[PDF] Masters 2 : Masters 1 : A l'issue de chacun

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Master Mention

Droit des affairesMasters 2 :

- Droit de l'Entreprise et des Affaires (conjointement avec le DU DJCE) - Juriste d'Affaires International et Européen : Juriste d'affaires international / Juriste d'affaires européen/Magistère - Propriété intellectuelle et technologies de l'information - Droit de la Santé

Masters 1 :

- Orientation Droit commercial et fiscalité - Orientation Droit international et européen des affaires - Orientation JAE / Magistère - Orientation Banque Assurance - Orientation Propriété intellectuelle

La Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy prépare dans le domaine Droit, Economie,

Gestion (DEG) au Master mention Droit des affaires

5 orientations sont proposées en 1ère année de Master 1 :

Orientation Banque Assurance

Orientation Droit commercial et fiscalité

Orientation Droit international et européen des affaires

Orientation Propriété intellectuelle

Orientation JAE/Magistère (une sélection en fin de L2 sur dossier et entretien)

Ces 5 orientations reposent sur un fort tronc commun en droit des affaires de sorte que, quelle que soit

l'orientation choisie en M1, l'étudiant remplit les prérequis pour intégrer ensuite, sous réserve de ses résultats,

chacun des parcours types de M2. Le tronc commun du Master 1 Droit des affaires procure à tous les étudiants

de la mention les bases en droit interne, droit international et droit européen des affaires, ainsi qu'une ouverture

sur la comptabilité, la propriété industrielle et le droit pénal des affaires. L'unité d'approfondissement préfigure,

du point de vue de la méthode de travail, le Master 2.

Et en Master 2, 4 parcours types

Droit de l'entreprise et des affaires - DJCE, Nancy

Juriste d'affaires international et européen (Voie Juriste d'affaires international, Voie Juriste d'affaires

européen, Voie Magistère), Nancy

Droit de la santé, Nancy

Droit de la propriété intellectuelle et des technologies de l'information (ouverture 2021)

A l'issue de chacun des parcours types de Master 2, l'étudiant peut s'orienter soit vers une professionnalisation

immédiate, soit vers une diversification dans une école de commerce (en particulier ICN), soit vers la poursuite

d'une thèse de doctorat.

OBJECTIFs DE LA FORMATION

M1

Objectifs de la formation

Organisation du Master 1

Le Master 1 est à niveau Bac + 4.

Il est structuré

en deux semestres d'enseignement et validé par l'obtention de

60 crédits ECTS

(système de transfert de crédits européens) soit 30 crédits ECTS par semestre Chaque semestre est composé d'Unités d'Enseignement (UE) qui ont chacune une valeur définie en crédits ECTS. Sélection en M1 (dates de sélection pour la rentrée universitaire 2021/2022 à venir)

Les étudiants remplissant les conditions de candidature déposent sur la plateforme e-candidat, un dossier de

candidature pour le M1 sur le site de Nancy.

L'étudiant pourra être soumis à un test complémentaire de connaissance et/ou être convoqué à un entretien

avec un jury de site sans pouvoir choisir la date. En cas d'absence au test ou à l'entretien, il est réputé se

désister de sa candidature.

La commission pédagogique de site de la mention, statuant sur la qualité du cursus, de la motivation, et au vu

du projet professionnel, acceptera ou non l'inscription dans le M1. Attention : la capacité d'accueil maximale de la mention est de 100 places à Nancy e t de 50 places à Metz.

Pluralité de candidatures

L'étudiant qui candidate dans plusieurs M1 droit et/ou science politique (à Nancy et/ou Metz) dépose autant de

candidatures. Il devra indiquer son ordre de préférence entre tous les M1 de Nancy et Metz. Toute acceptation

dans un M1 droit ou science politique emporte automatiquement suppression de toutes les candidatures dans

les M1 droit ou science politique moins bien classées par l'étudiant.

Redoublants dans la même mention

Les étudiants déjà inscrits en M1 seront autorisés ou non à se réinscrire dans le même M1 (sur le site où ils sont

déjà inscrits) par le jury de mention. En cas d'autorisation, qui n'est pas de droit, ils seront considérés comme

ayant subi la sélection dans la mention où ils redoublent.

Redoublants M1 dans une autre mention

Les étudiants qui souhaitent refaire un M1 dans une autre mention suivront la procédure de sélection dans

e-candidat.

Orientation vers les M2 de la mention

L'étudiant est réputé, en s'inscrivant dans le M1, candidater d'office pour tous les M2 de la mention (de

Nancy comme de Metz) ainsi que dans le M2 BPMA de l'IUP finance pour les étudiants du parcours banque

assurance. Il sera appelé à indiquer son ordre de préférence pour TOUS les M2 dans le courant de l'année. Mais

l'orientation entre les M2 de la mention sera décidée après les résultats de M1 et relèvera de la seule décision

d'une commission de mention commune à Nancy et Metz, en connaissance des voeux émis, mais sans que

ceux-ci soient opposables à la commission.

