Les règles didentification et dimmatriculation des assurés par les
département de naissance (de 01 à 95 et 2A ou 2B pour la Corse depuis le 1 l'apostille et la traduction des pièces d'état civil établies hors de France.
Positions 10 à 14 = numéro de 4 chiffres + 1 chiffre de clé appelé
1 oct. 2021 Département de naissance ou 99 (pour les nés à ... code "INSEE commune" : s'il s'agit d'une adresse en France proscrire la saisie des 2 ...
Code Departement Code Département Code Département Code
FRANCE. 390. MAURICE. 995. SANS NATIONALITE. 201. ARABIE SAOUDITE. 328. GABON. 336. MAURITANIE. 394. SAO TOME-ET-PRINCIPE.
Guide de lidentification
portées en marge des actes de naissance pour les personnes nées en France métropolitaine et dans les départements d'outre-mer (DOM).
Règles didentification et dimmatriculation des assurés par les
département de naissance (de 01 à 95 et 2A ou 2B pour la Corse depuis le 1er janvier et la traduction des pièces d'état civil établies hors de France.
Recensement de la population 2018
Département et commune du lieu de résidence Département de naissance (si né en France) ... Hors de la région de résidence actuelle : en métropole.
Recensement de la population 2016
Département de naissance (si né en France) Indicateur du lieu de naissance ... Hors logement ordinaire (DOM et France métropolitaine).
Désignation du crédirentier
Département ou pays de naissance (code). Commune ou pays de naissance (libellé) (bénéficiaire domicilié hors de France – retenue à la source).
La liste des codes Nationalité et Pays de travail
212. Afghanistan. 303. Afrique-du-Sud. 40401 Alaska. 125. Albanie. 352. Algérie. 130. Andorre. 395. Angola. 42502 Anguilla. 441. Antigua et Barbuda.
Recensement de la population 2016
Département et commune du lieu de résidence Département de naissance (si né en France) ... Hors de la région de résidence actuelle : en métropole.
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