[PDF] Avis AOO 02 CT 2016 audiovisuels relatifs à la grille du

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1

ROYAUME DU MAROC

SOCIETE NATIONALE DE

RADIODIFFUSION ET DE TELEVISION

AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT

N°02 CT /SNRT/ 2016

Conformément à l'article 12 du Cahier des charges fixant les conditions et les formes de

conclusion des contrats de production externe ou de coproduction de programmes audiovisuels, Il sera procédé , le 21 Septembre 2016 à 11 heures dans les bureaux de la SNRT,

sise à 1 Rue EL Brihi Rabat, au 4ème étage, salle des réunions du siège, à l'ouverture des plis

relatifs à l'appel d'offres ouvert ayant pour objet : la passation de contrats de droit commun

portant sur l'Exécution de la Production en (PAD) ou de la coproduction de programmes

audiovisuels relatifs à la grille du mois de Ramadan 2017 des chaînes Al Aoula, Tamazight,

Laayoune pour les lots suivants :

2

REPARTITION DES LOTS

Le concurrent ne peut déposer plus d'une offre par lot.

LOTS CHAINE AL AOULA :

N. lot Programme NB

Prog

Durée en

mn Nb

épisode

Type production

Prix Estimatif

par Épis en DH HT

Délai

d'exécution Lot 1 Série Drame Romance 2 30 30 PAD 300 000,00 6 mois Lot 2 Série Comique 2 30 30 PAD 265 000,00 6 mois Lot 3 Série Drame Social 1 52 4 PAD 365 000,00 5 mois Lot 4 Télé feuilleton 1 52 30 PAD 365 000,00 6 mois Lot 5 Mini série historique 1 90 4 PAD 920 000,00 6 mois Lot 6 Téléfilms 4 90 1 PAD 1 010 000,00 4 mois Lot 7 Format Court 2 7 30 PAD 52 000,00 3 mois

LOTS CHAINE TAMAZIGHT :

N.Lot Programme / Genre Thématique NB Prog Durée en mn Nb ép Type production

Prix Estimatif /

Épis en DH HT

Délai

d'exécution Lot 8 Série Sociale, drame 2 52 4 PAD 340 000,00 6 mois

Lot 9 Téléfeuilleton/Série (Tamazight) Sociale, comédie, drame, historique ou autre 1 30 30 PAD 249 600,00 6 mois

Lot 10 Téléfeuilleton/Série (Tachlhit) Sociale, comédie, drame, historique ou autre 1 30 30 PAD 249 600,00 6 mois

Lot 11 Téléfeuilleton/Série (Tarifit) Sociale, comédie, drame, historique ou autre 1 30 30 PAD 249 600,00 6 mois

Lot 12 Documentaire Art traditionnel : Ornement / bijoux 1 52 4 PAD 300 000,00 6 mois Lot 13 Documentaire Art traditionnel : Tapis du Maroc 1 52 4 PAD 300 000,00 6 mois

Lot 14 Téléfilm (Tamazight) Sociale, comédie, drame, historique ou autre 2 90 1 PAD 1 008 000,00 6 mois

Lot 15 Téléfilm (Tachlhit) Sociale, comédie, drame, historique ou autre 2 90 1 PAD 1 008 000,00 6 mois

Lot 16 Téléfilm (Tarifit) Sociale, comédie, drame, historique ou autre 2 90 1 PAD 1 008 000,00 6 mois

Lot 17 Caméra Cachée Série humoristique 1 13 30 PAD 40 000,00 6 mois

Lot 18 Téléréalité : Succès Stories (Toutes générations confondues) Education et divertissement

1 26 30 PAD 80 000,00 6 mois

3

Lot 19 Emission sur la solidarité et l'entraide sociale Sociale 1 26 30 PAD 80 000,00 6 mois

Lot 20 Immigration : Maroc, nouveau pays d'accueil pour les MRE/ Pourquoi et Comment ? Socio-culturelle 1 26 6 PAD 120 000,00 6 mois

Lot 21 Capsules : Protection du Consommateur Service 1 7 30 PAD 20 000,00 6 mois

LOTS CHAINE LAAYOUNE :

N.LOT Programme Genre NB Prog Durée

en mn Nb ép Type production

Prix Estimatif

par Épis en DH HT

Délai

d'exécution Lot 22 Téléfeuilleton Historique- Drame social ou autre. 1 30 30 PAD 104 000,00 6 Mois Lot 23 Sitcom Comédie Sociale 1 30 30 PAD 104 000,00 6 Mois Lot 24 Documentaire Sur le Sahara 1 13 30 PAD 40 000,00 4 Mois Lot 25 Soirées musicales 1 52 5 COPROD 100 000,00 4 Mois Lot 26 Amdah Nabawia 1 13 30 PAD 35 000,00 4 Mois Lot 27 Emission religieuse 1 26 30 PAD 35 000,00 4 Mois Apport de la TV LAAYOUNE en matière des moyens de tournage et de post-production.

