[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°13-2017-282 PUBLIÉ

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1BOUCHES-DU-RHÔNERECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS

N°13-2017-282

PUBLIÉ LE 8 DÉCEMBRE 2017

Sommaire

Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille

13-2017-12-05-004 - DS N°347 - Mme ADRAGNA DEC 2017 (3 pages)Page 4

DIRECCTE Provence Alpes Côte d'Azur

13-2017-12-01-002 - ARRÊTÉ Modifiant l'arrêté n° 13-2017-06-27-008 - Echelon

ARGENT, l'arrêté n°13-2017-06-27-005 - Echelon VERMEIL, l'arrêté n°

13-2017-06-27-006 - Echelon OR, l'arrêté n° 13-2017-06-27-007- Echelon GRAND OR

l'arrêté n°13-2017-06-27-004- Médaille agricole, portant attribution de la médaille d'Honneur du Travail et de la médaille d'honneur du travail agricole au titre de la promotion du 14 juillet 2017 (2 pages)Page 8

13-2017-12-01-004 - ARRÊTÉ portant attribution de la Médaille ARGENT d'Honneur du

Travail

au titre de la promotion du 1er janvier 2018 (82 pages)Page 11

13-2017-12-01-003 - ARRETE portant attribution de la Médaille d'Honneur Agricole au

titre de la promotion du 1er janvier 2018 (7 pages)Page 94

13-2017-12-01-005 - ARRÊTÉ portant attribution de la Médaille GRAND OR d'Honneur

du Travail au titre de la promotion du 1er janvier 2018 (25 pages)Page 102

13-2017-12-01-006 - ARRÊTÉ portant attribution de la Médaille OR d'Honneur du

Travail au titre de la promotion du 1er janvier 2018 (2 pages)Page 128

13-2017-12-01-007 - ARRÊTÉ portant attribution de la Médaille VERMEIL d'Honneur du

Travail au titre de la promotion du 1er janvier 2018 (49 pages)Page 131

13-2017-12-07-001 - ARRETE portant autorisation individuelle de déroger à l'obligation

de repos dominical dans les instituts de beauté du département des Bouches du Rhône les

24 et 31 décembre 2017 (64 pages)Page 181

Préfecture des Bouches-du-Rhone

13-2017-11-30-016 - Auto-Ecole DESTROUSS CONDUITE, n° E0701362490, Monsieur

Patrice PUTERI, 33 ROUTE NATIONALE 96

13112 LA DESTROUSSE (2 pages)Page 246

13-2017-11-30-013 - Auto-Ecole MIRABEAU CONDUITE, n° E0501362040, Madame

Isabelle BRULE, 42 BOULEVARD MIRABEAU

13210

SAINT-REMY-DE-PROVENCE (2 pages)Page 249

13-2017-11-30-011 - Auto-Ecole MIRABEAU CONDUITE, n° E0801362630, Madame

Isabelle BRULE, ROUTE DE SAINT REMY DE PROVENCE

13520 MAUSSANE (2

pages)Page 252

13-2017-11-30-012 - Auto-Ecole MIRABEAU CONDUITE, n° E1201363160, Madame

Isabelle BRULE, 42 BOULEVARD DE LA RÉPUBLIQUE

13550 NOVES (2 pages)Page 255

13-2017-11-30-010 - Auto-Ecole MIRABEAU CONDUITE, n° E1501300460, Madame

Isabelle BRULE, 2 AVENUE DU Dr GEORGES PERRIER

13160 CHATEAURENARD

(2 pages)Page 258

13-2017-11-30-015 - Auto-Ecole TELLENE ST VICTOR, n°E1201363610, Monsieur

Emile MECHULAN, 2 RUE MARIGNAN

13007 MARSEILLE (3 pages)Page 261

2

13-2017-11-30-014 - Auto-Ecole TURBO, n° E0701312060, Madame Faiza SIHAMDI,

26 COURS FRANKLIN ROOSEVELT

13001 MARSEILLE (2 pages)Page 265

13-2017-12-05-006 - Centre CSSR ACSR, n° R1301300320, Monsieur Yves DEMANGE,

Rés. Ste Cécile, 26 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny 13700 MARIGNANE (2 pages)Page 268

13-2017-12-05-007 - Centre CSSR AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, n°

R1301300090, Monsieur Didier BOLLECKER,38 Avenue du Rhin - CS 80049 - 67027

STRASBOURG (2 pages)Page 271

13-2017-12-05-008 - Centre CSSR ECF.EAF, n°R1301300180, Monsieur Daniel

NOIREZ, Allée des échoppes Bt B2 13800 ISTRES (2 pages)Page 274

13-2017-12-05-009 - Centre CSSR JBE SYLVAN, n° R1301300250, Monsieur

Jean-Pierre GAURRAND, 13 Boulevard Clémenceau - BP 95 - 83003

DRAGUIGNAN

Cedex (3 pages)Page 277

13-2017-12-05-005 - Cessation d'auto-ecole FRANCO, n° E1301300100, Madame

Angélique FRANCO, 106 C, AVENUE BERTHERIGUES

13570 BARBENTANE (2

pages)Page 281 3

Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille

13-2017-12-05-004

DS N°347 - Mme ADRAGNA DEC 2017

Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille - 13-2017-12-05-004 - DS N°347 - Mme ADRAGNA DEC 20174

Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille - 13-2017-12-05-004 - DS N°347 - Mme ADRAGNA DEC 20175

Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille - 13-2017-12-05-004 - DS N°347 - Mme ADRAGNA DEC 20176

Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille - 13-2017-12-05-004 - DS N°347 - Mme ADRAGNA DEC 20177

DIRECCTE Provence Alpes Côte d'Azur

13-2017-12-01-002

ARRÊTÉ Modifiant l'arrêté n° 13-2017-06-27-008 - Echelon ARGENT, l'arrêté n°13-2017-06-27-005 - Echelon VERMEIL, l'arrêté n° 13-2017-06-27-006 - Echelon OR, l'arrêté n° 13-2017-06-27-007- Echelon GRAND OR l'arrêté n°13-2017-06-27-004- Médaille agricole, portant attribution de la médaille d'Honneur du Travail et de la médaille d'honneur du travail agricole au titre de la promotion du 14 juillet 2017

DIRECCTE Provence Alpes Côte d'Azur - 13-2017-12-01-002 - ARRÊTÉ Modifiant l'arrêté n° 13-2017-06-27-008 - Echelon ARGENT, l'arrêté

n°13-2017-06-27-005 - Echelon VERMEIL, l'arrêté n° 13-2017-06-27-006 - Echelon OR, l'arrêté n° 13-2017-06-27-007- Echelon GRAND OR l'arrêtén°13-2017-06-27-004- Médaille agricole, portant attribution de la médaille d'Honneur du Travail et de la médaille d'honneur du travail agricole au titre de la

promotion du 14 juillet 20178

PREFET DES BOUCHES DU RHONE

DIRECCTE PACA - UD Bouches du Rhône

SACIT

ARRÊTÉ

Modifiant l"arrêté n° 13-2017-06-27-008 - Echelon ARGENT, Modifiant l"arrêté n°13-2017-06-27-005 - Echelon VERMEIL, Modifiant l"arrêté n° 13-2017-06-27-006 - Echelon OR, Modifiant l"arrêté n° 13-2017-06-27-007- Echelon GRAND OR Modifiant l"arrêté n°13-2017-06-27-004- Médaille agricole. Portant attribution de la médaille d"Honneur du Travail et de la médaille d"honneur du travail agricole au titre de la promotion du 14 juillet 2017 Pour le Préfet de la Région Provence Alpes Côte d"Azur,

Préfet des Bouches du Rhône,

Le Responsable de l"Unité Départementale des Bouches du Rhône de la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l"Emploi Provence Alpes Côte d"Azur VU le décret 48-548 du 15 mai 1948 modifié instituant la médaille d"honneur du travail ;

VU le décret 84-591 du 04 juillet 1984 relatif à la médaille d"honneur du travail modifié par le

Décret n°2000-1015 du 17 octobre 2000 ;

VU l"arrêté du 20 octobre 2017 par lequel le Préfet de la Région Provence Alpes Côte d"Azur,

Préfet des Bouches du Rhône par intérim donne délégation de signature à M. Michel

BENTOUNSI, Responsable de l"Unité Départementale des Bouches du Rhône de la

DIRECCTE Provence Alpes Côte D"Azur ;

VU les arrêtés préfectoraux susmentionnés portant attribution de la médaille d"honneur du

travail et de la médaille d"honneur du travail agricole à l"occasion de la promotion du 14 juillet

2017 publié au recueil des actes administratifs le 29 juin 2017,

A R R E T E

DIRECCTE Provence Alpes Côte d'Azur - 13-2017-12-01-002 - ARRÊTÉ Modifiant l'arrêté n° 13-2017-06-27-008 - Echelon ARGENT, l'arrêté

n°13-2017-06-27-005 - Echelon VERMEIL, l'arrêté n° 13-2017-06-27-006 - Echelon OR, l'arrêté n° 13-2017-06-27-007- Echelon GRAND OR l'arrêtén°13-2017-06-27-004- Médaille agricole, portant attribution de la médaille d'Honneur du Travail et de la médaille d'honneur du travail agricole au titre de la

promotion du 14 juillet 20179 - Est attribué l"échelon OR à Monsieur GAFFET PIERRE, Responsable informatique, SPG SAS, AVIGNON - Est attribué l"échelon GRAND OR à Monsieur GAFFET PIERRE, Responsable informatique, SPG SAS, AVIGNON Article 10 : Le Responsable de l"Unité Départementale des Bouches du Rhône de la

DIRECCTE Provence Alpes Côte d"Azur est chargé de l"exécution du présent arrêté qui sera

inséré au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture des Bouches du Rhône.