Le niveau Master 1 droit est organisé en contrôle continu intégral à Nancy. En contrepartie, il n'existe qu'une

seule session d'examens.

Conditions d'admission Master 1 - Prérequis

Contrôle continu intégral

Orientation : droit bancaire et des assurancesOrientation : droit international et européen des affairesOrientation :

droit commercial et fiscalitéOrientation : Propriété intellectuelleOrientation : Magistère

Semestre 7 (cours de 24h et cours 6h en distanciel sauf langues)

Unité Fondamentale - 15 ECTS

Droit fiscal

Droit international privé

Procédures collectives

Contrats commerciaux

Concurrence Droit fiscal

Droit international privé

Procédures collectives

Contrats commerciaux

Unité d'approfondissement (cours de 16h) - 6 ECTS

Contrats bancaires et

commerciaux

Droit de

l'insolvabilitéDroit de la concurrence de l'Union Européenne

Conflits de juridictions et

arbitrageDroit fiscal

Procédure collectivesProtection du

design

Droit international et

comparé de la propriété industrielleDroit fiscal

Conflits de

juridictions et arbitrage

Unité d'ouverture - 6 ECTS

Comptabilité

Propriété industriellePropriété industrielle

Technique de finance

ment de l'entreprise

Pratique européenne

des affaires

Droit anglais

Langues - 20h - 3 ECTS

Langue vivante : Anglais, Allemand, Espagnol, Italien.Anglais

Option facultative

L'étudiant peut suivre 1 cours de 20h au choix sur les 4 : International European and Comparative Law Issues, Philosophie du

Droit, Droit et Littérature ou Théâtre

Semestre 8 cours de 24h et cours 6h en distanciel sauf langues)

Unité Fondamentale - 15 ECTS

Droit fiscal

Droit international privé

Droit bancaire

Droit des assurances

Droit des marchésDroit fiscal

Droit International privé

Droit bancaire

Droit des assurances

Droit de la distributionDroit fiscal

Droit International privé

Droit d'auteur

Droit des assurances

Droit de la distributionDroit fiscal

Droit International privé

Droit bancaire

Droit de la distribution

Unité d'approfondissement - 6 ECTS

Contrats de banque et

de consommation

Droit des assurancesContrats commerciaux et

de banque

DIP et droit matériel des

contrats internationauxContrats commerciaux et de distribution

Droit fiscalBases de données et droits

voisins

Contrats de propriété

intellectuelleDroit fiscal

DIP et droit matériel des

contrats internationaux

Unité d'ouverture - 6 ECTS

Droit pénal des affaires

Digital et droit des affaires

Technique de finance-

ment des entreprises / Pratique européenne des affaires

Pratique du commerce

dans l'UE

Droits étrangers

(Allemagne, Espagne,

Italie)

Langues - 20h - 3 ECTS

Langue vivante : Anglais, Allemand, Espagnol, Italien

Unité facultative

L'étudiant choisit :

Option projet tuteuré

: (y compris law clinic) ou

Option recherche

: un cours complémentaire d'initiation à la recherche de 10 heure ou

Option professionnelle

: un stage de 4 semaines (140 heures

Parcours Droit de l'Entreprise

et des Affaires M2

Présentation de la formation

Débouchés

Points forts

Conditions d'admission

Le Master 2 Droit de l'entreprise et des affaires se caractérise par sa transversalité : il permet d'approfondir

ses connaissances dans les quatre grandes disciplines du droit des affaires (contrat, société, fiscalité et

social), ainsi qu'en anglais des affaires.

Sa seconde particularité est d'être rattaché à deux autres formations qui sont suivies en même temps et

permettent à l'étudiant d'obtenir trois diplômes dans l'année. Il s'agit :

du Diplôme de Juriste Conseil d'Entreprise (DJCE), qui est un diplôme d'université délivré par la faculté

de droit de Nancy permettant de renforcer la formation par des interventions en lien avec le droit de

l'entreprise (analyse financière, droit de la concurrence, fiscalité internationale et européenne, etc.)

Cf. www.djce-nancy.org

du certificat de spécialisation qui est un diplôme d'université délivré par l'Université de Montpellier, à

l'issue d'une formation d'un mois suivie en juin, permettant à l'étudiant de justifier d'une spécialisation

dans l'une des matières du droit des affaires.

Cf. www.fnde.asso.fr/djce

Les diplômés intègrent les Directions juridiques de grands groupes ou les cabinets d'avocats d'affaires,

situés pour moitié dans le Grand-Est (dont le Luxembourg), et pour l'autre, à Paris.

