[PDF] Journal officiel de la République française - N° 27 du 2 février 2022





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Journal officiel de la République française - N° 35 du 11 février 2018

11 févr. 2018 Arrêté du 24 janvier 2018 fixant la liste des écoles accréditées ... Privé. Ingénieur diplômé de l'École d'ingénieurs des sciences aéro-.



Liste des filières accréditées des universités privées et des

26 janv. 2015 Ecole Supérieure Privée d'Ingénierie de l'Energie ... Cette liste contient également les filières accréditées d'établissements qui ont cessé ...



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Liste des OING et des ONG accréditées OING 1 Fédération

Liste des OING et des ONG accréditées. OING Fédération Européenne Des Ecoles (FEDE) ... Association Marocaine de Solidarité et de Développement (AMSED).



Journal officiel de la République française - N° 27 du 2 février 2022

2 févr. 2022 Arrêté du 7 décembre 2021 fixant la liste des écoles ... Ecoles accréditées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé - situation 1.



Journal officiel de la République française - N° 31 du 6 février 2019

6 févr. 2019 Arrêté du 18 janvier 2019 fixant la liste des Ecoles accréditées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé. NOR : ESRS1826670A.



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23 nov. 2016 En 2015 708 étudiants marocains issus des CPGE marocaines ont été admis dans au moins une grande école française : 411 élèves marocains ont ...



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31 déc 2018 · Ecole Supérieure de Tourisme et de Technologie Ecole Privée de Droit des Sciences Politiques et Humaines N° 442/2015 du 09/02/2015

  • Comment savoir si un diplôme est reconnu par l'État au Maroc ?

    Si tu as obtenu ton diplôme dans une école post bac publique, au doute : il est reconnu par l'État Mais tu peux toujours aller consulter l'annuaire du ministère de l'éducation nationale pour voir si ton établissement est bien reconnu par l'État
  • C'est quoi une école accréditée ?

    C'est la reconnaissance d'un “niveau de qualité élevée” des formations dispensées par l'établissement. Et c'est l'ensemble des formations qui doit, après évaluation, refléter ce “niveau de qualité élevée”.
  • Quelles sont les Ecoles privées ?

    Les établissements privés sont essentiellement des instituts confessionnels, des écoles d'ingénieurs ou de commerce dont certains peuvent être financés de façon variable par les pouvoirs publics.
  • Il s'agit:

    Groupe Loko (19, 45)Pigier (18, 90)Inprat (17, 30)Istcjf Bonoua (17, 30)Groupe Cefiat (16, 80)Is-Ez (16,30)Epcci (16,00)Irspe-Kibio (16,00)

Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L"ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE

ET DE L"INNOVATION Arrêté du 7 décembre 2021 fixant la liste des écoles accréditées à délivrer un titre d"ingénieur diplômé NOR : ESRS2128740A La ministre de la transition écologique, le ministre de l"économie, des ?nances et de la relance, la ministre des armées, la ministre de la mer, la ministre de l"enseignement supérieur, de la recherche et de l"innovation et le ministre de l"agriculture et de l"alimentation,

Vu le code de l"éducation, notamment ses articles L. 642-1 à L. 642-12 et D. 642-1 à R. 642-10;

Vu les avis et décisions de la commission des titres d"ingénieur,

Arrêtent: Art. 1er. - Les établissements mentionnés dans les tableaux 1, 2 et 3 ci-après sont accrédités à délivrer le ou les titres d"ingénieur diplômé y ?gurant (situation au 1er septembre 2021). Art. 2. - Les diplômes délivrés par les établissements mentionnés dans le tableau 4 ci-après sont admis par l"Etat. Les titulaires de ces diplômes sont autorisés à porter en France le titre d"ingénieur diplômé, suivi du nom de l"école et du pays d"origine. Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal of?ciel de la République française.

Fait le 7 décembre 2021.

