 4

Affichage informatif p. 5

Sites internet p. 5

Déroulement des inscriptions p. 5

Convocation aux examens p. 6

Tutorat p. 6

Salle informatique p. 6

Documents pédagogiques p. 6

Échanges internationaux " Erasmus » p. 7

Autres informations utiles p. 7

CALENDRIER DE L"U.F.R. 2009-2010 p. 8

PRESENTATION DE LA LICENCE EN DROIT ECONOMIE ET GESTION La licence depuis la réforme L.-M.-D. p. 9

La réglementation des études p. 11

CONTENU DE LA FORMATION

1

ère année de licence

(semestres 1 et 2) p. 13 2

ème année de licence

(semestres 3 et 4) p. 14 3

ème année de licence

(semestres 5 et 6) p. 15

ANNEXES

Règlement général des études p. 16

Charte des examens p. 19

SOMMAIRE

1

LICENCE EN DROIT

2 Les métiers du Droit sont très nombreux. On utilise les compétences des juristes dans toutes les administrations, dans les entreprises privées (ils pratiquent le droit du travail, le droit commercial, le contentieux, le droit bancaire etc.), dans le secteur de la justice (magistrats, huissiers), dans les offices publics et les professions libérales (notaires, cabinets d"avocats etc.). Les juristes peuvent s"intégrer dans les structures internationales publiques et autres (organisations non gouvernementales, offices de commerce international etc.) Ils peuvent aussi conjuguer leurs connaissances avec d"autres spécialités (avec la science politique pour se tourner vers le journalisme, par exemple, ou avec les langues pour devenir interprète ou traducteur spécialisé). Ils peuvent enfin choisir d"enseigner le Droit, mais dans le cadre de l"université principalement, puisque la matière est très peu enseignée avant le baccalauréat. Dans nos sociétés, il n"est plus guère de domaines qu"épargne l"inflation du Droit, pour le meilleur et pour le pire. La licence doit être aussi une formation ouverte à

la culture, à la réflexion, à l"humanisme. Elle permet d"accéder à la fois à des cycles

d"études professionnelles et à la recherche universitaire. L"U.F.R. de Sciences juridiques, administratives et politiques de l"université Paris X - Nanterre est l"une des plus importantes en France par le nombre des étudiants qu"elle

forme, la variété des spécialités qui y sont enseignées et l"effectif des enseignants

qu"elle emploie. L"équipe de formation de la licence est heureuse de vous accueillir dans l"U.F.R. et vous souhaite de bonnes études.

QUELQUES CHIFFRES

L"U.F.R. emploie près de 200 enseignants-chercheurs titulaires, 200 enseignants sous contrat et 22 personnels administratifs. Elle compte plus de 8000 étudiants. Les formations de licence en Droit accueillent 3500 étudiants, encadrés par 120 enseignants et 3 personnels administratifs. 3

Directeur de l"U.F.R.

M. Matthieu CONAN, Professeur

Secrétaire de la direction

Mme Marceline MOISY-NANA - Bureau E. 14 - ? 01 40 97 77 31

Responsable administrative

Mme Martine VALLOTTON - Bureau E. 15

Équipe de formation de la Licence en droit

M. Jean-Luc CHASSEL, Maître de conférences

M me Emmanuelle CLAUDEL, Professeur

M. Jean-Marie DENQUIN, Professeur

M me Jacqueline DOMENACH, Professeur M. Arnaud REYGROBELLET, Maître de conférences M me Sandra SZUREK, Professeur Pour toute correspondance adressée à l"équipe de formation, veuillez déposer votre

lettre à la loge des appariteurs (rez-de-chaussée du bâtiment F) avec la mention

" Casier 20 ».

