[PDF] Loi n° 013/98/AN du 28 avril 1998 Portant régime juridique





Previous PDF Next PDF



Décret relatif à la reconnaissance au classement et à léquivalence

11 mai 2015 système de classement et d'équivalence des diplômes délivrés par les ... classement et d'équivalence définies par la Fonction publique.



manuel-des-procedures-administratives.pdf

diplôme reconnu par la Fonction publique ;. - extrait de naissance ;. - extrait de casier judiciaire ;. - certificat de bonne vie et mœurs ;.



Article 14 : La commission administrative paritaire adopte ses

diplômes reconnus par l'Etat ou reconnus équiv- alents sont susceptibles de donner droit dans la fonction publique. Chapitre 3 : De la composition.



BTS ou diplômes reconnus équivalents. - Niveau III : licence autres

1 juil. 2010 - Président : le ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat ;. - Vice-présidente : la ministre des affaires sociales de l' ...



Untitled

11 mai 2015 classement et d'équivalence définies par la Fonction publique. ... qualité des diplômes d'enseignement supérieur conformément aux.



LE STATUT DE LA FONCTION PUBLIQUE

11 sept. 1992 Catégorie B : Diplômes de l'Enseignement secondaire du second cycle général et technique ou diplômes reconnus équivalents par la Commission ...



···MFPMA

17 mars 2017 LE MINISTRE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA MODERNISATION ... structure d'Administration Publique et titulaires du diplôme requis dans ...



Untitled

Publicités mensongères délivrances de faux diplômes sont les pratiques dans de nombreux privés reconnus au Burkina ... Fonction publique ou qui.



Loi n° 013/98/AN du 28 avril 1998 Portant régime juridique

Article 8 : Les agents de la Fonction Publique périeures Spécialisées (DESS) ou des diplômes professionnels reconnus équi- valents.



DOSSIER DE SAISINE pour laccès à la fonction publique territoriale

un diplôme national ou reconnu ou visé par l'État sanctionnant une formation Centre national de la fonction publique territoriale.

[PDF] dipole electrique cours

[PDF] dipole electrique en physique

[PDF] dipole electrostatique exercice corrigé

[PDF] dipole induit

[PDF] dipole permanent et induit

[PDF] dipole rc exercices type bac

[PDF] dipole rc terminale s

[PDF] dipole rl exercice corrigé

[PDF] dire bonne nuit a une fille pdf

[PDF] dire l amour eduscol

[PDF] dire l'amour 4e séquence

[PDF] dire l'amour de l'antiquité ? nos jours

[PDF] dire l'amour eduscol

[PDF] dire l'amour en poesie

[PDF] dire l'amour poeme