La ministre de l"enseignement supérieur, de la recherche et de l"innovation, FRÉDÉRIQUE VIDAL La ministre de la transition écologique, BARBARA POMPILI Le ministre de l"économie, des ?nances et de la relance,

BRUNO LE MAIRE La ministre des armées,

FLORENCE PARLY La ministre de la mer,

ANNICK GIRARDIN Le ministre de l"agriculture et de l"alimentation,

JULIEN DENORMANDIE 2 février 2022 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 35 sur 115

ANNEXES

Tableau 1. - Ecoles accréditées à délivrer un titre d"ingénieur diplômé - situation 1er septembre 2021

Les dates de début et de ?n de l"accréditation en cours concernent l"entrée dans la formation des élèves ingénieurs. Établissement Statut Tutelle Titre d"ingénieur diplômé Type de formation Partenariat Accréditation en cours

À compter de la rentrée universitaire Jusqu"à la fin de l"année universitaire Région académique AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

Académie de CLERMONT-FERRAND

Institut national polytechnique Clermont Auvergne

École d"ingénieur SIGMA Clermont

Pôle scientifique du campus des Cézeaux de Clermont-Ferrand, CS 20265 - 63178 Aubière Cedex (Université Clermont Auvergne)

Décret no 2020-1527 du 7 décembre 2020 portant création de l"Université Clermont Auvergne et approbation de ses statuts. Public Enseignement supérieur Ingénieur diplômé de l"École d"ingénieurs SIGMA

Clermont de l"institut national polytechnique

Clermont Auvergne, spécialité chimie

(Université Clermont Auvergne) Formation initiale sous statut d"étudiant 2020 2024-2025

Formation continue 2020 2024-2025

Ingénieur diplômé de l"École d"ingénieurs SIGMA Clermont de l"institut national polytechnique Clermont Auvergne, spécialité mécanique (nouvel intitulé en remplacement de mécanique avancée)

(Université Clermont Auvergne) Formation initiale sous statut d"étudiant 2020 2024-2025

Formation continue 2020 2024-2025

Ingénieur diplômé de l"École d"ingénieurs SIGMA Clermont de l"institut national polytechnique Clermont Auvergne, spécialité mécanique et génie industriel

(Université Clermont Auvergne) Formation continue ITII Auvergne 2020 2024-2025 Formation initiale sous statut d"apprenti ITII Auvergne 2020 2024-2025

Institut national polytechnique Clermont Auvergne

École polytechnique universitaire

Campus universitaire des Cézeaux,

2, avenue Blaise-Pascal - TSA60206 - CS60026 - 63178 AUBIÈRE Cedex

(Université Clermont Auvergne) Public Enseignement supérieur Ingénieur diplômé de l"école polytechnique univer

sitaire de l"institut national polytechnique Cler mont Auvergne, spécialité mathématiques appliquées (nouvel intitulé en remplacement de génie mathématique et modélisation) (Université Clermont Auvergne) Formation initiale sous

statut d"étudiant 2020 2024-2025 2 février 2022 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 35 sur 115

Établissement Statut Tutelle Titre d"ingénieur diplômé Type de formation Partenariat Accréditation en cours

À compter de la rentrée universitaire Jusqu"à la fin de l"année universitaire Décret no 2020-1527 du 7 décembre 2020 portant création de l"Université Clermont Auvergne et approbation de ses statuts.