ORGANIGRAMME

3

LICENCE EN DROIT

4

Contactez le service accueil et

informations

Bureau E. 08 - ? 01 40 97 77 59

E-mail :

ufr-droit@u-paris10.fr

Contactez le responsable des

travaux dirigés

Bureau E. 11 - ? 01 40 97 76 96

E-mail :

malinka.misrach@u-paris10.fr

Contactez le responsable de votre

année

· Licence 1er et 2e semestres

(1 er niveau de la licence)

Bureau E. 03 - ? 01 40 97 41 18

E-mail :

hubert.radenac@u-paris10.fr

Bureau fermé le vendredi après-midi

· Licence 3

e et 4e semestres (2 e niveau de la licence)

Bureau E. 06 - ? 01 40 97 73 79

E-mail :

marie-aline.louison@u-paris10.fr

Bureau fermé le mercredi après-midi

· Licence 5

ème et 6ème semestres

(3 e niveau de la licence)

Bureau E. 05 - ? 01 40 97 77 10

E-mail : nawal.tahri@u-paris10.fr

Horaires d"ouverture de la bibliothèque

de l"U.F.R.

· Lundi au jeudi de 9h à 19h

(sans interruption)

· Vendredi de 9h à 13h

Responsable : M. Vincent Pradelles

Bureau E.16 - ? 01 40 97 77 11

ACCUEIL ET INFORMATIONS

Vous désirez des renseignements sur les réorientations au sein de l"université, les équivalences internes, consulter les offres d"emplois, les offres de stages, obtenir des livrets des différents diplômes, consulter les guides sur les formations supérieures et la documentation venant d"autres universités, demander votre photocopie de copie d"examen après la communication des résultats ou faire une demande de rectification d"erreur matérielle.

TRAVAUX DIRIGÉS (T.D.)

Vous ne savez plus dans quel groupe de T.D. vous êtes inscrit, vous voulez savoir où se trouve votre chargé de T.D., vous avez un problème concernant les dates des partiels :

SECRÉTARIATS DES TROIS ANNÉES DE LICENCE

Vous avez des problèmes d"emplois du temps, désirez changer de matière (dans la limite des dates fixées), changer votre écrit en oral (vice et versa et dans la limite des dates fixées), obtenir des informations sur vos dates d"examens, rendre votre feuille de bourse (signée par vos chargés de TD), obtenir une attestation d"examens pour votre employeur, vous désirez obtenir des informations précises sur votre cursus, sur les modalités de passage dans l"année supérieure, sur le système de compensation, vous désirez obtenir un relevé de notes (seulement à partir de 2002/2003).

BIBLIOTHÈQUES

Vous désirez lire, travailler, consulter des ouvrages, des revues ou des bases de données, faire des photocopies, accéder à l"internet : Rendez-vous à la bibliothèque de l"U.F.R. : entresol du bâtiment F - salle E16. Vous désirez emprunter des livres, ouvrages, revues.... Rendez-vous à la bibliothèque universitaire : 2, allée de l"université, B.P. 105, 92001 Nanterre Cedex ? 01 40 97 72 01

RENSEIGNEMENTS PRATIQUES

4

LICENCE EN DROIT

5

Contactez les appariteurs

Loge du bât. F, rez-de-chaussée,

à l"entrée du hall

01 40 97 77 48

Site de l"U.F.R

www.u-paris10.fr/ufr_sjap

Site de l"université Paris X - Nanterre

http://www.u-paris10.fr

Site de communication des résultats

http://resultats.u-paris10.fr

Site d"inscriptions (sesame)

http://sesame.u-paris10.fr

Panneaux d"affichage

· Rez-de-chaussée (côté amphi D)

· Salle d"accueil et d"informations

à l"entresol

Activation adresse étudiant

http://servicesenligne.u-paris10.fr

Inscriptions/réinscriptions administratives

Annuelle et obligatoire

http://sesame.u-paris10.fr

Inscription pédagogique

Annuelle et obligatoire, à effectuer à

votre secrétariat d"année

RENSEIGNEMENTS PRATIQUES

5

LICENCE EN DROIT

APPARITEURS

Vous rencontrez un problème de sécurité, vous avez trouvé un objet perdu, vous avez perdu un objet : consultez les appariteurs.