Pour le lot n°25 (Soirées musicales):

La TV LAAYOUNE s'engage à mettre à la disposition des producteurs exécutifs les moyens humains et

techniques suivants : · studio avec régie et caméras, et personnel technique.

Le dossier d'appel d'offres est téléchargeable au moment de la publication de l'avis d'appel d'offres sur

le site internet de la SNRT (www.e-depot.snrt.ma) selon la procédure e-dépôt.

Les pièces justificatives à fournir sont celles prévues par l'article 15 du cahier des charges précité, à

savoir : 1- le dossier administratif comprend : a)

Une déclaration sur l'honneur, en un exemplaire unique, qui doit comporter les mentions

prévues à l'article 16 du cahier des charges précité et conformément au modèle en annexe ;

b)

La ou les pièces justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant au nom du concurrent :

- un extrait des statuts de la société et/ou le procès-verbal de l'organe compétent lui donnant pouvoir ;

- l'acte par lequel la personne habilitée délègue son pouvoir à une tierce personne, le cas

échéant ;

c)

une attestation ou sa copie certifiée conforme à l'originale délivrée depuis moins d'un an par

l'administration compétente du lieu d'imposition certifiant que le concurrent est en situation fiscale régulière ; 4

d) une attestation ou sa copie certifiée conforme à l'originale délivrée depuis moins d'un an par la

caisse nationale de sécurité sociale ou par un régime particulier de prévoyance sociale, certifiant

que le concurrent et en situation régulière ; e)

Une copie du cautionnement provisoire ;

f) Le certificat d'immatriculation au registre du commerce ; g)

La déclaration sur l'honneur certifiant que la société de production s'engage à honorer ses

engagements vis-à-vis de ses collaborateurs, techniciens, fournisseurs et prestataires de

services ; h) L'agrément délivré par le CCM, exigé pour toutes les offres concernant les programmes de fiction. 2- le dossier technique comprend : a) une note indiquant les moyens humains et techniques du concurrent, le lieu, la date, la nature

et l'importance des prestations à l'exécution auxquelles le concurrent a participé et la qualité de

sa participation. b)

Les attestations de référence ou leurs copies certifiées conformes à l'original, délivrées par les

organismes publics ou privés sous la direction desquels le concurrent a exécuté lesdites

prestations. Chaque attestation de référence précise notamment la nature des prestations, leur

montant, et l'année de réalisation ainsi que le nom et la qualité du signataire. 3-

Pièces complémentaires comprenant :

a)

Le cahier des prescriptions spéciales (CPS) paraphé sur toutes les pages et signé à la dernière

page avec la mention manuscrite " lu et accepté".

NB : Seuls sont exigés le CPS pour le lot ou les lots objet de la soumission et les 3 premières annexes

jointes au CPS. b)

Le règlement de consultation paraphé sur toutes les pages et signé à la dernière page.

NB : Seul un règlement de consultation est exigé en cas de soumission pour plusieurs Lots.

4- L'offre tehnico-artistique :

Cette offre, en 8 exemplaires, doit être conforme aux exigences de l'article 4 paragraphe 4 du

règlement de consultation.

5- L'offre financière comprend :

a)

Un devis détaillé par lequel le concurrent s'engage à réaliser les prestations objet du contrat. Ce

devis est signé par le concurrent ou son représentant habilité, sans qu'un même représentant

puisse représenter plus d'un concurrent à la fois pour le même projet de contrat. Ce devis est

établi conformément au modèle du contrat type joint au CPS. b) L'original de l'attestation du cautionnement provisoire pour chaque lot objet de la soumission conformément au tableau ci-dessous : 5

N.Lot Programmes Cautionnement

provisoire

Lot 1 Série Drame Romance 103 000,00

Lot 2 Série Comique 91 000,00

Lot 3 Série Drame Social 16 000,00

Lot 4 Télé feuilleton 125 000,00

Lot 5 Mini série historique 11 000,00

Lot 6 Téléfilms 12 500,00

Lot 7 Format court 21 000,00

Lot 8 Série 19 500,00

Lot 9 Téléfeuilleton/Série (Tamazight) 107 500,00 Lot 10 Téléfeuilleton/Série (Tachlhit) 107 000,00 Lot 11 Téléfeuilleton/Série (Tarifit) 106 500,00 Lot 12 Documentaire : Art traditionnel : Ornement / bijoux 17 000,00 Lot 13 Documentaire : Art traditionnel : Tapis du Maroc 17 500,00