Formation continue 2020 2024-2025

Ingénieur diplômé de l"école polytechnique univer sitaire de l"institut national polytechnique Cler mont Auvergne, spécialité génie biologique (Université Clermont Auvergne) Formation initiale sous statut d"étudiant 2020 2024-2025

Formation continue 2020 2024-2025

Ingénieur diplômé de l"école polytechnique univer sitaire de l"institut national polytechnique Cler mont Auvergne, spécialité génie civil (Université Clermont Auvergne) Formation initiale sous statut d"étudiant 2020 2022-2023

Formation continue 2020 2022-2023

Ingénieur diplômé de l"école polytechnique univer sitaire de l"institut national polytechnique Cler mont Auvergne, spécialité génie électrique (Université Clermont Auvergne) Formation initiale sous statut d"étudiant 2020 2024-2025

Formation continue 2020 2024-2025

Ingénieur diplômé de l"école polytechnique univer sitaire de l"institut national polytechnique Cler mont Auvergne, spécialité génie physique (Université Clermont Auvergne) Formation initiale sous statut d"étudiant 2020 2024-2025

Formation continue 2020 2024-2025

Site de Montluçon Ingénieur diplômé de l"école polytechnique univer sitaire de l"institut national polytechnique Cler

mont Auvergne, spécialité génie industriel (nouvel intitulé en remplacement de génie des systèmes de production)

(Université Clermont Auvergne) Formation initiale sous statut d"apprenti ITII Auvergne 2020 2024-2025

Formation continue ITII Auvergne 2020 2024-2025

Institut national polytechnique Clermont Auvergne

Institut supérieur d"informatique, de modé

lisation et de leurs applications (ex. Institut d"informatique d"Auvergne)

1, rue de la Chebarde - TSA 60125 - 63178 Aubière Cedex Public Enseignement supérieur Ingénieur diplômé de l"Institut supérieur d"informa

tique, de modélisation et de leurs applications de l"institut national polytechnique Clermont

Auvergne

(Université Clermont Auvergne) Formation initiale sous

statut d"étudiant 2020 2024-2025 2 février 2022 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 35 sur 115

Établissement Statut Tutelle Titre d"ingénieur diplômé Type de formation Partenariat Accréditation en cours

À compter de la rentrée universitaire Jusqu"à la fin de l"année universitaire (Université Clermont Auvergne)

Décret no 2020-1527 du 7 décembre 2020 portant création de l"Université Clermont Auvergne et approbation de ses statuts.

(*) L"arrêté du 30 juillet 2020 portant créa U2XfQAEêR0aALETCSEêêêFormation continue 2020 2024-2025 Formation initiale sous statut d"apprenti 2021 2022-2023

Institut national d"enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l"environnement (VetAgro sup)

(voir académie de Lyon) Agriculture

Académie de GRENOBLE

Institut polytechnique de Grenoble

46, avenue Félix-Viallet,

38031 Grenoble Cedex

(Université Grenoble Alpes)

L"université Grenoble Alpes a été créée par le décret no 2019-1123 du 31 octobre 2019 Public Enseignement supérieur Ingénieur diplômé de l"Institut polytechnique de

Grenoble, spécialité génie énergétique et indus- triel (nouvel intitulé en remplacement de manaÉ

CEUESXêXElxSGvGCfQAEÇê

(Université Grenoble Alpes) Formation continue 2020 2024-2025

Institut polytechnique de Grenoble

École nationale supérieure de l"énergie, l"eau et l"environnement

21, avenue des Martyrs, CS 90624

38031 Grenoble

(Université Grenoble Alpes) Public Enseignement supérieur Ingénieur diplômé de l"École nationale supérieure de

l"énergie, l"eau et l"environnement de l"Institut polytechnique de Grenoble (Université Grenoble Alpes) Formation initiale sous statut d"étudiant 2020 2024-2025

Formation continue 2020 2024-2025

Ingénieur diplômé de l"École nationale supérieure de l"énergie, l"eau et l"environnement de l"Institut polytechnique de Grenoble, spécialité énergie électrique et énergétique (nouvel intitulé en rem

(Université Grenoble Alpes) Formation initiale sous statut d"apprenti ITII Dauphiné-Vivarais 2020 2024-2025 Formation continue ITII Dauphiné-Vivarais 2020 2024-2025

Institut polytechnique de Grenoble

École nationale supérieure de génie indus triel Public Enseignement supérieur Ingénieur diplômé de l"École nationale supérieure de génie industriel de l"Institut polytechnique de