AFFICHAGE INFORMATIF

Pour les informations concernant la licence en droit, vous devez également consulter les panneaux d"affichage au rez-de-chaussée (côté amphi D) et dans la salle d"accueil et d"informations à l"entresol.

SITES INTERNET

Les sites de l"université et de l"U.F.R. vous permettent d"obtenir un grand nombre d"informations et d"effectuer certaines démarches administratives. Consultez le site de l"U.F.R. pour retrouver par exemple les résumés de cours, les horaires des cours, les livrets d"étudiants, les dernières informations pratiques.

ADRESSE INTERNET PERSONNELLE

Vous venez de recevoir votre carte d"étudiant de l"année universitaire 2009-2010, vous devez maintenant activer l"@dresse électronique que Paris X - Nanterre a prévue pour vous informer tout au long de vos études.

L"activation de votre @dresse de messagerie

électronique à Paris X - Nanterre vous permettra de recevoir tout courrier relatif au déroulement de votre scolarité (votre relevé de notes vous sera communiqué sur cette adresse de messagerie) et à la vie de l"établissement.

DÉROULEMENT DES INSCRIPTIONS

· INSCRIPTIONS ADMINISTRATIVES

La connexion sur internet est obligatoire.

Si vous passez au niveau supérieur dès la session de juin, vous devez vous inscrire en juillet, sur http://sesame.u- paris10.fr pour obtenir un rendez-vous de réinscription en septembre. Si vous devez passer la session de septembre, vous devez attendre l"affichage des résultats (début octobre) avant de prendre votre rendez-vous de réinscription sur http://sesame.u-paris10.fr

· INSCRIPTIONS PEDAGOGIQUES

(COURS, EXAMENS, TRAVAUX DIRIGES) Cette inscription est obligatoire. Vous devez y procéder auprès du secrétariat de votre niveau au bâtiment F (cf. secrétariat page 4). Elle détermine le choix des enseignements et leur mode de validation. Tout étudiant qui n"aura pas procédé à son inscription pédagogique ne sera pas inscrit sur les listes d"examens. 6

Affichage des dates d"examens

Panneaux d"affichages au rez-de-

chaussée du bâtiment F, coté amphis

C et D

Responsable du tutorat

M. Jean-Pierre MORELOU

Maître de conférences.

Bureau des tutorats

Bâtiment A 205B - 01 40 97 47 02.

Consultation documents pédagogiques

Bibliothèque de l"U.F.R. - Bât. F salle E16

Site de l"U.F.R. -

www.u-paris10.fr/ufr_sjap 6

LICENCE EN DROIT

RENSEIGNEMENTS PRATIQUES

EXAMENS

Attention : vous ne recevrez pas de convocation individuelle aux examens. Les dates d"examens sont affichées dans l"U.F.R., sur les panneaux de votre année d"études, ainsi que sur le site internet de l"U.F.R. Sur présentation d"un justificatif de travail, vous pouvez obtenir une attestation du secrétariat de l"U.F.R. dès l"affichage du calendrier des examens.

TUTORAT

Vous venez de vous inscrire à l"université Paris X - Nanterre en première année de licence de Droit et

Science politique (1

er et 2e semestres) : soyez les bienvenus. Il existe une structure pour vous accueillir et vous aider à réussir vos études : le tutorat. Cette structure vous permet de vous familiariser avec le campus, de vous informer sur les divers services mis à votre disposition et de vous aider à acquérir les méthodes de travail universitaire. Au sein d"un groupe de six à huit étudiants de 1 re année, vous serez encadré par un étudiant de master recruté pour ses compétences. Intérêt du tutorat : Au cours des deux premiers semestres, le tutorat d"accompagnement vous permet de vous adapter aux exigences de niveau de l"université (différentes de celles du lycée) ou simplement d"améliorer des résultats insuffisants. Les séances d"une à deux heures ne sont pas des reprises des T.D. mais une aide pour surmonter les difficultésquotesdbs_dbs8.pdfusesText_14

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