Certains étudiants se dirigent également vers des carrières de notaires, administrateurs judiciaires, experts-

comptables, commissaires aux comptes ou hauts fonctionnaires à Bercy. Le caractère pluridisciplinaire

de la formation facilite l'accès en l'ensemble de ces professions

La réputation du DJCE de Nancy repose sur un programme pédagogique particulièrement intensif, de

près de 800 heures de cours, qui vise à donner aux étudiants : une solide formation juridique dans toutes les disciplines du droit des affaires une bonne maîtrise de l'anglais des affaires et une forte sensibilité internationale

des connaissances en comptabilité grâce à un enseignement complémentaire des techniques financières.

Le rôle central joué par le partenariat mis en place entre les universitaires et les praticiens, ainsi que le

réseau des " anciens » du DJCE contribue également fortement à la professionnalisation de la formation

et l'entrée rapide des étudiants sur le marché du droit.

Les conditions d'admission au Master 2 Droit de l'entreprise et des affaires sont communes au diplôme

universitaire " DJCE », du fait de l'inscription simultanée aux deux formations.

Diplôme universitaire

Juriste

Conseil d'Entreprise

DJCE

Semestre 9

Techniques contractuelles - 80h - 6 ECTS

Révisions et mise à jour en droit des obligations

La rédaction du contrat

Droit de la distribution

Contrats commerciaux

Techniques sociales - 70h - 6 ECTS

Le contrat de travail

Représentation et négociation collectives

Emploi et condition de travail

Techniques sociétaires - 70h - 6 ECTS

Constitution et fonctionnement des sociétés

Droit des marchés financier

s

Techniques fiscales - 70h - 6 ECTS

Source et fondement du droit fiscal 10

Fiscalité des entreprises 20

Fiscalité du patrimoine 20

Contentieux fiscal

Anglais des affaires et du droit des affaires -150h - 6 ECTS

Anglais des contrats

Anglais financier

Semestre 10

Restructuration des entreprises - 12 ECTS

Droit contractuel des restructurations

Droit social des restructurations

Droit sociétaire des restructurations

Droit fiscal des restructurations

Anglais des affaires et du droit des affaires - 150h - 6 ECTS

Anglais des contrats

Anglais financier

Stage ou mémoire de recherche - 12 ECTS

La sélection au Master 2 / DJCE est locale pour les universités de Nancy, Metz et Dijon. La sélection est

nationale pour les étudiants venant des autres universités françaises ou étrangères.

Le prérequis pour concourir à ces sélections est un diplôme de Master 1 en droit des affaires ou en droit

privé (ou son équivalent après procédure de VAE), un diplôme d'une Ecole de commerce-option Droit,

un diplôme étranger équivalent aux deux précédents.

La sélection locale est réalisée sur dossier, puis passage de courtes épreuves écrites en anglais et dans

les matières du droit des affaires (contrat, société, fiscalité et social), en vue du passage d'un entretien

oral devant un jury composé d'universitaires et de professionnels.

La sélection nationale est réalisée sur dossier et entretien passé à Paris, dans les conditions fixées par la

FNDE. Pour plus d'informations sur le contenu de la formation, voir la brochure du Master 2 Droit de l'entreprise et des affaires et du DU DJCE

Juriste d'Affaires International et

Européen

VOIE Juriste d'Affaires Européen

VOIE Juriste d'Affaires International

VOIE Juriste d'Affaires Européen / MAGISTèRE M2

Le Master 2 comporte trois voies distinctes. Tout étudiant titulaire d'un M1, en particulier un M1 Droit

des affaires, peut candidater dasns la voie juriste d'affaires européen et/ou dans la voie juriste d'affaires

international. En revanche la voie Magistère JAE n'est accessible qu'aux étudiants issus de l'orientation

magistère JAE du M1 Droit des affaires Une équipe pédagogique organisée autour de trois grands pôles :

Des universitaires français pour les enseignements structurants dans les matières fondamentales du droit

des affaires ;

Des professionnels issus de grands cabinets internationaux et européens ayant un bureau à Paris ou au

Luxembourg, des directions juridiques et des cabinets d'audit, pour les séminaires pratiques ;

Des universitaires étrangers invités issus des grandes universités (Anvers, Beyrouth, Cincinnati, Heidelberg,

Luxembourg, Swansea, Turin) pour les cours de droit étranger et certains séminaires d'application (finance

islamique, marché londonien de l'assurance, etc...).