Grenoble Formation initiale sous

statut d"étudiant 2020 2024-2025 2 février 2022 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 35 sur 115

Établissement Statut Tutelle Titre d"ingénieur diplômé Type de formation Partenariat Accréditation en cours

À compter de la rentrée universitaire Jusqu"à la fin de l"année universitaire 46, avenue Félix-Viallet

38031 Grenoble

(Université Grenoble Alpes) (Université Grenoble Alpes)

Formation continue 2020 2024-2025

Formation initiale sous statut d"apprenti ITII Dauphiné-Vivarais 2020 2024-2025

Institut polytechnique de Grenoble

École nationale supérieure d"informatique et de mathématiques appliquées

Domaine universitaire

681, rue de la Passerelle - Domaine univer

sitaire - BP 72 - 38402 Saint-Martin- d"Hères

(Université Grenoble Alpes) Public Enseignement supérieur Ingénieur diplômé de l"École nationale supérieure

d"informatique et de mathématiques appliquées de l"Institut polytechnique de Grenoble (Université Grenoble Alpes) Formation initiale sous statut d"étudiant 2020 2024-2025

Formation continue 2020 2024-2025

Formation initiale sous statut d"apprenti ITII Dauphiné-Vivarais 2020 2024-2025

Institut polytechnique de Grenoble

École nationale supérieure de physique, électronique, matériaux

3 Parvis Louis Néel - BP 257

38016 Grenoble Cedex 1

(Université Grenoble Alpes) Public Enseignement supérieur Ingénieur diplômé de l"École nationale supérieure de

physique, électronique, matériaux de l"Institut polytechnique de Grenoble (Université Grenoble Alpes) Formation initiale sous statut d"étudiant 2020 2022-2023

Formation continue 2020 2022-2023

Ingénieur diplômé de l"École nationale supérieure de physique, électronique, matériaux de l"Institut polytechnique de Grenoble, spécialité micro et nanotechnologies pour les systèmes intégrés

(Université Grenoble Alpes) Formation initiale sous statut d"étudiant 2020 2024-2025

Ingénieur diplômé de l"École nationale supérieure de physique, électronique, matériaux de l"Institut polytechnique de Grenoble, spécialité microélec

tronique et télécommunications (nouvel intitulé en remplacement de conception des systèmes inté

CTuFÇê

(Université Grenoble Alpes) Formation initiale sous statut d"apprenti ITII Dauphiné-Vivarais 2020 2024-2025

Formation continue 2020 2024-2025 2 février 2022 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 35 sur 115

Établissement Statut Tutelle Titre d"ingénieur diplômé Type de formation Partenariat Accréditation en cours

À compter de la rentrée universitaire Jusqu"à la fin de l"année universitaire Institut polytechnique de Grenoble

École nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux

50, rue Barthélemy-de-Laffemas, B.P. 54,

26902 Valence Cedex 9

(Université Grenoble Alpes) Public Enseignement supérieur Ingénieur diplômé de l"École nationale supérieure en

systèmes avancés et réseaux de l"Institut poly technique de Grenoble (Université Grenoble Alpes) Formation initiale sous statut d"étudiant 2020 2024-2025

Formation continue 2020 2024-2025

Formation initiale sous statut d"apprenti ITII Dauphiné-Vivarais 2020 2024-2025

Institut polytechnique de Grenoble

École internationale du papier, de la

communication imprimée et des biomatériaux Domaine universitaire - 461, rue de la Papeterie - CS 10065

38402 Saint-Martin-d"Hères Cedex

(Université Grenoble Alpes) Public Enseignement supérieur Ingénieur diplômé de l"École internationale du

papier, de la communication imprimée et des biomatériaux de l"Institut polytechnique de Gre noble (Université Grenoble Alpes) Formation initiale sous statut d"étudiant 2020 2024-2025