Lot 14 Téléfilm (Tamazight) 15 000,00

Lot 15 Téléfilm (Tachlhit) 15 500,00

Lot 16 Téléfilm (Tarifit) 14 500,00

Lot 17 Caméra Cachée 17 200,00

Lot 18 Téléréalité : Succès Stories (Toutes générations confondues) 34 500,00 Lot 19 Emission sur la solidarité et l'entraide sociale 34 000,00 Lot 20 Immigration : Maroc, nouveau pays d'accueil pour les

MRE/ Pourquoi et Comment ? 10 500,00

Lot 21 Capsules : Protection du Consommateur 8 500,00

Lot 22 Téléfeuilleton 44 500,00

Lot 23 Sitcom 45 000,00

Lot 24 Documentaire Sur le Sahara 17 500,00

Lot 25 Soirées musicales 7 000,00

Lot 26 Amdah Nabawia 15 100,00

Lot 27 Emission religieuse 15 200,00

Le prix proposé par la SNRT est une estimation approximative. Toute offre financière

supérieure de 3% à l'estimation de la SNRT est jugée excessive et sera en conséquence

écartée pour offre financière excessive

Conformément au paragraphe D de l'article 22 du cahier des charges, fixant les conditions et les formes de conclusion des contrats de production externe ou de coproduction de 6

programmes audiovisuels, la CTF peut négocier à la baisse les offres financières des candidats

présélectionnés par le CSP et ce sans modification de l'offre technico-artistique. Elle effectue

à cet effet une évaluation du budget relatif au programme proposé par le concurrent. Toute

offre financière définitive proposée par le concurrent peut être jugée excessive par la CTF.

L'offre financière définitive sera en conséquence déclarée par la CTF comme non faisable

pour budget excessif.

Le contenu ainsi que la présentation des dossiers des concurrents doivent être conformes aux

dispositions du cahier des charges fixant les conditions et les formes de conclusion des contrats de

production externe ou de coproduction de programmes audiovisuels publié sur le site Internet

(www.e-depot.snrt.ma

Conformément aux dispositions de l'article 18 du cahier des charges précité, les concurrents sont

tenus de :

I. Transmettre par voie électronique au site de la SNRT : www.e-depot.snrt.ma , les pièces

(scannées) constituant les dossiers administratifs et techniques et ce, conformément à la

procédure e-dépôt jointe au CPS et publié sur le site de la SNRT ci dessus.

II. Déposer physiquement :

1- Les pièces complémentaires exigées pour le présent appel d'offres ; NB : * 1 Seul règlement de consultation est exigé en cas de soumission pour plusieurs Lots. * Seuls sont exigés le CPS pour le lot ou les lots objet de la soumission et les 3 premières annexes jointes au CPS. 2- L'offre technico-artistique en 8 exemplaires pour chaque lot objet de la soumission ; 3- L'offre financière pour chaque lot objet de la soumission; 4-

Pour des raisons de commodité et/ou de considérations de technologie, les concurrents

peuvent recourir au dépôt physique des copies certifiées conformes des pièces de leurs dossiers administratif et technique comme énumérées ci-dessus. NB : 1 seul dossier administratif et technique est exigé pour l'ensemble des lots objet de la soumission

Le Dépôt sera fait :

a.

soit au secrétariat du comité de sélection des projets (CSP) sis au 4ème étage du siège

de la SNRT contre récépissé ; b. soit par courrier recommandé avec accusé de réception du secrétariat précité.

III. Présentation des plis :

1.

Les pièces complémentaires doivent être mises dans un pli fermé et cacheté portant

respectivement la mention pièces complémentaires avec le nom et l'adresse du

concurrent, le n° et l'objet de l'appel d'offres ainsi que le numéro et la désignation du lot

ou des lots objets de la soumission. 2. L'offre technico-artistique pour chaque lot objet de la soumission en 8 exemplaires

séparés, doit être mise dans un pli fermé et cacheté portant respectivement la mention

7 offre technico-artistique avec le nom et l'adresse du concurrent, le n° et l'objet de l'appel d'offres ainsi que le numéro et la désignation du lot ou des lots objets de la soumission. Il est recommandé de mettre les plis des 8 exemplaires de l'offre technico-artistique pour chaque lot objet de la soumission dans un pli cartonné (et non plastique). 3. L'offre financière pour chaque lot objet de la soumission, doit être mise chacune dans un

pli fermé et cacheté portant la mention offre financière avec le nom et l'adresse du

concurrent, le n° et l'objet de l'appel d'offres ainsi que le numéro et la désignation du lot

ou des lots objets de la soumission. 4. Les copies certifiées conformes des pièces du dossier administratif et technique doivent

être mises dans un pli fermé et cacheté portant la mention dossier administratif et

technique avec le nom et l'adresse du concurrent, le n° et l'objet de l'appel d'offres ainsi que le numéro et la désignation du lot ou des lots objets de la soumission. NB : 1 seul dossier administratif et technique est exigé pour l'ensemble des lots objet de la soumissionquotesdbs_dbs48.pdfusesText_48

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