Fait à Marseille le 1

er décembre 2017

Pour le Préfet et par délégation

Le Directeur Régional Adjoint

Responsable de l"Unité Départementale des Bouches du Rhône de la DIRECCTE Provence Alpes Côte d"Azur

Michel BENTOUNSI

DIRECCTE Provence Alpes Côte d'Azur - 13-2017-12-01-002 - ARRÊTÉ Modifiant l'arrêté n° 13-2017-06-27-008 - Echelon ARGENT, l'arrêté

n°13-2017-06-27-005 - Echelon VERMEIL, l'arrêté n° 13-2017-06-27-006 - Echelon OR, l'arrêté n° 13-2017-06-27-007- Echelon GRAND OR l'arrêtén°13-2017-06-27-004- Médaille agricole, portant attribution de la médaille d'Honneur du Travail et de la médaille d'honneur du travail agricole au titre de la

promotion du 14 juillet 201710

DIRECCTE Provence Alpes Côte d'Azur

13-2017-12-01-004

ARRÊTÉ portant attribution de la Médaille ARGENT d'Honneur du Travail au titre de la promotion du 1er janvier 2018

DIRECCTE Provence Alpes Côte d'Azur - 13-2017-12-01-004 - ARRÊTÉ portant attribution de la Médaille ARGENT d'Honneur du Travail

au titre de la promotion du 1er janvier 201811

PREFET DES BOUCHES DU RHONE

DIRECCTE PACA - UD Bouches du Rhône

SACIT

ARRÊTÉ

Portant attribution de la Médaille d"Honneur du Travail au titre de la promotion du 01 er janvier 2018 Pour le Préfet de la Région Provence Alpes Côte d"Azur,

Préfet des Bouches du Rhône,

Le Responsable de l"Unité Départementale des Bouches du Rhône de la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l"Emploi Provence Alpes Côte d"Azur VU le décret 48-548 du 15 mai 1948 modifié instituant la médaille d"honneur du travail ;

VU le décret 84-591 du 04 juillet 1984 relatif à la médaille d"honneur du travail modifié par le

Décret n°2000-1015 du 17 octobre 2000 ;

VU l"arrêté préfectoral n° 13-2017-242-quater du 20 octobre 2017 par lequel le Préfet de la

Région Provence Alpes Côte d"Azur, Préfet des Bouches du Rhône donne délégation de

signature à M. Michel BENTOUNSI, Responsable de l"Unité Départementale des Bouches du Rhône de la DIRECCTE Provence Alpes Côte D"Azur ;

A R R E T E

Article 1: la médaille d"honneur du travail ARGENT est décernée à :

Madame ACHARD JOËLLE

TECHNICIENNE, CEA - CENTRE DE CADARACHE, SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE. demeurant à JOUQUES

DIRECCTE Provence Alpes Côte d'Azur - 13-2017-12-01-004 - ARRÊTÉ portant attribution de la Médaille ARGENT d'Honneur du Travail

au titre de la promotion du 1er janvier 201812 - Monsieur ADELAIDE JOSE TECHNICIEN HQ, IPC- INSTITUT PAOLI-CALMETTES, MARSEILLE. demeurant à MARSEILLE - Monsieur ADJEMIAN CYRILLE

INGENIEUR, AVANTIX, AIX EN PROVENCE.

demeurant à MARSEILLE - Madame AGGERI JOUVAUD JOËLLE

EMPLOYEE, AUCHAN, MARTIGUES.

demeurant à ISTRES - Madame AGHADDA-KHATTABI HOUDA SECRETAIRE, IPC- INSTITUT PAOLI-CALMETTES, MARSEILLE. demeurant à MARSEILLE - Madame AGOSTINI MURIEL

EMPLOYEE, METRO CASH CARRY , LES PENNES MIRABEAU.

demeurant à MARSEILLE - Madame AGUILAR CHRISTINE

CONSEILLERE, GAN ASSURANCES, PARIS.

demeurant à MARSEILLE - Monsieur AGUILERA DANIEL

CHEF D EQUIPE, SUEZ -SRA SAVAC, MONTPELLIER.

demeurant à PORT DE BOUC - Madame AHARONIAN CELINE COMPTABLE, CEPAC-CAISSE D"ÉPARGNE PROVENCE-ALPES-CORSE, MARSEILLE. demeurant à AUBAGNE - Monsieur AHARONIAN NICOLAS COMMERCIAL, CEPAC-CAISSE D"ÉPARGNE PROVENCE-ALPES-CORSE, MARSEILLE. demeurant à AUBAGNE INGENIEUR, LA FRANÇAISE DES JEUX, VITROLLES CEDEX. demeurant à MARSEILLE - Madame AISSA LOUISE née PRADEL AUDIENCEUR, CAF DES BOUCHES DU RHÔNE, MARSEILLE. demeurant à MARSEILLE - Monsieur AJUTO DANIEL

MAGASINIER, OREXAD, VITROLLES.

demeurant à MARSEILLE - Madame ALAGNA STEPHANIEquotesdbs_dbs26.pdfusesText_32

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