Formation continue 2020 2024-2025

Formation initiale sous statut d"apprenti 2020 2024-2025

Institut polytechnique de Grenoble

École polytechnique universitaire

28, avenue Benoît-Frachon,

Saint-Martin-d"Hères, B.P. 53,

38041 Grenoble Cedex 9

(Université Grenoble Alpes) Public Enseignement supérieur Ingénieur diplômé de l"école polytechnique univer

sitaire de l"Institut polytechnique de Grenoble, spécialité géotechnique et génie civil (Université Grenoble Alpes) Formation initiale sous statut d"étudiant 2020 2024-2025

Formation continue 2020 2024-2025

Ingénieur diplômé de l"école polytechnique univer

sitaire de l"Institut polytechnique de Grenoble, spécialité informatique et électronique (nouvel intitulé en remplacement de l"intitulé informatique industrielle et instrumentation)

(Université Grenoble Alpes) Formation initiale sous statut d"étudiant 2020 2024-2025

Formation continue 2020 2024-2025

Ingénieur diplômé de l"école polytechnique univer

sitaire de l"Institut polytechnique de Grenoble, spécialité informatique et électronique (nouvel intitulé en remplacement d"électronique et infor

U2XfQAEêfSRAFXTfEvvE)

(Université Grenoble Alpes) Formation initiale sous

statut d"apprenti 2020 2024-2025 2 février 2022 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 35 sur 115

Établissement Statut Tutelle Titre d"ingénieur diplômé Type de formation Partenariat Accréditation en cours

À compter de la rentrée universitaire Jusqu"à la fin de l"année universitaire Ingénieur diplômé de l"école polytechnique univer-sitaire de l"Institut polytechnique de Grenoble, spécialité gestion des risques (nouvel intitulé en remplacement de prévention des risques)

(Université Grenoble Alpes) Formation initiale sous statut d"étudiant 2020 2024-2025

Formation continue 2020 2024-2025

Ingénieur diplômé de l"école polytechnique univer

sitaire de l"Institut polytechnique de Grenoble, spécialité informatique (nouvel intitulé en rem

Sfl2XfGSêUAvXfUuRf2)

(Université Grenoble Alpes) Formation initiale sous statut d"étudiant 2020 2024-2025

Formation continue 2020 2024-2025

Ingénieur diplômé de l"école polytechnique univer sitaire de l"Institut polytechnique de Grenoble, spécialité matériaux (Université Grenoble Alpes) Formation initiale sous statut d"étudiant 2020 2024-2025

Formation continue 2020 2024-2025

Ingénieur diplômé de l"école polytechnique univer

sitaire de l"Institut polytechnique de Grenoble, spécialité technologies de l"information pour la santé

(Université Grenoble Alpes) Formation initiale sous statut d"étudiant 2020 2024-2025

Formation continue 2020 2024-2025

Université de Chambéry

École polytechnique universitaire de

Savoie, domaine universitaire, 5 chemin de

Bellevue, BP 80439, 74944 Annecy le vieux

Cedex Public Enseignement supérieur Ingénieur diplômé de l"école polytechnique univer sitaire de Savoie de l"université de Chambéry, spécialité mécanique-matériaux Formation initiale sous statut d"étudiant 2021 2024-2025

Formation continue 2021 2024-2025

Ingénieur diplômé de l"école polytechnique univer

sitaire de Savoie de l"université de Chambéry, spécialité mécanique-productique Formation initiale sous

statut d"apprenti ITII des Deux-Savoies 2021 2024-2025 Formation continue ITII des Deux-Savoies 2021 2024-2025 Ingénieur diplômé de l"école polytechnique univer

sitaire de Savoie de l"université de Chambéry, spécialité bâtiment (nouvel intitulé en remplace

UESXêR0ESLfTGSSEUESXgêOàXfUESXgêuSETCfEÇêFormation initiale sous

statut d"étudiant 2021 2024-2025 2 février 2022 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 35 sur 115

