TEXTE INTÉGRAL
16-Jul-2022 Avenant n° 47 du 7 juillet 2010 relatif au CQP « Moniteur d'aviron » ... Avenant n° 57 du 10 février 2011 relatif à la commission paritaire ...
REMUNERATION DES APPRENTIS
L'avenant n° 57 relatif aux dispositions conventionnelles en matière de salaire et de formation-qualification du 7 juillet 2010 a été étendu par arrêté du
CABINETS D´AVOCATS
10-Sept-2022 Avenant n° 57 du 25 juin 1999 relatif au temps de travail ... Avenant n° 98 du 2 juillet 2010 relatif à la validation des certifications. 57.
BOULANGERIE - PATISSERIE
10-Sept-2022 Avenant n° 16 du 26 juillet 1982 relatif à la durée du travail ... Accord du 7 novembre 1994 relatif à un organisme paritaire collecteur ...
MINISTERE DE LAGRICULTURE
LISTE DES TEXTES : CONVENTIONS ET AVENANTS - pages 6 - 7 - 8. EXTENSIONS… Avenant N°57 du 28 Juillet 1982 - Etendu par A.M. du 9.2.83 (J.O. du 26.2.83).
RESTAURATION RAPIDE
09-Sept-2022 Avenant n° 36 du 7 mai 2004 portant création du titre VI ' Formation ... Accord du 22 juillet 2010 relatif à l'organisation et au ...
ORGANISMES GESTIONNAIRES DE FOYERS ET SERVICES
05-Sept-2022 Avenant n° 57 du 23 septembre 2021 à la convention collective nationale du 16 juillet 2003 relatif au régime de prévoyance et frais de santé.
CABINETS MEDICAUX (Personnel)
25-Aug-2022 Accord du 7 octobre 1983 relatif aux commissions paritaires ... Avenant n° 43 du 1er juillet 2005 relatif à la formation professionnelle.
convention collective de travail du 11 juillet 1991 applicable aux
11-Mar-2020 Avenant n° 7 du 21 Juillet 1994 étendu par A.P. du 4 Novembre 1994 ... Avenant n° 44 du 10 juillet 2009 étendu par A.M. du 8 septembre 2010 ...
Tome II - Statistiques
24-Jun-2020 7. Taux de reprise par l'Assemblée nationale des amendements adoptés au Sénat ... modifiant la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relative à ...
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[PDF] Chers Néo-Écossais, chères Néo-Écossaises,
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[PDF] AUCUN DOSSIER NE SERA TRAITE PAR VOIE POSTALE
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