Auditeur international ;

Avocat " conseil » dans des cabinets internationaux; Avocat " contentieux » dans des cabinets internationaux ;

Juriste international d'entreprise (Assurance, Banque, Industrie, Ingénierie, Transportinternational ...) ;

Juriste Corporate et fiscal ;

Juriste dans une institution d'arbitrage ou de médiation ; Juriste dans une société fiduciaire ou dans un fonds de placements (OPC)

Débouchés

Points Forts

Le M2 JAIE, fondé il y a plus de 10 ans, jouit d'une forte notoriété en France et au Grand-Duché du Luxembourg.

Son programme a fait l'objet d'adaptations constantes aux besoins du marché et des partenaires qui accueillent

les étudiants soit en stage, soit en alternance. Les objectifs sont les suivants :

Former des juristes en droit des affaires, de haut niveau, préparés à une insertion professionnelle rapide dans

le contexte de la globalisation des affaires, en mettant l'accent sur l'expression en anglais.

Consolider les bases en droit national pour permettre l'approfondissement en droit international et européen.

Acquérir les méthodes de la veille juridique et des legal techs, du raisonnement et de la résolution des cas

pratiques dans les relations d'affaires intra et extracommunautaires.

Assimiler les techniques de l'entretien, de la plaidoirie, de la négociation et du travail en équipe par les jeux de

rôles, la participation aux concours de plaidoirie et par un module spécifique de professionnalisation.

Accentuer la spécialisation de l'étudiants, selon le choix de son parcours, soit en droit financier international

/ européen et en droit du commerce international (Parcours international), soit en droit fiscal et en droits

étrangers des affaires (Allemagne, Angleterre, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg ...).

Préparer les étudiants qui le souhaitent au cycle d'études doctorales soit pour une thèse à vocation académique,

soit pour une thèse à vocation professionnelle (CIFRE).

Objectifs de la formation

Étudiants ayant validé leur M1 dans une autre mention (UL ou autre Université) en 2021.

Les étudiants français titulaires d'un Master I juridique ou diplôme équivalent, de préférence avec un parcours

en droit des affaires (notamment après une licence en droit ou en droit et économie) comportant des bases

en droit européen, en droit international privé en fiscalité, ainsi qu'un bon niveau d'anglais parlé (notamment

après une Licence Droit & Langues, un séjour Erasmus ...).

Les étudiants étrangers, dans le cadre d'un double diplôme, d'un programme international d'échange ou

d'un parcours individuel, ayant une bonne maîtrise de la langue française et justifiant d'un bon niveau

dans les matières pertinentes.

Inscriptions sur le site e-candidat.

Les salariés au titre de la formation continue. Processus de sélection pour les orientations Juriste d'affaires européen et Juriste d'affaires international

: après une première sélection sur dossier, un entretien devant un jury permet de vérifier :

les motivations ; les aptitudes au raisonnement juridique ; la culture générale et la connaissance de l'actualité ; le niveau d'expression orale, notamment en Anglais et en Allemand.

S'agissant de l'alternance, le processus interne à l'entreprise offrant un poste est articulé avec le processus de

recrutement à la Faculté. Processus de sélection pour l'orientation Magistère JAE : sont admis les étudiants ayant à la fois validé le M1 Droit des affaires orientation Magistère JAE et le DU Magistère JAE.

Conditions d'admission

Un réseau d'institutions partenaires (Assurances, Banques, Cabinets d'Avocats, Chambre de commerce

internationale) pour les enseignements, les stages et les alternances.

Le renforcement des compétences en langues vivantes par des enseignements ciblés (cours d'anglais juridique

et des affaires, conférences juridiques en anglais, LV2 dans le parcours JAE). La possibilité de personnaliser son parcours individuel selon son projet :

Parcours en formation initiale ou en alternance ;

Intégration en dernière année du Master Grande Ecole ICN ou dans un LLM du réseau partenaire d'Universités

étrangères ;

Préparation de l'examen d'entrée à l'Ecole du barreau ; partenariat avec le Tribunal de commerce de Nancy ;

Coaching en vue de la participation aux concours internationaux de plaidoirie et de médiation.

Module de technique contractuelle à distance (en plus des séminaires assurés par des professionnels) et

legal techs.

Semestre 9

VOIE Juriste d'affaires international

Techniques contractuelles appliquée - 12h - 4 ECTS

Technique contractuelle

Droit des contrats internationaux - 52h - 10 ECTS

Propriété intellectuelle

Technique des contrats internationaux

Contrats et droit du travail

Arbitrage et contentieux international - 89h - 12 ECTS

Arbitrage international

Contentieux judiciaire international

Anglais de la négociation

Préparation moot courts

Insertion professionnelle - 30h - 4 ECTS

Veille juridique et maniement des bases de données

Techniques d'expression et préparation à l'entretien d'embauche (et à la recherche de stage)

VOIE Juriste d'affaires EUropéen

Techniques contractuelles appliquée - 12h - 4 ECTSquotesdbs_dbs41.pdfusesText_41

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