Établissement Statut Tutelle Titre d"ingénieur diplômé Type de formation Partenariat Accréditation en cours

À compter de la rentrée universitaire Jusqu"à la fin de l"année universitaire Formation initiale sous statut d"apprenti ITII des Deux-Savoies 2021 2022-2023

Formation continue ITII des Deux-Savoies 2021 2022-2023 Ingénieur diplômé de l"école polytechnique univer

sitaire de Savoie de l"université de Chambéry, spécialité systèmes numériques - instrumentation (nouvel intitulé en remplacement d"instrumenta

XfGSgê2AXGU2XfQAEgêfS"GTU2XfQAEÇêFormation initiale sous statut d"étudiant 2021 2024-2025

Formation continue 2021 2024-2025

Ingénieur diplômé de l"école polytechnique univer

sitaire de Savoie de l"université de Chambéry, spécialité Informatique Formation initiale sous

statut d"étudiant 2021 2024-2025

Formation continue 2021 2024-2025

Ingénieur diplômé de l"école polytechnique univer

sitaire de Savoie de l"université de Chambéry, spécialité écologie industrielle Formation initiale sous statut d"étudiant 2021 2022-2023

Formation continue 2021 2022-2023

Académie de LYON

École centrale de Lyon

36, avenue Guy-de-Collongue,

69134 Ecully Cedex Public Enseignement supérieur Ingénieur diplômé de l"école centrale de Lyon Formation initiale sous

statut d"étudiant 2020 2024-2025

Ingénieur diplômé de l"école centrale de Lyon, spécialité énergétique (nouvel intitulé en rempla

lEUESXêR0uSETCfEÇêFormation initiale sous statut d"apprenti ITII de Lyon 2020 2024-2025

Formation continue ITII de Lyon 2020 2024-2025

Ecole centrale de Lyon

École nationale d"ingénieurs de Saint- Étienne

58, rue Jean-Parot,

42023 Saint-Étienne Cedex 2

Décret no 2020-159 du 24 février 2020 portant intégration de l"Ecole nationale d"ingénieurs de Saint-Etienne à l"Ecole centrale de Lyon et arrêté du 17 juillet 2020 portant création d"une école interne à l"Ecole centrale de Lyon entrée en vigueur le 1er janvier 2021 Public Enseignement supérieur Ingénieur diplômé de l"école nationale d"ingénieurs

de Saint-Étienne de l"école centrale de Lyon, spécialité génie mécanique Formation initiale sous

statut d"étudiant 2020 2024-2025 2 février 2022 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 35 sur 115

Établissement Statut Tutelle Titre d"ingénieur diplômé Type de formation Partenariat Accréditation en cours

À compter de la rentrée universitaire Jusqu"à la fin de l"année universitaire Formation initiale sous statut d"apprenti ITII Loire 2020 2024-2025

Ingénieur diplômé de l"école nationale d"ingénieurs de Saint-Étienne de l"école centrale de Lyon, spécialité génie civil Formation initiale sous

statut d"étudiant 2020 2024-2025 Formation initiale sous statut d"apprenti SUP BTP Rhône-Alpes- Auvergne 2020 2024-2025

Ingénieur diplômé de l"école nationale d"ingénieurs de Saint-Étienne de l"école centrale de Lyon, spécialité génie physique Formation initiale sous

statut d"étudiant 2020 2024-2025 Institut national des sciences appliquées de Lyon

20, avenue Albert Einstein, 69100 Villeur

banne Cedex Public Enseignement supérieur Ingénieur diplômé de l"institut national des sciences

appliquées de Lyon, spécialité biotechnologies et bioinformatique (nouvel intitulé en remplacement de biosciences) Formation initiale sous statut d"étudiant 2020 2024-2025quotesdbs_dbs41.pdfusesText_41
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