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ORIENTATIONS DAMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION O.A.P.
les O.A.P. de secteurs. Les premières sont des « Orientations-cadres » qui s'appliquent sur l'ensemble du territoire de. Bayeux Intercom.
RÈGLEMENT ÉCRIT
1 ago 2022 fonction de la desserte de la localisation du secteur au sein de l'armature urbaine de BAYEUX. INTERCOM et du voisinage :.
Rapport PLUI Bayeux intercom
Création de deux Secteurs de Taille et de Capacité d'Accueil Limitées (STECAL) : .......... 4 ... 13 - Liste des Emplacements Réservés.
Programme dactions
24 apr 2019 Outre ces mélanges. Bayeux Intercom ne réalise aucun traitement contre les pesticides et les nitrates sur les eaux brutes. Le captage de Saint- ...
SELARL ACTOJURIS - Huissier de Justice - 4 Avenue Père Charles
9 giu 2021 La Communauté de Communes de BAYEUX INTERCOM organise un jeu gratuit sans obligation d'achat afin d'aider le secteur de la restauration.
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Liste des opérations soutenues au titre de la DSIL sur l'exercice 2020. ARRONDIS. BAYEUX. ARROMANCHES-LES-BAINS. CC BAYEUX INTERCOM. 1886%. LISIEUX.
RAPPORT DE PRÉSENTATION
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LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS DURANT L'ANNEE 2016 PAR LA. COMMUNAUTE DE COMMUNES BAYEUX INTERCOM. Marchés de Travaux. ? Montant égal ou supérieur à 20
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